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Journal n°5022
du 4 janvier 1954
'Administratio n.
ART, 3.
La Société a pour objet tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'Étranger :
'octroi des crédits ou des avances qui seront sollicitées d'elle pour l'acquisition de matériel médico ...
Journal n°3738
du 1 août 1929
.
Col. WILFORD N. LLOYD. C.B., C.V.O.
Sir CHRISTOPHER T. NEEDHAM. The EARL OF ROSEBERY, D.S.O., M.C. WILLIAM HEARD SHELFORD. ARTHUR JAMES STEWART TODI). HENRY ALEXANDER TROTTER. RICHARD DURANT TROTTER ...
Journal n°3443
du 1 janvier 1924
viande en fraude : 16 francs d'amende, prononcé la confiscation de la viande saisie.
C. J., représentant de commerce, né le 3o juin 1884, à Benevello, province de Cuneo (Italie;, demeurant à Monaco ...
Journal n°2828
du 18 juin 1912
.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER. les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°2468
du 24 octobre 1905
monde sportif sur la Côte d'Azur, et cela grâce à l'heureuse initiative de l'International Sporting Club et de son distingué président, M. Camille Blanc.
Lettre de Paris
Paris, 22 octobre 1905.
C ...
Journal n°4185
du 6 janvier 1938
'décembre mil neuf cent trente-sept.
Le Ministre d'État, É. ROBLOT.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu les articles 95 et 134 de la Loi n° 30 du 3 mai 1930 ;
Vu Notre Lettre adressée à Monsieur ...
Journal n°3088
du 22 mai 1917
de la Ville dont elle est un nouvel ornement, S. A. S. le Prince a convié le Conseil Municipal à une réceptio'n de caractère 'tout à fait intime qui a eu lieu le 10 Mai, à 3 heures de l ...
Journal n°0256
du 3 mai 1863
Helbéek.
dose
Une ordonnance souveraine en date du 22 avril nomme, pour 3 ans, Marguilliers de la Paroisse de Monaco :N
MM. le Lieut-Colonel Antoine Bel lando. Jean-Baptiste Muratore
Philibert ...
Journal n°4542
du 2 novembre 1944
Loi no 393 du 3 juillet 1944, renouvelant la ,Délégation de Pouvoir ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE 11/1IQUE.
Jusqu'à la promulgation-de la Loi ou de l'Ordonnance qui constatera que l ...
Journal n°5379
du 7 novembre 1960
1959, 655 du 9 mars 1959 et 682 du 15 février 1960;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.520 du 1" août 1947, fixant les modalités d'appliCation de la Loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, modifiée par les ...
Journal n°4740
du 16 août 1948
par l'Ordonnance-Loi n° a«) du Il mars 1942 et par l'article 3 de . l'Arrêté de S. Exc. M. le.' Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco du 23 juillet 1948.
I. '— Aux ternies de deux actes reçus en ...
Journal n°3873
du 18 février 1932
Se 'sont vues 'dans ,d'utili-
s,er en Europe les indigènes de leurs colonnes. tin résultat sur lequel on n'avait peut-être pas compté. c'est que les ,colonisés ont pris conscience à notre .contact ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Commission de Contrôle des Activités Financières
A - Activités financières (loi n° 1.338)
Nouveaux Agréments délivrés par la C.C.A.F.
L’article 1er de la loi n° 1.338 dispose :
Est soumis aux dispositions de la présente loi, l’exercice à titre ... A - Activités financières (loi n° 1.338)
Nouveaux Agréments délivrés par la C.C.A.F.
L’article 1er de la loi n° 1.338 dispose :
Est soumis aux dispositions de la présente loi, l’exercice à titre ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Tour de garde des Médecins - 1er trimestre 2022.
à la liste des jours chômés et payés pour 2022 (Journal de Monaco n° 8.560 du 15 octobre 2021).
ATTENTION LES HORAIRES CHANGENT !
La semaine : de 19 h à 22 h
Les week-ends :
le samedi de 7 h à 22 ... -top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2021-8 du 27 septembre 2021 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2022 (Journal de Monaco n° 8.560 du 15 octobre 2021 ...
