Arrêté Municipal n° 2010-1202 du 9 avril 2010 fixant la liste des Services communaux

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009 fixant la liste des Services communaux, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Maire, agent et représentant de la Commune, dispose des services communaux suivants :
- l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III, Conservatoire de la Ville de Monaco ;
- le Service Municipal d’Actions Sociales et de Loisirs ;
- le Service Municipal de l’Affichage et de la Publicité ;
- la Bibliothèque Louis Notari ;
- le Service Informatique ;
- le Service Animation de la Ville ;
- le Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés ;
- l’Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;
- le Service d’Etat Civil - Nationalité ;
- le Jardin Exotique ;
- le Service du Contrôle Municipal des Dépenses ;
- la Police Municipale ;
- la Recette Municipale ;
- la Salle du Canton - Espace Polyvalent ;
- le Secrétariat Général ;
- le Service de Gestion des Personnels ;
- les Services Techniques Communaux ;
- le Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs.
Art. 2.
L’arrêté municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009, modifié, est abrogé.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 avril 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 9 avril 2010.


P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
H. Doria.