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Journal n°7949 du 29 janvier 2010
CESSION DE BRANCHE D’ACTIVITE DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné les 22 et 25 janvier 2010, la “S.N.C. IVALDI & FINELLO” au capital de 15.000 € avec siège 9 rue Saige à Monaco, a cédé à la “S.A.M. A ROCA” au ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné les 22 et 25 janvier 2010, la “S.N.C. IVALDI & FINELLO” au capital de 15.000 € avec siège 9 rue Saige à Monaco, a cédé à la “S.A.M. A ROCA” au ...
Journal n°7950 du 5 février 2010
CESSION DE BRANCHE D’ACTIVITE DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 et 25 janvier 2010, la “S.N.C. IVALDI & FINELLO”, au capital de 15.000 €, avec siège 9, rue Saige à Monaco, a cédé à la “S.A.M. A ROCA”, au ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 et 25 janvier 2010, la “S.N.C. IVALDI & FINELLO”, au capital de 15.000 €, avec siège 9, rue Saige à Monaco, a cédé à la “S.A.M. A ROCA”, au ...
Journal n°7486 du 16 mars 2001
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 2ème trimestre 2001
-MINET JUIN : 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr. DE SIGALDI 4 Lundi (Pentecôte) Dr. LEANDRI 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 14 Jeudi (Fête Dieu) Dr. LANTERI-MINET 16 et 17 Samedi ... -MINET JUIN : 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr. DE SIGALDI 4 Lundi (Pentecôte) Dr. LEANDRI 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 14 Jeudi (Fête Dieu) Dr. LANTERI-MINET 16 et 17 Samedi ...
Journal n°7745 du 3 mars 2006
Modification aux statuts - " S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL " (Nouvelle Dénomination : " CAMUZZI NAUTICA MONTE-CARLO SAM ") (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 28 novembre 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL " ayant son siège 9, avenue ... I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 28 novembre 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL " ayant son siège 9, avenue ...
Journal n°2962 du 22 décembre 1914
charges. Monaco, le 22 décembre 1914, (Signé :) BOYER, HULLETIIN DES OPPOSITIONS SUR LES TITRES AU PORTEUR Titres frappés d'opposition.. Exploit de Mn Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre ...
Journal n°7854 du 4 avril 2008
Vente aux enchères publiques sur licitation en un seul lot Etude de Me Georges BLOT - Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 2, boulevard d'Italie - Monaco Le Mercredi 23 avril 2008 à 11 heures du matin Palais de Justice de Monaco, rue Colonel Bellando de Castro, audit Monaco
HANKI, veuve Jean NOTARI, sans profession, née le 26 juin 1913 à Alexandrie (Egypte), demeurant "Europa Résidence", place des Moulins à Monaco ; 3) Madame Elisabeth NOTARI, épouse CROESI, sans ... HANKI, veuve Jean NOTARI, sans profession, née le 26 juin 1913 à Alexandrie (Egypte), demeurant "Europa Résidence", place des Moulins à Monaco ; 3) Madame Elisabeth NOTARI, épouse CROESI, sans ...
Journal n°8344 du 25 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-626 du 16 août 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 6.526 du 16 août 2017 portant application des articles 36 et 37 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'économie numérique, modifiée.
-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le seize août deux mille dix-sept. Le Ministre d'État, S. TELLE. ANNEXES (C.f. fichier joint)   ... ;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> 11.35pt;line-height:9.0pt;vertical-align:middle'> B.2.3\. Indiquez à quelle catégorie se rapporte la fonction principale du moyen :         Sécurité de l ...
Journal n°8004 du 18 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-66 du 11 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
, c) Frank]. Adresse : Vordere Gasse 29, 7012 Felsberg, Suisse. Né le 31.3.1970, à Tunis, Tunisie. Nationalité : tunisienne. Passeport tunisien n° L579603, délivré à Milan le 19.11.1997 et arrivé à ... , c) Frank]. Adresse : Vordere Gasse 29, 7012 Felsberg, Suisse. Né le 31.3.1970, à Tunis, Tunisie. Nationalité : tunisienne. Passeport tunisien n° L579603, délivré à Milan le 19.11.1997 et arrivé à ...