Journal n°3921
du 19 janvier 1933
dernières fouillés de ROme.
Le Tribunal Criminel, dans son audience du 9 janvier 1933, a condamné S. C.-J.-L., huissier, né à Nice (Alpes-Maritimes), le 22 février 1888, demeurant à Monaco, . à un an de ...
Journal n°3552
du 4 février 1926
formule 'certifiant qu'elle n'a pas connaissance du décès soit du locataire ou de l'un des co-locataires • du eoffre-fort, soit du conjoint non séparé de corps de ce locataire ou co-locataire ;
3 ...
Journal n°5666
du 29 avril 1966
Martin, un fonds de commerce d'entreprise de peinture et de décoration exploité local n° 203,. Palais de la Scala, à Monte-Cado, pour une durée de 3 années à compter du ler octobre 1965.
Il a été prévu ...
Journal n°3398
du 20 février 1923
plaire, puisqu'ils plaisent. Donc, il n'y a pas à le dissimuler, c'est nous qui avons tort.
Bien que fort marri d'une si fâcheuse aventure. comment ne pas songer qu'alors que la plupart des
musiciens ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
Communiqué n° 99-11 du 9 février 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des bijouteries, joailleries, orfèvreries et activités qui s'y rattachent applicable à compter du 1er octobre 1998
6 963
OL3
8 080
OL4
9 287
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il ...
6 963
OL3
8 080
OL4
9 287
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il ...
Journal n°5313
du 3 août 1959
(p. 635 â 633).
630 JOURNAL DE MONACO
Lundi 3 Août 1959
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance S'o. tivereine n° 2.034 du 22 juillet 1959 - pot.ttütt nomination du Secrétaire Général - de la ...
Journal n°4595
du 8 novembre 1945
neuf cent quarante-cinq.
Par le Prince :
Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'Etat,
H. MAURAN.
N° 3.1°9 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 18 de l ...
Journal n°2639
du 2 février 1909
. Wotan brise son épée au moment suprême. Sieglinde est morte en donnant le jour à Siegfried. L'astucieux Mime a recueilli l'orphelin qui n'a pour patrimoine que les tronçons du glaive paternel. C'est ce ...
Journal n°2796
du 18 novembre 1911
un ; c'est à vous de décider, si, avec dix voix pour, sept contre et trois abstentions, vous considérez le projet de loi comme voté.
Il est impossible d'appliquer un règlement qui n'existe pas.
M ...
Journal n°3112
du 6 novembre 1917
locale, d'où économie de transports et modicité de prix.
La loi du 2 avril 1810 (art. 3) relative à l'exploitation des tourbières n'est pas non- plus un effipêchement, puisqu'une simple demande à la ...
Journal n°3446
du 22 janvier 1924
. Blanchy, Mélin, P. Noghès ; M. le Lieutenant -Colonel Crochet, MM. .3ehin, R. Ash, Sauve, Lisimachio, F. Aureglia, N. Marquet.
Du même côté, des fauteuils avaient été réservés à Mme la Princesse de ...
Journal n°4022
du 13 décembre 1934
., dit M ., se disant marchand forain , né le 3 décem bre 19o9, à Constantinople (Turq uie),demeurant à Monaco : six mois de prison et too francs d'amende, pour escroqueries ;
K. F., se disant homme de ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
LOCAL VACANT
de la vacance de l'appartement suivant :
- 9, rue de Millo - 3ème étage, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.761,26 F.
Le délai d'affichage de cet appartement ... de la vacance de l'appartement suivant :
- 9, rue de Millo - 3ème étage, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 1.761,26 F.
Le délai d'affichage de cet appartement ...
Journal n°1413
du 1 septembre 1885
a une vingtaine d'années; mais il ne faudrait pas croire qu'elle n'a plus de fervents.
Les prix qu'atteignent encore certains timbres, aujourd'hui, prouveraient le contraire. C'est ainsi que, à l ...
