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Journal n°2663
du 6 juillet 1909
grande bienveillance, une bonne volonté parfaite à l'égard des auteurs et des oeuvres, le goût du théâtre, une entente remarquable des choses de la scène, de la conscience, de la probité, un fond de goût ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 2008-2 du 22 janvier 2008 fixant le nombre des conférences prévues par l'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-550 du 31 octobre 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté Ministériel n° 2002-434 du 16 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté Ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°3345
du 14 février 1922
Surveillance, sous le contrôle du Ministère d'Etat, a pour mission :
1° De veiller à ce que les intentiôns du fondateur soient exécutées et que les revenus dès fonds affectés à la fondation soient employés ...
Journal n°0589
du 5 octobre 1869
l'occasion du mariage de S. A. S. le Prince héréditaire, a fait remise pleine et entière des amendes prononcées jusqu'à ce jour par le Tribunal Supérieur en matière correctionnelle, ainsi que des ...
Journal n°1417
du 29 septembre 1885
. Abritée par les monts contre les vents du nord, elle jouit d'un climat dé-
licieuX. Monaco.-- on l'a dit c'est le printemps
perpétuel, C'est à partir du• prince actuellement régnant, Charles III, que le ...
Journal n°4305
du 25 avril 1940
était le corps de logis des hôtes, à trois étages, où les appartements des hommes et des
femmes étaient séparés. Au fond de la même cour s'élevait l'hôtel de la duchesse de Longtieville, construit par ...
Journal n°3562
du 15 avril 1926
-nette, à Monaco, le fonds de commerce de chambres meublées, dénommé Villa,Pevred, qu'il exploitait au no I de la rue des Oliviers, Monte-Carlo.
Avis est donné aux créanciers de M. Prosper Coniglio, s'il en ...
Journal n°0862
du 5 janvier 1875
leur prix 'elles peuvent être' appelées, le quinquina des pauvres.
L'infusion de ces.fleurs est , aussi employée contre les coups à la tête, centrolescommetions prodUileSdanS l'organisme par suite d ...
Journal n°1931
du 23 juillet 1895
Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°1758
du 12 avril 1892
Costa, dans la maison on est exploité le fonds de commerce de limonadier, marchand de vins et loueur en garni.
La raison sociale est V" VOIRON et MICHELIN.
Chacun des associés fera usage de la ...
Journal n°1381
du 20 janvier 1885
. Plusieurs bateaux ont été jetés contre les maisons. Le magasin de M. Bosi, marchand de volaille, et plusieurs auberges des Ponchettes sont envahis par les eaux ; les rez- de-chaussée de la villa de Kersaint ...
Journal n°6110 du 31/10/1974 et
du 1 novembre 1974
— MONACO
-------
RÉSILIATION DE GÉRANCE LIBRE
Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu, le 22 octobre 1974, par le notaire soussigné, la Société anonyme monégasque « STELLA », ayant son siège ,avenue des ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
modifiant
l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant
le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une
officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien-
gérant, modifié ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
° 2009-21 d’un Rédacteur Principal à la
Direction des Affaires Internationales (p. 3132).
Avis de recrutement n° 2009-22 d’une Secrétaire-sténodactylo-
graphe à la Direction des Affaires ...
Journal n°3829
du 16 avril 1931
, huissier à Monaco, en date du 22 janvier 1930.11n Cinquième d'Action dela Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le numéro 53827.
Titrer frappée de déchéance
Du 15 ...
Journal n°5089
du 18 avril 1955
.
Vente-signature de livres au profit de la lutte contre le cancer.
Dans le hall du Commissariat Clénéral u Tourisme et à l'Information, M. de Grand-Contbe, inspecteur honoraire de l'Enseignement des ...
Journal n°0398
du 28 janvier 1866
se détruisent.
Delà donc, une lutte fatale entre les partisans des réformes radicales obtenues même par la violence et ceux qui désiraient partout un progrès lent mais sûr, amené par le développement ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2019
, boulevard Princesse Charlotte
19 juillet– 26 juillet
Pharmacie du ROCHER
13, rue Comte Félix Gastaldi
26 juillet – 2 août
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
2 août – 9 août ... Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2019 ...
Journal n°3399
du 27 février 1923
Visiteur pourra agir lui-même comme contre-visiteur. 11 sera en possession des adresses de tous les membres du Conseil.
ART. 9. — Pour permettre aux Visiteurs d'exercer utilement leur contrôle, le ...
Annexes 1985
du 31 décembre 1985
Works
Lode
SOLIHULL
Warwickshire
CASTLEMAIN
HONDAMATIC
Classed
remballise
divehissernent
exceptiôn
dévéloppements
tion
accidénts
voyae
eurS
paPéterie
placernent
fônd
Eflition ... familial ».
