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Journal n°7872
du 8 août 2008
démocratie, au respect des droits de l’homme et à
l’État de droit.
22. Dabengwa, Dumiso
23. Damasane, Abigail
24. Dokora, Lazarus
25. Georgias, Aguy
26. Goche, Nicholas
Tasunungurwa
27. Gombe ...
Journal n°5358
du 13 juin 1960
indeninité
eotirs
nréVues
inditstrie
inderrinité
afféi
rémnnération
décluetion
leslaux
préle
potircentage
corgé
Nourritfire
obligatoiretnerit
indeltnité
PemPloyeur
SANCTIÔNS
nfractions ... travaille que 5 jours 1A par semaine on divise par 22; si l'on travaille 5 jours on divise par 20 etc...
La durée du congé s'obtient en muli pliant le résultat obtenu par un jour 3/4.
Exemple : Un salarié ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
ARRê
MINISTé
PROCé
UVRE
CONOMIQUES
Industrial
Industrial
Mashad
Khalage
Seyedi
Mashad
Kaveh
Khalaj
Seyedi
Mashad
Sepah
Karaj
Pasdaran
intermé
diaire
Hadid
Pasdaran
Doostan
Doostan ... ,80 E
Ordonnance Souveraine n° 2.838 du 26 juillet 2010 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 707 du 3 octobre 2006 fixant le montant
des droits applicables à l’occasion de l’accomplissement des ...
Journal n°1045
du 16 juillet 1878
52 10 02 3 05
7 06 9 04 11 10 1 15 250 7 12
8 04 10 28 12 10 206 3 54 8 09
8 19 12 35 2 24 4 10 6 15 8 29
8 30 12 46 2 35 4 22 6 26 8 40
8 37 12 53 429 6 33 8 47
8 45 1 01 ...
Journal n°1042
du 25 juin 1878
... e.-..'e VENTS ETAT DE L'ATMOSPHÈRE Du 16 au 22 BAROMÈTRE à 7 h. du mat. 2..) • TIMARATURES
'''' réduites It 0 de température. (Le thermomUre est exposl auxord) . .. a Li E3 c : ), JUIN ...
Journal n°2051
du 2 novembre 1897
) ..,..» e,.
0 ut' c.,
......-.
9 h. mat. 1 midi f 3 h. 1 6 h. 1 9 h. ' 9h. mat. midi 13 h. 1 6 h. 1 9 h. `" E i
I soir I soir I soir I I soir ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
1) La mention «Ahmed Mohammed Hamed Ali [alias a) Abdurehman, Ahmed Mohammed, b) Ahmed Hamed, c) Ali, Ahmed Mohammed, d) Ali, Hamed, e) Hemed ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
Délibération n° 2013-03 du 22 janvier 2013 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «suivi des demandes d’autorisation de prises de vues et de tournage en principauté de monaco» du Centre de Presse
’accepter les conditions générales d’utilisation» du téléservice, indispensable à l’accès audit téléservice.
Elle relève également que le traitement est justifié par l’article 9 de la loi n° 544 du 15 mai 1951 ... ’accepter les conditions générales d’utilisation» du téléservice, indispensable à l’accès audit téléservice.
Elle relève également que le traitement est justifié par l’article 9 de la loi n° 544 du 15 mai 1951 ...
Journal n°1221
du 6 décembre 1881
de la marche des trains du I er Décembre 1881. - Service d'Hiver
Ligne de PARIS à MARSEILLE, à MONACO, à MONTE CARLO et à GÊNES
9
Expres. Ire cl.
ll
intern. Ire cl.
soir 7 » 9 50 matin
3 ...
Journal n°4334
du 14 novembre 1940
, des sanctions administratives, constatées et poursuivies conformément à la Loi.
ART. 3.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics et pour l'Intérieur sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
Vitamine A 98
7305 Vitamine B 6 97
1139 25-hydroxycholécalciferol (25-0H - D3) 40
1821 Peptides natriurétiques (ANP, BNP NT- 78
ProBNP)
1577 HBal c 28
1213 Ferritine 30
0812 Ag du carcinome à ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Conseil National relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «fichier d’adresses pour la consultation du «Courrier du Conseil National» en version numérique»
(notamment les arrêts SUNDAY TIMES C. ROYAUME-UNI du 26 avril 1979 ; LINGENS C. AUTRICHE du 8 juillet 1986 ; OBSERVER ET GUARDIAN C. ROYAUME-UNI du 26 novembre 1991).
Ainsi, la Cour rappelle régulièrement qu ... (notamment les arrêts SUNDAY TIMES C. ROYAUME-UNI du 26 avril 1979 ; LINGENS C. AUTRICHE du 8 juillet 1986 ; OBSERVER ET GUARDIAN C. ROYAUME-UNI du 26 novembre 1991).
Ainsi, la Cour rappelle régulièrement qu ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.376 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
n° 6.590 du 9 octobre 2017 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse) ;
Vu l'avis émis par le Conseil d ... n° 6.590 du 9 octobre 2017 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse) ;
Vu l'avis émis par le Conseil d ... Ordonnance Souveraine n° 8.376 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse). ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.118 du 26 juin 2020 portant nomination du représentant des praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, représentant les praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration, jusqu'au 22 octobre 2020 inclus, en remplacement du Docteur Mathieu Liberatore.
Notre ... 'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, représentant les praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration, jusqu'au 22 octobre 2020 inclus, en remplacement du Docteur Mathieu Liberatore.
