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Journal n°2842 du 17 septembre 1912
, né le 22 octobre 1877, à Turin (Italie), demeurant à Nice, un an de prison, pour complicité de tentatives de vol ; M. C., sans profession, née le 9 avril 1884, à Chambéry (Savoie), ayant résidé à ...
Journal n°6056 du 19 octobre 1973
candidats retenus seront soumis à un stage probatoire de 3 mois, IL — Conditions d'admission : Les candidats devront être âgés de 18 ans au minimum et être titulaires d'au moins un C.A.P. d'électricité ou ...
Journal n°7830 du 19 octobre 2007
titre de remboursement des frais de campagne électorale à l'élection du Conseil National du 3 février 2008 (p. 1968). Arrêté Ministériel n° 2007-500 du 11 octobre 2007 autorisant la modification des ...
Journal n°0520 du 7 juin 1868
fraarais.et étrangers dont il est enrayé 9. exemplaires sone eintwarei dams le jOalrettli POLITIQUE, LITTER AIRE ET ARTIST l'A JCA ISSANT LE D1MAA1IE on s'abonne. pour le France . à Paris , 14 ...
Journal n°8333 du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2181 du 2 juin 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 21 juillet 2017\.
stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées. Art. 2. Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit : -         rue ... stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées. Art. 2. Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit : -         rue ...
Journal n°3119 du 25 décembre 1917
, pour dresser et former les tableaux de recensement prévus à l'article I I de l'Ordon nance sus-visée. ART. 3. — M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé • de l'exécution du présent ...
Journal n°6479 du 27 novembre 1981
. 1190). Arrêté ministériel n° 81-560, du 3 novembre 1981, portant extension des avenants n° 17 et n' 19 à la Convention collective nationale du travail du 5 novembre 1945 (p. 1191). Arrêté ministériel ...
Journal n°6397 du 2 mai 1980
'affichage expire le IO mai 1980. INFORMATIONS Le 9 mai 1980... . trente et unième anniversaire de l'Avènement de S.A.S. le Prince Rainier Hl. C'est en effet, le 9 mai 1949, jour du décès de S.A.S. le Prince ...
Journal n°5243 du 31 mars 1958
l'unanimité par l'assemblée générale spéciale des propriétaires des actions A, en date du 29 janvier 1958; 3o — et conséquemment modification des articles 6, 7, 9, 10, 15, 18, 19, -33, 35, 38 et 40 ...
Journal n°7502 du 6 juillet 2001
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "BLUE TRANS INTERNATIONAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.M.", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 (objet social) des ... .M.", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont décidé à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 (objet social) des ...
Journal n°2411 du 20 septembre 1904
ligne ; Annonces , 25 cent. Un an, te fr.; Six mois, G fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus ...
Journal n°8431 du 26 avril 2019
La Semaine en Principauté
 ». Le 9 mai, de 20 h 30 à 22 h 30, Atelier « familles » animé par Jean-Claude Robert : « Relations parents-enfants : des outils pour mieux dialoguer ». Le 10 mai, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème ... 9 mai, de 20 h 30 à 22 h 30, Atelier « familles » animé par Jean-Claude Robert : « Relations parents-enfants : des outils pour mieux dialoguer ». Le 10 mai, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème ...
Journal n°7183 du 26 mai 1995
, Spectacle à 22 h 3() Port de Fontvieille tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante Expositions Salle des Arts du Sporting jusqu'au jeudi 1" juin, Sous l'égide de la Fondation ...
Journal n°0941 du 11 juillet 1876
soumissionnaire) MOUVEMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du 3 au 9 Juillet 1876. GOLFE JUAN. b. St-Ange, id. c..Fornero, 'sable. ID. b. le Var, id. c. Robini, id. ID. b. l'Indus, id. c. Pochon, id. ID. b ...
Journal n°6515 du 6 août 1982
pension de réversion et à pension d'orphelin. ART. 3. Les ressources de la Caisse de retraite supplémentaire sont constituées par les cotisations des affiliés, par les dons et legs qui lui sont fàits ou ...
Journal n°6801 du 29 janvier 1988
'Assurances Vie et de Capitalisation », en abrégé « ABEILLE VIE », dont le siège est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ; Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ; Vu l'ordonnance souveraine no 3,041 du 19 août ...
Journal n°0009 du 25 juillet 1858
monde dessiné par A. H. DUFOUR et (-garé par CII. DYONNET 410 ClikbTIES de O,48 sur 0, IO, FAIX de &Jaque Carte avec sa notice : cuitait., 2 fr. 50; coloriée 3 fr.- - ---.7t, C. imon-- Ce restaurant ...
Journal n°0435 du 14 octobre 1866
Lorraine, 13, PARAISSANT LE MANGUE dont il est envoyé 9. exemplaires sont it Monaco (Principauté). annoncés dans le journal— INSERTIONS : On s'abonne. peur la France à Paris . ïi t ...
Journal n°2816 du 26 mars 1912
. Bickel. Temps réel : 3 h. 19' 13". Troisième, Vesania à M. du Pasquier. Temps réel : 3 h. 19' 46". JOURNÉE DU VENDREDI 22 MARS Premier, Clio à M. Glen Coats. Temps réel : 2 h. 24' 43". Deuxième ...
Journal n°4171 du 30 septembre 1937
9 » Pommes 1.75 à 7 » Pêches Raisins kilog. 1.20 à 5.50 Noix 4 » à 7 - » Châtaignes 2 » à ,3.50 Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie Sans Changement avec la ...
Journal n°8427 du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-272 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ... publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°8423 du 1 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-158 du 21 février 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... date de sa publication au Journal de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8511 du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-725 du 29 octobre 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf octobre ... de Monaco. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf octobre ...
Journal n°2203 du 25 septembre 1900
manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces; 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à e, ré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ...
Journal n°6405 du 27 juin 1980
-Suzanne - rez-de-chaussée - 3 pièces, cuisine, W.C. — 13, rue des Roses - rez-de-chaussée - 3 pièces, cuisine, W.C., hall, débarras. Le délai d'affichage expire le 9 juillet 1980. INFORMATIONS L'Appel du 18 ...
Journal n°5325 du 26 octobre 1959
. 2,001 du 22 mai 1959 et portant Mutation d'un fonctionnaire à la Trésorerie Générale (p. 843). Ordonnance Souveraine n° 2.069 dit 5 oCtobre 1959 portant nomination d'un Cotuteur ati Service du ...
Journal n°5734 du 18 août 1967
Nouvelle) Société anonyme au capital de 80.000.000 Francs Siège social: 6 et 8, Bd Haussmann — PARIS (9e). ci devant•— 50, rue d'Anjou — PARIS (8e). R. C. 66 B 1.051 Agence à Monte-Carlo, 3, boulevard ...
Journal n°4177 du 11 novembre 1937
DIRECTION et REDACTION: INSERTIONS : au Ministère d'État. Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ADMINISTRATION ...
Journal n°5641 du 5 novembre 1965
Souveraine no 3.420 du 4 novembre 1965 nommant rut Conseiller Privé de S.A.S. le Prince Souverain (p. 787). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 65-286 du 21 octobre 1965 fixant le taux de la ...
Journal n°4476 du 29 juillet 1943
juillet a prononcé les condamnations ci-après : S. D., épouse F., âgée de 22 ans, couturière, demeurant à Beausoleil. — 16 francs d'amende. Témoin défaillant. C. né le 11 août 1903 à Nice (.A.-M.) ayant ...
Journal n°7942 du 11 décembre 2009
’Education (C.P.E.) ; - exercer au sein d’un établissement d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année. ART. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de ...
Journal n°5452 du 2 avril 1962
délibération du Conseil de Gouvernement du 9 février 1962; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Le Montant des droits, prévu à l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 3772 du 12 novembre 1948 modifiée, sus ...
Journal n°4342 du 9 janvier 1941
Noghès too frs ; RR. PP. Carmes de Monte-Carlo So frs ; Mt e Suzanne Malard 3oo frs ; Commandant Bernard too frs ; Docteur M.-G. Harden 200 frs ; M. Constantin Harden 200 frs ; ?d 14 Consul de Monaco à ...
Journal n°5012 du 26 octobre 1953
loisir de m'appesantir - que c'est dans l'utilité sociale qu'il faut chercher le fondement et la mesure de la peine. Le droit pénal doit être Orienté vers l'avenir et les sanctions' à prendre doivent ...
Journal n°7815 du 6 juillet 2007
Cessions de droits sociaux - Modifications aux statuts Société en Commandite Simple "S.C.S. F. PASTRONE & CIE" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 3 avril 2007, réitéré aux termes d'un acte reçu par le même notaire, le 22 juin 2007, Un associé commanditaire a cédé : - à Monsieur ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 3 avril 2007, réitéré aux termes d'un acte reçu par le même notaire, le 22 juin 2007, Un associé commanditaire a cédé : - à Monsieur ...
Journal n°5115 du 17 octobre 1955
'Auteur et les Protocoles annexes signés à Genève le 6 septembre 1952 (p. 721). Ordonnance Souveraine n° 1192 du 3 octobre 1955 confirmant dans ses fonctions un Inspecteur des Services Fiscaux. (p. 728 ...
Journal n°3807 du 20 novembre 1930
. DIRECTION et REDACTION : au leisniistère d'Ita.t ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco. place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions. on traite ...
Journal n°1308 du 21 août 1883
Un An 12 Francs Riclames 50 à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Six Mois I 141. Trois Mois 8 id. Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se ...
Journal n°7272 du 7 février 1997
-Poste. Mise en veule d'une nouvelle valeur (p. 176). DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail. Communiqué n° 97-9 du 22 janvier 1997 relatif à la ...
Journal n°5612 du 16 avril 1965
. 7°/ BONINO Marguerite, veuve RBNUCCI. 80/ S.A.M. L'ART MODI3RNE. 9 Bleue- ciel E 238 p. 17 bis, av. de l'Annonciade Terrain Escalier 97,57 Sté, C.I. RESIDENCE AUTEUIL. 239 p ...
Journal n°3226 du 30 décembre 1919
sont fort distingués. Et le public, mis en joie, a beaucoup applaudi. A. C. 3 Cl JOURNAL DE MONACO 3 M. Louis-Adolphe-Jean-Joseph DE ROMERO IBARRETA, Marquis de ROMERO DE TEJADA, deuxième ...
Journal n°5610 du 2 avril 1965
'exécution du présent Arrêté, Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix mars mil neuf cent soixante-cinq. Lc Ministre d'Etat, 3.-E. REYMONI). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 65-9 du 23 mars ...
Journal n°0350 du 26 février 1865
. DÉPARTS DE NICE : DÉPARTS DE MONACO: ler départ 9 h. du matin (Bull-Dog) ler départ 11 h. du matin 21A. id. I.1 h. D (Palmaria) 2"" id. 1 h. du soir 3He id. 1 h. du soir (Bull-Dog) 3." id. 4 h. » 4 ...
Journal n°2880 du 3 juin 1913
1 2 3 CINQUANTE - SIXIÈME ANNÉE N° 2880 Bureaux : Place de la Visitation Mardi 3 Juin 1913 JOURNAL EE MONACO JOU UN A I, II MU DOM A DA I RE Politique. Littéraire et Artistique P .41?A SSA NT ...
Journal n°5646 du 10 décembre 1965
Compensation des SerOlees .9ociaux à ses allocataires (p. 865), SERVICE DU DOMAINE ET DU LOGEMENT. Locaux vacants (p. 8E5). 856 JOURNAL DE MONACO Vendredi 10 Déceinbre 1965 INFORMATION 3 DIVERSES Remises ...
