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Journal n°2607
du 23 juin 1908
contredite, sans avoir à se pourvoir d'autorisation, soit après une année en se conformant aux dispositions de l'article .1.
ART. 9.
Les paiements faits à l'opposant suivant les règles ci-dessus posées ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1994 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... .85pt 1.4pt; height:12.45pt'>
Caveau
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ANCOLIE
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Bruchhaus ...
Journal n°7148
du 23 septembre 1994
août 1978 fixant les t.onditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.080 du 18 janvier 1988 portant nomination d'un commis à la Directicn des Services ...
Journal n°4528
du 27 juillet 1944
uniques Spéciales et à la Taxe sur lés Payements.
LIVRE Ier.
Taxes à la production.
.(Taxe de 9 p. 100, Taxe de 3 p. 100,
Taxe de 25 p. 100 et Taxes uniques spéciales).
TITRE PREMIER.
Champ d ...
Journal n°3624
du 16 juin 1927
Chieti épouse
Don Fernand de Gonzague,
Iuar(luis de Castiglione.
D'eux l naquit :
Sainll.onis de (;onzague, ne le vendredi 9 mars 1:^n8,
mort à 23 ans, le 21 juin 1:i02.
4 ...
Journal n°4083
du 13 février 1936
-côte, gite-gite, viande
hachée 3 à 6
Morceaux de Choix
(pour grillades et rôtis) Faux-filet, rumsteck, branche, entre-
côte 9 à 11
Filet .................... 15
PORC (viande fraîche) Bas ...
Journal n°4356
du 17 avril 1941
, Battaglia, Gompers, Benedetti), en 3'4o".
3.000 mètres plat : t. Pou zieux (Paris),
g' 3" ; 2. JaneallX (M. C. M.), 9' 14"4/to ;
3. Canova (U. S. T. M.), 9' ct" 6hto ; 4. Canella (U. S. C. C. A ...
Journal n°6711
du 9 mai 1986
construction d'un immeuble à affecter à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 468).
454 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 Mai 1986
Arrêté Ministériel n° 86-248 du 2 mai 1986 portant autorisation et approbation ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
-Carlo 2016
C. 1390).
Arrêté Municipal n° 2016-2170 du 7 juin 2016 réglementant
la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion
du Tournoi International de Rugby à VII (p. 1391).
AVIS ...
Journal n°5196
du 6 mai 1957
ou garçon de cuisine A.B. 135 23.182 fr.
Cafetier - Casino; Chef officier 140 23.425 fr.
Plongeur 145 23.515 fr.
Caissière C.D 150 23,735 fr.
20 Commis de cuisine 3 ans de métier
C ...
Journal n°3737
du 25 juillet 1929
3
se trouvent des matières en décomposition. C'est donc dans ces endroits, sur les fumiers notamment, qu'il sera utile de verser des eaux chargées de formol.
Nous sommes aussi à l'époque de l ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 2 juillet, à 23 h 30,
A l’occasion du Mariage Princier, feux d’artifice.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d ... célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 2 juillet, à 23 h 30,
A l’occasion du Mariage Princier, feux d’artifice.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d ...
Journal n°5185
du 18 février 1957
médicaux, à l'exclusion des cadres, une prime d'ancienneté, fonction de l'ancienneté dans l'entreprise. Les taux de la prime sont de 3%, 6%, 9%, 12%, et 15% après 3, 6, 9, 12 et 15 ans d'ancienneté dans l ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 avril 2013 de l’association dénommée «Association pour la Création ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 avril 2013 de l’association dénommée «Association pour la Création ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
DISSOLUTION ANTICIPÉE - OMNIUM MONEGASQUE DE COMMERCE GENERAL S.A.M.
Société Anonyme Monégasque en liquidation
PCM Avocats
Maîtres PASQUIER-CIULLA et MARQUET
L’Athos Palace, 2, rue de la Lüjerneta - Monaco
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 octobre 2012.
Monaco le 12 octobre 2012. ... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 9 octobre 2012.
Monaco le 12 octobre 2012. ...
Journal n°2903
du 4 novembre 1913
, demeurant à La Condamine ;
3. R. P.-C., entrepreneur de travaux publics, né à Monaco, le 6 décembre 1874, demeurant à Monaco ;
d'un jugement correctionnel, en date du 17 juin 1913, les condamnant, pour ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-79 du 9 janvier 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2020-79 du 9 janvier 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°4469
du 10 juin 1943
1943, portant augmentation du capital social de la somme de cent mille (100.000) francs à celle de deux millions (2.000.000) de francs par l'émission au pair de trois mille huit cents (3.800) actions de ...
Journal n°0197
du 16 mars 1862
Cinquième Année. — N. 197
JOURNAL
Administration et Rédaction,
Rue de Lorraine
à Monaco (Prineyanté)
ABONNEMENTS :
UN AN 42 francs
SIC MOIS
TROiS MOIS 3
Pour l ...
Journal n°7742
du 10 février 2006
Antoine 1er, à Monaco, lesquels sont ouverts de 9 h 30 à 12 h 30
et de 13 h 30 à 17 h du lundi au vendredi.
Les inscriptions seront impérativement closes le vendredi
3 mars 2006 au soir et les ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-302 du 29 avril 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
(STAREC), et a notamment participé à une mission STAREC à Goma et à Béni en mars 2011.
3. Gaston IYAMUREMYE (alias : a) Byiringiro Victor Rumuli, b) Victor Rumuri, c) Michel Byiringiro, d) Rumuli)
Titre ... (STAREC), et a notamment participé à une mission STAREC à Goma et à Béni en mars 2011.
3. Gaston IYAMUREMYE (alias : a) Byiringiro Victor Rumuli, b) Victor Rumuri, c) Michel Byiringiro, d) Rumuli)
Titre ...
Journal n°5264
du 25 août 1958
.400 3.000 8.000 10.000
BARIGES (lites-Pyr.) 5.385 6.730 K 12 e 2.400 3.000 8.000 10.000
BEAUCENS (Htes-Pyr,) 3.265 4.080 K 10 E 2.000 2.500 7.200 9.000
BERTHEMONT-LES-BAINS (A.-M.), , 5.120 6 ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Lauzun, organisée par les E.D.C. de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 ... Lauzun, organisée par les E.D.C. de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-180 du 15 janvier 2024 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
est interdite du lundi 22 janvier à 6 heures au vendredi 3 mai 2024 à 17 heures, sur le Chemin des Pêcheurs, sur la voie piétonne située à l’aplomb de la falaise du Tunnel des pêcheurs.
Durant la ... cheminement piétonnier est mis en œuvre à l'intérieur du tunnel des pêcheurs.
Art. 2.
Du lundi 22 janvier à 00 heure 01 au vendredi 3 mai 2024 à 17 heures, un alternat de circulation est instauré, par pilotage ... Arrêté Municipal n° 2024-180 du 15 janvier 2024 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°2913
du 13 janvier 1914
Journal de Monaco, dans un délai de quinzaine au maximum, à partir de la promulgation de la présente Ordonnance.
ART. 3.
En cas d'inexécution ou de violation des statuts approuvés, la présente ...
Journal n°2948
du 15 septembre 1914
un fait absolument acquis, c'est que les habitants d'Affléville n'ont nullement participé à l'engagement qui a eu lieu samedi dernier entre 2 uhlans d'une part et 3 cavaliers français d'autre part ...
Débats 1995
du 31 décembre 1995
conomiques
extrémement
Gouvernment
jardinièies
iouvernement
Inst
ution
Cotnmune
lesTravaux
Publicset
stir
Gotiwrnement
finvaux
aitt
jardMières
endredi
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ionnement
tatimmer
GOUVerlleltielit ... assortis trois d'entre eux interviendront à la première séance publique de la session ordinaire du mois prochain, c'est-à-dire le 9 mai, comme cela été convenu entre nous et avec le Gouvernement.
Je donne ...
