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Journal n°2198
du 21 août 1900
Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ
Voici le texte de la dépêche que S. A. S. le Prince a adressée en apprenant, au cours de sa croisière, la mort ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
La Semaine en Principauté
Signal du Promeneur » par la Compagnie Raoul Collectif.
Le Sporting - Salle des Étoiles
Le 7 août, à 22 h 30,
Sporting Summer Festival : concert avec Enrique Iglesias.
Le 10 août, à 22 h 30,
Sporting ... Promeneur » par la Compagnie Raoul Collectif.
Le Sporting - Salle des Étoiles
Le 7 août, à 22 h 30,
Sporting Summer Festival : concert avec Enrique Iglesias.
Le 10 août, à 22 h 30,
Sporting Summer Festival ...
Journal n°2469
du 31 octobre 1905
toute la région, depuis Eze et la Turbie jusqu'à la frontière de Vintimille, comprendra trois volumes ; deux sont particulièrement consacrés à Monaco et à la maison de Grimaldi depuis le lue siècle — c ...
Journal n°6963
du 8 mars 1991
;
Vu Notre ordonnance n° 9.464 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 janvier 1991 qui Nous ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-859 du 10 décembre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « C.I.C. Immobilier Monte-Carlo S.A.M. », au capital de 450.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « C.I.C. Immobilier Monte-Carlo S.A ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « C.I.C. Immobilier Monte-Carlo S.A ... Arrêté Ministériel n° 2020-859 du 10 décembre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « C.I.C. Immobilier Monte-Carlo S.A.M. », au capital de ...
Journal n°4927
du 10 mars 1952
de .M0 Auguste Settimo, docteur en droit, notaire à Monaco, Par acte du 3 mars 1952, et un extrait analytiquo succinct des 'statuts de ladite société adressé 1.c- Même jour au Départetnent de ...
Journal n°6226
du 21 janvier 1977
, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire soussigné, les 2 août et 6 septembre 1916,,Ivlônsieur Pierre CAPPA,, commerçant, demeurant à Monte-Carlô, 44, boulevard d ...
Journal n°3725
du 2 mai 1929
étourdissante, à berner - la crédulité des naïfs qui l'entouraient. C'est à un tel point que M. Lucien Barbarin, prenant la plume après avoir modelé l'effigie que vous contemplez maintenant, s'est fréquemment ...
Journal n°6781
du 11 septembre 1987
Septembre 1987
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 8.982 du 7 ...
Journal n°3936
du 27 avril 1933
et Ft,EDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°2853
du 3 décembre 1912
.; Six mois, G fr.: Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER. les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Lès Abonnements partent des /et' et 16 de chaque mois ...
Journal n°5424
du 18 septembre 1961
-verbal de ladite Asseinb:ée tenue le 9 novembre 1960;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés anonymes et en command te par actions, modifiée par la Loi n° 71 du 3 janvier ...
Journal n°3379
du 10 octobre 1922
JOURNAL DE MONACO 3
EXTRAIT D'UN ACTE DE SOCIETÉ
EN NOM COLLECTIF
Suivant acte sens signatures privées, en date à Monte-Carlo du 2 octobre 1922, enregistré à Monaco, le 7 du
même f.9I .1-0, ce 1 ...
Journal n°5001
du 10 août 1953
, celles de référé, de compulsoire et d'injonction, celles portant permission de saisir-gager, revendiquer ou vendre et celles du ministère public dans le cas où la loi l'autorise à en rendre ;
9°) les ...
Journal n°5371
du 12 septembre 1960
rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. le Docteur Charles-Joseph I3ernasconi, Président Général honoraire de l'Association Sportive de Monaco, est autorisé à ...
Journal n°2731
du 4 octobre 1910
des Révoires ;
Vu le nouveau plan de la Direction des Travaux Publics du ler avril 1910, établi à la suite des observations présentées à l'enquête ouverte du 22 janvier au 5 février 1910 sur le plan ...
Journal n°1554
du 15 mai 1888
.
Trois Mois 8 Id.
Pour rentames* les frais de poste en sua
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°5875
du 1 mai 1970
industries métallurgiques et connexes ne peuvent, en aucun cas, être inférieurs aux salaires ci-après, à compter du ler janvier 1970
A) Position I (années de début)
21 ans 1.155 F
22 ans 1.309 F
23 ...
Journal n°5429
du 23 octobre 1961
de la. Propriété Industrielle 33
à 52).
954 JOURNAL DE MONACO
Lundi 23 Octobre 1961
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.645 du 3 octobre 1961 relative au taux de la taxe sur la ...
Journal n°3711
du 31 janvier 1929
. Finalement, l'équipe italienne l'a emporté par 15 victoires contre 9 à l'équipe française et 3 à l'équipe allemande.
S. A. S. la Princesse Héréditaire a bien voulu remettre Elle-même au capitaine de l ...
Journal n°2462
du 12 septembre 1905
villes de plus de 30,000 habitants on a, en 1903, comme maximum de mortalité : 27,9 p. 1000 à Rouen ; 25,9 à Brest , 25,3 à Avignon; 25,1 à Cette ; 25 à Marseille; 25 à Montreuil-sous-Bois; — comme minimum ...
