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Journal n°3607
du 17 février 1927
'honneur ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909, sur la Police Municipale ;
Vu la Loi Municipale du 3 mai 1920 ; .A.rrêtons
ARTICLE PREMIER.
A dater du 19 février 1927, le prix de vente du pain est ...
Journal n°5084
du 14 mars 1955
, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 14 mars 1955.
Signé : J.-C. REY. Première Insertion
Suivant acte reçu par Me Auguste Settimq, notaire à Monaco, le 9 novembre 1954, Monsieur ...
Journal n°5166
du 8 octobre 1956
-insertilin.
Monte-Carlo, le I er octobre 1956.
.Sighé : R. ÔR3CCUIA.
AVIS DE CONVOCATION
EXTRAITS ET CONCENTRÉS AROMATIQUES POUR L'INDUSTRIE» en abrégé « S.E.C.I. », sont convoqués pour le 25 octobre 1956, à 10 ...
Journal n°8293
du 2 septembre 2016
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966
concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à
l ...
Journal n°4129
du 24 décembre 1936
14 à 20
3 à 6
9 à 11
là
JOURNAL DE MONACO
PRIX AU KILOGR.
Morceaux de Choix (grillades ou rôtis)
Filet, carré de côtes, échine 15 à 17
Saucisse fraîche du jour 14
SALAISONS ...
Journal n°4394
du 8 janvier 1942
fourmes à ce même consommateur.
ART. 3.
Le Service des Cartes de Rationnement pourra refuser 'les avances ci-dessus prévues aux personnes qui, sans motif valable et justifié, en useront trop fréquemment ...
Journal n°3487
du 4 novembre 1924
certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet. 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909.
Monaco, le 30 octobre 1924.
Le Greffier en Chef, A. Croco ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-270 du 25 avril 2003 autorisant la modification des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée "HEDWILL".
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2002 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2002 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ...
Journal n°0013
du 22 août 1858
ligne
RÉCLAMES. 50 »
FAITS MONACO. 4. franc
ÊTA T de l'atmosphère
THERMOMÈTRE CENTIGR.
2 heures 6 heures
4 22 20 8 Pluie
19 2 18 2 Vent
20 3 18 6 N. épars
Pardonne-moi, j'ai tué ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
11 mars 1942, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie
est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Annexes 1939
du 31 décembre 1939
et 677. — Situation de la Taxe sur le Chiffre d'Affaires à fin 1937.
Par lettre du 28 mai 1938, c'est-à-dire après la fin des sessions ordinaire et extraordinaire de mai, la Chambre a reçu du ...
Journal n°4196
du 24 mars 1938
a relevé, sur les marchés de la Principauté, les prix des légumes et fruits à la date du 22 Mars 1938.
Légumes
Ail kilog. 1.50 à 5.50
Artichauts. pièce 0.90 à 2 »
Carottes. kilog. 2.25 à 3 ...
Journal n°5296
du 6 avril 1959
'Ordonnance Souveraine du « 3 juillet 1901 et autorisant le domicile séparé des « époux, à condition que la procédure ait abouti au « divorce ou à la séparation de corps ou ait été in« terrompue par le décès de l ...
Journal n°2688
du 21 décembre 1909
recevra, de
1. heure et demie à 3 heures et demie, le samedi 25, les personnes ayant des affaires urgentes à traiter. Les bureaux étant fermés le jour de Noël, il y aura lieu de se présenter à la porte ...
Journal n°4830
du 1 mai 1950
, Monte-Carlo
Assemblée Générais Ordinaire
MM. les Actionnaires de la Société Anonyme «COMPTOIR MONÉGASQUE DE TEXTILES », sont convoqués le lundi 22 mai 1950 à 9 heures 30, au bureau administratif 7 ...