Journal n°2495
du 1 mai 1906
l'Assemblée. Un Administrateur les recevra au Siège social, les mercredi 9 avril, jeudi 10 et vendredi 11 avril, de 3 à 4 heures du soir.
Le Président,
Abbé Ange GIAUME.
SOCIÉTÉ ANONYME des ...
Journal n°6275
du 30 décembre 1977
26 décembre 1977 fixant la date prévue au dernier alinéa de l'article 3 de l'Orcionnanee-Loi n° 669 du 17 septembre 1959 relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation (p. 1129 ...
Journal n°5968
du 11 février 1972
Degré (C.A.P.E.S.);
— justifier d'une année d'enseignement au moins dans un établissement scolaire de la Principauté.
ART. 3.
Le concours aura lieu sur titres.
ART. 4.
Les candidats devront ...
Journal n°5242
du 24 mars 1958
.
24 ans 58.200 fr.
25 ans 62.680 fr.
26 ans 67.160 fr.
27 ans 71.635 fr.
28 ans 74.620 fr.
POSITION I1 :
Catégories A, B, C 74.620 fr.
Après une période de 3 ans en ...
Journal n°2247
du 30 juillet 1901
11111^1.01.1,
INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos ...
Journal n°3475
du 12 août 1924
populaires.
Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des 29 juillet et 5 août 1924, a prononcé les jugements suivants :
C. J., entrepreneur de travaux publics, né le 4 novembre 1859, à Cuveglio ...
Journal n°6942
du 12 octobre 1990
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire trEtat 3.-C. MARQUET.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n' 90-515 du 8 ...
Journal n°3934
du 13 avril 1933
([a] D 20°— —45°6 en solution aqueuse a 5 %) ayant la formule C9 H15 03 N. H2 0, et tous les dérivés de cette ecgonine qui pourraient servir industriellement à sa régénération.
Les « drogues » ci ...
Journal n°3299
du 29 mars 1921
en dentelle. L'intérieur est en satin capitonné; rehaussé de roses.
Le Conseil Communal, qui avait pris l'initiative de la souscription, s'est rendu à 2 h. 3o au Palais, ayant à sa tête M. A. Médecin ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2005-369 du 22 juillet 2005 portant autori-
sation et approbation des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée « S.A.M. WORLD SHOPS » (p. 1482).
Arrêté ...
Journal n°4040
du 18 avril 1935
pas obligatoire aux jours- et heures'.fixes à l'article- premier du. present Arrêté.
A R 3.
'1.,u'rte, 22 -dé, '9' h: 30' à, 19' h: 30, lés
Conducteurs de véhicules devront' suivre le sens unique ...
Journal n°4156
du 17 juin 1937
»
8 » à 8.50 2 » à 3 » 0.50 à 0.65 0.40 à 0.60 2.50 à 7 » 5 » à 7 » 12 » à 15
3 » à 5 »
7.50 à 9 »
5.50 à 6 »
JOURNAL DE MONACO 3
rustre l ...
Journal n°2808
du 30 janvier 1912
accepter et à porter la Médaille Commémorative de la Campagne de 1870-1871 qui lui a été accordée par M. le Ministre de la Guerre de la République Française.
Par Ordonnance Souveraine en date du 22 janvier ...
Journal n°2935
du 16 juin 1914
, fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent ...
Journal n°3613
du 31 mars 1927
Tou lorge du 22e B. C. A.;
les Lie.utenatits de. vaisseau Gôurvest et Thebaut ; l'Enseigne de- vaisseau °Bossenec ; le Commissaire de 2e classe Borderies ; l'Enseigne de vaisseau de 2e classe Bougon ...
Journal n°8293
du 2 septembre 2016
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966
concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à
l ...
Journal n°5715
du 7 avril 1967
produites à l'appui de ladite demande conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 susvisée ;
Vu les avis du Comité de Contrôle et du Comité ...
Journal n°5315
du 17 août 1959
: «Bluebell Sales C »;
Vu le procès-verbal de ladite Assemblée tenue à Monaco le 16 avril 1959;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 ...