Priorités Italie des 14 octobre et 30 décembre 1982 au même nom.
2 JOURNAL DE MONACO Vendredi 8 Février 1985
Classe A 61, division f).
N° 1668.84.1548.
Demande déposée le 22 novembre ...
Journal n°4581
du 2 août 1945
, a charge par eux de rembourser, aux héritiers et représentants de l'associé décédé, le montant des fonds Versés par ce dernier, à titre d'apport de capital, de versement en compte courant et augmenté de sa ...
Journal n°3961
du 12 octobre 1933
certifié conforme délivré en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco, le dix octobre mil neuf cent trente-trois.
Pr le Greffier en Chef :
PERRIN ...
Journal n°3813
du 26 décembre 1930
et le Courrier des Lettres, le tout abondamment et soigneusement illustré.
Ce numéro est en vente partout au prix de cinq francs (étranger 6 fr.). Il est envoyé franco contre mandat de la même somme ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel 2005-142 du 14 mars 2005 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation.
fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l ... fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°1326
du 25 décembre 1883
Codéine TO1U. Zed
Le Sirop du Dr Zed est un calmant précieux pour les Enfants dans les cas de Coqueluche, Insomnies, etc.; contre la Toux nerveuse des Phthisiques, ...Affections des Bronches, Catarrhes ...
Journal n°5293
du 16 mars 1959
vivant, chirurgien-dentiste, demeurant à Monte-Carlo, 22, boulevard des Moulins, décédé depuis à Monaco, le 20 mars 1958, a vendu à Monsieur Maurice Barouk COHEN, chirurgien-dentiste, demeurant à Monte ...
Journal n°5439
du 1 janvier 1962
l'Amiral et Mme Alexandre G.B. Grosvenq.r, M. Frédéric Z. Brown, Vice-Consul des États-Unis d'Amérique Nice, Mme la
Marquise de Polignac, le Contre-Amiral et Mme Robert Knox, Mrs. Nicolas Joy, M. et ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-39 du 14 janvier 2002 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée"STARDUST INTERNATIONAL"
'arrêté ministériel n° 88-471 du 22 août 1988 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque "STARDUST INTERNATIONAL" ;
Vu l'avis motivé donné par la Commission Spéciale au cours de ... 'arrêté ministériel n° 88-471 du 22 août 1988 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque "STARDUST INTERNATIONAL" ;
Vu l'avis motivé donné par la Commission Spéciale au cours ... Arrêté Ministériel n° 2002-39 du 14 janvier 2002 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée"STARDUST INTERNATIONAL" ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-701 du 23 novembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°2679
du 19 octobre 1909
fonds.
Les créanciers des époux Modetti, s'il en existe, sont priés, sous peine de ne pouvoir critiquer le paiement qui serait effectué en dehors d'eux, de faire opposition sur le prix de la dite ...
Journal n°5088
du 11 avril 1955
ou des écrans pour protéger le personnel contre tout contact accidentel avec des pièces métalliques sous tension placées à découvert, les dispositions de l'article 13 sont applicables aux distances ...
Journal n°6226
du 21 janvier 1977
sentence (p.43 ).
Arrêté Ministériel n' 76-582 du 24 décetnbre 1976fixatit le taux de la contribution des employées et dé la Caisse des congés payés du bâtiment au «fonds complémentaire de réparation des ...
Journal n°6478
du 20 novembre 1981
monégasque « ETABLISSEMENTS CASTELLI et Cie » dont le siège était 8, rue Grimaldi à Monaco, d'un fonds de commerce d'alimentation générale en gros et au détail à l'exception des beurres, fromages, viandes ...
Journal n°0606
du 1 février 1870
des historiens, fondé-des colonies sur le littoral Italique .(590 avant J.-C.). Ses compagnons lui auraient élevé un temple. De là le nom d'Hercules Monoecus et le nom de Portas Herculis Monoeci, ou de ...
Journal n°6998
du 8 novembre 1991
'ordonnance-loi no 397 du 27 septembre 1944, susvisee, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine no 4,739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi no 397 du 27 ...
Journal n°6421
du 17 octobre 1980
'EXÉCUTION ItECIEROQU DES .PEINES D'AMENDE ET DE CONFISCATION
Le Gouvernement de Son Altesse SérénisSime le Prince de Monaco
et
Le Gouvernement de la République Èrançaise, considérant que la lutte contre la ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi
n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime
des prestations dues aux ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-258 du 17 avril 2003 fixant le montant du
quotient familial pour le bénéfice du remboursement intégral
des indemnités journalières en cas d'hospitalisation
du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-169 du 5 avril 2004 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation.
du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
Arrêté Ministériel n° 99-158 du 25 mars 1999 fixant le montant du quotient familial pour le bénéficie du remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation.