Journal n°0832 du 9 juin 1874
, 13, PA UA ISSA N7' L1 RDI dont il est envoyé 1' edemplaireiont à Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le joiirnal. 3c-C INsbutTioNs On s'abonne, p•ur la France, à Paris; à l'Agence Havas ...
Journal n°3566 du 13 mai 1926
concernant sa profession, sous les peines de droit. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à 'Monaco, en l'Hôtel du Gonvernement, le ...
Journal n°4132 du 14 janvier 1937
(grillades ou rôtis) Filet, carré de côtes, échine Saucisse fraîche du jour 6 à 12 12 à 20 3 à 12 14 à 20 3 à 6 9 à 11 15 6 à 8 15 à 17 14 JOURNAL E MONACO ri X AU KILOG11 ...
Journal n°3357 du 2 mai 1922
: MONACO — FIIANCE — — TuNistE Un an, 12 fr.: Six mois. 6 fr.: Trois mois. 3 fr. Pour I' à'11-t A NON:Ft. !CR frais de poste 4* o sus. Les A bonnements partent des 1°' et 16 de chaque trois ...
Journal n°7839 du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-638 du 13 décembre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.
'ordre 3 p, 4 p, 5 p, 6 p, 7 p, 9 p, 10 p, 11 p, 12 p, 14 p, 16 p, 18 p, 19 p, 20 p, 21 p, 22 p, 24 p, 25 p, 26 p, 27 p, 28 p, 29 p, 31 p, 32 p, 33 p, 35 p, 36, p, 37 p, 38 p, 39 p, 44 p, 47 p, 48 p, 49 p ... 'ordre 3 p, 4 p, 5 p, 6 p, 7 p, 9 p, 10 p, 11 p, 12 p, 14 p, 16 p, 18 p, 19 p, 20 p, 21 p, 22 p, 24 p, 25 p, 26 p, 27 p, 28 p, 29 p, 31 p, 32 p, 33 p, 35 p, 36, p, 37 p, 38 p, 39 p, 44 p, 47 p, 48 p, 49 p ...
Journal n°0163 du 21 juillet 1861
.2 traile de gré 1 gré 'pour les aubes insepOeffl' E TA T THERMOMÈTRE CENTIGRADE -VENTS t:l atmosphère `1'ircaJuns 22 2 7. I . 2i 3 beau 6 9 - Ét O id. id.nalil 2 ux de pluie ...
Journal n°3375 [bis] du 12 septembre 1922
heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin. RaiSins de vendange — Boissons.. A l'occasion des arrivages de raisins de vendange, il est rappelé aux commerçants intéressés que les acquits ...
Journal n°7524 du 7 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.118 du 23 novembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certaines ordonnances souveraines prises pour l'exécution de dispositions constitutionnelles ou législatives
formalités de greffe ; Vu Notre ordonnance n° 9.641 du 5 décembre 1989 relative à la conduite des navires de plaisance à moteur ; Vu Notre ordonnance n° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant les conditions d ... : Articles Francs Euros 2,1 ° 20 3 2,2 ° 20.000 3.000 20.001 3.001 40.000 6.000 40.001 6.001 60.000 9.000 3,1 ° 2 0,30 3,2 ° 5 0,80 Art. 19. Les montants en francs ...
Journal n°4078 du 9 janvier 1936
un 14 à 17,50 17 à 20 20 à 25 11 à 13 6 à 12 3 6 à 12 à 8 PRIX AU KILOGR, 12 à 20, 3 à 6 9 à 11 15 JOURNAL DE MONACO rituel. Et cette idée me semble assez voisine de la ...
Journal n°8197 du 31 octobre 2014
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 août 2014, enregistré, le nommé : - M. J-C., né le 5 juin 1967 à Nice, de S. et de C. F., de nationalité française, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 août 2014, enregistré, le nommé : - M. J-C., né le 5 juin 1967 à Nice, de S. et de C. F., de nationalité française, sans ...
