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Journal n°5951
du 15 octobre 1971
-57 du 13 octobre 1971 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (p. 695). -
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
responsabilité et d'encadrement (effectif de 50 personnes).
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la ...
Journal n°6158
du 3 octobre 1975
). •
Arrêté Municipal n° 7539 du .30 septembre 1975 réglementant provisoirement le stationnement des véhicules sur rate partie de la vole publique à l'oCcasion de travaux (Boulevard Princesse Chelotle) (p. 800 ...
Journal n°3251
du 25 mai 1920
aux bonnes oeuvres. Sous la direction de saint Vincent de Paul, elle fonda l'ordre des Filles de la Charité, dont elle devint la supérieure. Née à Paris en 1591, elle y mourut, pleine de mérites ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Avis de recrutement n° 2024‑137 du Secrétaire en Chef du Tribunal du Travail.
pour votre compréhension.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (D.R.H.F.F.P.) fait savoir qu’un concours est ouvert en vue du recrutement du Secrétaire en ... votre compréhension.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (D.R.H.F.F.P.) fait savoir qu'un concours est ouvert en vue du recrutement du Secrétaire en Chef du ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2024‑137 du Secrétaire en Chef du Tribunal du Travail. ...
Journal n°6254
du 5 août 1977
,
à la vente aux enchères publiques du fonds de commerce exploité par ladite société «LE ROXY », 4, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, sur la mise à prix de : 900.000,00 F.
Monaco, le 27 juillet ...
Journal n°6575
du 30 septembre 1983
modifiant et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation (p. 893).
Ordonnance Souveraine n° 7.806 du 21 septembre 1983 fixant les portions saisissables et ...
Journal n°5660
du 18 mars 1966
aux organismes sociaux.
Circulaire n° 66-11 du 24 février 1966 précisant le mode de calcul des appointements des employés des imprimeries de labeur à compter du 3 /anvier 1966.
1. - La Direction du ...
Journal n°7185
du 9 juin 1995
du Délégué à la Gestion des Ressources Humaines et à la Formation Permanente à la Direction de la Fonction Publique (p. 681).
Ordonnance Souveraine n° 11.614 du 2 juin 1995 autorisant le port el 'une ...
Journal n°6464
du 14 août 1981
'embauchage du personnel s'effectuera en faisant connaître les offres d'emploi à la Direction du Travail et des Affaires Sociales. Le bureau de la main-d'oeuvre communique aux employeurs les noms des candidats ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Loi n° 1.501 du 11 décembre 2020 relative aux aides pour l'accès ou l'accompagnement au retour à l'emploi.
droit aux aides prévues à l'alinéa précédent est soumis à des conditions de ressources définies par Ordonnance Souveraine.
Art. 2.
L'aide pour l'accès à l'emploi et l'aide pour l'accompagnement au ... aux aides prévues à l'alinéa précédent est soumis à des conditions de ressources définies par Ordonnance Souveraine.
Art. 2.
L'aide pour l'accès à l'emploi et l'aide pour l'accompagnement au retour à l ... Loi n° 1.501 du 11 décembre 2020 relative aux aides pour l'accès ou l'accompagnement au retour à l'emploi. ...
Journal n°5650
du 7 janvier 1966
'Intérieur :
Chap. 10. Services administratifs du Conseiller de Gouver- 18.000)
minent -I- 12.500 )
Chap, 11. Force publique 70.000
Chap. 12. Sûreté publique 155.000
Chap. 13. Service de la ...
Journal n°5201
du 10 juin 1957
Electorale 1957 (p. 575).
DIRECTION DE LA MAIN-D'CEUVRE ET DES EMPLOIS
Circulaire n° 57.-020 rappelant la réglementation concernant les
formalités à accomplir en cas d'embauchage (p. 576). Circulaire n ...
Débats 1941
du 31 décembre 1941
officiers -de police auxiliaires , du Procu-
« reur Général
« le Maire et les Adjoints, les Officiers des Gara-
« biniers., le Directeur de la Sûreté Publique. les -« Commissaires de Police, le Chef de ...
Journal n°7117
du 18 février 1994
temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (X1,111ème Cross du Lar votto) (p. 211).
Avis ET COMMUNIQUÉS
MIN1STERE ...