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Journal n°8660
du 15 septembre 2023
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
fonctions.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 203 alinéa 2 du Code pénal et par la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l’exercice des professions d’avocat-défenseur et d’avocat.
Pour extrait ... la prévention d'usurpation de titre ou fonctions.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 203 alinéa 2 du Code pénal et par la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale) ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale.
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ...
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ... La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale. ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 20 juillet 2023, enregistré, le nommé :
L. P., né le 28 juin 1965 à Essen (Allemagne), de P. et de C. N., de nationalité allemande ...
(Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 20 juillet 2023, enregistré, le nommé :
LANDERS Peter, né le 28 juin 1965 à ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 21 octobre 2020, enregistré, le nommé :
- V. M., alias V. M. I., né le 15 avril 1968 à Moscou (Russie), de I. et de L. L., de ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 12 janvier 2023 enregistré, le nommé :
- L. D., né le 17 janvier 2000 à Monaco (98), de père inconnu et de L. G. de nationalité ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
).
Délit prévu et réprimé par les articles 2 et 3 du Code pénal (+article de l'infraction principale).
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
... ).
Délit prévu et réprimé par les articles 2 et 3 du Code pénal (+article de l'infraction principale).
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 28 janvier 2020, enregistré, le nommé :
- L. D. O. J., né le 2 novembre 1966 à Guimaraes (Portugal), de A. et de L. M., de ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
(Exécution de l’article 374
du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, huissier, en date du 15 septembre 2023, enregistré le nommé :
- C. K. L., né le 15 décembre ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 10 mars 2023, enregistré, le nommé :
- N. M., né le 13 septembre 1958 à Beja, d’Y. et de K. L., de nationalité française, formateur ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 mars 2024, enregistré, les nommés :
- K. M. et H. L.
civilement responsables de K. C.,
sans domicile ni résidence connus, sont ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
TABLEAU DU CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES - Exercice 2021-2022
@notari-architectes.mc
M. Christian Curau
41, boulevard des Moulins
Tél. 97.77.23.23
Tc. 93.25.14.39
info@cca-mc.com
Mme Orietta Polonio
Atelier VII. Architecture
Tour Odéon - Bloc B1
36, avenue de l ...
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:5.1pt 2.85pt 5.1pt 2.85pt;height:13.0pt'>
Atelier VII. Architecture
Tour Odéon - Bloc B1
36, avenue de l'Annonciade
Tél. 97 ... TABLEAU DU CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES - Exercice 2021-2022 ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 30 mai 2022, enregistré, le nommé :
- P. M., né le 13 novembre 1993 à Zagreb (Croatie), de F. et de L. C. M. A., de ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 15 février 2022 enregistré, le nommé :
- M. R., né le 18 septembre 1979 à Savone (Italie), de P., G. et de M. Z. L., F., de ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 21 février 2019, enregistré, le nommé :
- A. L., né le 14 août 1982 à Nottingham (Grande-Bretagne), de S. et de B. C., de ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 juin 2021 enregistré, la nommée :
- G. épouse N. S., née le 10 décembre 1988 à Nice (France), de H. ou A. et de K. L., de nationalité ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...