Journal n°8556 du 17 septembre 2021
Décision Ministérielle du 17 septembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles pour le salon Monaco Yacht Show 2021, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
deuxième alinéa de l’article 26 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020, susvisée, si les manquements aux dispositions de la présente décision sont à nouveau verbalisés, l’amende est celle prévue au chiffre 3 de l ... 'article 26 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020, susvisée, si les manquements aux dispositions de la présente décision sont à nouveau verbalisés, l'amende est celle prévue au chiffre 3 de l'article 29 du Code ... Décision Ministérielle du 17 septembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles pour le salon Monaco Yacht Show 2021, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°1603 du 23 avril 1889
, produit 47 75 d'une quête faite dans une réunion intime D'un anonyme 9 50. Total.... 107 25 La Société Philharmonique, ::profitant des vacances de Pâques, a fait hier une excursion à Beaulieu. C ...
Journal n°3085 du 1 mai 1917
-Charles, officier de la Légion d'honneur, est décédé le 22 avril, dans sa 83e année. Les obsèques ont été célébrées à Nice au milieu d'une nombreuse affluence où l'on remarquait, parmi les personnalités officielles ...
Journal n°7306 du 3 octobre 1997
"AMEUBLEMENT Commis S.A.M." (p. 1264). I258 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 octobre 1997 A rreté Ministériel n° 97-454 du 30 septembre 1997 autorisant la modi' ficatiowdes statuts de la société anonyme ...
Journal n°7696 du 25 mars 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Jean-Michel Damian. à 20 h : Soirée de gala. Au programme : Ludwig Van Beethoven et Wolfang Amadeus Mozart. à 22 h 30 : Récital imprévu avec Pierre-Laurent Aimard, piano. le 4 avril, à 18 h ... Jean-Michel Damian. à 20 h : Soirée de gala. Au programme : Ludwig Van Beethoven et Wolfang Amadeus Mozart. à 22 h 30 : Récital imprévu avec Pierre-Laurent Aimard, piano. le 4 avril, à 18 h ...
Journal n°8319 du 3 mars 2017
T.D.M. - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2017. Monaco, le 3 mars 2017. ... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2017. Monaco, le 3 mars 2017. ...
Journal n°8288 du 29 juillet 2016
« EXTARMA INVESTMENTS AND GROWTH S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
« EXTARMA INVESTMENTS AND GROWTH S.A.M. », au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social c/o « TALARIA BUSINESS CENTER » 7, rue de l’Industrie, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY ... « EXTARMA INVESTMENTS AND GROWTH S.A.M. », au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social c/o « TALARIA BUSINESS CENTER » 7, rue de l’Industrie, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY ...
Journal n°8462 du 29 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-956 du 21 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant en application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
économiques. À l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé, les mentions n° 1, 3, 6, 10, 13, 15, 19 et 21 sont remplacées par le texte suivant :   Nom Informations d’identification Motifs de l ... économiques. À l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé, les mentions n° 1, 3, 6, 10, 13, 15, 19 et 21 sont remplacées par le texte suivant : style='margin-left:1.4pt;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 1 ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela. ...
Journal n°8387 du 22 juin 2018
La Semaine en Principauté
Forum Monaco Du 7 juillet au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h), Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne. Galerie Meta Jusqu'au 30 ... ateliers pour enfants). Le samedi 23 juin, à 22 h : Spectacle Son & Lumière. Le 23 juin, à 20 h 30, Fête de la Saint-Jean avec la participation de groupes folkloriques. Le 12 juillet, à 21 h 30, Concert ...
Journal n°2901 du 21 octobre 1913
enthousiaste de plus de 3.000 personnes. Feu d'artifice. Le 22, pélerinage à Delft, patrie de Grotius. Réception par la Municipalité, à l'Hôtel de Ville ; dépôt d'une couronne au pied de la statue de Grotius ...