Journal n°3355
du 22 avril 1922
083
SOIXANTE-C1NQUIkeE AN ÊE. N° 3355. Nu ro .c Me8. SAMEDI 22 AVRIL 1922.
ONAC
JOURNAL 11E8DOMA MIRÉ. Bulletin Officiel de la Principauté ÉDITION SUPPLÉMENTAIRE
ABONNEMENTS :
MONACO ...
Journal n°3769
du 27 février 1930
pourra avoir lien avant que LacqUisition n'en ait été ,offerte, par lettre :recommandée, à, MM. Lauck et C1e, et "n'ait été refusée var eux..
Il sera procédé dei la même façon envers MM. Fe rand.et Hadar ...
Journal n°7158
du 2 décembre 1994
Conseil Ecmiomique Provisoire.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 instituant un Conseil Ecoloinique Provisoire ...
Journal n°5016
du 23 novembre 1953
.
Donné en Notre Palais à Monaco", detik
vembre mil natif cent cinquante-trois.
RAINIER.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'État,
A. CROVETTO.
Ordonnance Souveraine n° 827 du 12. tove-mbré- 19S3 ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-68 du 22 novembre 2001 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
représentants de l'Autorité".
Art. 2.
Ces tarifs sont applicables à compter du 1er janvier 2002.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2001-8 du 8 février 2001 modifiant l'article 9 de l ... des représentants de l'Autorité".
Art. 2.
Ces tarifs sont applicables à compter du 1er janvier 2002.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2001-8 du 8 février 2001 modifiant ... Arrêté Municipal n° 2001-68 du 22 novembre 2001 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ...
Journal n°2582
du 31 décembre 1907
utilité presque ,absolue; c'est ensuite et surtouL peut-être, la magnifique solidarité qui existe entre presque tous les membres de la corporation.
Mais n'a pas un bon compradore qui veut ! Avec les ...
Journal n°3675
du 7 juin 1928
Magistrats ;
Vu l'article 50 de l'Ordonnance du 18 mai 1909, sur l'Organisation judiciaire ;
Vu l'article 3, n° 5, de l'Ordonnance du 9 mars 1918;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services ...
Journal n°3350
du 21 mars 1922
invitées à prendre connaissance du •dossier e,t à. soumettre, au:Secrétariat de la Mairie, leurs obser'v'ations et réclamations.
Monaco,' le 18 mars 19:22.
Le Maire : ALEX. -M .
ÉCHOS & NOTIVE LLES ...
Journal n°5278
du 1 décembre 1958
organisation des Consulats;
Vu Notre Ordonnance n° 862, du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats;
Vu Notre Ordonnance n° 1109, du 25 mars 1955 portant nomination d'un consul de la Principauté à ...
Journal n°3136
du 23 avril 1918
Hippolyte LAYET et la dame Élisabeth STRAUI3AHAAR, son épouse, demeurant ensemble à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), ont cédé à M. Albert DEYDIER et la dame Adèle RUEGSEGER, demeurant à Monaco, n ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-379 du 22 juillet 2004 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°3098
du 31 juillet 1917
. V., 1 er, D et G. V. i o6, chapitre § 6 seront délivrés, du I er juillet au 3o septembre -19n 7, sous les restrictions suivantes :
- A. — Les seules personnes susceptibles d'être inscrites sur un ...
Journal n°3596
du 2 décembre 1926
, à cet effet spécialement convoqués et réunis, ont apporté les modifications suivantes aux articles 1, 5, 7, 8, 9, 20, 22, 24, 28, 31, 32, 34, 37, 40, 43, 44, 45, 47, 48, 50 et 53 des Statuts de la ...
Journal n°3029
du 4 avril 1916
nommant les Marguilliers des Paroisses.
ECHOS ET N OU VELLES : Visite de S. A. S. le Prince à l'Hôpital. Gala Franco-Bclge et Serbe.
Traduction d'un article du Continental Weekly sur S. A. S. le Prince ...
Journal n°0327
du 18 septembre 1864
-ci, ce que je veux diminuer, ce n'est pas votre loyer, ce sont vos appointements!
C'en était trop.
Mon ami a, du même coup, envoyé son congé au propriétaire et sa démission au chef de division ...
