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Annexes 1989
du 31 décembre 1989
nettoiement du va..es publiques et de ea cottecte des okduku ménagéku.
J.O.M. du 28/07/89 N°6819 085
Pubtication N'131
J.O.M. du 04/08/89 N°6880 091
Document de ctôtuke de ta téunion de Vienne 1986 des ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Décision du Directeur Général de Monaco Telecom S.A.M. en date du 9 août 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'espace client MyMT ».
12 décembre 2016 ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... 12 décembre 2016 ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux ... Décision du Directeur Général de Monaco Telecom S.A.M. en date du 9 août 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Décision du Directeur Général de Monaco Telecom S.A.M. en date du 16 novembre 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site internet monaco-telecom.mc ».
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ...
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ... Décision du Directeur Général de Monaco Telecom S.A.M. en date du 16 novembre 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
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... ;
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction- Publique et des Ressources Humaines.
Pour le.s conditions d'envoi des dossiers. se reporter aux indications igurant in fine de l'avis de recrutement. -
A viS ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
28 mars 2011 portant ouverture d’un
concours en vue du recrutement d’un(e) Sténodactylographe à la
Direction des Ressources Humaines et de la f ormation de la
f onction Publique (p. 555 ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Fonction Publique.
Avis de recrutement n° 2015-28 d’un Chef de Bureau à la
Direction des Communications Electroniques (p. 377).
Avis de recrutement n° 2015-29 de deux Maîtres-Nageurs-
Sauveteurs au ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-190 d'un Comptable à la Direction de la Sûreté Publique.
pour votre compréhension.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (D.R.H.F.F.P.) fait savoir qu’un concours est ouvert en vue du recrutement d’un Comptable ... Direction de la Sûreté Publique.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 324/414.
Les missions du poste consistent notamment à :
- assurer la gestion des ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2023-190 d'un Comptable à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Décision de M. le Maire en date du 8 février 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Recette Municipale, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des bons cadeaux offerts au personnel communal via l'application Carlo ».
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ... Décision de M. le Maire en date du 8 février 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Recette Municipale, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des bons ...
Journal n°6572
du 9 septembre 1983
sans os (p. 841).
AVIS EF COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction des Relations Extérieures
Services religieux à l'étranger à la mémoire de S.A.S. la Princesse Grace (p. 842).
Direction de la ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Décision de la Caisse d'Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants (CAMTI) et de la Caisse Autonome de Retraite des Travailleurs Indépendants (CARTI) en date du 10 mars 2020 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Échange d'informations entre la Direction de l'Expansion Économique et la CAMTI/CARTI en vue de contrôler l'effectivité de l'activité d'un travailleur indépendant à Monaco et la validité de son adresse professionnelle ».
Direction de l'Expansion Économique, la CARTI et la CAMTI à échanger des informations nominatives utiles à la gestion des autorisations d'exercer une activité indépendante en Principauté et des procédures d ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... Direction de l'Expansion Économique, la CARTI et la CAMTI à échanger des informations nominatives utiles à la gestion des autorisations d'exercer une activité indépendante en Principauté et des procédures d ... Décision de la Caisse d'Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants (CAMTI) et de la Caisse Autonome de Retraite des Travailleurs Indépendants (CARTI) en date du 10 mars ...
Journal n°6880
du 4 août 1989
).
Arrêté Municipal n° 89-37 du 26 juillet 1989 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures (p. 821).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-613 du 26 juin 2018 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux bâtiments, des réhabilitations de bâtiments existants et des extensions.
CARACTÉRISTIQUES THERMIQUES DES NOUVEAUX BÂTIMENTS, DES RÉHABILITATIONS DE BÂTIMENTS EXISTANTS ET DES EXTENSIONS
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Délibération n° 2018-133 du 19 septembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Organisation et suivi du comité de gestion des œuvres sociales » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
des Œuvres Sociales des établissements publics) ;
- la gestion de la prestation relative aux agents (exemple : naissance, mariage, vacances, décès, départ à la retraite, prêt, chèque vacances ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... des Œuvres Sociales des établissements publics) ;
- la gestion de la prestation relative aux agents (exemple : naissance, mariage, vacances, décès, départ à la retraite, prêt, chèque vacances ... Délibération n° 2018-133 du 19 septembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
Délibération n° 2021-185 du 15 septembre 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site internet du CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
, temps de connexion.
Les informations relatives à l’identité, à la formation, aux diplômes et à la vie professionnelle ont pour origine le traitement ayant pour finalité « Gestion des Ressources Humaines ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... conforme aux dispositions de l'article 14 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993\.
â Sur l'exercice du droit d'accès, de modification et de mise à jour
Le droit d'accès des personnes concernées par ... Délibération n° 2021-185 du 15 septembre 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Avis de recrutement n° 2022-42 d'un Contremaître à la Direction de la Sûreté Publique.
compris.
FORMALITÉS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ... ://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe
Nous vous remercions pour votre compréhension
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contremaître à la ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2022-42 d'un Contremaître à la Direction de la Sûreté Publique. ...