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Journal n°4002 du 26 juillet 1934
17 juillet 1934, a prononcé le jugement suivant : M.7C. B., sans profession, née le 22 novembre 1892, à Vendu (Espagne), demeurant à Monte-Carlo: un mois de prison et 50 francsd'amende (par défaut ...
Journal n°3525 du 30 juillet 1925
. 96 » « Toutefois, les véhicules servant exclusivement au transport des marchandises ne peuvent être taxés à plus de soixante francs par cheval-vapeur. « 3° Les cyclecars sont soumis, pour leur ...
Journal n°6781 du 11 septembre 1987
Septembre 1987 Donné en Notre Palais à Monaco, le sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-sept. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 8.982 du 7 ...
Journal n°2123 du 18 mars 1899
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. I midi I 3h. I 6 h. 9 h. mat. soir I soir s'ur DATES TEMPÉRATURES Maxima EXTRÊMES Minima 6 7 8 9 10 11 ...
Journal n°5424 du 18 septembre 1961
-verbal de ladite Asseinb:ée tenue le 9 novembre 1960; Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés anonymes et en command te par actions, modifiée par la Loi n° 71 du 3 janvier ...
Journal n°4125 du 26 novembre 1936
DIRECTION e t REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS: Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°2635 du 5 janvier 1909
.rendus. INSERTIONS : Réclames, SO cent. la ligne ; Annonces , 26 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré, à gr& S'adresser au Gérant, Place de la Visitation. `PARTIE 4FFIGIELLE ...
Journal n°3487 du 4 novembre 1924
certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet. 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909. Monaco, le 30 octobre 1924. Le Greffier en Chef, A. Croco ...
Journal n°7048 du 23 octobre 1992
1992 au 1" juillet 1992 (en francs) (en francs) 1 7 505 7 580 2 8 160 8 245 3 A 9 390 9 485 3 B 0 440 0 550 3C 1 115 1 230 4 1 660 1 780 4A 3 130 3 260 ...
Journal n°5251 du 26 mai 1958
clientèle, exploité 11, rue Caroline, à Monaco-Condamine. Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion. Monaco, le 26 mai 1958. Signé 3.-C ...
Journal n°8000 du 21 janvier 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
de la Principauté de Monaco et du Diocèse de Monaco. Au programme : le 26 janvier, A 9 h 30, Eglise Sainte-Dévote : Messe des Traditions. A 18 h 30, Port Hercule : Hommage à Sainte ... de la Principauté de Monaco et du Diocèse de Monaco. Au programme : le 26 janvier, A 9 h 30, Eglise Sainte-Dévote : Messe des Traditions. A 18 h 30, Port Hercule : Hommage à Sainte ...
Journal n°7347 du 17 juillet 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante EXPOSITIONS MAISON DE L'AMERIQUE LATINE du 22 juillet au 18 août, Exposition "Or, Rites, Mythes du Pérou antique" MUSEE ... tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante EXPOSITIONS MAISON DE L'AMERIQUE LATINE du 22 juillet au 18 août, Exposition "Or, Rites, Mythes du Pérou antique" MUSEE ...
Journal n°0199 du 30 mars 1862
neCatmospuere 4 ------a— ._---,..--- 2 HEURES 6 HEUR ES 12 1 13 0 14 3 8 3 -Iule id.id. vent id.id. 8 5 9 4 : 22 beaux jours ; 6 couverts. -- sées à ceux qui voudront y prendre part ...
Journal n°3334 du 29 novembre 1921
et 3, n° 2 de celle du 9 mars 1918; Ayons Ordonné et Ordonnons ARTICLE PREMIER. Est chargé, pour trois ans, des fonctions de l'Instruction, M. Lucien Bellando de Castro, Juge au Tribunal, en ...
Journal n°2231 du 9 avril 1901
QUARANTE–QUATRI.ÈME ANNÉE — N° 2231 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Marâ 9 Avril 1901 JOURNAL DE MO JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS ...
Journal n°4798 du 19 septembre 1949
LÉGALES (p. 480 à 484). 1)1RECTION — RÉDACTION ADMINISTRATION IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO Place de la Visitation Téléphone t 02149 Vu les Arrêtés Ministériels dos 14 janvier, 26 février, 25 ...
Journal n°4422 du 23 juillet 1942
„Rognons de chair .. ... . . 26 30 Panse verte 4 80 Panse échaudée (tripes) 6 80 'Tripes cuites assaisonnées démou- lées (1) 17 30 à 22 30 Pieds -dépouillés 1 90 Pieds -en poils 3 50 ...
