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Journal n°4643
du 10 octobre 1946
certains tickets-lettres des cartes de vitements et articles textiles.
Arrêté Ministériel fixant les attributions de la carte de charbon « Cuisine » pour le mois d'octobre 1946.
Arrêté Ministériel fixant ...
Journal n°0160
du 30 juin 1861
-tit le contre-coup. Le règne du prince Honoré V avait semé quelques germes d'irritation que des concessions- libérales 'de son. successeur Florestan Ier ne• réussirent pas à calmer. Ou
A WALEWSKIA ...
Journal n°1544
du 6 mars 1888
barrettes de cardinaux et
des ancres d'amiral. Par-dessus les..luttes partis.,
qui si longtemps mettent l'Italie en feu, ces intrépides promènent leur bannière triomphante, Grimaldi-Guelfes contre Spinola ...
Journal n°5484
du 12 novembre 1962
FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte passé devant Mo Aureglia, notaire à Monaco, le 17 août 1962, Mademoiselle Suzanne Marie GABORIT, commerçante, demeurant à Monte-Carlo, 8, rue des ...
Journal n°3824
du 12 mars 1931
. Le nombre des visites annuelles dans les hôpitaux atteint trois millions ; le budget consacré à la lutte .contre la trachome est de 170.000 livres égyptiennes. De nombreux médecins reçoivent.vent une ...
Journal n°3496
du 6 janvier 1925
« entreprise, par des industriels ou des
« commerçants non banquiers résidant dans
« la Principauté, en utilisant la contre-
« valeur des fonds transférés par eux, de
« pays étrangers autres que la ...
Journal n°4410
du 30 avril 1942
détail des viandes c-on.gelées sont 'fixés -comme suit :
'Boeuf congelé : Ers
Prix à la cheville 22 » le kilo
Prix "du quartier -arrière 25'2 » »
Prix du quartier avant 18 70 » »
Mouton ...
Journal n°4354
du 3 avril 1941
prescrit un- malade, le médecin sera tenu de diminuer la ration des denrées contre-indiquées dans le cas envisagé, ou de la supprimer complètement, conformément aux indications du tableau.
Cette règle a un ...
Journal n°6400
du 23 mai 1980
).
Message reçu par S. A .S. le Prince de Sa Sainteté le Pape (p. 546).
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine nommant le Président et le Vice-Président de la Commission Supérieure des Comptes (p. 546 ...
Journal n°4712
du 29 janvier 1948
quarante-hnit rejetant un pourvoi en
révision contre Arrêt rendu, le 22 novembre 1947, par
la Cour d'Arec!.
Ordonnance Souveraine no 3.605, du 21 janvier 1948, portant nomination d'un Vice-Consul de la ...
Journal n°5042
du 24 mai 1954
ladite société tels qu'ils résultent des actes en brevet en date des 15 février et 22 avril 1954.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le « Journal de Monaco », dans les ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
pourcentage des cotisations à affecter au fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2005-2006 (p. 2388).
Arrêté Ministériel n° 2007-623 du 7 décembre 2007 fixant le montant maximum ...
Journal n°4751
du 1 novembre 1948
' Detteephe de' l'article 50 des Stattits,. et de modifier en outre,,•les articles / 'et 19 (lesdits Statuts, qui seront désorinalk -rédi-
gés •comme suit : •
. « Artiele,I. — Le fonds 'social est ...
Journal n°3631
du 4 août 1927
contre le vandalisme égoïste des spéculateurs sauront-ils nous éviter la folie des eaux qui naît de la rapacité de certains hommes ? Vous détruisez sans vergogne les régulateurs des forces naturelles ...
Journal n°1933
du 6 août 1895
l'air de la liberté. Le
déplacement est une néceSSité dans cette fin de siècle, où la lutte pour la vie est énerviante et où le surmenage des petits et des grands a tant besoin de dérivatif.
Les ...
Journal n°2489
du 20 mars 1906
IPERUGGIA
DIRECTION : Quai Lunel (sur le Port) NICE
LÀ'AJEtlEit_41_.AIE (Incendie)
Compagnie Anonyme d'Assurances â prime fixe contre l'incendie. -
LLOYD NÉERLANDAIS
la pl us ancienne des Compagnies ...
Journal n°6604
du 20 avril 1984
circuit, an droit des zones de mise en place des portes de rues de la largeur des voies.
— A compter do mardi 22 mai 1984 :
— le stationnement des véhicule's est interdit avenue dt la Costa, dans la ...
Débats 1931
du 31 décembre 1931
'une déclaration du Conseil National :
Le Conseil National, • venni en séance privée, après avoir pris connaissance des considérants de l'Ordonnance Souveraine du 5 décembre 11X30, par laquelle le Prince ...