Journal n°5445
du 12 février 1962
no 62-9 du Dr février 1962 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant le stationnement des ',Meules sur vine partie de voie publique (Rue des Bougainvillées) à l'occasion de l ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.901 du 23 février 1999 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir, ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
compter du 1er mars 1999.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Jean-Claude RIEY.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... la retraite anticipée, à compter du 1er mars 1999.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Jean-Claude RIEY.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°5280
du 15 décembre 1958
août 1958, la gérance libre du Fonds de Commerce de : Librairie, Papeterie, Cartes Postales, Maroquinerie, Jouets et Bimbeloterie, Sis 22, boulevard d'Italie à Monte-Carlo.
Il a été prévu un ...
Journal n°2821
du 30 avril 1912
la guerre de Vendée. C'est tout à l'honneu'r des jeunes artistes d'avoir su rendre avec tant de vérité ces scènes où jaillissent toute la poésie de l'âme armorique.
A la première séance, présidée par ...
Journal n°3313
du 5 juillet 1921
.
Modification au Tarif de la Viande.
• 14: c.:Hos ET N vELLEs :
.Obsèques du Docteur Coulon, premier Médecin de S. A. S. le Prince.
naueuration du monuinent élevé par la commune de La 7 urbie aux morts de ...
Journal n°3903
du 15 septembre 1932
Correctionnel, dans son audience du 9 septembre 1932, a prononcé la condamnation suivante :
B. M.-A., né à Monaco le 3 décembre 1895, demeurant à Monaco. — Outrage public à la pudeur : Trois mois de prison et ...
Journal n°3390
du 26 décembre 1922
a rendus à la cause polonaise au cours de la Mission Interalliée en Haute-Silésie.
PARTIE OFFICIELLE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'article 13 de la Loi n0 3o, du 3 ...
Journal n°4096
du 14 mai 1936
REDACTION:
au Ministère d'État
ADIVitNISTRAION :
à l'Imprimerie de Monaeo; Pince de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°3063
du 28 novembre 1916
'autres sur le clavecin. C'est un prodige... » Et le même jour, il écrivait à sa seconde fille, la princesse d'Isenghien « Ta jeune soeur assure que son cher clavecin ne lui sera jamais indifférent. Elle ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Arrêté n° 2004-11 du 8 juillet 2004 portant nomination d'un avocat.
;
Vu l'arrêté n° 2001-9 du 22 octobre 2001 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
M. Arnaud ZABALDANO, Avocat stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à ... ;
Vu l'arrêté n° 2001-9 du 22 octobre 2001 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
M. Arnaud ZABALDANO, Avocat stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.988 du 21 juillet 2023 portant fixation du taux de l'intérêt légal.
:
Article Premier.
À compter du 1er août 2023, le taux d'intérêt légal est fixé, en toute matière, à 4 % par an.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 9.771 du 22 février 2023, susvisée, est abrogée.
Art ... :
Article Premier.
À compter du 1er août 2023, le taux d'intérêt légal est fixé, en toute matière, à 4 % par an.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 9.771 du 22 février 2023, susvisée, est abrogée.
Art. 3 ... Ordonnance Souveraine n° 9.988 du 21 juillet 2023 portant fixation du taux de l'intérêt légal. ...
Journal n°4357
du 24 avril 1941
».
Pour extrait certifié conforme délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine 3 juile M109n0a7c.
le 22 avril 1941.
Le Greffier en Chef : PERRIN-JANNÈS.
" Like -fou". Puis trois ...
Journal n°4447
du 7 janvier 1943
. A. Michel 250 frs.
Soixante-cinquième Liste
M. Zimdin I .000 frs ; Union Fiduciaire ,2.000 fi-s ; Société « Radio-Monte;-Carlo » i3.000 fus; Crédit Foncier de Monaco r ,000 frs; _Mme Brice 5o fus ...
Journal n°3366
du 4 juillet 1922
Monaco, est fixée au samedi
8 juillet.
Le cortège se formera au Palais à 8 heures 45. Le commencement des cérémonies est fixé à,
9 heures 3o.
Le cortège suivra l'itinéraire.suivant pour se rendre ...
Journal n°4234
du 15 décembre 1938
».
