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Journal n°6732 du 3 octobre 1986
personnes 433.400 F « Foyer de huit personnes et plus 461,700 F Vendredi 3 Octobre 1986 JOURNAL DE MONACO 9l9 « Les ressources à prendre en considération sont constituées par l'ensemble des revenus ...
Journal n°3639 du 29 septembre 1927
'Administration ; 2° Modifications à apporter aux Statutà larticles 56-9-22-25-26 et 35) par suite de l'augmentation du capital social et pour diverses mises au point. LE CONSEIL. D'ADMINISTRATION. Chemins de Fer ...
Journal n°4804 du 31 octobre 1949
, • . MAttjuler Nléolas MIDECIN Marée) MÉDECIN Bani— ..... . 419 '361 342 312 288 4b4 382 487 409 4b3. 3a1 552 JOURNAL 1)E MONACO Lundi 31 Octobre leo MM. MÉDECIN Roger- Félix 010 RAVAIIINO Michel ...
Journal n°2676 du 28 septembre 1909
'une si saisissante bizarrerie ; 1 9 3 JOURNAL DE MONACO 3 il fut aussi un savant : philologue précoce, qui, adolescent, donna les premières leçons de sanscrit à Michel Bréal ; physicien ...
Journal n°3140 du 21 mai 1918
PLAGE DE LARVOTTO Etablissement ouvert tous les jours de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. du soir ryt9c,,,c LEÇONS DE NATATION DOUCHES (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique) Un ...
Journal n°4219 du 1 septembre 1938
cent mille francs (1.500.000 frs), à la somme de trois millions (le francs (3.000.000 de -francs) ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par_ les Ordonnances des .17 septembre 1907 et ...
Journal n°3288 du 18 janvier 1921
l'affichage des prix. -A-v*-tur.CCiNIMUNI4ettS : Enquête de commodo et incommodo. Kcnos 14:1. Non vELLEs : -Don ,de M. c4c, Jacobs-Kantsteix. Etat des jugements du Tribunal Correctionnel. Tir ...
Journal n°4065 du 10 octobre 1935
capitale. Et cependant Mme de Sévigné était ravie. « Nous ne pouvons nous lasser, écrivait-elle à Mme de Grignan d'admirer la diligence et la fidélité de la poste. Je reçois le 18 ta lettre du 9, c'est tout ...
Journal n°5079 du 7 février 1955
création de 100 parts de fondateur, — modification des articles 8.9 (ter alinéa) I1-25 (5mo alinéa) ; — adjonction d'un alinéa supplémentaire à l'article 25, — modification des articles 31-42-45 des ...
Journal n°8063 du 6 avril 2012
) région frontalière entre l’Afghanistan et le Pakistan (ancienne adresse), b) A2, City Computer Plaza, Shar-e-Now, Kaboul, Afghanistan (ancienne adresse), c) Microrayan 3rd, Apt. 45, block 21 ...
Journal n°0133 du 16 décembre 1860
MY vols TROIS MOiS 3 Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE ------nn•n«...---,-----n-------, CENTIGRADE t 8 HEURES 2 HEURES 6 HEURES 9 Décembre 10 ld.11 id.1 ...
Journal n°8002 du 4 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-45 du 28 janvier 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
actuellement détenu à la prison centrale de Kinshasa. (3) Gaston Iyamuremye [alias : a) Rumuli, b) Byiringiro Victor Rumuli, c) Victor Rumuri, d) Michel Byiringiro]. Date de naissance : 1948. Lieu de ... actuellement détenu à la prison centrale de Kinshasa. (3) Gaston Iyamuremye [alias : a) Rumuli, b) Byiringiro Victor Rumuli, c) Victor Rumuri, d) Michel Byiringiro]. Date de naissance : 1948. Lieu de ...
Journal n°5039 du 3 mai 1954
prévu par l'Article 49 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913. ART. 3. Le Procureur Général prés la Cour d'Appel est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, au Palais de Justice, le ...
