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Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-101 du 1er mars 2000 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté.
docteur en médecine délivré au requérant ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de ... diplôme d'Etat de docteur en médecine délivré au requérant ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-102 du 1er mars 2000 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté.
docteur en médecine délivré au requérant ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'Etat de docteur en médecine délivré au requérant ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-422 du 30 août 2004 autorisant une société anonyme
monégasque à ouvrir un établissement pharmaceutique
au titre de fabricant et d'exploitant.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 12 février 2003 relatif aux conditions ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 12 février 2003 relatif aux conditions ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-188 du 29 mars 2017 portant autorisation d'exercer la profession de pédicure-podologue à titre libéral.
réglementant les conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués ... réglementant les conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-695 du 12 décembre 2014 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « R & D Pharma » à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique fabricant et exploitant
l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé, et le pharmacien-inspecteur de la Principauté de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu ... l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé, et le pharmacien-inspecteur de la Principauté de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-420 du 30 août 2004 autorisant une Société Anonyme
Monégasque à ouvrir un établissement pharmaceutique au titre d'exploitant.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 12 février 2003 relatif aux conditions ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 12 février 2003 relatif aux conditions ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-775 du 27 octobre 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 65-240 du 17 août 1965 portant autorisation d'exercer la profession de masseur-kinésithérapeute.
des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 août 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 août 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-134 du 5 mars 2015 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoire Densmore & Cie » à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique exploitant
’arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-550 du 3 novembre ... ’arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-550 du 3 novembre ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-907 du 25 septembre 2018 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par Mlle Manon Garros ;
Vu l'avis émis par l'Association dénommée « Registre des Ostéopathes de ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par Mlle Manon Garros ;
Vu l'avis émis par l'Association dénommée « Registre des Ostéopathes de ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-882 du 13 septembre 2018 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Alexis Milanesio ;
Vu l'avis émis par l'Association dénommée « Registre des Ostéopathes ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Alexis Milanesio ;
Vu l'avis émis par l'Association dénommée « Registre des Ostéopathes ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-883 du 13 septembre 2018 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Nicolas Vial ;
Vu l'avis émis par l'Association dénommée « Registre des Ostéopathes de ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Nicolas Vial ;
Vu l'avis émis par l'Association dénommée « Registre des Ostéopathes de ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-559 du 2 juillet 2019 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Peter Lewton-Brain ;
Vu l'avis émis par l'Association dénommée « Registre des ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Peter Lewton-Brain ;
Vu l'avis émis par l'Association dénommée « Registre des ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-755 du 4 novembre 2020 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par Mme Delphine Gerbaudo ;
Vu l'avis émis par l'Association dénommée « Registre des ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par Mme Delphine Gerbaudo ;
Vu l'avis émis par l'Association dénommée « Registre des ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-347 du 10 juillet 2009 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au sein de la S.A.R.L. «Centre Monégasque de Téléradiologie», en abrégé «C.M.T.R.»
;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 juin 2009 ... ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 juin 2009 ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-430 du 8 juillet 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2014-695 du 12·décembre 2014 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « R & D Pharma » à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique fabricant et exploitant
Médicament et des produits de santé, et Mme Isabelle Kessedjian, Pharmacien-Inspecteur de la Principauté de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du ... Médicament et des produits de santé, et Mme Isabelle Kessedjian, Pharmacien-Inspecteur de la Principauté de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du ...