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Journal n°1554 du 15 mai 1888
. Trois Mois 8 Id. Pour rentames* les frais de poste en sua On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°7557 du 26 juillet 2002
"SARTORI & Cie" - Société en Commandite Simple
TOTAL : TROIS MILLE PARTS (3.000), ci 3.000 parts La société est gérée et administrée par M. Luca SARTORI, né le 22 avril 1970 à Padoue (Italie), de nationalité italienne, demeurant 6, avenue des ... TOTAL : TROIS MILLE PARTS (3.000), ci 3.000 parts La société est gérée et administrée par M. Luca SARTORI, né le 22 avril 1970 à Padoue (Italie), de nationalité italienne, demeurant 6, avenue des ...
Journal n°8566 du 26 novembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4482 du 23 novembre 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
. Mme Marjorie Crovetto, Deuxième Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du 26 au 30 novembre inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 novembre 2021, a été transmise à ... Marjorie Crovetto, Deuxième Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du 26 au 30 novembre inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 novembre 2021, a été transmise à S.E. M. le ... Arrêté Municipal n° 2021-4482 du 23 novembre 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8669 du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5259 du 13 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
. Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au dimanche 26 novembre 2023 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 13 novembre 2023 ... Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au dimanche 26 novembre 2023 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 13 novembre 2023, a été ... Arrêté Municipal n° 2023-5259 du 13 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8674 du 22 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.249 du 7 décembre 2023 relative à la composition du Comité d'éthique institué par l'article 25 de l'Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre Ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... Ordonnance Souveraine n° 10.249 du 7 décembre 2023 relative à la composition du Comité d'éthique institué par l'article 25 de l'Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et ...
Journal n°2642 du 23 février 1909
Hocher de Monaco. C'est du moins ce que les• indications de Strabon et d'Ammien Marcellin nous donnent à entendre. (2) AMMI EN- MARCELLIN, XV, 10. (3) TITE-LIVE : Tecta informia imposita XXI, 3 ...
Journal n°2146 du 22 août 1899
nouvelles. C'est donc à un officier de la marine française que sera ce travail scientifique et utile. On voudrait voir plus souvent utiliser ainsi le savoir, le courage et le zèle des marins apparte ...
Journal n°4276 du 5 octobre 1939
; Vu la Convention en date du' 10 avril 1912, le Traité en date du 17 juillet 1918, la Convention en date du 26 juin 1925 et les Avenants à cette dernière Convention du 9 juillet, 1932 et du 10 juin 1939 ...
Journal n°7513 du 21 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-506 du 19 septembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés ministériels prispour l'exécution de dispositions législatives ou réglementaires
fixant les modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990 ... ° 8.929 du 15 juillet 1987 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant les conditions d'application de la ... Arrêté Ministériel n° 2001-506 du 19 septembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés ministériels prispour l'exécution de dispositions législatives ou ...
Journal n°2922 du 17 mars 1914
suivantes : J., s'étant dit F. et autres noms, tailleur d'habits, né le 22 février 1866 ou le 14 mars 1867, à Barcelone (Espagne), de passage à Monaco, trois mois de prison, pour vol simple ; C., s ...
Journal n°4035 du 14 mars 1935
-Française, Mme' Baretta-Worms, Marie Leconte, Rachel Boyer. On pourrait adresser à cette brillante causerie le titre d'une jolie mélodié de Reynaldo Hahn : « C'est l'heure exquise ! » Dans son audience du 5 ...
Journal n°2555 du 25 juin 1907
cesseront d'être valables à compter du jour où de nouvelles listes d'indigents auront été établies conformément aux dispositions ci-dessous. ART. 3. Il sera établi à la Mairie une liste générale des ...
Journal n°8679 du 26 janvier 2024
RCH MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue Princesse Alice - One Monte‑Carlo c/o AAACS - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2024. Monaco, le 26 janvier 2024. ... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2024. Monaco, le 26 janvier 2024. ... RCH MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue Princesse Alice - One Monte‑Carlo c/o AAACS - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°8472 du 7 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-96 du 4 février 2020 portant modification des arrêtés ministériels n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions et n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes.
à l'accessibilité du cadre bâti ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.940 du 6 ... à l'accessibilité du cadre bâti ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.940 du 6 ... risques d'incendie et de panique dans les constructions et n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des ...
Journal n°2911 du 30 décembre 1913
dont la fourniture gratuite est assurée par l'Office. 9. — A défaut d'indications du médecin, les quantités fournies en exécution d'une ordonnance ne seront remboursées que jusqu'à concurrence : de ...
Journal n°3069 du 9 janvier 1917
Etrangers de Monaco, portant les n" 89'7, 5.306, 7.231, 20.697, 20.698, 20.699, 20.700, 31.118, 38.151, 43.607, 50.640 à 50.644 inclus. Exploit de M.' Blanchy, huissier à Monaco, en date du 22 avril 1916 ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026.
8 septembre 2025 Vacances de la Toussaint Du mercredi 22 octobre 2025 après la classe au lundi 3 novembre 2025 au matin Fête du Prince Mercredi 19 novembre 2025 Immaculée Conception Lundi 8 ...  septembre 2025 Vacances de la Toussaint Du mercredi 22 octobre 2025 après la classe au lundi 3 novembre 2025 au matin Fête du Prince Mercredi 19 novembre 2025 Immaculée Conception Lundi 8 décembre 2025 ... Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026. ...