Journal n°2145 [= 15/08/1899]
du 14 août 1899
QUARANTE-DEUXIÈME ANNÉE — N° 2145 Bureaux : Rue de aine, 22 Mardi 14 Août 1899
JOURNAL ONit C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°4843
du 31 juillet 1950
classe est décernée à M. Armand Peot, chauffeur mécanicien au service de S. Ex. le Président de la République Française.
AkT. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Servides Judiciaires et ...
Journal n°5025
du 25 janvier 1954
ConStittftion ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 7 mars 1878 ortant organisation des consulats, modifiée par 'Ordonnance Souveraine du 19 avril 1922 ;
Vu le Code de Commerce ;
Vu l'Ordonnance du 22 janvier ...
Journal n°6108
du 18 octobre 1974
octobre 1974 réglementant provisoirement la Circulation et le stationnemeni des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion de travaux (rue des Roses) (p. 862).
Arrêté Municipal rio 74.65 du ...
Journal n°0771
du 1 avril 1873
salle du théâtre de Monte Carlo n'avait été aussi encombrée que mercredi dernier. Pas une place n'était vide. C'est qu'il faut l'avouer, le spectacle était un des plus attrayants que nous ayons eus.
M ...
Journal n°2661
du 29 juin 1909
ainsi dire incurable, il peut suffire de la leçon dérivant de la publicité des débats et du prononcé de la condamnation pour le ramener dans la bonne voie. A plus forte raison est-on fondé à penser que la ...
Journal n°6630
du 19 octobre 1984
Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178. du 12 décembre 1968 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70;218 du 22 ...
Journal n°1047
du 30 juillet 1878
, sous un riche pavillon en marbre, domine le fond de l'abside. D'immenses draperies en velours amarante et soie rouge garnies de franges d'or ornaient le fût des donnes et se développaient en gracieux ...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
première
instance pour le remboursement de ces droits et amen-
des.
L’opposition qui serait formée contre cet exécutoire,
ainsi que toutes les contestations qui s’élèveraient à
cet égard, seront ...
Journal n°0737
du 6 août 1872
16 s 11 70 29 55 22 15 16 25
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la, Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer.
Le fond de ...
Journal n°4884
du 14 mai 1951
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Admiraistration
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administratetirs ... 'Ordonnance Souveraine no 344 du 2 février 1951 sur la fermeture hebdomadaire des Poulangeries.
RAINIER III;
?AR LA GRACI3 DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Ldi no 22 du 24 juillet 1919 établissant le repos ...
Journal n°0406
du 25 mars 1866
les regards de l'étranger est l'édifice des bains de Monaco. Sa position est charmante au fond du golfe, qui est le port naturel de Monaco, et dont les eaux limpides sont sans cesse renouvelées dans le ...
Journal n°7911
du 8 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-212 du 30 avril 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-397 du 18 août 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-289 du 10 juin 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-452 du 26 juillet 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°5370
du 5 septembre 1960
VANDECASTEELE, restaurateur, demeurant actuellement.« Lido », à Fontvieille, Monaco, le '22 décembre 1959 pour une durée d'une année, et concernant un fonds de commerce dénommé « RESTAURANT DES COLONIES », a été ...
Journal n°5354
du 16 mai 1960
des 29 et 30 juin 1959, reativernent 'à un fonds de commerce .d'alimentatiôn exploité n° I 1, Avenue St-Michel, à Monte-Carlo, sous le nom de « ALIMENTATION GÉNÉRALE LES GENÊTS ».
OppoSiiions, s'il y ...
Journal n°2983
du 18 mai 1915
service * le 14 avril, trois blessures par éclats d'obus. A
• eu une attitude très courageuse et a refusé de ne se laisser évacuer. S'était antérieurement dis-4 tingué dans des reconnaissances délicates ...
Journal n°0934
du 23 mai 1876
bord, on n'en peut atteindre le fond avec une sonde de 135 pieds de long. L'eau a une couleur gris foncé, sans doute à cause des fragments de roche et de soufre gni s'y trouvent en décomposition: elle s ...
Journal n°1964
du 10 mars 1896
fr, ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des le' et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22 ...
Journal n°6045
du 3 août 1973
décembre 1967 portant réforme des taxes sur le chiffre d'affaires (p. 523).
Ordonnance Souveraine n° 5.177 du 31 juillet 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du « Musée National» (p. 524 ...
Journal n°7243
du 19 juillet 1996
, commerçant, demeurant à Monaco, 33, avenue des Papalins, Le Moite Marine, le droit au bail d'un magasin sis au rez-de-chaussée d'un immeuble situé à Monte-Carlo, 22, avenue de la Costa.
