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Journal n°4081 du 30 janvier 1936
honneurs militaires sont à nouveau rendus aux Représentants du Prince Souverain et du Gouvernement Princier- 3à 6 9 à 11 15 4 à 6 11 à 14 10 à 13 5 à 8 4 à 6 20 à 24 12 à 16 6à 712 à 16 ...
Journal n°8232 du 3 juillet 2015
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première insertion Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
’Industrie de Monaco sous le numéro 06 S 04559, le droit au bail commercial portant sur des locaux en duplex, à usage de bureau, formant les lots 3 et 9 au rez-de-chaussée et 1er étage, et les parkings formant ... ’Industrie de Monaco sous le numéro 06 S 04559, le droit au bail commercial portant sur des locaux en duplex, à usage de bureau, formant les lots 3 et 9 au rez-de-chaussée et 1er étage, et les parkings formant ...
Journal n°8294 du 9 septembre 2016
MONT CHARLES CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
, enregistrés à Monaco les 22 juillet 2015, 1er février 2016 et 3 août 2016, Folio Bd 119 V, Case 3, Folio Bd 80 R, Case 4, et Folio Bd 132 R, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont ... , enregistrés à Monaco les 22 juillet 2015, 1er février 2016 et 3 août 2016, Folio Bd 119 V, Case 3, Folio Bd 80 R, Case 4, et Folio Bd 132 R, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont ...
Journal n°3287 du 15 janvier 1921
20 et suivants de la présente Ordonnance ; 9° les affaires effectuées par les entrepreneurs de voitures publiques ou les loueurs de voitures partant- d'occasion ou à volonté ; ro° les affaires ...
Journal n°1353 du 8 juillet 1884
Commissionnaire. rue des Saints-Pères, 1. S Nice, LIBRAIRIE tISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Glottredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3 Les abonnements ...
Journal n°4185 du 6 janvier 1938
remplir les fonctions prrévues à l'article t3 du Cahier des Charges du 27 avril 1915, modifié par l'acte additionnel du 28 avril 1936. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°7824 du 7 septembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. BAIE DE MONACO ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. BAIE DE MONACO ...
Journal n°8176 du 6 juin 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 15 janvier 2014 de l’association désormais dénommée « Association Sportive et Culturelle du Personnel du Groupe Monte-Carlo S.B.M. (A.S.C.P.S.B.M.) ». Ces ... déclaration de modification des statuts reçue le 15 janvier 2014 de l’association désormais dénommée « Association Sportive et Culturelle du Personnel du Groupe Monte-Carlo S.B.M. (A.S.C.P.S.B.M.) ». Ces ...
Journal n°7395 du 18 juin 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, Experian Elite Incentive SPORTS MONTE-CARLO GOLF CLUB le 20 juin, Challenge S. Sosno "Prix des Arts" - Stableford le 22 juin, Tournoi des Professeurs de la Région P.A.C.A. le 27 juin ... , Experian Elite Incentive SPORTS MONTE-CARLO GOLF CLUB le 20 juin, Challenge S. Sosno "Prix des Arts" - Stableford le 22 juin, Tournoi des Professeurs de la Région P.A.C.A. le 27 juin ...
Journal n°8029 du 12 août 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. LIBERFABER
respectivement les 9 mars et 27 juin 2011, F/Bd 3R, case 3 et le 5 avril 2011, F/Bd 22R, case 10, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée «LIBERFABER», au capital de 15.000 euros, siège ... respectivement les 9 mars et 27 juin 2011, F/Bd 3R, case 3 et le 5 avril 2011, F/Bd 22R, case 10, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée «LIBERFABER», au capital de 15.000 euros, siège ...
Journal n°7500 du 22 juin 2001
Cession de Droits Sociaux - Modification aux Statuts - Société en Commandite Simple "S.C.S. A. FORGIONE & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nominale, numérotées de 1 à 99 et de 101 à 1050, lui appartenant dans le capital de la société en commandite simple "S.C.S. A. FORGIONE & Cie", au capital de 241.500 euros, avec siège 9, rue Grimaldi, à ... nominale, numérotées de 1 à 99 et de 101 à 1050, lui appartenant dans le capital de la société en commandite simple "S.C.S. A. FORGIONE & Cie", au capital de 241.500 euros, avec siège 9, rue Grimaldi, à ...
