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Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.689 du 17 juin 2021 conférant l'honorariat à l'ancien Président du Conseil Économique, Social et Environnemental.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920 qui avait ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920 qui avait ... Ordonnance Souveraine n° 8.689 du 17 juin 2021 conférant l'honorariat à l'ancien Président du Conseil Économique, Social et Environnemental. ...
Journal n°4046
du 30 mai 1935
REDACTION:
au Ministèr9 d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite dé gré à gré
S ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Société en commandite simple
dénommée
"GUARNACCIA et Cie" -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
dettes sociales,
et Mme Antonella MARONARI et Mlle Clara BASSANELLI, associées commanditaires, responsables des dettes sociales à concurrence seulement du montant de leurs apports respectifs ... dettes sociales,
et Mme Antonella MARONARI et Mlle Clara BASSANELLI, associées commanditaires, responsables des dettes sociales à concurrence seulement du montant de leurs apports respectifs ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Décision Ministérielle du 4 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
virus SARS-CoV-2 ;
3) supprimer les objets de culte mis à disposition commune.
CHAPITRE III
CONTRÔLES ET SANCTIONS
Art. 37.
La Direction de l’Action Sanitaire, la Direction du Travail, la Direction ... Décision Ministérielle du 4 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ...
Journal n°3987
du 12 avril 1934
assistés du Docteur Boéri, et ont regagné Nice par la route.
Samedi matin, à I t h. 15, le Rear-Admiral Brownrigg, commandant la 3e Escadre, le Commandant et les Officiers du croiseur Delhi de la Marine ...
Journal n°4291
du 18 janvier 1940
.50
Noix - ' 7..50 à 9:-. »
Oranges 5 » à 6.50
Poires - ' 4 » à 8 »
Pommes - 3.50 à 8.50
Raisins 9.. 50
Prix des Viandes de Beucherie
Nouveaux prix tikés par Arrêté MuniCipal en du li ...
Journal n°4795
du 29 août 1949
In date de l'insertion qui fera suite à la présente. -
Monaco, le 29 août 1949.
(sign6) 3.-C. RilY.
ttude de Mé Jan-Omuums Ray Docteur en Droit, Notaire
2, Rue Colonel-Bellando-de-Castro, Monaco ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-421 du 29 juillet 2022 relatif aux valeurs de référence et aux seuils réglementés en matière de qualité de l'air.
polluants atmosphériques en Europe ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 15.037 du 26 septembre 2001 rendant exécutoire le Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance ... polluants atmosphériques en Europe ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.037 du 26 septembre 2001 rendant exécutoire le Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance ... Arrêté Ministériel n° 2022-421 du 29 juillet 2022 relatif aux valeurs de référence et aux seuils réglementés en matière de qualité de l'air. ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Décision Ministérielle du 25 février 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
présente décision sont à nouveau verbalisés, l’amende est celle prévue au chiffre 3 de l’article 29 du Code pénal.
En application du dernier alinéa de l’article 26 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020 ... 9 ... Décision Ministérielle du 25 février 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Décision Ministérielle du 11 février 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
religieuses constitutives d’un risque de propagation du virus SARS-CoV-2 ;
3) supprimer les objets de culte mis à disposition commune.
CHAPITRE III
CONTRÔLES ET SANCTIONS
Art. 37.
La Direction de l ... Décision Ministérielle du 11 février 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°3374
du 29 août 1922
.
Renseignements divers.
BAINS DE MER
DE MONACO
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. z du soir
LEÇONS DE NATATION D OU C HE S (jet ou pluie ...
Journal n°2563
du 20 août 1907
personnalités monégasques sont venues s'inscrire.
La levée du corps a eu lieu mercredi matin, à 9 heures. Le char disparaissait sous les fleurs et les couronnes.
Les cordons du poële étaient tenus par MM ...
Journal n°3917
du 22 décembre 1932
Secret-tire Fk,
N° 1.405 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE. SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911
.Vu l'article 2, alinéas 2 et 3 de l ...
Journal n°2559
du 23 juillet 1907
un mélange de sel ordinaire et de sulfate de magnésium, c'est ce qu'on appelle le sel mixte.
Il est facile, à l'aide du sel mixte, de fabriquer du
JOURNAL DE MONACO
sulfate de sodium par un ...
Journal n°3076
du 27 février 1917
Monaco, en date du
22 avril 1916. Une Action entière de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le numéro 39.806.
Exploit de M. Blanchy, huissier à Monaco ...
Journal n°0592
du 26 octobre 1869
trouvé, et Dieu sait s'il en serait fait usage par bien des gens ! Mais on peut en déduire cette opinion, très rationnelle au fond, que le régime du poisson ouvre l'intelligence plus que tout autre, c'est-à ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-574 du 20 octobre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
ministère de l’intérieur du régime des Taliban.
