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Journal n°7705
du 27 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 37 du 12 mai 2005 modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée.
, ces ordonnances ainsi que leurs annexes peuvent être consultées par tous les intéressés à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
C - Le secteur des opérations ... , ces ordonnances ainsi que leurs annexes peuvent être consultées par tous les intéressés à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
C - Le secteur des opérations ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2898 du 22 septembre 2014 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
SARL Petrogas Group Monaco - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 2 mars 2017, enregistré à Monaco le 29 mars 2017, Folio Bd 13 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 2 mars 2017, enregistré à Monaco le 29 mars 2017, Folio Bd 13 ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2376 du 2 juillet 2015 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
juillet 2015, a été transmise à S.E M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 2 juillet 2015.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 3 juillet 2015. ... juillet 2015, a été transmise à S.E M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 2 juillet 2015.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 3 juillet 2015. ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1299 du 5 avril 2017 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 5 avril 2017.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 5 avril 2017.
... , a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 5 avril 2017.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 5 avril 2017.
...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.497 du 11 avril 2024 portant nomination d'un Conseiller Technique au Conseil National.
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8397
du 31 août 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.056 du 25 juillet 2018 portant nomination d'un Administrateur au Secrétariat Général du Gouvernement.
la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
WLG CORPORATE SERVICES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 septembre 2015, enregistré à Monaco le 5 octobre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 septembre 2015, enregistré à Monaco le 5 octobre 2015 ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2273 du 1er juillet 2013 suspendant certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1121 du 8 avril 2013 suspendant certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2927 du 3 juillet 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-331 du 23 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023-4296 du 8 septembre 2023 portant ouverture d’un concours en ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023-4296 du 8 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1654 du 14 mai 2008 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'article 10, alinéa 35 de l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'article 10, alinéa 35 de l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-619 du 23 décembre 1998 autorisant l'exploitation d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
:
Article Premier
Mme Nicole CHAUMETON, pharmacien, est autorisée à exploiter, en qualité de Directeur adjoint, la S.A.M. "LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES DE MONTE-CARLO" sise 26, rue de la Costa.
Art. 2 ... 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme Nicole CHAUMETON, pharmacien, est autorisée à exploiter, en qualité de Directeur adjoint, la S.A.M. "LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES DE MONTE ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6 quai Antoine 1er.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6 quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6 quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...