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Journal n°0101
du 6 mai 1860
, et estimés, d'après l'inventaire, à 6776 francs.
Le Juge-Commissaire,
-Signé : A. Barelli.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 28 Avril au 3 Mai
NICE. b. Ste-Réparote, c. Mangiapan, m ...
Journal n°4446
du 31 décembre 1942
'Arrêté Ministériel du 3 'décembre 1942 relatif au prix et à la composition des repas dans les restaurants ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 22 décembre 1942 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Par ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
statuts de la société anonyme monégasque
dénommée «FIDEURAM WARGNY GESTION S.A.M.», au capital
de 2.500.000 € (p. 2418).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2008-3.632 du 17 novembre 2008 portant ...
Journal n°0645
du 1 novembre 1870
les soirées un peu plus fraîches. Ce qui prouve du reste que la différence est presque nulle, c'est que des baigneurs continuent à se livrer
• au plaisir de la natation.
Plusieurs bateaux ...
Journal n°1594
du 19 février 1889
'après demain 21 février commencera à 9 heures et comprendra une kermesse, une tombola, une séance des Mirmidons, un bal, et autres divertissements.
Prix d'entrée : 10 francs.
Les membres du Comité se ...
Journal n°2058
du 21 décembre 1897
avec le concours de le' J. CONNEAU, cantatrice
et des choeurs du Théâtre
Chef des choeurs : M. SYLVIO LAZZARI
Symphonie fantastique H. Berlioz.
A. Rêveries, passions — B. Un bal -
C. Scène ...
Journal n°0401
du 18 février 1866
. BELLANDO, Notaire.
Bulletin Météorologique de Monaco du 11 au 17 février 1866.
DATEs. 9 . Q . . ,^.,.................,
'à e. E ..?, E• - c,e .- .,.,.,.,.. ,..,
e .e. i." •E '74 • r ...
Journal n°3232
du 3 février 1920
prorogées jusqu'au 3o novembre 1920 :
1° La Loi n° 4, du 14 août 1918, établis-
* Les Lois nos 24, 25, 26 et 27 ont été promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 29 janvier 192o.
2 JQURN AL DÉ ...
Journal n°3807
du 20 novembre 1930
VENTE
L'Administration - 'du Crédit Mobilier a l'honneur d'informer le public qu'il sera procédé, le
Mercredi 3 Décembre 1930,
de 10 h. a midi et de 14 h. à 17 h., dans la salle des ventes du Crédit ...
Journal n°2654
du 18 mai 1909
'aujourd'hui, conformément à l'ordonnance Souveraine du 22 mai 1858 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique.
Les personnes intéressées sont invitées à prendre connaissance de ces documents et à faire les ...
Journal n°2093
du 23 août 1898
contre les plus honnêtes gens du monde. Et puis, mon avis ne changera rien aux choses, et c'est une innocente coquetterie de mon esprit de dire toujours tout ce que je pense, même à l'encontre des choses ...
Journal n°5242
du 24 mars 1958
'Académie de Musique du 8 octobre 1957, ratifiée par le Conseil Communal du 22 novembre 1957;
Vu l'agrément de Son Exc. M. le Ministre d'État en date du 11 mars 1958;
ll est ouvert à ta Mairie (Académie de ...
Journal n°5121
du 28 novembre 1955
).
. .
Ordonnance Souveraine n° 1222 du 22 novembre 1955 accordant
une remise de peine (p. 823).
. ,
Décision Souveraine en date du 18 novembre 1955 portant' n'Oint-
nation du Chirurgien de S.A.S.k Prince 82 ...
Journal n°2145 [= 15/08/1899]
du 14 août 1899
qui rappelle la syncope. La vraie vie psychique du sommeil, comme la vraie vie des rêves, ne se revèle que lorsque le sommeil commence â devenir profond ; c'est alors qu'entre en action l ...
Journal n°3287
du 15 janvier 1921
.100.000.
Siège social à MA RSEILLE,73-75-77, rue Paradis. Succursale à PARIS. 4, rue• Auber.
Président : M. Mdouard Cazalet.