Journal n°2299
du 29 juillet 1902
, ital., c, Vassallo,
Etude de Me Charles TOBON, huissier à Monaco
30, du Milieu, 30
lente volontaire pour cause de lin de bail
Le vendredi premier août 1902, à 9 heures du matin et jours suivants ...
Journal n°2695
du 1 février 1910
ligne ; Annonces , ta ceint.
Un an, 12 fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus ...
Journal n°5435
du 4 décembre 1961
abrégé « COGECI ».
ART. 3.
Objet
La Société a pour objet l'exploitation d'une entreprise de distribution de films, c'est-à-dire l'acquisi tion, la cession, la location de -Lois droits de ...
Journal n°3962
du 19 octobre 1933
.
DIRECTION et REDACTION: INSERTIONS
au Ministère d'Etat Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
ADMINISTRATION ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Loi n° 1.213 du 29 décembre 1998 déclarant jour férié légal le dimanche 9 mai 1999
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Loi n° 1.213 du 29 décembre 1998 déclarant jour férié légal le dimanche 9 mai 1999
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ...
Journal n°5471
du 13 août 1962
octobre 1949 constituant le statut des fonctionnaires et agents de l'ordre administratif;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.105 du 3 novembre 1959 portant nomination d'une sténo-dactylographe à l'Office des ...
Journal n°6291
du 21 avril 1978
réglementant la circulation et le stationnement des ):odhicules ainsi que la Circulation des piétons à l'occasiOn du XX ere Grand Prix Automobik de Monaco et du XXe Grand Prix c< Monaco F 3 » (p.-362).
354 ...
Journal n°2505
du 10 juillet 1906
10 juillet 1906.
Pour le Greffier en chef,
A. Cioco, c. g.
Etude de Me Charles TORON, huissier à Monaco
30, rue du Milieu, 30
VENTE 1701.0 %TAIRE
Le mercredi Il juillet 1906, à 9 heures du ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
’un Administrateur à la
Direction de l’Expansion Economique (p. 2858).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L’ÉCONOMIE
Commission de Contrôle des Activités Financières.
Nouveaux Agréments délivrés par la C.C.A.F (p ...
Journal n°3984
du 22 mars 1934
SOIXANTE-DIX-SEPTIÈME ANNÉE. - N° 3.984 Le Numéro té centimes. JEUDI 22 MARS 19:'4
JOURNAL MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°5043
du 31 mai 1954
Notaire, représentant l'Union des Syndicats de Monaco.
ART. 3.
M., le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8186
du 15 août 2014
La Semaine en Principauté
.
Jardin Exotique
Le 16 août, à 20 h,
Concert de musique classique avec le duo de guitares classiques « KG ».
Principauté de Monaco
Jusqu’au 9 septembre,
3ème Concours de photo sous-marine sur le ... .
Jardin Exotique
Le 16 août, à 20 h,
Concert de musique classique avec le duo de guitares classiques « KG ».
Principauté de Monaco
Jusqu’au 9 septembre,
3ème Concours de photo sous-marine sur le ...
Journal n°3939
du 18 mai 1933
Chapelle du Cimetière.
Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 9 mai 1933, a prononcé les jugements suivants :
S. C.-L.-J., employé de banque, né le 16 mai 191-1; à Bruxelles (Belgique ...
Journal n°4351
du 13 mars 1941
assurer, ainsi que la mention « agréé S. C. », suivie .dinnuméro d'homologation du type.
ART. 3.
Tout générateur d'acétylène monté sur un véhicule automobile doit comporter :
a) Un manomètre si la ...
Journal n°3995
du 7 juin 1934
et REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à, l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne..
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°5791
du 20 septembre 1968
GouverneMent en date du 29 adit 1968 qui Nous a été conitnuniquée par Notre Ministre d'État;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
I. — Le tarir du droit de circulation sur les vins est réduit à 9 ...
Journal n°5652
du 21 janvier 1966
CONSTITUÉS
Chap. 1. — Conseil National 292.500
Chap. 2. — Conseil Economique 49.600
Chap. 3. — Conseil d'État 20.500 362.500
SECTION C. — MOYENS DES SERVICES
a) Ministre d'État et ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-45 du 28 janvier 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du
16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002
relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
fiscal italien : BGHFCL66R28Z352G, (b) en détention en Italie (situation au mois de juin 2009)»
(3) La mention «Jamal Housni [alias a) Djamel il marocchino, b) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham]. Date de ... fiscal italien : BGHFCL66R28Z352G, (b) en détention en Italie (situation au mois de juin 2009)»
(3) La mention «Jamal Housni [alias a) Djamel il marocchino, b) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham]. Date de ...