Journal n°1926 du 18 juin 1895
.,»753.»'753.8 157.»1157.6 '760.3 759.9,759.'8 757.» 755.6 757 .3 757.» 1)1.1 20.9 .2.1.8 21.5 1 21.21 21.» 23.11 21.4l 20.91 .23.8 .» Calme id; id. Nuageux, beau 11 -..... - - - 1 - 751.), 20.51 22 ...
Journal n°0233 du 23 novembre 1862
-5,..t7e;p:tedo._,e7J On s'abonne, pour la France. à Paris. à l'Agence Havas. rue I.-J. tioussean, 3. et chez M. St-Hilaire. diteur de musique du Conserv,,inip. el dtrec. du Comptoir général des ...
Journal n°8105 du 25 janvier 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Compagnie de la Piéride du Chou. Stade Nautique Rainier III Jusqu’au 3 mars, Patinoire municipale - Kart sur glace. Espace Fontvieille Le 26 janvier à 14 h 30 et 20 h, Le 25 janvier à 20 h, Le 27 ... Compagnie de la Piéride du Chou. Stade Nautique Rainier III Jusqu’au 3 mars, Patinoire municipale - Kart sur glace. Espace Fontvieille Le 26 janvier à 14 h 30 et 20 h, Le 25 janvier à 20 h, Le 27 ...
Journal n°7502 du 6 juillet 2001
SECURITAS Société Anonyme Monégasque au capital de 20.000.000 de francs Siège social : "Athos Palace" 2, rue de la Lüjerneta - Monaco
126,64 Immobilisations incorporelles 2 752 772,26 3 176 704,12 Immobilisations corporelles 1 094 836,15 1 297 375,35 Autres actifs 3 460 639,26 1 549 390,91 Comptes de régularisation 10 ... 126,64 Immobilisations incorporelles 2 752 772,26 3 176 704,12 Immobilisations corporelles 1 094 836,15 1 297 375,35 Autres actifs 3 460 639,26 1 549 390,91 Comptes de régularisation 10 ...
Journal n°0035 du 23 janvier 1859
••n 2() 8 5 10 « 9 id. 9 10 9 9 id. 22 8 « » 9 5 id. ç) 23 8 3 0 ASIS Tous les ouvrages Français et Etrangers dont il est envoyé deux exemplaires S la rédac-tion, sont annoncés dans le ...
Journal n°7547 du 17 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°4719 du 18 mars 1948
abonnements podent du I" de choque mors -- •INSERTIONS -LÉGALES s 26 (macla hi lignis SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 3.634, du 2 MM 1948, portant rejet d ...
Journal n°0410 du 22 avril 1866
Bureaux: Rue d Lorraine, 13. Dimanche 22 Avril 1866 NEUVIÈME ANNÉE — N4 410 JOV Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé 9 exemplaires sont annoncés dans le journal ...
Journal n°4377 du 11 septembre 1941
(Première Insertion) Par acte sous seing privé en date à MonacO, du 10 juin 1941 c,nregistré, M. Charles BASTELLI, demeurant à Monaco, 9, rue Florestine, a cédé à M. 'Jean-Baptiste RINALDI, -demeurant à ...
Journal n°4959 du 20 octobre 1952
-Étiennette-Jcatine, èp,-,use dudit sieur Vassallo, née à Monaco le 22 juin tendantà obtenir sa réintégration dans la nationAté monégasque, perdue par mariage avec un rés-',,lissant étranger ; Vu les articles 9, 18 et 20 ...
Journal n°2037 du 27 juillet 1897
. b. Marie, fr., c. Arnaud, id. ID. 1). Indus, fr., c. Cassis, id. PARFUMERIE DE MONTE CARLO Ut. Ua Ce U3 MU Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco PRODUITS SPÉCIAUX VIOLETTE DE ...