Journal n°1553 du 8 mai 1888
: ire cl., 71 fr. 25; 2e cl., 51 fr. 25; 3' cl., 40 francs. Billets simples, valables 7 jours : cl., 42 fr. 50; e cl., 31 fr. 25 ; g• cl., 22 fr. 50. Billets d'aller et retour de Paris à toutes les ...
Journal n°3928 du 4 mars 1933
public se retira. enchanté. A. C. DANS LES CONCERTS Le Festival 13eethoven du mercredi 22 février, dirigé par M. Paul Paray, débuta par une supérieure exécution de la Sans rivale Ouverture de Léonore ...
Journal n°5582 du 25 septembre 1964
Martela° : Tél. : 30.13.95 INFORMATIONS DIVERSES SOMMAIRE Les Congrès de septembre (p. 701). ORDONNANCE SOUVERAINE INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (:), 101 à 701). Ordonnance Souveraine no 3 ...
Journal n°3283 du 31 décembre 1920
2 9 9 SOIXANTE-,fROISIÈME ANNÉE. — N° 3283. Le Muflier : =10 centimes. VENDREDI 31 DÉCEMBRE 1920. JOÜRNAL E CI DI C JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté ÉDITION ...
Journal n°5369 du 29 août 1960
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 2.164 Cu 9 janvier 1960 et n° 2.213, du 10 mars 1960; Avons Ordonné et Ordonnons M. Gian Piero de Luca est nommé Consul honoraire de Notre ...
Journal n°6937 du 7 septembre 1990
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.877 du 30 juillet 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Émissions de Timbres-Poste. RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU ...
Journal n°2821 du 30 avril 1912
la guerre de Vendée. C'est tout à l'honneu'r des jeunes artistes d'avoir su rendre avec tant de vérité ces scènes où jaillissent toute la poésie de l'âme armorique. A la première séance, présidée par ...
Journal n°2800 du 12 décembre 1911
DE MONACO 3 Son Altesse Sérénissime nous a dit à plusieurs repri- ses : « Les habitants de la Principauté sont tous égaux », et c'est pourquoi nous demandons qu'il y ait réellement dans la ...
Journal n°3903 du 15 septembre 1932
Correctionnel, dans son audience du 9 septembre 1932, a prononcé la condamnation suivante : B. M.-A., né à Monaco le 3 décembre 1895, demeurant à Monaco. — Outrage public à la pudeur : Trois mois de prison et ...
Journal n°4447 du 7 janvier 1943
. A. Michel 250 frs. Soixante-cinquième Liste M. Zimdin I .000 frs ; Union Fiduciaire ,2.000 fi-s ; Société « Radio-Monte;-Carlo » i3.000 fus; Crédit Foncier de Monaco r ,000 frs; _Mme Brice 5o fus ...
Journal n°4074 du 12 décembre 1935
,4eneurant à Monte-Carlo, du jugement du Tribunal Correctionnel en date du 12 ildVellere 9,3'5,41.1.i. t'a (tait can& m né à six mois de prison et 5o francs d'amende, " pour vol. Arrêt modificatif : quotremois ...
Journal n°1358 du 12 août 1884
-Neuf 9 heures et demie du matin; 3 heures et demie soir BUREAUX : à Nice, 34, boulevard du Pont-Neuf ; à Monte Carlo, place du Casino. PRIX: 2 fr. — Aller et retour, 3 francs. Dhlb AGEMENTS ...
Journal n°5064 du 25 octobre 1954
'Ordonnance Souveraine du 3 mai 1932 modifiant l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine du 11 janvier 1921 ; Vu la Loi n° 129 du 22 janvier 1930 sur la durée des contrats d'assurances ; Vu les Lois des 18 juillet 1934 ...
Journal n°5019 du 14 décembre 1953
. 26 Lait pasteurisé certifié (la bouteille d'un litre) fr. 59 Lait pasteurisé certifié (la bouteille d'un 1/2 litre) fr. 32 ART. 3. Ces prix sont applicables à compter du 2 décembre 1953 ...
Journal n°3405 du 10 avril 1923
connus, a été citée à comparaître personnellement. le mardi 22 mai 1923, à 9 heures du matin, devant le Tribunal correctionnel de Monaco, sous la préventioli d'abus de confiance ; — délit. prévu et réprimé ...