Journal n°4401
du 26 février 1942
"200 gram_ "rues' de-",c.rerne- à 'reser à base de :corps gras non saponifiés on à un poids précisé dans Chaque cas
(1,(:- l'un des produits T'emplacement
bot11010.9;11(...S ,001)..rOrdfléfilerit ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
œvre par les personnes morales de droit public (p. 479).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2005-020 du 22 mars 2005 réglementant
la circulation automobile à l'occasion d'une opération ...
Journal n°6972
du 10 mai 1991
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu l'article 118 de la loi no 783 du 15 juillet 1965 ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 3EME TRIMESTRE 2000
JUILLET :
1 et 2
Samedi - Dimanche
Dr. DE SIGALDI
8 et 9
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
15 et 16
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
22 et 23
Samedi - Dimanche
Dr LEANDRI
29 et 30 ...
JUILLET :
1 et 2
Samedi - Dimanche
Dr. DE SIGALDI
8 et 9
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
15 et 16
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
22 et 23
Samedi - Dimanche
Dr LEANDRI
29 et 30 ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
Tour de garde des médecins généralistes - 3e trimestre 2006
Juillet
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr. ROUSSET
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr. DE SIGALDI
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr. ROUGE
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr.TRIFILIO
29 et 30 ...
Juillet
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr. ROUSSET
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr. DE SIGALDI
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr. ROUGE
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr.TRIFILIO
29 et 30 ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Tour de Garde des Médecins Généralistes - 1er trimestre 2008
- Dimanche
Dr. SAUSER
28 (Sainte-Dévote) Lundi
Dr. SAUSER
Février
2 et 3 Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI-MINET
9 et 10 Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
16 et 17 Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
23 et ... - Dimanche
Dr. SAUSER
28 (Sainte-Dévote) Lundi
Dr. SAUSER
Février
2 et 3 Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI-MINET
9 et 10 Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
16 et 17 Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
23 et ...
Journal n°6203
du 13 août 1976
et 4 étoiles» à compter du le' juirt 1976 (p. 694).
Circulaire no 76-80 du 3 août 197e fixant les taux minima des salaires mensuels des personnels des hôtels toutes catégories sauf 4 étoiles luxe à ...
Journal n°3817
du 22 janvier 1931
019
SOIXANTE-QUATORZIÈME ANNÉE. — N° 3.817 Le Numéro 10 centimes. JEUDI 22 JANVIER 1931.
JOURNAL nE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°0852
du 27 octobre 1874
id. . 3 id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
On s'abonne, pour la Francs, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Inip. et ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de Loth, à Monaco-Ville, à la "S.C.S. BUREAU BEAUDOR & Cie", au capital de CENT MILLE FRANCS, ayant son siège 1, avenue Prince Pierre, à Monaco-Condamine, du fonds de commerce de bar-restaurant, etc ... de Loth, à Monaco-Ville, à la "S.C.S. BUREAU BEAUDOR & Cie", au capital de CENT MILLE FRANCS, ayant son siège 1, avenue Prince Pierre, à Monaco-Condamine, du fonds de commerce de bar-restaurant, etc ...
Journal n°3339
du 3 janvier 1922
Altesse a prononcé, à la séance du 22 décembre, le discours suivant :
Monsieur le Président.
Permettez-moi de vous remercier pour les bonnes. paroles que vous avez bien voulu m'adresser si éloquemment ...
Journal n°5747
du 17 novembre 1967
décembre 1961 ;
Vu l'Ordonnance Soôveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'UrbanisMe, la Construction et la Voirie, et notamment son article 116 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine no 2.327 du 22 août ...
Journal n°3975
du 18 janvier 1934
RÉDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la 1gne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°3316
du 26 juillet 1921
Journal de Monaco du mardi! 2 juillet 1g 91, page 2, 3e colonne.
Arrêté ministériel nommant un Interne, à titre provisoire, à l'Hôpital de Monaco.
Avis F.T COMMUNIQUÉS :
Avis relatif à fa fermeture ...
Journal n°4845
du 14 août 1950
QUATRE-VIN9T4112121kME ANNÉE. — No 4.8e Lo Numéro : 20 francs LUNDI. 14 A.OUT
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, à 19 h,
Championnat de France de Handball, Nationale 2 : ASM - HBMMS
le 22 novembre, à partir de 9 h 30,
2e Marathon International de Monaco organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme
... , à 19 h,
Championnat de France de Handball, Nationale 2 : ASM - HBMMS
le 22 novembre, à partir de 9 h 30,
2e Marathon International de Monaco organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme
...
Journal n°3388
du 12 décembre 1922
à un arrêté d'ex--pulsion avec récidive : six jours de prison • et 16 francs d'amende.
B. J.-D., maçon, né le 3 avril 1892, à Pieve di Teco, province de Port-Maurice (Italie), ayant demeuré à Monaco ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
:
- être de nationalité monégasque ;
- être âgé de 21 ans au moins ;
- être titulaire d’un C.A.P. ;
- justifier d’une expérience professionnelle acquise dans un
Service de l’Administration.
ART. 3 ...
Journal n°5262
du 11 août 1958
« Office Central d'Entreprises »;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée tenue à Monaco le 9 juin 1951;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars ...