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Journal n°8159
du 7 février 2014
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2014-6 du 3 février 2014 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2014-7 du 3 février 2014 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.535 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.537 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade de Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.531 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade de Major à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.532 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade d’Adjudant-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.533 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.534 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.278 du 25 mai 2011 portant promotion au grade de Lieutenant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.279 du 25 mai 2011 portant promotion au grade d’Adjudant-chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-284 du 10 juin 2013 nommant le Secrétaire Général de la Caisse de Retraite Complémentaire du Centre Hospitalier Princesse Grace
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée, et notamment ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée, et notamment ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.395 du 4 août 2011 portant nomination d’un Adjudant-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-13 du 22 juin 2015 maintenant un magistrat référendaire dans ses fonctions au Tribunal de Première Instance
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature, modifié par ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature, modifié par ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-13 du 20 avril 2016 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.300 du 27 avril 2015 portant promotion au grade d’Adjudant Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ...