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Journal n°4074 du 12 décembre 1935
,4eneurant à Monte-Carlo, du jugement du Tribunal Correctionnel en date du 12 ildVellere 9,3'5,41.1.i. t'a (tait can& m né à six mois de prison et 5o francs d'amende, " pour vol. Arrêt modificatif : quotremois ...
Journal n°1358 du 12 août 1884
-Neuf 9 heures et demie du matin; 3 heures et demie soir BUREAUX : à Nice, 34, boulevard du Pont-Neuf ; à Monte Carlo, place du Casino. PRIX: 2 fr. — Aller et retour, 3 francs. Dhlb AGEMENTS ...
Journal n°5064 du 25 octobre 1954
'Ordonnance Souveraine du 3 mai 1932 modifiant l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine du 11 janvier 1921 ; Vu la Loi n° 129 du 22 janvier 1930 sur la durée des contrats d'assurances ; Vu les Lois des 18 juillet 1934 ...
Journal n°5019 du 14 décembre 1953
. 26 Lait pasteurisé certifié (la bouteille d'un litre) fr. 59 Lait pasteurisé certifié (la bouteille d'un 1/2 litre) fr. 32 ART. 3. Ces prix sont applicables à compter du 2 décembre 1953 ...
Journal n°3405 du 10 avril 1923
connus, a été citée à comparaître personnellement. le mardi 22 mai 1923, à 9 heures du matin, devant le Tribunal correctionnel de Monaco, sous la préventioli d'abus de confiance ; — délit. prévu et réprimé ...
Journal n°2818 du 9 avril 1912
e Série (5 partants) : ler, Cocorico II, à M. Pourtalès, 9' 20". Racers (4 partants) : ler, Ursula, au Duc de Westminster, 5' 56". 2e, Saurer-Despujols, à M. Saurer, 6' 45". 3e, Annette-Saurer, à ...
Journal n°7074 du 23 avril 1993
Grand Prix « Monaco F. 3 » (p. 511). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique. /1 vis de rem:entent no 93-94 de trois hôtesses à la Direction du Tourisme et des ...
Journal n°3868 du 14 janvier 1932
. DIRECTION et REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTIRÀTION: à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS: Annonces . 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°6972 du 10 mai 1991
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l'article 118 de la loi no 783 du 15 juillet 1965 ...
Journal n°4825 du 27 mars 1950
-1927 • 28-10-1930 10-11-1930 11- 24931 3-124931 26- 1-1933 16- 3-1933 9- 44936 10- 8-1937 3- 9-1937 31- 54938 23-124938 9- 5-1939 5- 4-1940 12- 6-1943 30- 6-1943 28-101943 21- 4-1944 18- 7 ...
Journal n°5262 du 11 août 1958
« Office Central d'Entreprises »; Vu le procès-verbal de ladite assemblée tenue à Monaco le 9 juin 1951; Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale; Vu l'Ordonnance du 5 mars ...
Journal n°3779 du 8 mai 1930
et REDACTION : au. Ministère, d'état' ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, place dè la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligue. Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°4250 du 6 avril 1939
9 » à Épinards 3 » à Navets - 1.50 à 0.40 à Oignons 3 » à - petits 4.50 à Pommes de terre 1 » nouvelles 3 » à Poireaux 1 » à. -Poirée ou blette 0.40 à Radis - 0.40 à ...
Journal n°0185 du 22 décembre 1861
16 3 10 0 13 16 id 17 ei. 9. 13 1 9 3 11 1 13 2 9 9. 1 S iii. Monaco le 22 Décembre 1861 - En cc MOMENT le conflit Anglo-Américain donne à réfléchir aux Puissances. Question de coton on d ...
Journal n°6453 du 29 mai 1981
'article 26 de ta loi 959, des projets d'urbanisme sui- vants : 1°) Demande présentée par les S.C.I. i< Centre Monte-Carlo » et « Harbour Lights Palace » et la copropriété « Villa des I mois 2 mois 3 mois ...
Journal n°4949 du 11 août 1952
Sociaux 52-j() eottcernant les smaires snInwta du nersonnel d y élablissenentsde bolesTms gegiCes et entrepositaires de bière, à &mimer du 1 ne ju hl 1952 (p. 602). INFORMATIONS DIVERSES • S. A. 3. le ...
Journal n°8034 du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
sanctions économiques. Liste des personnes physiques et morales, des groupes, des entreprises et des entités visés à l’article premier : 1) Abdul Baqi. Titre : a) maulavi b) mollah. Motifs de ... sanctions économiques. Liste des personnes physiques et morales, des groupes, des entreprises et des entités visés à l’article premier : 1) Abdul Baqi. Titre : a) maulavi b) mollah. Motifs de ...
Journal n°3666 du 5 avril 1928
défaut). C. J., ouvrier-mineur, né le 3 décembre 1876, à Villar-Facchiardo, province de Turin (Italie), demeurant à Nice. — Mendicité : six jours de prison. C. J.-L., forgeron, né le 20 juillet 1895, à ...
Journal n°4102 du 25 juin 1936
exécution Cie l'article 22 de l'Ordonnance du 3 juillet 1907. — Monaco, le 25 juin 1936. Le Greffier en Chef : jean GRAS. AVIS Conformément à•Varticle 424 du-Code de Commerce (Loi no 218 du 16 mars 1936 ...
Journal n°5747 du 17 novembre 1967
décembre 1961 ; Vu l'Ordonnance Soôveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'UrbanisMe, la Construction et la Voirie, et notamment son article 116 ; Vu l'Ordonnance Souveraine no 2.327 du 22 août ...
Journal n°8390 du 13 juillet 2018
La Semaine en Principauté
avec Jan Lisiecki. Au programme : Grieg et Bernstein. Le 22 juillet, à 21 h 30, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki Yamada avec Luis Fernando ... 'Été Danse ! - 3 créations en hommage à Ingmar Bergman : « Thoughts on Bergman » de Alexander Ekman, « 4 Karin » de Johan Inger, « Memory » de Mats Ek & Ana Laguna, organisé par Le Monaco Dance Forum. Les 26 ...
Journal n°4357 du 24 avril 1941
». Pour extrait certifié conforme délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine 3 juile M109n0a7c. le 22 avril 1941. Le Greffier en Chef : PERRIN-JANNÈS. " Like -fou". Puis trois ...
Journal n°4775 du 11 avril 1949
alinéa), 6 (4ele alinéa), 26 (1" et 2'ne alinéa) 'ét 37 et aux dispositions des Ordonnances prévues aux articles 3 et 52 seront punies d'une amende de 500 à 200:000 francs, • Lire : ART. 44, Les ...
Journal n°6248 du 24 juin 1977
mai 1977 portant nomi.; nation d'un agent de police stagiaire (p. 512). Arrêté Ministériel n* 77-236 du 3 Juin 1977 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la 498 JOURNAL ...
Journal n°8324 du 7 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.336 du 5 avril 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.425 du 29 novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l'administration communale dans les échelles indiciaires de traitement, modifiée.
ou emplois communs et particuliers : Au chiffre 2° : « - échelle des Administrateurs (A 132), est remplacée par : - échelle des Chefs de Section (A 100) » ; Au chiffre 3° : « - échelle des ... 9 ... emplois communs et particuliers : Au chiffre 2° : « - échelle des Administrateurs (A 132), est remplacée par : - échelle des Chefs de Section (A 100) » ; Au chiffre 3° : « - échelle des Administrateurs (A ...
Journal n°0156 du 2 juin 1861
: tfx AN 12 fraiScs si •c nrois 6 TROIS MOIS * * :3 7 '7 Pour l'É...ruNivc.F.n IPS frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE -------'n.-----\-___.— n-----------, g HEURES 2 ...
Journal n°8487 du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-379 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
 septembre 2019, susvisé, visant M. Abdellatif Taghi, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco ...  septembre 2019, susvisé, visant M. Abdellatif Taghi, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco ...
Journal n°6073 du 15 février 1974
'Albert Decaris; 0,50, 0,70 et 1,10 formai 26 x 36 mina 30 timbres à la feuille Prix de la série complète : 2,30 FE. Croix-Rouge Monégasque. Saint-Bernard de Menthon dessiné par Mile Lambert, gravé par C ...
Journal n°0367 du 25 juin 1865
.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. hnp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonaèian' 10, A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours. à l ...
Journal n°8690 du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑181 du 4 avril 2024 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « L'Équite compagnie d'assurances et de reassurances contre les risques de toute nature ».
’ensemble des agréments délivrés à la compagnie d’assurance « La Medicale », dont le siège social est sis Paris 10 (75010), 3, rue Saint-Vincent de Paul. Art. 3. Les arrêtés ministériels n° 70‑326 du 22 ... siège social est sis Paris 10 (75010), 3, rue Saint-Vincent de Paul. Art. 3. Les arrêtés ministériels n° 70‑326 du 22 septembre 1970 et n° 2015‑201 du 26 mars 2015, susvisés, sont abrogés. Art. 4. Le ... Arrêté Ministériel n° 2024‑181 du 4 avril 2024 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « L'Équite compagnie ...
Journal n°1612 du 25 juin 1889
.6 21.2 2::i., 24.4 24.6 23.9 24.2 24.3 23.4 24A 24.8 24.2 24.5 24.1 23.2 25.» 23.6 25.6 23.3 24., 23.9 23.2 24.6 22., 22.61 21.7 22.1 21.6 21.8 22.2 19 24.2 20 ...
Journal n°4231 du 24 novembre 1938
prix des légumes et fruits à la date du 22 novembre 1938. Légumes Ail kilog. 3 » à 4 » Artichauts «.pays » pièce 1.50 à 2 » Carottes kilog. 1.25 à 2 » paquet 0.50 à 0 ...
Journal n°1179 du 8 février 1881
. Il y aura, en outre, un autre train entre Lyon et Nice, avec séjour à Marseille à l'aller, du 22 février au 3 mars. Enfin, la Compagnie a organisé, entre Paris et Nice, un service de billets d ...
Journal n°3642 du 20 octobre 1927
: 10 Augmentation du capital social ; modalités de cette augmentation ; pouvoirs à conférer au Conseil d'Administration; 2° Modifications à apporter aux Statuts (articles 5, 6, 9, 22, 25, 26 et 35) par ...
Journal n°3713 du 14 février 1929
. Trinquier était également, depuis le 22 août 1925, Membre suppléant du Conseil de Révision Judiciaire de la Principauté. Il a rempli jusqu'à son décès cette fonction, où ses qualités personnelles et son ...
Journal n°3391 du 2 janvier 1923
chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 3o décembre 1922. Pour le Ministre d'État : Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, B. GALLÈPE. AVIS ...
Journal n°3984 du 22 mars 1934
SOIXANTE-DIX-SEPTIÈME ANNÉE. - N° 3.984 Le Numéro té centimes. JEUDI 22 MARS 19:'4 JOURNAL MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ABONNEMENTS ...
Journal n°5116 du 24 octobre 1955
'Hôtel-Restaurant avec Bat, fabrication et vente des glaces et vente et consommation sur place des coquillages, connu sous le nom de « l'Escale » exploité à Monaco, boulevard Albert ler n° 3 et rue Caroline n° 22 ...
Journal n°2704 du 5 avril 1910
vertes et de fleurs. Un superbe massif rose en enveloppait entièrement la base et s'étageait jusqu'à la balustrade. C'est devant cet éblouissant décor qu'était dressée la table officielle. Cinq autres ...
Journal n°6635 du 23 novembre 1984
° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1,847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 4 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n ...
Journal n°4259 du 8 juin 1939
. Fèves Navets . . - 0.40 à 4 » 0.40 à 1 » 3.50 à 6.50 1.25 à 3.50 0.35 à 0.50 0.50 à 2.50 0."35à 1 » 0.30 à 0.50 3_50 0 75 à 1.50 2 » à 3 » 0 40 à 0.60 2.50 à 2.75 2.75 à 3.50 2.50 à 3 » 0.50 à ...
Journal n°5811 du 7 février 1969
DIRECTION RÉDACTION ADMINISTRATION I4OTEL DU GOUVERNEMENT Compte Courani Postal : 3C-19.41 Marseille t Tél. à 3049-21 INSERTIONS LÉGALES i 2.30 F la ligne SOMMAIRE ^•^^^^•^•••••••^ MAISON ...
Journal n°7669 du 17 septembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. GRIMALDI FORUM le 25 septembre, à 22 h 30, Cinemix : Les " Nuits Rousses " marient cinéma muet et musique électro. le 26 septembre, à 18 h, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de ... . GRIMALDI FORUM le 25 septembre, à 22 h 30, Cinemix : Les " Nuits Rousses " marient cinéma muet et musique électro. le 26 septembre, à 18 h, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de ...
Journal n°5458 du 14 mai 1962
comptabilité portant sut les notions comptables courantes (coefficient 3) ; b) une dictée (coefficient 2); c) une épreuve de dactylographie (coefficient 1). Le minimum de points pour être admis à la l ...
Journal n°6521 du 17 septembre 1982
minutes le dimanche 28 mars 1982 à I heure, sera retardée de soixante minutes le dimanche 26 septembre 1982 à 3 heures. Direction de la Fonction publique Avis de vacance d'emploi relatif à un poste d ...