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-353 du 26 juillet 2000 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation.
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°3982
du 8 mars 1934
Conférence Internationale Préparatoire des Organismes, Associations et Instituts Nationaux de lutte scientifique et sociale contre le Cancer qui se réunira à Paris, au Ministère de la Santé Publique, le 22 ...
Journal n°4161
du 22 juillet 1937
délivré en exécution des articles 39 et 22 dé l'Ordonnance Souveraine du ,3 juillet 1907.
Monaco,' le 16,jüillet 1937.
Le Greffier en Chef : PERRIN-JANNÊS.
AVIS
Par ordonnance en date du n juillet ...
Journal n°3640
du 6 octobre 1927
compter ,du jour de sa constitution définitive.
TITRE II.
.1pport Fonds social Actions -- Versement.
1nr. 6.
I.es comparants font apport à la présente Société des biens suivants
1° le droit d ...
Journal n°2675
du 21 septembre 1909
-être le rêve que nous venons de caresser se réalisera. On retrouvera au fond des océans, non pas seulement de l'or, ce qui n'a qu'une importance relative, mais encore les témoignages des civilisations ...
Journal n°1637
du 17 décembre 1889
Lalande directeur de l'Observatoire.
Le mois suivant (25 juin 1795), le bureau des longitudes fut fondé et tint regulièrement ses séances à l'Observatoire jusqu'au jour de la nomination de Le Verrier ...
Journal n°4517
du 11 mai 1944
suivantes :
« Lorsque la fermeture ou l'interdiction d'exercer sa profession prononcée contre le condamné est d'une durée supérieure à deux ans et si le fonds est sa propriété, la vente aux enchères du ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
droits à la retraite anticipée, avec effet
du 6 janvier 2014.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés,
chacun en ce qui le concerne ...
Journal n°6375
du 30 novembre 1979
instituant une Commission du logement (p. 1122).
Ordonnance Souveraine n° 6.729 du 22 novembre 1979 chargeant le Directeur du Travail et des Affaires Sociales des fonctions de Secrétaire du Comité Directeur ...
Journal n°5226
du 2 décembre 1957
Docteur en Droit, Notaire
2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO
Vente de Fonds de Commerce
Première Insertion
Suivant acte passé devant Me Aureglia, notaire à Monaco, le 21 juin 1957, Monsieur Jean ...
Journal n°1486
du 25 janvier 1887
concours.
Brillante réunion. Le stand est des plus animés. 93 tireurs inscrits. 68 prennent part au concours. Après une lutte des plus belles, les vainqueurs
sont désignés dans l'ordre suivant : ler M ...
Journal n°3587
du 30 septembre 1926
transe rts par terre et par tuer. Assurances
LA C'• LYONNAISE des transports-valeurs. Assurances contre les
D'ASSURaNCIKS MARITIMES risques de voyages dans le _notle entier.
dÉUNIES. Assurances ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre
des ...
Journal n°2887
du 15 juillet 1913
moins maltraitée de la lutte qu'il aura soutenue en son for intérieur, et le jugement s'en ressentira.
Voilà les inconvénients.
A côté des trois techniciens, vous avez les trois conseillers communaux ...
Journal n°3356
du 25 avril 1922
Administration des Domaines de S. A. S. Mgr le Prinée Souverain de Monaco, représentée par IVL Charles Palmaro, sôn administrateur, demeurant et domicilié à Monaco,
Contre :
e • Marie-Catherine solAmyro, veuve ...
Journal n°2727
du 6 septembre 1910
. Néanmoins la lutte contre le feu fut vivement engagée et , grâce aux efforts des sapeurs, tout le bas des pentes fut protégé et aucune des propriétés cultivées n'eut à souffrir. A 3 heures du matin, le ...
Journal n°3729
du 30 mai 1929
novembre 1917 ;
Vu les articles 17 et 18 de l'Ordonnance du 22 février 1918, sur l'élection des Conseillers Nationaux;
Vu le procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 23 mai 192,9, constatant la ...
Journal n°4721
du 1 avril 1948
ADMINISTRATION
Imprimerie Nationala de Monaco' Place de la Visitation
Téléphone : 021-79
SOMMAIRE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
A iriié Alinisiériel du 23 mars 1948 fixant le tarif maximum de responsabilité des ...
Journal n°7177
du 14 avril 1995
délai, elles doivent en aviser le Service du Logement.
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR
Direction de l'Action Sanitaire et Sociale. Tour de garde des médecins - Modification.
La garde des samedi 22 et ...