Journal n°2818 du 9 avril 1912
e Série (5 partants) : ler, Cocorico II, à M. Pourtalès, 9' 20". Racers (4 partants) : ler, Ursula, au Duc de Westminster, 5' 56". 2e, Saurer-Despujols, à M. Saurer, 6' 45". 3e, Annette-Saurer, à ...
Journal n°7074 du 23 avril 1993
Grand Prix « Monaco F. 3 » (p. 511). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique. /1 vis de rem:entent no 93-94 de trois hôtesses à la Direction du Tourisme et des ...
Journal n°3868 du 14 janvier 1932
. DIRECTION et REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTIRÀTION: à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS: Annonces . 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°6972 du 10 mai 1991
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l'article 118 de la loi no 783 du 15 juillet 1965 ...
Journal n°4825 du 27 mars 1950
-1927 • 28-10-1930 10-11-1930 11- 24931 3-124931 26- 1-1933 16- 3-1933 9- 44936 10- 8-1937 3- 9-1937 31- 54938 23-124938 9- 5-1939 5- 4-1940 12- 6-1943 30- 6-1943 28-101943 21- 4-1944 18- 7 ...
Journal n°5262 du 11 août 1958
« Office Central d'Entreprises »; Vu le procès-verbal de ladite assemblée tenue à Monaco le 9 juin 1951; Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale; Vu l'Ordonnance du 5 mars ...
Journal n°3779 du 8 mai 1930
et REDACTION : au. Ministère, d'état' ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, place dè la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligue. Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°4250 du 6 avril 1939
9 » à Épinards 3 » à Navets - 1.50 à 0.40 à Oignons 3 » à - petits 4.50 à Pommes de terre 1 » nouvelles 3 » à Poireaux 1 » à. -Poirée ou blette 0.40 à Radis - 0.40 à ...
Journal n°0185 du 22 décembre 1861
16 3 10 0 13 16 id 17 ei. 9. 13 1 9 3 11 1 13 2 9 9. 1 S iii. Monaco le 22 Décembre 1861 - En cc MOMENT le conflit Anglo-Américain donne à réfléchir aux Puissances. Question de coton on d ...
Journal n°6453 du 29 mai 1981
'article 26 de ta loi 959, des projets d'urbanisme sui- vants : 1°) Demande présentée par les S.C.I. i< Centre Monte-Carlo » et « Harbour Lights Palace » et la copropriété « Villa des I mois 2 mois 3 mois ...
Journal n°4949 du 11 août 1952
Sociaux 52-j() eottcernant les smaires snInwta du nersonnel d y élablissenentsde bolesTms gegiCes et entrepositaires de bière, à &mimer du 1 ne ju hl 1952 (p. 602). INFORMATIONS DIVERSES • S. A. 3. le ...
Journal n°3666 du 5 avril 1928
défaut). C. J., ouvrier-mineur, né le 3 décembre 1876, à Villar-Facchiardo, province de Turin (Italie), demeurant à Nice. — Mendicité : six jours de prison. C. J.-L., forgeron, né le 20 juillet 1895, à ...
Journal n°4102 du 25 juin 1936
exécution Cie l'article 22 de l'Ordonnance du 3 juillet 1907. — Monaco, le 25 juin 1936. Le Greffier en Chef : jean GRAS. AVIS Conformément à•Varticle 424 du-Code de Commerce (Loi no 218 du 16 mars 1936 ...
Journal n°5747 du 17 novembre 1967
décembre 1961 ; Vu l'Ordonnance Soôveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'UrbanisMe, la Construction et la Voirie, et notamment son article 116 ; Vu l'Ordonnance Souveraine no 2.327 du 22 août ...
Journal n°8390 du 13 juillet 2018
La Semaine en Principauté
avec Jan Lisiecki. Au programme : Grieg et Bernstein. Le 22 juillet, à 21 h 30, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki Yamada avec Luis Fernando ... 'Été Danse ! - 3 créations en hommage à Ingmar Bergman : « Thoughts on Bergman » de Alexander Ekman, « 4 Karin » de Johan Inger, « Memory » de Mats Ek & Ana Laguna, organisé par Le Monaco Dance Forum. Les 26 ...
Journal n°4357 du 24 avril 1941
». Pour extrait certifié conforme délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine 3 juile M109n0a7c. le 22 avril 1941. Le Greffier en Chef : PERRIN-JANNÈS. " Like -fou". Puis trois ...
