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Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-457 du 27 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Damien Bugaut, en date du 8 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Damien Bugaut, en date du 8 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Damien ... Arrêté Ministériel n° 2023-457 du 27 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-414 du 31 juillet 2003 modifiant la nomenclature générale
des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes,
des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
vingtième jour :
C x 0,20.
Art. 2.
A la première partie de la nomenclature générale des actes professionnels (Dispositions générales), article 22 (Dispositions particulières aux actes d ... vingtième jour :
C x 0,20.
Art. 2.
A la première partie de la nomenclature générale des actes professionnels (Dispositions générales), article 22 (Dispositions particulières aux actes d ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-476 du 4 septembre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de quatre Lieutenants-Inspecteurs de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... .
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-10 du 9 janvier 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Sténodactylographe dans les établissements d’enseignement
une année acquise au sein d’un établissement d’enseignement de la Principauté ;
- maîtriser l’outil informatique.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de ... une année acquise au sein d’un établissement d’enseignement de la Principauté ;
- maîtriser l’outil informatique.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-32 du 22 janvier 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Répétiteur dans les établissements d’enseignement
candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-170 du 23 mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2010-277 du 7 juin 2010 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Somalie.
gestion de fonds pour les Chabab, entité inscrite sur la liste établie par le comité du Conseil de sécurité des Nations unies faisant suite aux résolutions 751 (1992) et 1907 (2009) sur la Somalie et l ... également à la collecte et à la gestion de fonds pour les Chabab, entité inscrite sur la liste établie par le comité du Conseil de sécurité des Nations unies faisant suite aux résolutions 751 (1992) et 1907 ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-677 du 5 novembre 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Contrôleur du Trafic Aérien au Service de l’Aviation Civile
sein de l’Administration monégasque dans le domaine du contrôle aérien.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un ... sein de l’Administration monégasque dans le domaine du contrôle aérien.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-100 du 1er mars 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 14ème dix kilomètres de Monte-Carlo et de la Monaco Walk 2017.
2017 de 09 heures 00 à 11 heures 30, la circulation des véhicules, à l'exception de ceux nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d'organisation de cette épreuve est interdite ... 2017 de 09 heures 00 à 11 heures 30, la circulation des véhicules, à l'exception de ceux nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d'organisation de cette épreuve est interdite ...
Journal n°7037
du 7 août 1992
Arrêté Ministériel n° 92-465 du 29 juillet 1992 autorisant le transfert à "AZUR VIE" du portefeuille de contrats de la "S.A.V.I.G.A.M.F. Société d'Assurances sur la Vie du Groupe d'Assurances Mutuelles de France"
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-376 du 21 juin 2002 portant licenciement d'un Agent de police stagiaire.
Conseil de Gouvernement en date du 5 juin 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Philippe SAVARY, Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est licencié avec effet du 15 juin 2002 ... Conseil de Gouvernement en date du 5 juin 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Philippe SAVARY, Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est licencié avec effet du 15 juin ... Arrêté Ministériel n° 2002-376 du 21 juin 2002 portant licenciement d'un Agent de police stagiaire. ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-742 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-742 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-744 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... -François LANTIN est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2001-744 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-740 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-740 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-741 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-741 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-743 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-743 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...