Journal n°5641 du 5 novembre 1965
Souveraine no 3.420 du 4 novembre 1965 nommant rut Conseiller Privé de S.A.S. le Prince Souverain (p. 787). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 65-286 du 21 octobre 1965 fixant le taux de la ...
Journal n°2459 du 22 août 1905
organisés par le Comité des fêtes de la Saint-Roman continue, chaque dimanche soir, à attirer une nombreuse et élégante affluence dans !a coquette salle de verdure des allées Sainte-Barbe. C'est un des ...
Journal n°4694 du 25 septembre 1947
• numéro 22, ' Exploit de Me Jean-J. àfitrquet, huissier à 'Molette°, en .ate tin 9 juillet 4946. Trois Actions de la Société Anou:vine des l'ains de Mer et dti•Cerfde des Etrangefs à Monaco, phi-tant les ...
Journal n°3310 du 14 juin 1921
qui livrent périodiquement l'Europe à des guerres condamnables par l'esprit de sagesse qui doit désormais gouverner le monde. Mais vous aussi vous avez eu vos guerres, seulement c'était, jadis, pour ...
Journal n°4001 du 19 juillet 1934
et NEDACTION: 'au Ministère d Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°4853 du 9 octobre 1950
'Égypte en PrinciPaUté. (p. 589). INSERTIONS ET .ANNONCES LÉGALES (p. b89-598). 584 JOURNAL DE MONACO Lundi 9 Octobre 1950 , MAISON SOUVERAINE Visite de S.M. le Roi Farouk Ier d'Égypte à S.A ...
Journal n°1566 du 7 août 1888
gre a gre pour ies autres toge tiuus on s'abonne, pour la France, à Paris; à l'agence Huas, rue 1.4. Rousseau, 3, et aies 31, ÂBONNIIIII1NTS iditeur de musique du conserv. Imp. et ...
Journal n°6071 du 1 février 1974
.885 1.810 271 1,925 2.005. 290 2.060 2.145 300 2.130 2,220 C. - Agents de maîtrise Salaires mensuels minima garantis (40 h. par semaine, soit 173,33 par mois) 1/10/73 1/3/74 a ...
Journal n°3422 du 7 août 1923
cadastral sous le numéro 133 p. de la section C, 171 JOURNAL DE MONACO 3 confinant : au nord, à la rue des Briques ; à l'est, à Mme Laugier, née Tamburini ; à l'ouest, à M. Emile Olivier, M. Marius ...
Journal n°5647 du 17 décembre 1965
désignant' un suppléant chargé de gérer une élude dé notaire (p. 876). Ordonnance Souveraine n° 3.463 du 10 décembre 1965 accordant l'honorariat à un ancien professenr du Lycée Albert let (p. 817 ...
Journal n°5163 du 17 septembre 1956
, représentant la Compagnie de .Navigation et par le Cornmandant dtrI3oed; le Commodore John Anderson. Le Prince et la Princesse étaient accompagnés de M. Pierre Rey, Administrateur des biens de S. A, S. le ...
Journal n°4488 du 21 octobre 1943
'Arrêté Ministériel du 24 mars 1943, sus-visé, modifié par l'article 3 de l'Arrêté Ministériel du 22 septembre 1943, tout consommateur àgé de moins de 13 ans, a droit, à la Section des Cartes de Rationnement. à l ...
Journal n°7904 du 20 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0996 du 17 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 12ème Marathon de Monaco et des Riviera et du 6ème 10 kilomètres de Monaco
1er, dans sa totalité. 3°) Le dimanche 22 mars 2009 de 00 heure 01 à 15 heures 00 : - avenue Princesse Grace sur la voie aval, dans sa partie comprise entre l’échangeur Saint Roman et la frontière ... 1er, dans sa totalité. 3°) Le dimanche 22 mars 2009 de 00 heure 01 à 15 heures 00 : - avenue Princesse Grace sur la voie aval, dans sa partie comprise entre l’échangeur Saint Roman et la frontière ...