Groupe des Agences du Sud-Est :
NICE, ANTIBES, CANNES, DIGNE, FRÉJUS., GRASSE ...
Annexes 1930
du 31 décembre 1930
(art. 9
de l'Ordonna/lice Souveraine du 19 juin 1920); Vœux divers ;
Echange de vues sur la propriété commerciale et les loyers.
La séance est levée à 18 h. 20.
JOURNAL DE -MONACO 3
Séance ...
Journal n°5287
du 2 février 1959
«.ccrtainernent.
« Et pendant un an j'ai fait preuve de la plus grande « patience, essayant à chaque fois de montrer le plus « large esprit de conciliation. C'est ainsi que par lettre « en date du .8 mars 1958 j ...
Journal n°0417
du 10 juin 1866
11 — et à 5 h. du soir.
Prix des places : 2 fr. — Bureau Menton au Messageries lielpiniales.
95
9,
91
92 89 8'» 68
80
71 69 69 75 87 66
DATES.
17;
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MI o e
Etat du ciel
3 ...
Journal n°3454
du 18 mars 1924
dix jours à la Mairie de Monaco, pour être ensuite statué conformément aux dispositions de l'Ordonnance du 21 avril 1911.
ART. 3
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°4246
du 9 mars 1939
Police Municipale a relevé, sur les marchés de la Principauté, les prix des légumes et fruits à la date du 7 mars 1939.
Légumes
Ail kilog. 3 » à 5 »
Artichauts « pays » pièce 4 » à 2 ...
Journal n°3105
du 18 septembre 1917
connus, a été assigné à comparaître en personne, le 3o octobre 1917, jour de mardi, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d'infraction à la police du chemin de ...
Journal n°0760
du 14 janvier 1873
du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALCOUTTE, place du Jardin Public, 3.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°4871
du 12 février 1951
février 1951,
Les infractions à la présente Ordonnance Souveraine seront poursuivies conformément aux diSpositions des articles 7, 8, 9, 11, 12 et 13 de la Loi no 22 du 24 juillet 1919.
1•12 JOURNAL DE ...
Journal n°5364
du 25 juillet 1960
réception dans les Salons de l'Hôtel du Gouvernement.
Réunion du Conseil de la Couronne.
Le Conseil de la Couronne s'est réuni au Palais Princier, le vendredi 22 juillet 1960; à 17 heures.
ORDONNANCE ...
Journal n°0124
du 14 octobre 1860
si X M018 6
;mois mois Pour l'ÉTRI.NOER IPS frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES O HEURES
7 Octobre 20 2 22 • 5 20 «
ld. 20 3 22 2 «
9 id. }r 20 « 23 ...
Journal n°0678
du 20 juin 1871
ligne
Réclames 50.
On traite de gré à gré pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue 1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du ...
Journal n°4239
du 19 janvier 1939
interdite :
a) le 21 janvier, de 1 2 heures à21 heures
b) le 25 janvier, de 9 heures à 10 h. 30 à tous véhicules autres que ceux portant la plaque distinctive du XV titi.. Rallye Automobile Inter ...
Journal n°5435
du 4 décembre 1961
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 61362 du 22 novembre 1961 portant autorisation et approbation des statuts d'une Associatior.
Nous, Ministre d'État de la Principatité,
Vu la Loi n° 492 du 3 janvier 1949 ...
Journal n°0656
du 17 janvier 1871
. rue Rousseau. 3, et chez M. St-Hilaire À IIONNRIVIKNTS :
Annonces. . . . 25 Omit. la ligne éditeur de musique du Conserv. hop. e t directeur du Comptoir général des compositeurs. rue dut. Poissonnière ...
Journal n°7257
du 25 octobre 1996
de 2/3 pièces, cuisine. salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 5.000 F.
1.e délai d'affichage de ces appartements court du 10 au 29 octobre 1996.
- 5, nie Singe - étage à droite. composé de 3 ...
Journal n°3771
du 13 mars 1930
une chanteuse française qui, sous le rapport du talent, n'aurait rien à envier à Mile Lotte Schcene.
A. C.
JOURNAL DE MONACO 3
SOCIETE ANONYME
DES
SAINS DE RER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS ...