Journal n°8419 du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-63 du 24 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
-Unis d'Amérique). Numéro de pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5. ASADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité ... -Unis d'Amérique). Numéro de pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5\. ASADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité ...
Journal n°8503 du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-563 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
-Unis d'Amérique). Numéro de pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : le 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5. ASSADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité ... 9 ... pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : le 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5\. ASSADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité iranienne. Numéro de ... Arrêté Ministériel n° 2020-563 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux ...
Journal n°7885 du 7 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-735 du 3 novembre 2008 du portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO S.A.M.», en abrégé «E.C.G.M.», au capital de 5.000.000 €
«E.C.G.M.», présentée par le fondateur ; Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 5.000.000 euros, reçus par Me H. REY, notaire, les 29 avril et 22 août 2008 ... «E.C.G.M.», présentée par le fondateur ; Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 5.000.000 euros, reçus par Me H. REY, notaire, les 29 avril et 22 août 2008 ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-489 du 29 mai 2019 relatif à l'agrément et à la formation des médecins chargés du contrôle médical de l'aptitude à la conduite automobile.
sanction disciplinaire ; 2° en cas de non-respect de l'obligation de formation continue prévue à l'article 2 ; 3° pour tout autre motif. Dans ce dernier cas, le médecin agréé est mis à même de présenter ses ... Gouvernement en date du 22 mai 2019 ; Arrêtons : Article Premier. L'agrément des médecins chargés de l'établissement des certificats médicaux d'aptitude à la conduite automobile, mentionné à l'article premier de ... Arrêté Ministériel n° 2019-489 du 29 mai 2019 relatif à l'agrément et à la formation des médecins chargés du contrôle médical de l'aptitude à la conduite automobile. ...
Journal n°3350 du 21 mars 1922
et. REDACTION : INSERTIONS : MON A(:(:, -- I'IzANck: — ALGÉnii,: — TUNISIE au Ministère d'te.t Annonces : O fr. 75 la ligue. (lo an, 12 fr. : Six mois. 6 -fr.: Trois mois. '3 fr. Pour les autres ...
Journal n°8079 du 27 juillet 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
. Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Cathédrale de Monaco Le 29 ... . Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Cathédrale de Monaco Le 29 ...
Journal n°7788 du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-143 du 21 décembre 2006 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
: 1/ Du lundi 8 janvier 2007 au vendredi 16 mars 2007, la circulation des véhicules sur l'avenue J.F. Kennedy est reportée sur la voie amont, dans sa partie comprise entre le numéro 3 et le numéro 9 et ... : 1/ Du lundi 8 janvier 2007 au vendredi 16 mars 2007, la circulation des véhicules sur l'avenue J.F. Kennedy est reportée sur la voie amont, dans sa partie comprise entre le numéro 3 et le numéro 9 et ...
Journal n°2920 du 3 mars 1914
.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER., les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Les Abonnements partes des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°7490 du 13 avril 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts - "LA FONCIERE PHOCEENNE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social, 9, avenue d'Ostende, le 11 septembre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque "LA FONCIERE PHOCEENNE", réunis en ... I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social, 9, avenue d'Ostende, le 11 septembre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque "LA FONCIERE PHOCEENNE", réunis en ...
Journal n°8125 du 14 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-278 du 10 juin 2013 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
524 Lipasémie 9 1804 Protéine C réactive (CRP) 12 1139 25-hydroxycholécalciferol (25-0HD3) 49 1575 Myoglobine (dosage par méthode immuno-chimique ou par autre méthode spécifique) 40 1213 ... 524 Lipasémie 9 1804 Protéine C réactive (CRP) 12 1139 25-hydroxycholécalciferol (25-0HD3) 49 1575 Myoglobine (dosage par méthode immuno-chimique ou par autre méthode spécifique) 40 1213 ...
Journal n°7997 du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-634 du 23 décembre 2010 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
ses intersections situées au droit des numéros 9 et 3 de l’avenue Président John Fitzgerald Kennedy. Art. 2. • Du lundi 10 janvier 2011 à 00 heure 01 au vendredi 21 janvier 2011 à 9 heures 59 et du ... ses intersections situées au droit des numéros 9 et 3 de l’avenue Président John Fitzgerald Kennedy. Art. 2. • Du lundi 10 janvier 2011 à 00 heure 01 au vendredi 21 janvier 2011 à 9 heures 59 et du ...
Journal n°7634 du 16 janvier 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, à 20 h 30, "Quintette avec piano" avec E. Thoreux et I. Josso, violons, C. Lockie, alto, F. Lebload, violoncelle et E. Ziomek, piano, concert organisé par l'Association Crescendo. le 22 ... , à 20 h 30, "Quintette avec piano" avec E. Thoreux et I. Josso, violons, C. Lockie, alto, F. Lebload, violoncelle et E. Ziomek, piano, concert organisé par l'Association Crescendo. le 22 ...
Journal n°7388 du 30 avril 1999
"S.C.S. TORTELLO ET CIE Nom commercial "GESEMA"
DAPELO, de nationalité italienne, né le 15 juillet 1945 à CAMOGLI (GENES) Italie, demeurant Via Bat-Yam 9 à LIVOURNE (Italie), la totalité des parts sociales qu'il détenait dans la "S.C.S. TORTELLO ET ... DAPELO, de nationalité italienne, né le 15 juillet 1945 à CAMOGLI (GENES) Italie, demeurant Via Bat-Yam 9 à LIVOURNE (Italie), la totalité des parts sociales qu'il détenait dans la "S.C.S. TORTELLO ET ...
Journal n°7777 du 13 octobre 2006
Société en Commandite Simple "S.C.S. LOPEZ-AMADOR & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, boulevard du Larvotto, à Monte-Carlo, a cédé à Mme Ramona MAHRESI, née LOPEZ-AMADOR, domiciliée 3 bis, boulevard de Belgique, à Monaco, tous ses droits, étant de 200 PARTS d'intérêt de 152,45 € de valeur ... , boulevard du Larvotto, à Monte-Carlo, a cédé à Mme Ramona MAHRESI, née LOPEZ-AMADOR, domiciliée 3 bis, boulevard de Belgique, à Monaco, tous ses droits, étant de 200 PARTS d'intérêt de 152,45 € de valeur ...
Journal n°7370 du 25 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-612 du 18 décembre 1998 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
'article 24-I de l'ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971, sont fixées comme suit : MEDECINS  Lettre clé Libellé de l'acte  Tarif d'autorité  Honoraires médicaux hospitaliers  C (par journée d ... du tarif de remboursement, visé à l'article 24-I de l'ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971, sont fixées comme suit : MEDECINS Lettre clé Libellé de l'acte Tarif d ...
Journal n°7415 du 5 novembre 1999
Vente aux Enchères Publiques - Etude de Me Jacques SBARRATO - Avocat-Défenseur Immeuble "Est-Ouest" - 24, boulevard Princesse Charlotte - Monte-Carlo
, Notaire, successeur de Me L.-C. CROVETTO. 8) M. et Mme GAGGINO Jacques demeurant Les Mandariniers - 42 ter, boulevard du Jardin Exotique à Monaco. 9) M. et Mme GAGGINO Vincent demeurant Maison ... , Notaire, successeur de Me L.-C. CROVETTO. 8) M. et Mme GAGGINO Jacques demeurant Les Mandariniers - 42 ter, boulevard du Jardin Exotique à Monaco. 9) M. et Mme GAGGINO Vincent demeurant Maison ...
Journal n°5282 du 29 décembre 1958
Notre disposition par le Gouvernement de h. République Française, est nommé, pour une durée de 3 ans, Inspecteur des Services Fiscaux (échelle B, 30 classe). Cette nomination prendra effet à compter du ...
