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Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2373 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2373 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2344 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Comptable dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 12 juin 2019, a été transmise à S ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 12 juin 2019, a été transmise à S.E. M ... Arrêté Municipal n° 2019-2344 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Comptable dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3361 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Responsable des Études dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-3361 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Responsable des Études dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III). ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Municipal n° 2001-9 du 8 février 2001 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco.
frais d'enregistrement de l'acte de concession sont à la charge de l'acquéreur.
Art. 2.
Les Monégasques bénéficieront d'une réduction de 50 % sur le prix des caveaux et des cases, terrain compris ... frais d'enregistrement de l'acte de concession sont à la charge de l'acquéreur.
Art. 2.
Les Monégasques bénéficieront d'une réduction de 50 % sur le prix des caveaux et des cases, terrain compris ... Arrêté Municipal n° 2001-9 du 8 février 2001 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco. ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2644 du 18 août 2009 réglementant le stationnement et la cirulation des véhicules à l’occasion de l’UEFA Super Coupe 2009
.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux autocars, autobus et véhicules dûment autorisés par les fonctionnaires et agents de la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 3.
Toute infraction au présent ... .
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux autocars, autobus et véhicules dûment autorisés par les fonctionnaires et agents de la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 3.
Toute infraction au présent ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3035 du 18 juin 2024 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Contrôle Municipal des Dépenses).
’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 96‑38 du 19 septembre 1996 portant nomination d’une Attachée ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 96‑38 du 19 septembre 1996 portant nomination d'une Attachée ... Arrêté Municipal n° 2024‑3035 du 18 juin 2024 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Contrôle Municipal des Dépenses). ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-081 du 14 juillet 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 16ème Monaco Yacht Show.
dont la masse totale autorisée en charge est supérieure à 3,50 tonnes empruntant l'avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le quai des Etats-Unis.
Cette disposition ne s ... dont la masse totale autorisée en charge est supérieure à 3,50 tonnes empruntant l'avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le quai des Etats-Unis.
Cette disposition ne s ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-115 du 20 octobre 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2006
'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le quai Albert 1er est reportée en ce qui concerne les véhicules des industriels forains, procédant au montage et au démontage des installations ... 'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le quai Albert 1er est reportée en ce qui concerne les véhicules des industriels forains, procédant au montage et au démontage des installations ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1202 du 9 avril 2010 fixant la liste des Services communaux
des Services communaux, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Maire, agent et représentant de la Commune, dispose des services communaux suivants :
- l’Académie de Musique et de Théâtre ... des Services communaux, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Maire, agent et représentant de la Commune, dispose des services communaux suivants :
- l’Académie de Musique et de Théâtre ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2842 du 11 septembre 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune
2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
Outre les obligations définies aux articles 7 à 11 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 ... 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
Outre les obligations définies aux articles 7 à 11 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-32 du 19 avril 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 57ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Porte Neuve ;
- l'accès des piétons par la Rampe Major est libre ;
- la circulation est interdite aux personnes non munies de billets délivrés par le Comité d'Organisation :
* avenue de la Porte Neuve ... Comité d'Organisation, est interdite sur l'avenue de la Porte Neuve ;
- l'accès des piétons par la Rampe Major est libre ;
- la circulation est interdite aux personnes non munies de billets ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2474 du 9 juin 2022 portant nomination d'une Diététicienne dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-2474 du 9 juin 2022 portant nomination d'une Diététicienne dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2029 du 19 avril 2023 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-2029 du 19 avril 2023 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-148 du 17 janvier 2023 portant nomination d'un Coordinateur dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-148 du 17 janvier 2023 portant nomination d'un Coordinateur dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Arrêté Municipal n° 98-21 du 22 avril 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 56ème Grand Prix Automobile de Monaco.
interdiction ne s'applique pas aux véhicules des Services d'ordre, de sécurité, des organisateurs et des concurrents.
Art. 7.
- le jeudi 21 mai 1998 de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 22 ... er.
Cette interdiction ne s'applique pas aux véhicules des Services d'ordre, de sécurité, des organisateurs et des concurrents.
Art. 7.
- le jeudi 21 mai 1998 de 7 h 30 jusqu'à la fin des ...