Journal n°5169 du 29 octobre 1956
. 741(. Avis aux Employeurs de la Principauté (p. 741). Avis aux Entrepreneurs et Artisans établis en fiance et effectuant des travaux à M9naco (p. 142). Inspection Médicale des Ssolaires, des ...
Journal n°3244 du 24 avril 1920
. monde l'ivresse du sang et de la destruction étaient admis, avant l'expiation, à reprendre leur ancienne place dans la concurrence des activités humaines. « C'est pourquoi vous formez ici un groupe ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
La Semaine en Principauté
. Le 9 août, à 22 h, Concert lyrique avec les solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Giorgio Croci, au profit de la Fondation Prince Albert II de Monaco. Au programme ... . Le 9 août, à 22 h, Concert lyrique avec les solistes de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Giorgio Croci, au profit de la Fondation Prince Albert II de Monaco. Au programme ...
Journal n°2366 du 10 novembre 1903
A MONTE CARLO et vice-versa fer Départ, 6 h. 50 mat. ; retour à Monaco, 7 h. 50 mat. 2e Départ, 8 h. 10 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 10 mat. 3e Départ, 2 h. 10 soir ; retour à Monaco, 3 h. 10 soir. 40 ...
Journal n°4807 du 21 novembre 1949
Société en nom collectif, dénommée « M UGGP:TTI - et FILS », au capital de 600.000 francs, dont le siège social est n" 7, boulevard de 3 Bas-Moulins, à Monte-Carlo, reçus en minute le 22 octobre -1949, par ...
Journal n°8550 du 6 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3159 du 30 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2021.
. Du mardi 7 septembre à 0 heure 01 au lundi 4 octobre 2021 à 23 heures 59, à l’avenue J.F. Kennedy, entre les n° 3 et n° 9 : -  le stationnement des véhicules est interdit sauf pour ceux liés à l ... mercredi 22 septembre au samedi 25 septembre 2021 un alternat de circulation est instauré à l'intention des riverains entre son n° 14 et l'esplanade des Pêcheurs. Art. 9. Du lundi 13 septembre à 0 heure 01 ... Arrêté Municipal n° 2021-3159 du 30 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2021. ...
Journal n°1470 du 5 octobre 1886
h. 5 — 12 h. 13 — 4 h. 39 — 7 h. 5 — 9 h. 21 — 11 h. 20 — Minuit 41 — 5 h. 22. Dieppe et Rouen à Paris Dieppe, départ : 6 h. 5 — 6 h. 34 — 10 h. 15 — 11 h. 50 — Midi 20 — 3 h. 50 — 5 h. 35— 6 h ...
Journal n°4069 du 7 novembre 1935
.. .. Monate-Ville d la Condamine du 13 au 19 janvier... - Del Torchio du 20 au 26 janvier.. - Carando du 27 jan. au 2 février Botta Marsan du 3 au 9 février .... - Fournier du 40 au 16 février ...
Journal n°7548 du 24 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-320 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
dimanche et nuit :   AMN Majoration de nuit 1,26 AMD Majoration de dimanche 1,01   DENTISTES :   C [CCD] Consultation 5,67 CS Consultation spécialiste 9 ... , modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 99-85 du 22 février 1999 ...
Journal n°5241 du 17 mars 1958
voici la teneur : « Le 14 Mars 1958, à 10 h. 50 minutes, est né au « Palais de Monaco un enfant du sexe masculin, « pesant 3 kg. 975, mesurant 52 centimètres. « L'Enfant, parfaitement constitué ...
Journal n°7931 du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-476 du 23 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «De Fil en Aiguille»
survenance. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois septembre deux mille neuf. Le ... survenance. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois septembre deux mille neuf. Le ...