Journal n°7739 du 20 janvier 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Philémon " au profit de la recherche sur les maladies rares. ESPACE FONTVIELLE 30e Festival International du Cirque de Monte-Carlo : le 21 janvier, à 20 h, 1er spectacle d'Or. les 20 et 22 ... Philémon " au profit de la recherche sur les maladies rares. ESPACE FONTVIELLE 30e Festival International du Cirque de Monte-Carlo : le 21 janvier, à 20 h, 1er spectacle d'Or. les 20 et 22 ...
Journal n°8668 du 10 novembre 2023
 La Semaine en Principauté
célébrations du centenaire du Prince Rainier III. Espace 22 Jusqu'au 12 novembre, Exposition « Art Collect Store Expo Act III ». Sports Monte-Carlo Golf Club Le 26 novembre, Coupe des Racleurs - Scramble à 3 ... de Hanovre : « Happy Hour Musical - Hommage à Rachmaninoff », avec Liza Kerob, violon, Thierry Amadi, violoncelle et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Rachmaninoff. Le 3 décembre, à 18 h ...
Journal n°8000 du 21 janvier 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Salle Garnier de l ...
Journal n°8663 du 6 octobre 2023
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1994 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... à la Mairie et sur les panneaux disposés dans les allées et galeries du cimetière. style='margin-left:.25pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'> Concessionnaire padding:3.4pt 0cm 2.85pt 0cm ...
Journal n°8404 du 19 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4116 du 15 octobre 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2018.
de chalets, boutiques et emplacements. Art. 3. Du jeudi 22 novembre à 06 heures 01 au vendredi 7 décembre 2018 à 17 heures et du lundi 7 janvier à 06 heures au lundi 14 janvier 2019 à 23 heures 59 ... de chalets, boutiques et emplacements. Art. 3. Du jeudi 22 novembre à 06 heures 01 au vendredi 7 décembre 2018 à 17 heures et du lundi 7 janvier à 06 heures au lundi 14 janvier 2019 à 23 heures 59, la ... Arrêté Municipal n° 2018-4116 du 15 octobre 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2018. ...
Journal n°2822 du 7 mai 1912
fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Les Abonnements partent des ier S'adresser au Gérant, Place de ...
Journal n°8456 du 18 octobre 2019
Nouvel agrément délivré par la C.C.A.F., modifications et retraits d'agréments.
A - Activités financières (loi n° 1.338) Nouvel agrément délivré par la C.C.A.F. L'article 1er de la loi n° 1.338 dispose : « Est soumis aux dispositions de la présente loi, l'exercice, à titre ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 22.7pt;height:3.0pt'> - 3 - 4.1 - 4.3 - 6 B – Fonds communs de placement et fonds d'investissement (loi n° 1.339) Modification d'agrément délivré par la C.C.A.F. L ... Nouvel agrément délivré par la C.C.A.F., modifications et retraits d'agréments. ...
Journal n°8622 du 23 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-5217 du 20 décembre 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
circulation des véhicules sont arrêtées. Art. 2. Du mardi 3 janvier au vendredi 22 décembre 2023, du lundi au vendredi de 07 heures 30 à 19 heures 00, la circulation des véhicules est interdite, rue ... véhicules sont arrêtées. Art. 2. Du mardi 3 janvier au vendredi 22 décembre 2023, du lundi au vendredi de 07 heures 30 à 19 heures 00, la circulation des véhicules est interdite, rue Malbousquet, dans sa ... Arrêté Municipal n° 2022-5217 du 20 décembre 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux. ...