Journal n°3955 du 31 août 1933
1910, demeurant à Monte-Carlo. — Vol : huit mois de prison. K. S.-P.-A., infirmier, né à Paris (18). le 3t janvier 191o, demeurant à Paris. — Vol et complicité : six mois de prison. K. M., employé ...
Journal n°5230 du 30 décembre 1957
jouets des Arbres de Noël des Enfants malades et des orphelins. C'est à 15 h. 30 que S.A.S. la Princesse, accompagnée de S. Exc. Monsieur Paul Noghès, Secrétaire d'État, Ministre Plénipotentiaire et ...
Journal n°8522 du 22 janvier 2021
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
, 2ème étage, d'une superficie de 22,26 m². Loyer mensuel : 900 € + 50 € de charges. Personne à contacter pour les visites : S.A.M. MIELLS AND PARTNERS - Mme Inna DE MILLER - 14, avenue de la Costa ... ème étage, d'une superficie de 22,26 m². Loyer mensuel : 900 € + 50 € de charges. Personne à contacter pour les visites : S.A.M. MIELLS AND PARTNERS - Mme Inna DE MILLER - 14, avenue de la Costa - 98000 ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°5435 du 4 décembre 1961
abrégé « COGECI ». ART. 3. Objet La Société a pour objet l'exploitation d'une entreprise de distribution de films, c'est-à-dire l'acquisi tion, la cession, la location de -Lois droits de ...
Journal n°1676 du 16 septembre 1890
.1 764.4 68.3 67.7 64.2 61.4 66.1 64.9 764.» 68.3 66.7 63.6 61.5 65.8 64.8 765.3 69.2 66.6 64.. 63.» 66.3 65.5 22.4 21.2 20.8 21.2 21.8 21.. 20.2 23.4 22.5 21.4 22.2 23.1 22.4 21.2 23.8 22.8 22.1 23 ...
Journal n°3975 du 18 janvier 1934
RÉDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la 1gne. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. S ...
Journal n°2118 du 14 février 1899
(12,261), Pretoria (12,800 t.). Sur les 14 en construction, 5 sont destinés à la Compagnie brêmoise et 9 à la Compagnie hambourgeoise. Sur l'ensemble des 24 grands paquebots, 3 seulement ont été ...
Journal n°4192 du 24 février 1938
& COMMUNIQUÉS Le Service de la Répression des Fraudes a relevé, sur les marchés de la Principauté, les prix des légumes et fruits à la date du 22 Février 1938. Légumes kilog. 3à 5.50 Carottes ...
Journal n°0896 du 31 août 1875
1 48 3 11 6 53 10 02 173 21 30 16 » 11 70 Toulon 4 14 7 40 7 29 12 04 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 6 27 9 45 9 05 Gd HOTEL DES BAINS à MONACO Cet hôtel ...
Journal n°1988 du 18 août 1896
fêtes) — 8 h. 22 — 10 h. 22 matin — 2 h. 22 — 4 h. 32 — 6 h. 52 soir. De la Turbie à Monte Carlo (descente) La Turbie, départ à 6 h. 30 matin (dimanches et fêtes) 8 h. 30 — 10 h. 35 matin — 3 h. — 5 ...
Journal n°4498 du 30 décembre 1943
-ultérieures, soit à titre, gratuit, soit à> :titre onéreux.' Am': 3. , . Un inventaire détaillé' de tous_ les 'biens .meubles et .int_ meubles composait _de patrimoine sera . consigné- dans un oki ...
Journal n°7818 du 27 juillet 2007
partie comprise entre l'immeuble «Herculis» et la frontière de Beausoleil, du samedi 8 septembre 2007 à 19 heures, au dimanche 9 septembre 2007 à 20 heures. ART. 2. Un couloir de circulation de 3 ...
Journal n°5022 du 4 janvier 1954
Colle, - MONACO - Tdl. 016.62 Détail t 32, Boulevard des Moulins • MONTE-CARLO • Tél. 031-19 Expéditions — Livraison à Domicile — - Eniith Spoken AGENCE MONASTÉROLO M O NA C 0 3, Rue Caroline ...
Journal n°6008 du 17 novembre 1972
prescription étant toutefois limitée aux immeubles visés à l'article 131 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie. b) un système d ...
Journal n°5144 du 7 mai 1956
Louis H sera célébrée à la Cathédrale le Mercredi 9 Mai à 10 h.' 30. A l'oCcasion de cette cérémonie, des places seront réservées aux personnalités ide la Principauté qui déSireront y assister, mais ...

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