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Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-7 du 7 janvier 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Assistant au Musée d’Anthropologie Préhistorique
Sciences Naturelles, dont une acquise au sein de l’Administration Monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Naturelles, dont une acquise au sein de l’Administration Monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-590 du 29 septembre 2023 relatif à la signalisation matérialisant les angles morts sur les véhicules lourds.
’une signalisation placée à une hauteur la plus proche possible de celle prescrite aux articles 2 et 3 du présent arrêté et dans la limite de 2,10 mètres.
Les véhicules, disposant de systèmes de vision directe dans ... proche possible de celle prescrite aux articles 2 et 3 du présent arrêté et dans la limite de 2,10 mètres.
Les véhicules, disposant de systèmes de vision directe dans le bas des portes ou de portes vitrées ... Arrêté Ministériel n° 2023-590 du 29 septembre 2023 relatif à la signalisation matérialisant les angles morts sur les véhicules lourds. ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-343 du 30 mai 2016 relatif à la collecte des données nominatives lors du recensement général de la population
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d’ordre statistique ;
Vu l’ordonnance du 16 décembre 1862 sur le recensement, modifiée ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d’ordre statistique ;
Vu l’ordonnance du 16 décembre 1862 sur le recensement, modifiée ;
Vu la ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-370 du 23 juillet 2007 approuvant
le règlement d'attribution des bourses d'études
'enseignement supérieur ;
e) la préparation des concours d'agrégation et le perfectionnement dans des disciplines concernant directement la fonction publique, l'économie, le maintien et l'accroissement du rayonnement de ... 'enseignement supérieur ;
e) la préparation des concours d'agrégation et le perfectionnement dans des disciplines concernant directement la fonction publique, l'économie, le maintien et l'accroissement du rayonnement de ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-94 du 12 février 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Répétiteur dans les établissements d'enseignement.
de Répétiteur dans les établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ... de Répétiteur dans les établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-39 du 17 janvier 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent de service dans les établissements d’enseignement
depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la ... depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-157 du 13 mars 2017 modifiant et complétant l'annexe au Code des taxes sur le chiffre d'affaires.
qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux dispositifs de chauffage des locaux et aux dispositifs de chauffage mixtes, supérieure ou égale à 90% ;
2° Lorsque la puissance est ... qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux dispositifs de chauffage des locaux et aux dispositifs de chauffage mixtes, supérieure ou égale à 90% ;
2° Lorsque la puissance est ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-702 du 23 novembre 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Agro Natural Resources S.A.M. » au capital de 150.000 €.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Agro Natural Resources S.A.M. » agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Agro Natural Resources S.A.M. » agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-682 du 13 septembre 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Eisenberg Med S.A. » au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Eisenberg Med S.A. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Eisenberg Med S.A. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-553 du 9 septembre 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Dahm International S.A.M. » au capital de 150.000 €.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Dahm International S.A.M. » agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Dahm International S.A.M. » agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-591 du 29 septembre 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Gtech Monaco S.A.M. » qui devient « Igt Monaco S.A.M. » au capital de 150.000 €.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Gtech Monaco S.A.M. » qui devient « Igt Monaco S.A.M. » agissant en ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Gtech Monaco S.A.M. » qui devient « Igt Monaco S.A.M. » agissant en ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-534 du 9 septembre 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur au Contrôle Général des Dépenses
adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre ... adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-707 du 23 novembre 2016 portant application des articles O. 230-1 à O. 230-3 et O. 244-3 du Code de la Mer.
la demande ;
- de la période ou des dates d'intervention ;
- des lieux d'intervention ;
- s'il y a lieu, des mesures de réduction ou de compensation mises en œuvre ... la demande ;
- de la période ou des dates d'intervention ;
- des lieux d'intervention ;
- s'il y a lieu, des mesures de réduction ou de compensation mises en œuvre ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-306 du 29 mai 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Employé de Bureau au Centre de Presse
’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ... ’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-621 du 3 août 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
vie quotidienne ainsi que l’adhésion du patient aux traitements ;
- la surveillance des effets des traitements, de leur tolérance et de leurs effets indésirables ;
- la vérification de la bonne ... 'éducation du patient et/ou de son entourage ;
- la vérification de l'observance des traitements médicamenteux et des mesures hygiéno-diététiques dans la vie quotidienne ainsi que l'adhésion du patient aux ...