Journal n°0468 du 2 juin 1867
'orchestre BEETHOVEN. 9. Grand chœur à 3 voix, avec accompagt d'orchestre. 10 Marche, final MEYERBEER. sur le mal, en nous montrant cette force inconnue qui est la vie se dégageant de l'inerte matière. Dans un ...
Journal n°5287 du 2 février 1959
Monégasque « MONÉGASQUES « BT HABITANTS DI3 LA PRINCIPAUTÉ, : « Ce que j'ai à vous dire aujourd'hui est particu« fièrement grave, et je voudra.s que chacun de vous, « en pesant mes paroles, y réfléchisse ...
Journal n°3288 du 18 janvier 1921
l'affichage des prix. -A-v*-tur.CCiNIMUNI4ettS : Enquête de commodo et incommodo. Kcnos 14:1. Non vELLEs : -Don ,de M. c4c, Jacobs-Kantsteix. Etat des jugements du Tribunal Correctionnel. Tir ...
Débats 1984 du 31 décembre 1984
propose donc de le renvoyer à cette Commission. (Renvoyé). 3° - Projet de loi modifiant la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire. C'est également une question qui relève de la Commission des ...
Journal n°4246 du 9 mars 1939
' » - « brocolis » - 1 » à 5.50 Cresson paquet 0.35 à 0.50 Endives kilog. 8 50 à 9 » Épi nards . 2.50 à 3.50 Navets - 1 » à 2.50 paquet 0.40 à 0.50 Oignons kilog. y, 3 » à 4 - petits ...
Journal n°2940 du 21 juillet 1914
Condamine pour être ensuite statué conformément aux dispositions de l'Ordonnance du 21 avril 1911. ART. 3. Notre Ministre d'État est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance. Donné à Paris, le ...
Journal n°2746 du 10 janvier 1911
. Cioco, c. g. MONT-DE-PIÉTÉ DE MONACO VENTES L'Administration du Mont - de - Piété a l'honneur d'informer le publie qu'il sera' procédé, le mercredi 18 janvier 1911, de 9 heures du matin à midi et ...
Journal n°3909 du 27 octobre 1932
et 'REDACT1ON: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION: à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS: Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°0090 du 19 février 1860
lesquels, etc. • X*** MOUVEMENT DU PORT DE MONACO ArriVées du 3 au 9 Février.VINTIMILLE — h. Miséricorde, c. Mercenaro, en 1.NICE. — h. St-Joseph, c. Delpiano, en lest.id. — b. Conception, c. Palmaro ...
Journal n°3889 du 9 juin 1932
ERAIN DE MONACO Vu l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 18 mai 1909 ; Vu l'article 3, n° 1, de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars 1918 ; &S'OMIS Ordonné et Ordonnons M. Henri Gilbrin ...
Journal n°0811 du 6 janvier 1874
passage à Marseille, se présentait à M. Keynes, directeur du palais Longchamp et lui proposait, l'acquisition d'un oeuf au prix de. 9,400 fr. ! c'était en réalité un oeuf fossile bien rare provenant du ...
Journal n°7588 du 28 février 2003
sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du ler mars 2003. ART. 2. L'honorariat est conféré à M. Jean-Max MINAZZOLI. ART. 3. Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°2813 du 5 mars 1912
de 3 minutes. Avant la fin de la seconde, le jeune champion français avait mis bas son adversaire d'un coup à la pointe du menton. Sa supériorité s'était affirmée dès le début.Tandis qu'il plaçait ...
Journal n°6958 du 1 février 1991
ces appartements court du 25 janvier au 13 février 1991. — 17, rue des koses, 1" étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c. Le loyer mensuel est de 6.000 F. le délai d ...
Journal n°7253 du 27 septembre 1996
usage d'habitation sont informées de la vacance des appartements suivants : - 14, rue Grimaldi, 2' étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle d'eau, w.-c.. Le loyer mensuel est de 2.611 F ...

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Version 2018.11.07.14