Journal n°8360 du 15 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
prévention d'infraction à mesure de refoulement. Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 ... mardi 9 janvier 2017 à 9 heures, sous la prévention d'infraction à mesure de refoulement. Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°8083 du 24 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2638 du 14 août 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°7500 du 22 juin 2001
Modifications aux Statuts - Société en Commandite Simple "GRIMALDI, LENOBLE ET CIE" "LIMOUSINE TOURS MONTE-CARLO"
cessions de droits sociaux des 22 janvier 2001 et 26 janvier 2001, enregistrés respectivement à Monaco le 2 février 2001 folio 49 V, cases 1 et 2, les associés de la S.C.S. "GRIMALDI, LENOBLE ET CIE" ont ... cessions de droits sociaux des 22 janvier 2001 et 26 janvier 2001, enregistrés respectivement à Monaco le 2 février 2001 folio 49 V, cases 1 et 2, les associés de la S.C.S. "GRIMALDI, LENOBLE ET CIE" ont ...
Journal n°7788 du 29 décembre 2006
Constitution d'une société "S.C.S. DJANATI CHOULABI& CIE" (Société en commandite simple)
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte sous seing privé, enregistré à Monaco, le 19 décembre 2006 F°/Bd 199 V case 3, Monsieur DJANATI ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte sous seing privé, enregistré à Monaco, le 19 décembre 2006 F°/Bd 199 V case 3, Monsieur DJANATI ...
Journal n°8352 du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3702 du 10 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2017\.
attributaires de chalets, boutiques et emplacements. Art. 3. Du mercredi 22 novembre à 06 heures 01 au mercredi 6 décembre 2017 à 14 heures et du lundi 8 janvier à 06 heures au lundi 15 janvier 2018 à 23 ... attributaires de chalets, boutiques et emplacements. Art. 3. Du mercredi 22 novembre à 06 heures 01 au mercredi 6 décembre 2017 à 14 heures et du lundi 8 janvier à 06 heures au lundi 15 janvier 2018 à 23 heures ...
Journal n°8595 du 17 juin 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -Extrait - Audience du 17 mai 2022 - Lecture du 31 mai 2022
une période qui ne peut excéder six mois à compter de la mise en location ; qu'en vertu du même article 3 de la loi attaquée, la sanction pécuniaire peut être portée à 75.000 euros en cas de réitération ... -ci n'impose pas, contrairement à ce que soutient l'association requérante, que l'ensemble des biens détenus par le propriétaire aient été acquis avant le 25 décembre 2004 ; 9\. Considérant qu'en adoptant ...
Journal n°4022 du 13 décembre 1934
., dit M ., se disant marchand forain , né le 3 décem bre 19o9, à Constantinople (Turq uie),demeurant à Monaco : six mois de prison et too francs d'amende, pour escroqueries ; K. F., se disant homme de ...
Journal n°4195 du 17 mars 1938
connaissance des actionnaires par lettres recommandées adressées à cha- que aetionnaire.y „ ART: '9. A défaut de paiement stiries` actions aux ,époques déterminées, l'intérêt e!st dû par chaque jour de ...
Journal n°5436 du 11 décembre 1961
. Charles Joffredy, Courtier Maritime. ART. 3. La Médaille d'Honneur de Troisième Class9 est accordée à : M. Robert Oliviéà Employé de la Société Monégasque des Convois et Transports Funèbres. ART. 4 ...
Journal n°8451 du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-742 du 5 septembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
'Amérique). Numéro de pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5. ASADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité iranienne. Numéro de ... nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5\. ASADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité iranienne. Numéro de passeport ...
Journal n°8527 du 26 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-138 du 18 février 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : le 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5. Assadi Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité iranienne. Numéro de passeport ... 'identité : 07442833, date d'expiration : le 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5\. Assadi Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité iranienne. Numéro de passeport diplomatique iranien : D ...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2359 du 24 septembre 2007 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ; Vu l'arrêté municipal n° 2006-137 du 21 décembre 2006 ; Vu ... ; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ; Vu l'arrêté municipal n° 2006-137 du 21 décembre 2006 ; Vu ...
Journal n°7782 du 17 novembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monaco. SALLE DU CANTON le 27 novembre, à 18 h 30, Sélection des candidats pour l'émission " Question pour un Champion " diffusée sur FR3. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 ... Monaco. SALLE DU CANTON le 27 novembre, à 18 h 30, Sélection des candidats pour l'émission " Question pour un Champion " diffusée sur FR3. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 ...
