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Journal n°7584
du 31 janvier 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 6 au 8 février, à 21 h,
et le 9 février, à 15 h,
"Théâtre sans animaux" de Jean-Michel Ribes avec Annie Gregorio, Christian Pereira et Philippe Magnan.
HOTEL DE ... THEATRE PRINCESSE GRACE
du 6 au 8 février, à 21 h,
et le 9 février, à 15 h,
"Théâtre sans animaux" de Jean-Michel Ribes avec Annie Gregorio, Christian Pereira et Philippe Magnan.
HOTEL DE ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
La Semaine en Principauté
, à 20 h 30,
Les 1er et 2 mars, à 20 h 30,
Le 3 mars, à 16 h 30,
Comédie romantique « Une petite main qui se place (2ème série) » de Sacha Guitry.
Les 7, 8 et 9 mars, à 20 h 30,
Le 10 mars, à 16 h 30 ... ,
Le 3 mars, à 16 h 30,
Comédie romantique « Une petite main qui se place (2ème série) » de Sacha Guitry.
Les 7, 8 et 9 mars, à 20 h 30,
Le 10 mars, à 16 h 30,
Seule en scène comique et poétique « T ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
La Semaine en Principauté
,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco.
Le 26 juin, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h,
11ème Festival ... ,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco.
Le 26 juin, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h,
11ème Festival ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2360 24 septembre 2007 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'article 9 de l'arrêté municipal du 1er mars 1934, susvisé, est modifié comme suit :
"Article ... ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'article 9 de l'arrêté municipal du 1er mars 1934, susvisé, est modifié comme suit :
"Article ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Constitution de Société - S.C.S RAMY & CIE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé du 22 septembre 2005, enregistré à MONACO les 29 septembre 2005 et 9 janvier 2006 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé du 22 septembre 2005, enregistré à MONACO les 29 septembre 2005 et 9 janvier 2006 ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "ANCIAN et Cie"
anciennement "AIMONE, ANCIAN & Cie"
dénommée "SAINT CLAIR IMMOBILIER"
commanditaire, à concurrence de 20 parts numérotées de 181 à 200.
IV. - La nouvelle raison sociale est S.C.S. "ANCIAN & Cie", tandis que la dénomination commerciale demeure "SAINT CLAIR IMMOBILIER".
V ... commanditaire, à concurrence de 20 parts numérotées de 181 à 200.
IV. - La nouvelle raison sociale est S.C.S. "ANCIAN & Cie", tandis que la dénomination commerciale demeure "SAINT CLAIR IMMOBILIER".
V ...
Journal n°3665
du 29 mars 1928
. le Duc Guillaume d'Urach était né à Monaco, le 3 mars 1864, du mariage de S. A. S. Guillaume Duc d'Urach et Comte de Wurtemberg, avec S. A. S. la Princesse Florestine de Monaco.
Monégasque de ...
Journal n°3738
du 1 août 1929
et REDACTION :
au. Ministère d'état
ADMINISTRATION :
a. l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligue.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-720 du 14 décembre 2022 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 91ème Rallye Automobile de Monte- Carlo et du 25ème Rallye Monte-Carlo Historique.
16 heures 30 à 20 heures 30, du jeudi 19 janvier 2023 à 21 heures 45 au vendredi 20 janvier 2023 à 2 heures 30, le vendredi 20 janvier 2023 de 6 heures 30 à 9 heures 30 et de 17 heures 30 à 22 heures ... janvier 2023 de 6 heures 30 à 9 heures 30 et de 17 heures 30 à 22 heures 30, le samedi 21 janvier 2023 de 5 heures 30 à 8 heures 30 et du samedi 21 janvier 2023 à 19 heures 30 au dimanche 22 janvier 2023 à ... Arrêté Ministériel n° 2022-720 du 14 décembre 2022 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 91ème Rallye Automobile de ...
Journal n°4078
du 9 janvier 1936
un
14 à 17,50 17 à 20 20 à 25
11 à 13
6 à 12
3
6 à 12
à 8
PRIX AU KILOGR,
12 à 20,
3 à 6
9 à 11
15
JOURNAL DE MONACO
rituel. Et cette idée me semble assez voisine de la ...
Journal n°3693
du 11 octobre 1928
postal c. c. Paris 22-32. — Gaudet et Métairie, ÉditePrs, 28. rue Bergère, Paris.
Chemins de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée
Réunion d'Automne 1928
de la Foire de Lyon
La Foire de Lyon ...
