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Ordonnance Souveraine n° 3.395 du 4 août 2011 portant nomination d’un Adjudant-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers

  • N° journal 8029
  • Date de publication 12/08/2011
  • Qualité 96.74%
  • N° de page 1678
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;

Vu Notre ordonnance n° 2.534 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;



Avons Ordonné et Ordonnons :

L’Adjudant Serge Sepe, de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est nommé au grade d’Adjudant-chef, à compter du 1er juillet 2011.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.


Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre août deux mille onze.

Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
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Version 2018.11.07.14