Journal n°3081
du 3 avril 1917
0 3 5
SOIXANTIblE ANNÉE. — N° 3081. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 3ee\v.11.IL 1917.
JOUR N A ri t3
L
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté ...
Journal n°4215
du 4 août 1938
locaux.
Ces Lois ont été promulguées à l'audiencedu Tribunal Civil du 3 août 1938
sans avoir à remplir aucune forrrialité, jusqu'au 30 septembre 1944, lorsque le loyer au Pr août 1914 n'excédait Pas ...
Journal n°2404
du 2 août 1904
'excédant pas 10 tonneaux. Trois tours du triangle (10 milles).
ler, Mathilde, à M. Caisson, 3 h. 15' 29".
Prix d'Hercule. — Troisième série, yachts au-dessus de 2 tonneaux et demi et n'excédant pas 5 ...
Journal n°2731
du 4 octobre 1910
des Révoires ;
Vu le nouveau plan de la Direction des Travaux Publics du ler avril 1910, établi à la suite des observations présentées à l'enquête ouverte du 22 janvier au 5 février 1910 sur le plan ...
Journal n°3798
du 18 septembre 1930
monde, c'est moi qui suis la paix universelle ! Grâce à moi il n'y a plus• qu'un seul et même peuple dans le monde, un peuple d'amis, un peuple de frères... »
Depuis 1847, nous savons, hélas ! en quoi ...
Journal n°4053
du 18 juillet 1935
10 juin 1909 et la Loi n° 71, du 3 janvier 1924 ;
Vu l'avis du Conseil d'État, en date du 9 juillet 1935 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement, en date du 15 juillet Pe35 ;
Arrêtons ...
Journal n°4534
du 7 septembre 1944
" 404.582, 446.554, 447.289, 450.30rét 450.302. Cinq Cinquièmes d'Actions Monaco n" 318,822, 494.te8. à 404.581 jouissance EX 106 intérêt .EX 105 dividem3,. Quifeie Cinquièmes EX An div; 106 int.
Monaco ...
Journal n°2737
du 15 novembre 1910
formalités prescrites par les articles 2, 3, 4, 5 et 6 de l'Ordonnance du 22 mai 1858 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique ont été régulièrement accomplies ;
Notre Conseil d'Etat entendu ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2115 du 22 mai 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-2115 du 22 mai 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux. ...
Journal n°3523
du 16 juillet 1925
audiences des 16, 19, 23, 29, 3o juin et 3 juillet 1925, a prononcé les jugements suivants :
C. J.-C., logeur en garni, né le 26 avril 1872, à Villefranche-sur-Saône (Rhône), demeurant à Nice. — Tenue ...
Journal n°0906
du 9 novembre 1875
et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioftredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4329 du 22 octobre 2019 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2019-4329 du 22 octobre 2019 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°1469
du 28 septembre 1886
représenter officiellement dans un Congrès n'ayant pas lui-même un caractère officiel.
A partir du 3 octobre prochain, le Musée de Monaco sera ouvert au public le dimanche de 2 à 4 heures de l ...
Journal n°3693
du 11 octobre 1928
postal c. c. Paris 22-32. — Gaudet et Métairie, ÉditePrs, 28. rue Bergère, Paris.
Chemins de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée
Réunion d'Automne 1928
de la Foire de Lyon
La Foire de Lyon ...
Journal n°7390
du 14 mai 1999
Communiqué n° 99-22 du 28 avril 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel de l'optique et lunetterie de détail applicable à compter du 1er novembre 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑220 du 15 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 87‑330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié.
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87‑330 du 22 juin 1987 ... et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87‑330 du 22 juin 1987 autorisant ... Arrêté Ministériel n° 2024‑220 du 15 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 87‑330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités ...
Journal n°6065
du 21 décembre 1973
des Agences générales d'assurances, à compter du 10, octobre 1973 (p. 916).
Circulaire n° ;3.88 du 11 décembre 1973 relative à la situation générale du marché du travail au ler décembre 1973 (p. 916 ...