Journal n°4107
du 30 juillet 1936
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Société en Commandite Simple "S.C.S. THIERRY VIE, CHRISTOPHE SANTER et CIE"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison et la signature sociales sont "S.C.S. Thierry VIE, Christophe SANTER et ... opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison et la signature sociales sont "S.C.S. Thierry VIE, Christophe SANTER et ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Constitution d'une société
Société en commandite simple - S.C.S. MIERCZUK - GUICHON& CIE
-Alain MIERCZUK demeurant 9, avenue des Guelfes à Monaco et Gilles GUICHON, demeurant avenue Pompidou - 06710 Touet sur Var, associés commandités,
Et un associé commanditaire,
Ont constitué entre eux une ... -Alain MIERCZUK demeurant 9, avenue des Guelfes à Monaco et Gilles GUICHON, demeurant avenue Pompidou - 06710 Touet sur Var, associés commandités,
Et un associé commanditaire,
Ont constitué entre eux une ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Société en Commandite Simple " S.C.S. PERC ET CIE "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
" S.C.S. PERC ET CIE ", et la dénomination commerciale est " PETROSSIAN ".
La durée de la société est de 50 années à compter du 9 février 2006.
Son siège est fixé 11, avenue Princesse Grace, à ... " S.C.S. PERC ET CIE ", et la dénomination commerciale est " PETROSSIAN ".
La durée de la société est de 50 années à compter du 9 février 2006.
Son siège est fixé 11, avenue Princesse Grace, à ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-658 du 29 octobre 2015 fixant le salaire mensuel de base pour le calcul des pensions de retraite des salariés et le montant de la retraite entière annuelle des salariés pour l’exercice 2015-2016.
-2016.
Art. 2.
Le montant de la retraite entière annuelle prévue par l’article 17 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 6.634,80 € pour l’exercice 2015-2016.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n ... -2016.
Art. 2.
Le montant de la retraite entière annuelle prévue par l’article 17 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 6.634,80 € pour l’exercice 2015-2016.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
Albert prononçait le discours suivant à la
tribune des Nations Unies :
« Messieurs les Présidents,
Monsieur le Secrétaire général,
Excellences,
Mesdames et Messieurs,
C’est avec émotion et ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
La Semaine en Principauté
salon d’art - « art3f », salon international d’art contemporain.
Square Théodore Gastaud
Le 23 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Zouk ».
Port Hercule
Jusqu’au 20 août,
« L’été au Port Hercule », le ... 'art - « art3f », salon international d'art contemporain.
Square Théodore Gastaud
Le 23 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Zouk ».
Port Hercule
Jusqu'au 20 août,
« L'été au Port Hercule », le Service Animation ...
Journal n°0312
du 5 juin 1864
, 3, e chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. imp. et dires. du Comptoir général des compositeurs rue du f. Poissonnière, 10.
A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours.
à l ...
Journal n°2771
du 13 juin 1911
travaux. Ce qui est affecté à l'établissement de votre programme, c'est le 3 %. Je peux bien vous dire ce qui a été versé au ler avril dernier, mais non ce qui sera versé en 1912. Si vous estimez qu'il vous ...
Journal n°2956
du 10 novembre 1914
hors de la Principauté, ce délai sera augmenté de dix jours.
La vérification des créances aura lieu le 9 décembre prochain, à 3 heures du soir, dans la salle des audiences du Tribunal, au Palais de ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ...
Journal n°5711
du 10 mars 1967
, demeurant n° 3, avenue Crovetto Frères, à Monaco, veuve de M. Jean-Baptiste TOMATIS, a concédé en gérance libre à Mme Aurélie C.,\RPINELLI, demeurant 9, rue Grimaldi, à Monaco, épouse de M. Jean BIDET, un ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 16.707 du 4 mars 2005 admettant
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 411).
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 16.703 du 3 mars 2005
portant ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage
sanction des faits de dopage.
A cette fin, il diligente les contrôles antidopage des sportifs pendant et hors des compétitions, dans les conditions prévues à l’article 9.
Les sportifs et les ... sanction des faits de dopage.
A cette fin, il diligente les contrôles antidopage des sportifs pendant et hors des compétitions, dans les conditions prévues à l’article 9.
Les sportifs et les ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
3 ALFA SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2021.
Monaco, le 3 décembre 2021.
... être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2021.
Monaco, le 3 décembre 2021.
... S.A.R.L. ... 3 ALFA SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-660 du 11 juillet 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar.
morales, entités ou organismes qui sont associés aux personnes physiques visées aux points a), b) et c).
Par dérogation au premier alinéa, la Direction du Budget et du Trésor peut autoriser, à titre ... morales, entités ou organismes qui sont associés aux personnes physiques visées aux points a), b) et c).
Par dérogation au premier alinéa, la Direction du Budget et du Trésor peut autoriser, à titre ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7225
du 15 mars 1996
des Domaines.
Mise à la location de deux locaux à usage commercial (p. 437).