Journal n°2914 du 20 janvier 1914
-après : Appel, par le Ministère Public et la femme C. M., épouse D., garde-malade, née le 25 décembre 1857, à Turin (Italie), demeurant à la Condamine, d'un jugement correctionnel en date du 9 décembre 1913, qui ...
Journal n°3620 du 19 mai 1927
aceompagnée de Mme Jean Bartholoni, Dame d'honneur, de Mile C. Bartholoni et de M. le Dr Loüet, premier Médecin,. a été saluée, à Son départ, par les membres de la Maison Princière. * * S. A. S. le Prince ... 9 ...
Journal n°8365 du 19 janvier 2018
C.C. WATCHES SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
83 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « C.C. WATCHES SARL ». Objet : « En Principauté de Monaco ... 83 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « C.C. WATCHES SARL ». Objet : « En Principauté de Monaco ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Appel à candidature pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées et de manèges (ou attractions) sur le site du Quai Albert Ier.
disposition par la Mairie :    • Chalet 4 m x 2 m :         850,00 € T.T.C. ** Tarifs des occupations s’appliquant à l’ensemble des participants : -  Occupation au sol (plafonné à 125 m² pour chaque unité ...  : -           Occupation au sol (plafonné à 125 m² pour chaque unité) :   14,50 € /m² T.T.C. -           Droit fixe : •           Pour les structures alimentaires privées : 3.200,00 € T.T.C. •           Pour les manèges (ou ... Appel à candidature ... Appel à candidature pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées et de manèges (ou attractions) sur le site du Quai Albert Ier. ...
Journal n°2777 du 25 juillet 1911
titre de « Travaux publics et Ordonnances s'y rattachant », c'est pourquoi aujourd'hui nous pourrons énumérer ces 171 JOURNAL DE MONACO 3 travaux publics et les porter à l'ordre du jour et y faire ...
Journal n°7386 du 16 avril 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
de Basket-Ball, Nationale 3 : Monaco - Aubenas les 17 et 18 avril, Natation, Coupe du Grand Sud les 24 et 25 avril, Open National de Squash Rackets les 24 et 25 avril, Championnat P.A.C.A ... de Basket-Ball, Nationale 3 : Monaco - Aubenas les 17 et 18 avril, Natation, Coupe du Grand Sud les 24 et 25 avril, Open National de Squash Rackets les 24 et 25 avril, Championnat P.A.C.A ...
Journal n°7600 du 23 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-294 du 19 mai 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux est modifié ainsi qu'il suit : "A - Honoraires MEDECINS Tarifs d'autorité en € C ... fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux est modifié ainsi qu'il suit : "A - Honoraires MEDECINS Tarifs d'autorité en € C ...
Journal n°8333 du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2181 du 2 juin 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 21 juillet 2017\.
stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées. Art. 2. Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit : -         rue ... stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées. Art. 2. Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit : -         rue ...
Journal n°3085 du 1 mai 1917
-Charles, officier de la Légion d'honneur, est décédé le 22 avril, dans sa 83e année. Les obsèques ont été célébrées à Nice au milieu d'une nombreuse affluence où l'on remarquait, parmi les personnalités officielles ...
Journal n°8442 du 12 juillet 2019
La Semaine en Principauté
en Ciel », concours international de feux d'artifices (Espagne), organisé par la Mairie de Monaco. À 20 h 30 et à 22 h 30 : ciné-concert « La folle histoire du cinéma ». Le 3 août, à 21 h 30, « Monaco ...  », concours international de feux d'artifices (Espagne), organisé par la Mairie de Monaco. À 20 h 30 et à 22 h 30 : ciné-concert « La folle histoire du cinéma ». Le 3 août, à 21 h 30, « Monaco Art en Ciel ...
Journal n°7502 du 6 juillet 2001
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "BLUE TRANS INTERNATIONAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.M.", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 (objet social) des ... .M.", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 (objet social) des ...

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