Journal n°7876 du 5 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-488 du 1er septembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste
, susvisé, est modifiée comme suit : Aux numéros d’ordre 3p, 4p, 5p, 6p, 7p, 9p, 10p, 11p, 12p, 14p, 16p, 18p, 19p, 20p, 21p, 22p, 24p, 25p, 26p, 27p, 28p, 29p, 31p, 32p, 33p, 34p, 35p, 36p, 37p, 38p, 39p ... , susvisé, est modifiée comme suit : Aux numéros d’ordre 3p, 4p, 5p, 6p, 7p, 9p, 10p, 11p, 12p, 14p, 16p, 18p, 19p, 20p, 21p, 22p, 24p, 25p, 26p, 27p, 28p, 29p, 31p, 32p, 33p, 34p, 35p, 36p, 37p, 38p, 39p ...
Journal n°8122 du 24 mai 2013
«THE STUDNET» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée «THE STUDNET», au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social numéro 9, rue de la Turbie, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, les 18 janvier et 26 février 2013, et ... dénommée «THE STUDNET», au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social numéro 9, rue de la Turbie, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, les 18 janvier et 26 février 2013, et ...
Journal n°8444 du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
de l'affichage et publicité gérés par la Commune ; Vu l'arrêté municipal n° 2018-4823 du 3 décembre 2018 complétant l'arrêté municipal n° 2018-3367 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs 2019 ... 'unité) petit modèle - hors pose et dépose border-left:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> 20,00 € border-top:none;padding:2.85pt 4.0pt 2.85pt 4.0pt;height:22.9pt'> KAKEMONO (à l'unité) grand ...
Journal n°2441 du 18 avril 1905
automobiles et à traction mécan. BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE.- Hauteur de l'Observatoire (Collège de la Visitation) : 65 mètres. 11111C.." 9 h. midi 3 1.1. t!. matin soir SOIT 757.2 56.» 62 2 64.5 64.2 62 ...
Journal n°2075 du 19 avril 1898
Avril 1S9S PARTIE OP ' ICIE ..LE Par Ordonnance Souveraine du 14 avril 1898, M. Louis Valentin, notaire à Mcnaco, est autorisé à accepter et à porter la croix de Chevalier de l'Ordre Royal du Sauveur ...
Journal n°2514 du 11 septembre 1906
Vatrican ; temps réel, 5 h. 11' 42" ; temps compensé, 5 h. 11' 42" ; 2e, Folletto, à M. Jean Barrai ; temps réel, 5 h. 9' 55"; temps compensé, 5 h. 42' 25" ; 3e, Monaco, à MM. Gougy et Faraut ; temps ...
Journal n°8165 du 21 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-153 du 12 mars 2014 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l’année 2014/2015
de la Toussaint Du mercredi 22 octobre 2014 après la classe au lundi 3 novembre 2014 au matin Fête Nationale Mercredi 19 novembre 2014 Immaculée Conception Lundi 8 décembre 2014 Vacances de Noël ... de la Toussaint Du mercredi 22 octobre 2014 après la classe au lundi 3 novembre 2014 au matin Fête Nationale Mercredi 19 novembre 2014 Immaculée Conception Lundi 8 décembre 2014 Vacances de Noël ...
Journal n°8511 du 6 novembre 2020
Décision Ministérielle du 4 novembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 30 octobre 2020 relative à l'instauration de nouvelles mesures exceptionnelles pour faire face à l'évolution défavorable de l'épidémie de COVID-19.
portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19, notamment ses articles 10 et 26 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19, notamment ses articles 10 et 26 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... Décision Ministérielle du 4 novembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 30 octobre 2020 relative à l'instauration de nouvelles mesures exceptionnelles pour faire face à l ...
Journal n°7429 du 11 février 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.319 du 1er février 2000 autorisant la modification des statuts de la "FONDATION PRINCESSE GRACE DE MONACO"
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ; Vu Notre ordonnance n° 3.284 du 12 février 1965 autorisant la ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ; Vu Notre ordonnance n° 3.284 du 12 février 1965 ...
Débats 1931 du 31 décembre 1931
du Gouvernement : Monaco, le 11 septembre 1930. Monsieur le Président, Par pétition du :3 juillet 1930, Madame Stalle sollicite la location (le trois voûtes de l'avenue de Monte-Carlo à la suite ...

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