Notre ... Ordonnance Souveraine n° 8.118 du 26 juin 2020 portant nomination du représentant des praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°6613
du 22 juin 1984
la compagnie d'assurances dénommée c Via Assurances Vie », dont le siège social est à Paris 9ème, 22, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.105 du 26 janvier 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
à la date de cette mutation. »
G. - Aux I et II de l’article A-3A, la référence : « 4° du c) du 1. du 5° » est remplacée par la référence : « d) du 2° du 2. du I ».
H. - L’article A-8 est ... à la date de cette mutation. »
G. - Aux I et II de l’article A-3A, la référence : « 4° du c) du 1. du 5° » est remplacée par la référence : « d) du 2° du 2. du I ».
H. - L’article A-8 est ...
Journal n°5407
du 22 mai 1961
jeudi 25 mai 1961, à 17 heures, à la vente, sur soumission cachetée de 2 vélomoteurs « Xxiehler Escoffier » 125 em3.
Pour tous renseignements, s'adresser à l'Adrainistration des Domaines, 22, Rue ...
Journal n°7317
du 19 décembre 1997
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affininistmteur ... ,33 F 150 m2 29,91 F 23,64 F
2B 42,21 F ' 100 in? 26,02 F 20,43 F
2C 39,80 F 70 m2 23,64 F 18,91 F
2D 37,73 F 60 1112 22,59 F 17,94 F
3A 36,33 F 50 m2 21,72 F 17,23 F.
3B 34,16 F 40 m2 20,08 F ...
Journal n°7163
du 6 janvier 1995
.1982
ELENA Yvette 26. 4.1984
Sor,tffl Muriel 11. 2.1987
BARLARO Christine 2. 6.1987
At.uou Frédérique, épouse OBAD1A 13. 7.1987
FLAMANT Gisèle 15. 3.1988
CALAIS Sylvie 22. 8.1988
MOREAU ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
A1m Kyi Kyi Shwe alias Ma Aw
A1n Lieutenant-colonel Nay Soe Maung
A1o Pho La Pyae alias Nay Shwe Thway Aung
A2a Vice-généralissime Maung Aye
A2b Mya Mya San
A2c Nandar Aye
A3a General ...
Journal n°1055
du 24 septembre 1878
2 45 1 85 1 30
173 19 15 13 55 9 65
479 501 487
mixte mixte mixte
matin Zr —jar
6 35 1 20
10 02 3 05
2 50 7 12
3 54 8 09
4 10 6 15 8 29
4 22 6 26 -8 -40
4 29 6 33 8 47 ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Délibération n° 2016-22 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Contrôle médical par le Service des Prestations Médicales de l’Etat », dénommé « Contrôle Médical - Médecin Conseil », présenté par le Ministre d’Etat
’ordonnance souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et employés de l’ordre administratif ;
Vu l ... ’ordonnance souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et employés de l’ordre administratif ;
Vu l ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vendredi 22 avril 2011
Vu Notre ordonnance n° 2.894 du 26 août 2010 portant
nomination d’un Chef de Division à la Direction de
l’Expansion Economique ...
Journal n°1998
du 27 octobre 1896
9 32
10 43
10 46
Il 21
11 30
12 24
12 29
MONTE CARLO
7 ),
10 42
10 55 Il 1
11 13
11 54
12 19
12 25
12 37
2 37
4 :37
5 49
6 7
6 22
6 28
6 40
7 20 26 3S ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.378 du 26 novembre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
établissements publics ;
Vu la loi n° 983 du 26 mai 1976 sur la responsabilité civile des agents publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... établissements publics ;
Vu la loi n° 983 du 26 mai 1976 sur la responsabilité civile des agents publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.378 du 26 novembre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ...
Journal n°1071
du 14 janvier 1879
19.» 10.3 71 23.7 13.2 S, S 0 17 3 10
12.» 25.2 28.» 19.» 9.» 76 24.» 0.» S 0 7 12 12 0
17.4 23.2 26.1 13.5 12.6 70 21.5 44.1, S 0 16 5 6 3
17.7 18.6 22.7 9.» 13.7 76 19.» 188.» S 0 4 10 10 7 ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Délibération n° 2011-22 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par la Caisse de Compensation des Services Sociaux (ccss) relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Transmission au service de l’emploi des informations de salaire pour des populations concernées par le remboursement de charges sociales patronales»
la Principauté de Monaco, pour assurer le service des allocations, prestations et pensions visées à l’article 1er.
A ce titre, elle observe que conformément à l’article 3 dudit texte, les employeurs ... la Principauté de Monaco, pour assurer le service des allocations, prestations et pensions visées à l’article 1er.
A ce titre, elle observe que conformément à l’article 3 dudit texte, les employeurs ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895,
modifiée, susvisée.
jo8226-22-mai-2015.qxp 20/05/2015 12:26 Page1213
JOURNAL DE MONACO 1213
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°5859
du 9 janvier 1970
11) F.1, ou ,,,,I,:m, , %.- iii ^
../., Vi_c) ti,oim s‘g ‘v,iwiàs,," es, yvw.A‘o 9'1, \m u, (y/mn
JV 8,50 5,18 3,32 0,82 2,50n. dm
,R,05 2,26 8 04 3 73 3,18 1,13
oilio5,0 pA AU I 51 1 60 ...
Journal n°5865
du 20 février 1970
ou pour tot.te faute, y compris les fautes professionnelles, la Direction applique l'une des sanctions qu'elle juge proportionnée à la gravité du cas, sous réserve des dispositions des articles 26 et ...