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Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.652 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 et Nos ordonnances n° 989 du 16 février 2007 et n° 1.252 du 8 août 2007 portant nomination des ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 et Nos ordonnances n° 989 du 16 février 2007 et n° 1.252 du 8 août 2007 portant nomination des ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.653 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco
Fondation Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean, au Luxembourg, Vice-Présidente ;
MM.
Michel ENRICI, Président du Conseil Artistique et Scientifique de l'Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de ... Fondation Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean, au Luxembourg, Vice-Présidente ;
MM.
Michel ENRICI, Président du Conseil Artistique et Scientifique de l'Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° du 1.757 du 1er août 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco
décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ... décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.542 du 4 novembre 2013 portant nomination d’un membre suppléant du Premier Président de la Cour de Révision au Haut Conseil de la Magistrature
articles 22 et 24 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu Notre ordonnance n° 2.706 du 7 avril 2010 fixant les règles de fonctionnement du Haut ... articles 22 et 24 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu Notre ordonnance n° 2.706 du 7 avril 2010 fixant les règles de fonctionnement du Haut ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.441 du 5 août 2015 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.840 du 10 juillet 2012 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.800 du 4 avril 2016 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.829 du 15 décembre 1998 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit "Centre Scientifique de Monaco", modifiée et complétée par la loi n° 780 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit "Centre Scientifique de Monaco", modifiée et complétée par la loi n ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.611 du 19 octobre 2017 portant nomination des membres de la Commission de vérification des comptes de campagne.
juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission ... juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.492 du 5 octobre 2022 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières.
10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.284 du 10 janvier 2019 modifiant l’Ordonnance Souveraine n° 6.627 du 2 ... septembre 2007 portant application de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.284 du 10 janvier 2019 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.627 du 2 novembre 2017 ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.923 du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du Tribunal du Travail.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 14 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d'un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.762 du 6 novembre 2019 portant nomination des membres de la Commission de Vérification des Comptes de campagne.
juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission ... juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-14 du 13 janvier 2006 nommant les membres
du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites.
- MM.
Gérard ROCHE
en qualité de représentants des salariés et des retraités.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du ...
- MM.
Gérard ROCHE
en qualité de représentants des salariés et des retraités.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-17 du 13 janvier 2006 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants.
- Mme
Janick RASTELLO-CARMONA
en qualité de représentants des travailleurs indépendants.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l ...
- Mme
Janick RASTELLO-CARMONA
en qualité de représentants des travailleurs indépendants.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.413 du 15 octobre 2009 nommant les membres du Tribunal du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d’un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 ...