Oppositions, s'il y ...
Journal n°3811
du 18 décembre 1930
un fonds de commerce de mercerie-bonneterie exploité à Monaco, Escalier des Halles et Marchés.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds de commerce sus-désigné, dans le délai de dix jours à ...
Journal n°0685
du 8 août 1871
'assistance des malades indigents dans les deux États respectifs et l'autre d'assurer le bénéfice de l'assistance judiciaire aux Nationaux des deux Pays,
La distribution des prix aux élèves du pensionnat dirigé ...
Débats 1985
du 31 décembre 1985
, toutefois, être faite compte tenu de divers éléments qui ont affecté le Fonds de Réserve Constitutionnel en 1983.
a) En premier lieu, le Gouvernement, sur avis favorable de la Commission de Placement des ...
Journal n°8293
du 2 septembre 2016
Souveraine n° 5.883 du 10 juin 2016 rendant exécutoire
l'amendement de Gaborone it la Convention de Washington sur le
commerce international des espèces de faune et de flore sauvages
menacées d ...
Journal n°2941
du 28 juillet 1914
'intéressé.
ART. 22. — En principe,- les secours de rapatriement ne peuvent être alloués qu'en vue du transport des rapatriés à Nice ou à Vintimille.
Exceptionnellement, le lhoreau pourra allouer des- secours ...
Journal n°3472
du 22 juillet 1924
'Administration.
Les appes de fonds sont portés à la connaissance des actionnaires par un avis inséré quinze jours avant l'époque 'fixée pour chaque versement, dans le .Journal de Monaco.
Les titulaires, les ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
-
mentant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux
d’intérêt public (p. 22).
Arrêté Municipal n° 2009-3790 du 23 décembre 2009 régle-
mentant la circulation et le stationnement des véhicules ...
Journal n°7194
du 11 août 1995
portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le ,stationnement des véhicules (Chemin de la Turbie) (p. 962).
Arrêté Municipal n° 95-38 du 2 août 1995 ...
Journal n°7002
du 6 décembre 1991
'exécution des décisions du Conseil d'Administration.
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1930 du 10 juin 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2011 et du concert de Jean-Michel Jarre
,50 tonnes et aux autobus et autocars de tourisme, empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 6.
- du mercredi 22 juin à 19 heures au jeudi ... ,50 tonnes et aux autobus et autocars de tourisme, empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 6.
- du mercredi 22 juin à 19 heures au jeudi ...
Journal n°1089
du 20 mai 1879
. Tir aux pigeons installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville ...
Journal n°5511
du 17 mai 1963
contact ou rapprochement, soit avec des travailleurs, soit avec des objets qu'ils manipulent ou transportent habituellement.
§ 2. La permanence (le cet éloignement doit être
garantie contre tout risque ...
Journal n°5288
du 9 février 1959
AutonOme des Retraites (p. 154). '
Ordonnance Souveraine n° 1.940 du 29 janvier 1959 portant nomination d'un Membre: de la Commission de Placement des Fonds (p. 154).
Ordonnance Souveraine n° 1.941 du 29 ...
Journal n°1431
du 5 janvier 1886
distingués, les docteurs Barthélemy et Viaud-Grand-Marais , expérimentent avec succès, contre la rage, une plante originaire de l'extrême Orient : le Hoang-Nan. Les missionnaires, témoins ou acteurs des cures ...
Journal n°5207
du 22 juillet 1957
spéciale délivrée par le Ministre d'État, aux Services de la Sûreté Publique, des Commissariats de Police ou des Sapeurs-Pompiers,
•
Lundi 22 Juillet 1957 JOURNAL DE MONACO 713
« commerciale ou ...
Journal n°5037
du 19 avril 1954
mari, ce, avec toutes les conséquences « légales ».
Pour extrait certifié conforme, dressé en exécution des articles 22 et 44 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco, le 14 avril 1954 ...
Journal n°4027
du 17 janvier 1935
Monaco, dans le délai de dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 17 janvier 1935.
(Signé :) A. SETTIMO.
AGENCE DEFRESSINE
8, boulevard des Moulins, Monte-Carlo
Cession de Fonds de Commerce ...
Journal n°0126
du 28 octobre 1860
de sapin, en 1)k:in air, sa gaule contre id mur, Charlotte en face de lui et Yéri Foetster à sa droite, le diver fut servi et M. le juge se mit à. parler (l ses projets pour l'avenir.Il avait des ...
Journal n°5234
du 27 janvier 1958
).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 131 à 118)
MAISON SOUVERAINE
LLAA.SS. le Prince Souverain et la Princesse ont présidé l'inauguration des nouveaux locaux de la Sûreté publique.
Dans l'après-midi du 22 ...