Journal n°7505 du 27 juillet 2001
Tableau de l'Ordre des Médecins, Collège des Chirurgiens-Dentistes, de l'Ordre des Pharmaciens et des professions d'auxiliaires médicaux. (au 1er janvier 2001)
/publique 52. - MOUROU Michel-Yves Radiodiagnostic et imagerie médicale Centre d'Imagerie Médicale de Monaco rue du Gabian C.H.P.G. Service d'Imagerie Médicale à Rayons X libérale libérale/publique 53 ... /publique 52. - MOUROU Michel-Yves Radiodiagnostic et imagerie médicale Centre d'Imagerie Médicale de Monaco rue du Gabian C.H.P.G. Service d'Imagerie Médicale à Rayons X libérale libérale/publique 53 ...
Journal n°1828 du 15 août 1893
, A. Reynier, méd. argent ; 2e prix, Maurin, méd. argent ; 3e prix, Charles Perrier, méd. bronze. Mentions, Charles Lauck et Henri Fontaine. Le bal, qui n'a pris fin que vers 3 heures du matin, n'a ...
Journal n°7395 du 18 juin 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. le 22 juin, à 20 h 30, Concert organisé par Ars Antonia les 25 et 26 juin, à 21 h, et le 27 juin, à 15 h et 20 h 30, Spectacles de fin d'année des élèves du Studio de Monaco (Théâtre, chant ... . le 22 juin, à 20 h 30, Concert organisé par Ars Antonia les 25 et 26 juin, à 21 h, et le 27 juin, à 15 h et 20 h 30, Spectacles de fin d'année des élèves du Studio de Monaco (Théâtre, chant ...
Journal n°7774 du 22 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-479 du 14 septembre 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
. Saleh, b) Salah Nedal, c) Hitem]. Adresse : a) Via Milano 105, Casal di Principe (Caserta), Italie, b) Via di Saliceto 51/9, Bologna, Italie. Date de naissance : a) 1er mars 1970, b) 26 mars 1972. Lieu de ... . Saleh, b) Salah Nedal, c) Hitem]. Adresse : a) Via Milano 105, Casal di Principe (Caserta), Italie, b) Via di Saliceto 51/9, Bologna, Italie. Date de naissance : a) 1er mars 1970, b) 26 mars 1972. Lieu de ...
Journal n°8544 du 25 juin 2021
Décision Ministérielle du 25 juin 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 25 juin 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
des tarifs 2023 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ; Vu l’erratum à l’arrêté municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre ... -family:"Arial",sans-serif'> border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 5.1pt 4.0pt; height:3.0pt'> font-family:"Arial",sans-serif'> border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 5.1pt 11.35pt;height:3.0pt'> C) À compter du ... Arrêté Municipal n° 2023-3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°3909 du 27 octobre 1932
Gouvernement ; 4° Voeux et propositions ; 5° Correspondance. ART. 3.. M. le Conseiller de Gouvernement pour. l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent. Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°3688 du 6 septembre 1928
gré à gré. S'adresser au Gérant, place de la Visitation. SOM MAIRE. MAISON SOUVERAINE : Déplacement de la Famille Princière. PA RT E 0 Ur I c 114.1.1 : Arrêté municipal concernant le prix du ...
Journal n°8504 du 18 septembre 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 22 juillet 2020, enregistré, le nommé : - G. A., né le 28 juillet 1982 à BORGOSESIA (Italie), de Gianni et de L. ou L. B., de ... Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 22 juillet 2020, enregistré, le nommé : -         GAITO Andrea, né le 28 juillet 1982 à BORGOSESIA (Italie), de Gianni et de ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°7502 du 6 juillet 2001
Loi n° 1.241 du 3 juillet 2001 modifiant la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées.
été totalement ou partiellement révoqué, ou après que le tribunal ait interdit la poursuite de l'activité".   Art. 19. L'article 22 de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, relative à la gestion de ... utiles à l'exercice de leur mission". Art. 22. Il est inséré dans la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées, un article 26-I ... Loi n° 1.241 du 3 juillet 2001 modifiant la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées. ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.783 du 24 février 2023 portant naturalisation monégasque.
 mai 1951, modifiée ; Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ; Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ; Avons ... 1951, modifiée ; Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ; Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ; Avons Ordonné ... Ordonnance Souveraine n° 9.783 du 24 février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8244 du 25 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-574 du 21 septembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2012-682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation
(P.T.A.C.) supérieur à 3,5 tonnes et de transport en commun : 72,00 € - Contre visite de véhicule d’un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes : 26,00 € - Contre ... (P.T.A.C.) supérieur à 3,5 tonnes et de transport en commun : 72,00 € - Contre visite de véhicule d’un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes : 26,00 € - Contre ...
Journal n°8602 du 5 août 2022
La Semaine en Principauté
Nannini. Le 11 août, à 20 h, Monte-Carlo Summer Festival 2022 : La Nuit de l’Orient. Grimaldi Forum Du 26 août au 4 septembre, à 19 h 15, Spectacle « Delirious » : un cabaret de cirque effréné avec les ... . Le 11 août, à 20 h, Monte-Carlo Summer Festival 2022 : La Nuit de l'Orient. Grimaldi Forum Du 26 août au 4 septembre, à 19 h 15, Spectacle « Delirious » : un cabaret de cirque effréné avec les artistes ...

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Version 2018.11.07.14