Tomates kilog.
Fruits
Bananes pièce 0.35 à 0.60
Poires
Châtaignes kilog.
Citrons pièce
Noix kilog. 2.50 à 4 »
0.35 à 0.60 7 » à 9 3 » à 9 » 1.50 à 9 »
Pommes
5.50 à 8 »
Raisin ...
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.877 du 30 juillet 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Émissions de Timbres-Poste.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU ...
Journal n°7679
du 26 novembre 2004
).
Arrêté Ministériel n° 2004-558 du 22 novembre 2004 autori-
sant la compagnie d’assurance dénommée « Generali
Dommages » à étendre ses opérations en Principauté
(p. 1749).
Arrêté Ministériel n° 2004 ...
Journal n°4360
du 15 mai 1941
. L.-A., commerçant, né le 19 novembre 1905, à Triora (Italie), demeurant à Monaco. — Infraction à la législation sur le ravitaillement : 3oo francs d'amende.
P. C., sans profession ni domicile fixe ...
Journal n°2554
du 18 juin 1907
tIonlicite-clans la Principauté depuis 10 ans révolus ;
2° Qu'il n'exerceront pas de fonctions publiques rémunérées ou non dans la Principauté ;
3° Qu'ils seront absolument indépendants, c'est-à-dire qu ...
Journal n°5497
du 8 février 1963
tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à 12 heures et de 14 h. 30 à 18 h. 30, trois jours au moins et quinze jours an plus avant le jour ...
Journal n°4607
du 31 janvier 1946
OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
3.162 LOUIS il
PAR LA GRACE D DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Bima Pauline-Marie, née à Monaco le 19 mai 1889 ...
Journal n°7327
du 27 février 1998
suppléants de la Cour Supérieure d'Arbitrage des Conflits C'ollectils du Travail (p. 338).
330 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 février 1998
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
• ?
-rêté Ministériern° 98-86 :1k' 9 ...
Journal n°5377
du 24 octobre 1960
.
246 .Agent de maîtrise 2° degré.
290 Agent de maîtrise 3° degré, Échelon a.
310 Agent de maîtrise 3° degré, Échelon b.
C. — CADRES.
a) Salaires mensuels minima « Cadres ».
265 654,54
285 703 ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Modification aux statuts - "SCS Françoise CESTARO & Cie"
Société en Commandite Simple au capital de 153.000 euros
Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
I - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire en date du 13 avril 2003, enregistrée à Monaco le 22 avril 2003, F° 9 V case 2, les associés de la société en commandite simple dénommée "S.C ... I - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire en date du 13 avril 2003, enregistrée à Monaco le 22 avril 2003, F° 9 V case 2, les associés de la société en commandite simple dénommée "S.C ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Dissolution anticipée - Mise en liquidation -
"S.C.S. MILLET ET CIE"
Dénomination commerciale "LUCA DOMINI"
Aux termes d'une délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 9 décembre 1999, les Associés de la "S.C.S. MILLET ET CIE" (dénomination commerciale "LUCA DOMINI") ont décidé ... Aux termes d'une délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 9 décembre 1999, les Associés de la "S.C.S. MILLET ET CIE" (dénomination commerciale "LUCA DOMINI") ont décidé ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2005-369 du 22 juillet 2005 portant autori-
sation et approbation des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée « S.A.M. WORLD SHOPS » (p. 1482).
Arrêté ...
Journal n°5156
du 30 juillet 1956
1895, modifiée par l'Ordonnance-Loi n° 349 dn 11 mars 1942.
ART..3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à ...
Journal n°2658
du 8 juin 1909
conférence patriotique.
C'est avec un rare talent d'éloquence que M. Aroni a retracé les phases historiques des guerres qui ont amené la formation de l'unité italienne. Il l'a fait avec chaleur, étayant son ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 août 2018, enregistré, le nommé :
- B. M., né le 13 mai 1998 à Nice, de E. et de M C, de nationalité française, gérant de société ... 'infraction à la législation sur les stupéfiants.