Journal n°0006
du 4 juillet 1858
21 » Beau
23 5 21 5 beau
5 24 n 22 5 beau
Je ne sais quel reste de cette virginité primitive du sol se sent partout à côté de la végétation moderne, dans ce pays pittoresque. Le jeune et le ...
Journal n°5105
du 8 août 1955
Journal de Monaco
CONSEIL NATIONAL. Comte rendu de la séance publique
du 17 mai 1955 (p. 45 à 80).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n) 1164 du 22 jaillît 1955 portant nomination d ...
Journal n°1528
du 15 novembre 1887
marchandises garnissant le Café Riche devront en faire l'offre audit Syndic jusqu'au 22 novem bre prochain, à 9 heures du matin.
HOUSE AGENT
Agence de Location (Villas)
VENTE DE TERRAINS dans de bonnes ...
Journal n°0262
du 14 juin 1863
. Monseigneur Frédéric-Guillaume--Alexandre—Ferdinand , Comte de Wurtemberg.
Par Ordonnance Souveraine du 3 Juin courant, sont autorisés :
M. le Baron Edouard Imberty. Gouverneur-Général de la Principauté, à ...
Journal n°0407
du 1 avril 1866
par un bouquet d'immortelles, ou par une branche de pin; mais, à Monaco, le feuillage béni de Pâques-fleuries c'est le palrnier, le fier rameau du martyre et du triomile, et nous sommes heureux que la ...
Journal n°2938
du 7 juillet 1914
-Nicolas, élevée de deux 4tageesur rez-de-chaussée, cadastrée n° 38 p. section C, -confrontant : du nord, la place Saint-Nicolas.; de l'est, 3a rue del'Eglise ; du midi, Mme Plati ; de l'ouest, Fissore, Sauvaigo et ...
Journal n°7228
du 5 avril 1996
-EUROPE" (C.A.R.T.) à étendre ses opérations en Principauté (p. 519).
Arrêté Ministériel n" 96-118 du 29 Mars /995 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de tanin ...
Journal n°1069
du 31 décembre 1878
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J,-J. Rousseau, 3, et chez M, St-Hilaire, AnoNsKuuNTS
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°3787
du 3 juillet 1930
'électroradiologie.
ART. 3.
Les frais honoraires prévus aux paragraphes I à VI inclus de l'article 26 de l'Arrêté Minisériel du 11 avril 1930 pour les médecins électroradiologistes et radiothérapeutes sont majorés de 50 ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
Commission de Contrôle de la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à ...
Journal n°2911
du 30 décembre 1913
dont la fourniture gratuite est assurée par l'Office.
9. — A défaut d'indications du médecin, les quantités fournies en exécution d'une ordonnance ne seront remboursées que jusqu'à concurrence :
de ...
Débats 1995
du 31 décembre 1995
conomiques
extrémement
Gouvernment
jardinièies
iouvernement
Inst
ution
Cotnmune
lesTravaux
Publicset
stir
Gotiwrnement
finvaux
aitt
jardMières
endredi
ntt
ionnement
tatimmer
GOUVerlleltielit ... assortis trois d'entre eux interviendront à la première séance publique de la session ordinaire du mois prochain, c'est-à-dire le 9 mai, comme cela été convenu entre nous et avec le Gouvernement.
Je donne ...
Journal n°3614
du 7 avril 1927
1917 ;
Vu la délibération, en date du 23 mars 1927, du Conseil de Gouvernement ;
Ai-ratons :
ARTICLE PREMIER.
Dans la nuit du 9 au 10 avril 1927, à vingt-trois heures, l'heure légale sera avancée ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 26 janvier 2010 enregistré,
Le nommé :
- P. R.
Né le 5 septembre 1974 à Chelmsford (Grande-Bretagne)
De C. et de L. C. L ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 26 janvier 2010 enregistré,
Le nommé :
- P. R.
Né le 5 septembre 1974 à Chelmsford (Grande-Bretagne)
De C. et de L. C. L ...