11) Sayyed Ghiassouddine Agha [alias a) Sayed Ghiasuddin Sayed Ghousuddin, b) Sayyed Ghayasudin, c) Sayed Ghias].
Titre : maulavi. Motifs de l ... ministère de l’intérieur du régime des Taliban.
11) Sayyed Ghiassouddine Agha [alias a) Sayed Ghiasuddin Sayed Ghousuddin, b) Sayyed Ghayasudin, c) Sayed Ghias].
Titre : maulavi. Motifs de l ...
Journal n°2981
du 4 mai 1915
frappés d'opposition.
Exploit de M. Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-71 du 13 février 2001 fixant les mesuresde protection médicale des salariés intervenant en milieu hyperbare
affecté à des travaux en milieu hyperbare.
Ce dossier médical contient :
1. la fiche médicale mentionnée à l'article 9 de l'ordonnance n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au ... glaucome, même à angle ouvert,
- un kératocôme.
3.7 Neurologie
Les interventions en milieu hyperbare nécessitent une parfaite intégrité anatomique et fonctionnelle du système nerveux. C'est pourquoi ... Arrêté Ministériel n° 2001-71 du 13 février 2001 fixant les mesuresde protection médicale des salariés intervenant en milieu hyperbare ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-147 du 7 mars 2008 portant suspension temporaire d'une autorisation d'exercer la pharmacie
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.401 du 26 septembre 1985 relative à la procédure disciplinaire en matière d'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-349 du 5 août 1999 autorisant un ... ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.401 du 26 septembre 1985 relative à la procédure disciplinaire en matière d'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-349 du 5 août 1999 autorisant un ...
Journal n°4085
du 27 février 1936
Millescamps.
Le Vice-Amiral Mouget, Commandant en chef de la Première Escadre, a donné samedi dernier, 22 février, à bord du Cuirassé « Algé rie », en rade de Villefranche, un déjeuner en l'honneur de LL. AA ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1332 du 30 mars 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Monte-Carlo Rolex Masters 2018\.
avril au dimanche 22 avril 2018, de 08 heures 30 à 19 heures 30, la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes est interdite, boulevard du Larvotto dans sa section comprise entre le rond-point de l ... au dimanche 22 avril 2018, de 08 heures 30 à 19 heures 30, la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes est interdite, boulevard du Larvotto dans sa section comprise entre le rond-point de l ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
prévention d'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 ... mardi 9 janvier 2017 à 9 heures, sous la prévention d'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 19 juin, à 18 h,
Messe de la Fête Dieu, suivie de la Procession dans les rues du Rocher.
AUDITORIUM RAINIER III
du 17 au 22 juin,
Monte-Carlo Piano Masters ... Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 19 juin, à 18 h,
Messe de la Fête Dieu, suivie de la Procession dans les rues du Rocher.
AUDITORIUM RAINIER III
du 17 au 22 juin,
Monte-Carlo Piano Masters ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE (Italie)
De R. et de B. C.
De nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE (Italie)
De R. et de B. C.
De nationalité italienne ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Communiqué n° 99-05 du 7 janvier 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des entreprises de prévention et de sécurité applicable à compter du 1er janvier 1999
,79
16 604,78
Position III-A
530
17 977,48
18 426,92
Position III-B
620
20 644,16
21 160,26
Position III-C
800
25 977,58
26 627,02
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998 ... ,79
16 604,78
Position III-A
530
17 977,48
18 426,92
Position III-B
620
20 644,16
21 160,26
Position III-C
800
25 977,58
26 627,02
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998 ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES - Institué par la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 (anciennement loi n° 406 du 12 janvier 1945) - TABLEAU DES MEMBRES DE L'ORDRE AU 2 AVRIL 2024
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D.C.A. SAM
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Journal n°7343
du 19 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Butterfly" version scénique avec accompagnement au piano par Marco Balderi, organisée par Crescendo
le 22 juin, à 21 h,
Concert organisé par l'Union des Syndicats de Monaco
les 26 et 27 juin, à 20 h ... Butterfly" version scénique avec accompagnement au piano par Marco Balderi, organisée par Crescendo
le 22 juin, à 21 h,
Concert organisé par l'Union des Syndicats de Monaco
les 26 et 27 juin, à 20 h ...
Journal n°2607
du 23 juin 1908
du Casino ont lieu tous les jours : de 3 à 4 heures dans l'atrium : à 8 heures et demie au kiosque de la terrasse.
CHEMINS DE FER DU SUD DE LA FRANCE
La Compagnie a l'honneur d'informer le public ...
Journal n°4300
du 21 mars 1940
prix des légumes et fruits suivants, à la date du 19 mars 1940.
Légumes
Ail kilog. 10 » à 12
Carottes - 3.50 à 5 »
Céleris pièce 0.75 à 3.50
Choux-fleurs 1.50 à 7 e
Choux-verts - 1 ...