Journal n°4775 du 11 avril 1949
alinéa), 6 (4ele alinéa), 26 (1" et 2'ne alinéa) 'ét 37 et aux dispositions des Ordonnances prévues aux articles 3 et 52 seront punies d'une amende de 500 à 200:000 francs, • Lire : ART. 44, Les ...
Journal n°6248 du 24 juin 1977
mai 1977 portant nomi.; nation d'un agent de police stagiaire (p. 512). Arrêté Ministériel n* 77-236 du 3 Juin 1977 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la 498 JOURNAL ...
Journal n°8324 du 7 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.336 du 5 avril 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.425 du 29 novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l'administration communale dans les échelles indiciaires de traitement, modifiée.
ou emplois communs et particuliers : Au chiffre 2° : « - échelle des Administrateurs (A 132), est remplacée par : - échelle des Chefs de Section (A 100) » ; Au chiffre 3° : « - échelle des ... 9 ... emplois communs et particuliers : Au chiffre 2° : « - échelle des Administrateurs (A 132), est remplacée par : - échelle des Chefs de Section (A 100) » ; Au chiffre 3° : « - échelle des Administrateurs (A ...
Journal n°0156 du 2 juin 1861
: tfx AN 12 fraiScs si •c nrois 6 TROIS MOIS * * :3 7 '7 Pour l'É...ruNivc.F.n IPS frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE -------'n.-----\-___.— n-----------, g HEURES 2 ...
Journal n°8487 du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-379 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
 septembre 2019, susvisé, visant M. Abdellatif Taghi, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco ...  septembre 2019, susvisé, visant M. Abdellatif Taghi, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020. Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco ...
Journal n°2615 du 18 août 1908
. Pagliaci, grande fantaisie Leoncavallo. A. Prélude et choeurs — B. Romance c. Choeurs des cloches — D. Duo final. 3. Concerto, pour hautbois G. Fargues. 4. Aïda, grande fantaisie Verdi. 5 ...
Journal n°6073 du 15 février 1974
'Albert Decaris; 0,50, 0,70 et 1,10 formai 26 x 36 mina 30 timbres à la feuille Prix de la série complète : 2,30 FE. Croix-Rouge Monégasque. Saint-Bernard de Menthon dessiné par Mile Lambert, gravé par C ...
Journal n°0367 du 25 juin 1865
.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. hnp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonaèian' 10, A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours. à l ...
Journal n°8690 du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑181 du 4 avril 2024 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « L'Équite compagnie d'assurances et de reassurances contre les risques de toute nature ».
’ensemble des agréments délivrés à la compagnie d’assurance « La Medicale », dont le siège social est sis Paris 10 (75010), 3, rue Saint-Vincent de Paul. Art. 3. Les arrêtés ministériels n° 70‑326 du 22 ... siège social est sis Paris 10 (75010), 3, rue Saint-Vincent de Paul. Art. 3. Les arrêtés ministériels n° 70‑326 du 22 septembre 1970 et n° 2015‑201 du 26 mars 2015, susvisés, sont abrogés. Art. 4. Le ... Arrêté Ministériel n° 2024‑181 du 4 avril 2024 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « L'Équite compagnie ...
Journal n°1612 du 25 juin 1889
.6 21.2 2::i., 24.4 24.6 23.9 24.2 24.3 23.4 24A 24.8 24.2 24.5 24.1 23.2 25.» 23.6 25.6 23.3 24., 23.9 23.2 24.6 22., 22.61 21.7 22.1 21.6 21.8 22.2 19 24.2 20 ...
Journal n°8338 du 14 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-528 du 7 juillet 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'Iran.
. Date de naissance : 10 septembre 1958\. Numéro de passeport : A0030940, délivré en Iran (République islamique d'). Date de désignation par les Nations unies : 24.3.2007. 22) Naser Maleki. Fonction : chef ... naissance : 10 septembre 1958\. Numéro de passeport : A0030940, délivré en Iran (République islamique d'). Date de désignation par les Nations unies : 24.3.2007. 22) Naser Maleki. Fonction : chef du Groupe ...
Journal n°4231 du 24 novembre 1938
prix des légumes et fruits à la date du 22 novembre 1938. Légumes Ail kilog. 3 » à 4 » Artichauts «.pays » pièce 1.50 à 2 » Carottes kilog. 1.25 à 2 » paquet 0.50 à 0 ...

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