Journal n°6094
du 12 juillet 1974
Composition du I au
9, rueBaronde Sainte- 1 pièce, cuisine,w.c., terrasse 4-7-74 23-7-74
Suzanne
L'Adjoint à' l'Adoilnistraterir des Domaines Paul ArrroNnar.
INFORMATIONS
Le Kstival ...
Journal n°5740
du 29 septembre 1967
'emprisonnement à temps ;
2°) l'interdiction à 'temps de certains droits civiques, civils ou de famille ;
3°) l'amende. ART, 9.
Les peints, en matière de simple police, sont : 1°) l'emprisonnement ;
2°) l ...
Journal n°0361
du 14 mai 1865
doute, dans une juste mesure, des réparations pour les dommages occasionnés.
AUGUSTE MARCA DE. CHRONIQUE DU LITTORAL.
Lundi dernier, à 3 heures de l'après-midi, a eu lieu à Nice la distribution des ...
Journal n°1702
du 17 mars 1891
MONACO
Arrivées du 9 au 15 Mars 1891
PORT-MAURICE br.-g. Angela Madre, it., c. Casabono. fûts vides.
GÊNES, yacht à vap. Marchera, angl., e. Dimmick, passag.
NICE, yacht à voiles, Blue-Roch, angl ...
Journal n°2490
du 27 mars 1906
'année.
ART. 3.
Les sommes provenant desdites ventes seront versées à la Caisse des dépôts et consignations et les ayants-droit pourront les réclamer jusqu'à l'expiration du délai ordinaire de la prescription ...
Journal n°0278
du 11 octobre 1863
'auteur a prise pour épigraphe : « Si c'est là vos amours, vous me faites pitié! » rend parfaitement compte de l'inspiration de ce livre.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 Octobre 1863.
NICE. h ...
Journal n°5042
du 24 mai 1954
, avenue du Général de Gaulle;
Vu les actes en brevet reçus par Me Auguste Settimo, notaire à Monaco les 15 féVrier et 22 avril 1954, contenant les statutsde ladite société au capital (le Cinq Millions (5 ...
Journal n°3166
du 19 novembre 1918
Secrétaire d'État, FR. ROUSSEL.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
NQI,A$, Ministre d'État de la Principauté, Vtir1/40rdonnance du 3 septembre 1918, insti-
tuant un Comité Consultatif de Ravitaillement ;' Vu la ...
Journal n°4257
du 25 mai 1939
l'orang-outang et du gibbon.
Il habite surtout les forêts équatoriales et y règne en maître avec l'éléphant et le rhinocéros. C'est un
personnage farouche iet, peu sympathique. Il se dresse à l ...
Journal n°1494
du 22 mars 1887
CLASSE. — Yachts de 5 à 10 tonneaux. — 1" prix : Bonita (français), une médaille en argent du ministre de la marine et 700 fr.; 2' prix : Zena (italien), une médaille en argent du C. N. N., et 400 fr. ; 3 ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.180 du 7 mai 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du quartier ordonnancé de Fontvieille
7913_7-5.pdf 7913_7-3.pdf 7913_7-6.pdf 7913_7-2.pdf 7913_7-1.pdf 7913_7-4.pdf ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ...
Journal n°4415
du 4 juin 1942
1912 promulguée par l'Ordonnance Souveraine du 19 avril 1914, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date. d-c ...
Journal n°2916
du 3 février 1914
connus, a été assigné à comparaître, en personne, le mardi 3 mars 1914, à 9 heures du matin, devant le Tribunal correctionnel de Monaco, sous la prévention d'abus de confiance ; — délit prévu et réprimé ...
Journal n°2071
du 22 mars 1898
offerts par la Société des Bains de Mer de Monaco, médaille argent offerte par la Société Nautique de Marseille.
3e, iqimosa, à M. C.-M. Swire, 75 francs offerts par la Société des Bains de Mer de Monaco ...
Journal n°3817
du 22 janvier 1931
'Ordre de Saint-Charles :
Commandeur :
M. Léon Garibaldi, Directeur politique du journal « L'Eclaireur de Nice et du Sud-Est ».
Chevaliers :
MM. François Mugnai, Consul de Monaco à Livourne ...