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Société en Commandite Simple "S.C.S. PONS & Cie"
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé en date du 22 octobre 1997,
- M. Manuel PONS, demeurant 31, avenue Hector Otto à ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé en date du 22 octobre 1997,
- M. Manuel PONS, demeurant 31, avenue Hector Otto à ...
Journal n°2879
du 31 mai 1913
.
Capital social 6 millions 800.000 francs
Fonds de garantie 9 millions 863.696 francs
Encaissement annuel Plus de 3 millions de fr.
au ler Janvier 1912.
L'Abeille
La Foncière
LA C" LYONNAISE ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE
le 3 juin, à 21 h,
Conférence sur le thème "Le Néolithique de l'abri Pendimoun (Castellar, A.-M.)" par M. Didier Binder, Directeur de recherches au C.N.R.S.
GRIMALDI FORUM - SALLE CAMILLE ... 'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE
le 3 juin, à 21 h,
Conférence sur le thème "Le Néolithique de l'abri Pendimoun (Castellar, A.-M.)" par M. Didier Binder, Directeur de recherches au C.N.R.S.
GRIMALDI FORUM - SALLE CAMILLE ...
Journal n°6248
du 24 juin 1977
mai 1977 portant nomi.; nation d'un agent de police stagiaire (p. 512).
Arrêté Ministériel n* 77-236 du 3 Juin 1977 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la
498 JOURNAL ...
Journal n°3870
du 28 janvier 1932
SOINANTE-QUINZIÈME ANNÉE. — N9 3.870 Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 28 JANVIER 1932.
MINAI. MONAC
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
ABONNEMENTS
MONACO ...
Journal n°2612
du 28 juillet 1908
MONACO
.8118181111•••^
Dans son audience du 23 juillet 1908, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes :
JOURNAL bE MONACO
C. R., né le 22 septembre 1868, à Moncalvo Monferrato ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
La Semaine en Principauté
Direction des Affaires Culturelles.
Square Théodore Gastaud
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de Gypsy Latino avec Cocktail Flamenco, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 16 août, de 19 h ... Direction des Affaires Culturelles.
Square Théodore Gastaud
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de Gypsy Latino avec Cocktail Flamenco, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 16 août, de 19 h ...
Journal n°3951
du 3 août 1933
, Magasins Modernes, apporté ainsi qu'il est dit ci-dessus, où domicile a été élu à cet effet.
Monaco, le 3 août 1933.
Pour avis et mention : GODET.
Enregistré à Monaco le ler août 1933; f°-87 ro,,c. 5 ...
Journal n°3174
du 14 janvier 1919
dernière année, Ce succès est à ajouter aux autres.
« C'est un total de Présentés,' 55 ; Admissibles, 49 ; Reçus, 48, a vec 5. mentions Bien, 9 mentions Aseez-bien.
« A la session de juillet, nous avons ...
Journal n°5081
du 21 février 1955
date des 3-8 et 9 février 1955 ;
Arrêtons :
ARTle.111 PREIVI15R.
Sont désignés pour un an, à compter du 8 février 1955, pour faire partie do la Commission chargée de statuer sur les demandes de ...
Journal n°2772
du 20 juin 1911
'amende (par défaut), pour coups et blessures volontaires ;
N. M., 22 ans, caviste à l'hôtel de Paris, demeurant à Beausoleil, témoin défaillant, 25 francs d'amende ;
C. P.-L., horticulteur, né le 8 avril ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
Constitution de Société - " S.C.S. GAY & CIE "
Société en Commandite Simple
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque.
Aux termes de deux actes sous seing privé en des 15 novembre 2005 et 22 décembre 2005, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque.
Aux termes de deux actes sous seing privé en des 15 novembre 2005 et 22 décembre 2005, enregistrés à Monaco ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Société en Commandite Simple "S.C.S. Ciro Maria AQUILA & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.S. Ciro Maria AQUILA & Cie", et la dénomination commerciale est "MONACO STYLOS".
La durée de la société est de 50 années à compter du 22 juin 1998.
Son siège est fixé n° 9, rue Grimaldi, à Monaco ... .S. Ciro Maria AQUILA & Cie", et la dénomination commerciale est "MONACO STYLOS".
La durée de la société est de 50 années à compter du 22 juin 1998.
Son siège est fixé n° 9, rue Grimaldi, à Monaco ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Monaco Car Auctions - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 mai 2023, enregistré à Monaco le 9 mai 2023, Folio Bd 54 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 5 mai 2023, enregistré à Monaco le 9 mai 2023, Folio Bd 54 V ... S.A.R.L. ... Monaco Car Auctions - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Société en Commandite Simple "S.C.S. Roberto ONORATI & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro
opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison et la signature sociales sont "S.C.S. Roberto ONORATI et Cie", et la ... opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison et la signature sociales sont "S.C.S. Roberto ONORATI et Cie", et la ...
Journal n°3827
du 2 avril 1931
. DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.775 du 8 novembre 2019 relative à l'octroi de l'allocation de rémunération unique aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
, la restitution des sommes indûment perçues et l'expose à des sanctions pénales.
Art. 11.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.275 du 22 décembre 2003 relative à l ... Ordonnance Souveraine n° 7.775 du 8 novembre 2019 relative à l'octroi de l'allocation de rémunération unique aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°7370
du 25 décembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, tous les soirs, sauf le lundi, show à 22 h 15,
"Golden Folies !" avec les "Splendid Girls"
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS ... , tous les soirs, sauf le lundi, show à 22 h 15,
"Golden Folies !" avec les "Splendid Girls"
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS ...
Journal n°3964
du 2 novembre 1933
'Appel et au -Procureur Général, dans les conditions et les limites fixées par l'article_30 de l'Ordonnance -du 9 mars 1918.
ART. 3.
La Présidence du Conseil d'Etat sera, provisoirement et jusqu'à ce qu ...
Journal n°3862
du 3 décembre 1931
., domestique, née le 22 février 1885, à Vallouise (Hautes-Alpes), sans domicile fixe. Vagabondage : six jours de prison.
S. C., sans profession, née le 21 novembre 1873, à Monaco, demeurant à Monte ...
Journal n°5838
du 15 août 1969
'honorariat à un capitaine de la Compagnie des .Carabiniers (p. 526).
Ordonnance Souveraine no 4.317 du 9 août 1969 portant nomination d'un lieutenant à la Compagnie des Carabiniers (p. 526).
Ordonnance ...
Journal n°5211
du 19 août 1957
ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO S. A,
Principauté de Monaco
Téléphone 021.79 — 032-25
SOMMAI R E
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 57-224 du 9 août 1957 portant .ouverture d ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 3 avril, à 18 h 30,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 3 avril, à 18 h 30,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Loi n° 1.206 du 3 novembre 1998 portant fixation du Budget de l'exercice 1998 (Rectificatif)
ordinaires (Etat "B") et 1.211.530.000 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat "C").
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi, susvisée sont réévaluées à ... .
Article Premier
Les recettes affectées au Budget de l'exercice 1998 par la loi n° 1.197 du 26 décembre 1997 sont réévaluées à la somme globale de 3.380.151.000 F (Etat "A").
Art. 2.
Les crédits ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Loi n° 1.206 du 3 novembre 1998 portant fixation du Budget de l'exercice 1998 (Rectificatif)
ordinaires (Etat "B") et 1.211.530.000 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat "C").
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi, susvisée sont réévaluées à la ... .
Article Premier
Les recettes affectées au Budget de l'exercice 1998 par la loi n° 1.197 du 26 décembre 1997 sont réévaluées à la somme globale de 3.380.151.000 F (Etat "A").
Art. 2.
Les crédits ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
° - restreignent l’exercice des libertés publiques ou constituent une mesure de police ; 2° - infligent une sanction ; 3° - refusent une autorisation ou un agrément ; 4° - subordonnent l’octroi d’une autorisation à ... ° - restreignent l’exercice des libertés publiques ou constituent une mesure de police ; 2° - infligent une sanction ; 3° - refusent une autorisation ou un agrément ; 4° - subordonnent l’octroi d’une autorisation à ...
Journal n°5735
du 25 août 1967
1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 aoet 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964 et n° 3.520 du 26 mars 1966 ;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 63-062 du 27 mars ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
Communiqué n° 98-60 du 29 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale
du personnel des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs,
machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment
et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et
d'espaces verts applicable à compter du 1er juillet 1998
623
450
12 649
500
13 878
600
16 368
700
18 982
800
21 320
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires ... 623
450
12 649
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600
16 368
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18 982
800
21 320
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires ...
Journal n°3357
du 2 mai 1922
:
MONACO — FIIANCE — — TuNistE
Un an, 12 fr.: Six mois. 6 fr.: Trois mois. 3 fr.
Pour I' à'11-t A NON:Ft. !CR frais de poste 4* o sus.
Les A bonnements partent des 1°' et 16 de chaque trois ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
égyptienne : un an après…» par SE Monsieur Nasser Kamel, Ambassadeur d’Egypte en France, organisée par Monaco Méditerranée Foundation.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la ... égyptienne : un an après…» par SE Monsieur Nasser Kamel, Ambassadeur d’Egypte en France, organisée par Monaco Méditerranée Foundation.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la ...
Journal n°3109
du 16 octobre 1917
avril 1914 ;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER.
Il sera perçu à leur entrée dans la Principauté sur les vins de consommation courante un droit de 3 francs, sur les raisins de vendange un ...