Journal n°1969
du 10 avril 1896
TRENTE-NEUVIÈME ANNÉE — N° 1969 Bureaux : Rue ,'d.e Lorraine, 22 Vendredi 10 Avril 1896
4.^••^^•^•••^^^=11/1,
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JOURNAL I E C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°1350 [= n°1440]
du 9 mars 1886
. Chabrier.
2. Ouverture de la Grotte de Fingal.
3. Prélude de Parsifal (2° audition).
4. Le Roi s'amuse (Airs de danse)
A. Gaillarde — B. Scène du bouquet -
c. Madrigal — D. Passepied 1. Finale.
5. Espana ...
Journal n°0429
du 2 septembre 1866
: ) de Menn à 8 h. du matin ton 11 — et à 5 h. du soir.
Prix des places : fr. — à Monaco, rue de Lorraine, II ; à Menton au bureau dès Messageries Impériales.
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Journal n°3923
du 2 février 1933
, etc., auquel est adjoint un débit de tabacs, qu'ils exploitaient à Monaco, 3, rue Plati.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais légaux, en l'agence « La Transaction », Mlle C. Montédonico, 28 ...
Journal n°7293
du 4 juillet 1997
", Sporting d'Hiver, place du Casino, à Monte-Carlo.
- M"' Odile FLORY, épousé de M. Gilles LOEI3, demeurant chemin de la Bonnella, à Saint-Martin-dePeine, a cédé, à M. Luigi GALASSO, susnommé,
9 parts d ...
Journal n°3270
du 5 octobre 1920
239
SoixANTE-TROISIÈME ANNÉE. N° 3270, ta Numéro : Â Oe times. MARDI 5 OCTOBRE 1920.
JOURNAL A C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°0664
du 14 mars 1871
20 1 65 1 25
2 80 2 10 1 55
Chemin de Fer de Paris-Lyon-Méditerranée. Saison d'Hiver.
DE MENTON A NICE
DÉPARTS
SOIR
H. M. H. M.
-5 6 8 35
5 22 8 45
5 32 8 56•
544 9 3
557 916
6 ...
Journal n°0501
du 26 janvier 1868
relevèrent aussitôt, sans avoir reçu aucun mal, et se mirent à courir après la voiture, mais celle-ci descendait à fond de train la Costa Bella où elle renversa un jenn3 ouvrier du c:Iemin de fer, lui faisant ...
Journal n°5020
du 21 décembre 1953
le 31 décembre de chaque année, dont un double (ou un certificat pour néant) est adressé dans le mois suivant à Notre Service des Relations Extérieures.
ART. 23.
Les articles 1, 3, 6,‘7, 9, 10, 11 ...
Journal n°4149
du 29 avril 1937
ont assisté à la séance du vernissage et, dès le premier jour, cette remarquable exposition a connu la foule. C'est un indiscutable succès.
6à 8
1.25
3.50
1.50
4.50
'Petits pois Asperges ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
comme un paiement d'intérêts au sens
du paragraphe 1, points (c) et (d).
5. Le pourcentage visé au paragraphe 1, point (d)
et au paragraphe 3 est égal à 25 % après le 31 décem-
bre 2010.
6. Le ...
Journal n°4981
du 23 mars 1953
Lundi 23 Mars 1953
. ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du .Gouvernement, le ...
Annexes 1995
du 31 décembre 1995
'élection de son Bureau, à l'adoption de son Règlement et à la désignation du Greffier conformément aux dispositions des articles 7, 9 et i 1. Le Gouvernement hô:c de fa Cour prend les dispositions nécessaires ...
Journal n°4395
du 15 janvier 1942
également assnjettilà fa taxe de 9 %l'achat (, par Un commerçant .à tra .partictilier de pro-.(‘duits. Passibles' d'un -droit dé circulation,, de
« consommation' ou de fabrication.' );
. ART. 3.
L ...
Journal n°0635
du 23 août 1870
9 42 9 49
10 3
12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
•
6
5 22
5 32
5 44
5 57
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6 16
6 29
n. M.
8 35'
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
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10 40
11 33 ...