(Acquisition, transport, usage, détention, offre ou cession et importation).
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6, 7 et 9 de la ... Citations à comparaître ...
Journal n°5831
du 27 juin 1969
l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi no 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile :
— salaire de base 3,1590
— 1/120 congés ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
,20 €
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Première visite officielle de S.A.S. le Prince Souverain en
France (p. 2151).
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 3 novembre 2005 nommant
les membres de ...
Journal n°2553
du 11 juin 1907
:
Réclames, 60 cent. la ligne ; Annonces , *5 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
C•FFICIIM1_4L
ALBERT Ter
PAR LA GRACE DE DIEU ...
Journal n°3874
du 25 février 1932
et RÉDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION
à. l'Imprimerie de Monaco, Plà.ee de Ja Visitation.
INSERTIONS:
Annonces . 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°5520
du 19 juillet 1963
PREMIER.
Les articles ler, 3, 4, 5, 7, 20, 23, 25, 26, 28, 32, 39 à 49 inclus, et 51 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913, modifiée, sur l'exercice et la discipline de la profession d'avocat-défenseur et la ...
Journal n°4455
du 4 mars 1943
employé au Service AdministIr9a4ti3f .du même Office (5e classe), à partir du 1 er janvier
ART. 2.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics et pour les Finances sont chargés, chacun ...
Journal n°4973
du 26 janvier 1953
précisées au dernier alinéa de l'article 3 ci-dessus.
ART. 9.
La présente Convention sera applicable, en ce qui Concerne la France, au territoire métropolitain, à l'Algérie et aux Départements français d ...
Journal n°2479
du 9 janvier 1906
chute des cheveux.
HUI= Z'OLITZ3 PM LÀ Ti.ELE, ZTC.
T_T 1\T C:
CA B,LES et PERUGGIA
DIRECTION : Quai Lunel (sur le Port) NICE
L'ABEILLE (Incendie)
Compagnie Anonyme d'Assurances à prime fixe ...
Journal n°3985
du 29 mars 1934
. DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°3000
du 14 septembre 1915
intellectuelle étaient hautement appréciées.
Jean-Baptiste Guyotte naquit à Chaumercenne, arrondissement de Vesoul (Haute-Saône) le 9 septembre 1832.
Après avoir professé les sciences, puis les Humanités au ...
Journal n°1354
du 15 juillet 1884
.
DÉPARTS DE NICE, 34, boulevard du Pont-Neuf
9 heures et demie du matin ; 3 heures et demie soir
BUREAUX: à Nice, 34,, boulevard du Pont-Neuf ; à Monte Carlo, place du Casino. PRIX : 2 fr. — Aller et ...
Journal n°0326
du 11 septembre 1864
travanla du tunnel
du mont Cenis, a, constaté le percement de 3,569 mètres; il reste à percer 8,651 mètres. La longueur totale du tunnel étant de 12,22Q mètres, le temps nécessaire pour l'achever est ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.425 du 29 novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l'administration communale dans les échelles indiciaires de traitements.
7839_3.pdf ... programmeur
- échelle des Administrateurs (A 132)
8° Chargé de mission
- échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070)
9° Chef de division
- échelle des Chefs de division (A 090)
10° Chef ... 3 ... programmeur
- échelle des Administrateurs (A 132)
8° Chargé de mission
- échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070)
9° Chef de division
- échelle des Chefs de division (A 090)
10° Chef ...
Débats 1994
du 31 décembre 1994
Taissonière
rtiele
Ilol
règlenent
conomiques
inistratif
aménagcment
ulevard
avaitconsenti
régu
Osaka
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Journal n°2615
du 18 août 1908
. Pagliaci, grande fantaisie Leoncavallo.
A. Prélude et choeurs — B. Romance c. Choeurs des cloches — D. Duo final.
3. Concerto, pour hautbois G. Fargues.
4. Aïda, grande fantaisie Verdi.
5 ...