Journal n°5786 du 16 août 1968
° 492 du 3 janvier 1949, réglementant tes _associations et leur accordant la personnalité civile, complétée par la Loi n° 516 du 23 juillet 1953 ; Vu les statuts présentés par l'association dénommée A.M.O.R.C ...
Journal n°7663 du 6 août 2004
1 an) 9,60 € - Estampille détériorée ou perdue 3,30 € - Attestation 5,30 € Vendredi 6 août 2004 JOURNAL DE MONACO - Carnet à souche « véhicules de collection » 17,00 € - Carnet « WW ...
Journal n°3290 du 1 février 1921
Tanger, jockey, sans domicile fixe et dont la résidence actuelle est inconnue, a été cité à comparaître personnellement le mardi 22 février 1921, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de ...
Journal n°6906 du 2 février 1990
'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine nt, 9.690 du 23 janvier 1990 portant nomination d'un Vice-président à la Cour RAINIER III PAR LA GRAcn DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 ...
Journal n°4444 du 17 décembre 1942
bénéficier de certaines distributions supplémentaires. ART. 3. Elle sera délivrée en même temps que la carte de grossesse instituée par l'Arrêté Ministériel du 1 er juillet 1942 sus-visé, c'est-à-dire dès ...
Journal n°7924 du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.291 du 28 juillet 2009 fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas d’adoption
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.271 du 3 juillet 2003 relative au congé d’adoption accordé aux salariés ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.271 du 3 juillet 2003 relative au congé d’adoption accordé aux salariés ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ...
Journal n°3909 du 27 octobre 1932
et 'REDACT1ON: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION: à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS: Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°3432 du 16 octobre 1923
. SOCCAL. Etude de Me CH. SOCCAL, huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco. VENTE SUR SAISIE-EXÉCUTION Le lundi 22 octobre 1923, à 14 heures, et jours suivants, à la villa Gloriette ...
Journal n°3251 du 25 mai 1920
, né le 22 février 1881, à Milan (Italie), demeurant à Monte-Carlo. — Infraction à l'Arrêté ministériel du 14 avril 1920 : 16 francs d'amende. V. M.-L., hôtelier, né le 8 avril 1881, à Polignac (Haute ...
Journal n°3488 du 11 novembre 1924
Brabançonne. Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences du 28 octobre et 4 novembre 1924,- a prononcé les jugements suivants : I. C.-J.-B., tailleur d'habits, né le 3 septembre 1904, à Monaco, y ...
Journal n°1504 du 31 mai 1887
talent. 11^1110•1111 C'est en pleine guerre de sécession que se déroule le nouveau et très intéressant roman de Jules Verne, Nord contre Sud, qui a paru à la librairie Hetzel. (Un volume in-18, 3 fr ...
Journal n°7044 du 25 septembre 1992
mémoire de la Princesse Grace. C'est dans un profond recueillement qu'une messe à la mémoire de la Princesse Grace a été célébrée le 14 septembre en la Cathédrale par Mgr Joseph Sardou, Archevêque de ...
Journal n°3608 du 24 février 1927
oz SOIXANTE-DIXIEME ANNÉE. — N° 3.608. Le Nurnero . O. centimes. JEUDI 24 FEVRIER 1927. JOURNAL nE IVI DI A C: JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°5648 du 24 décembre 1965
.de",(atiSte:.Êteetbrai&L.3). INFORMATIONS DIVERSES INSERTIONS LÉGALES ET ANN6NCES (O. 893 à 898) A la Salle Gnitier (p. 893). • •^ • s•' 7 • 890 JOURNAL DE MONACO Vendredi 24 Décembre 1965 MAISON SOUVERAINE ...
Journal n°7830 du 19 octobre 2007
titre de remboursement des frais de campagne électorale à l'élection du Conseil National du 3 février 2008 (p. 1968). Arrêté Ministériel n° 2007-500 du 11 octobre 2007 autorisant la modification des ...
Journal n°7698 du 8 avril 2005
prévention d'infraction à mesure de refoulement. Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964. Pour extrait : P/Le Procureur Général Le ...
Journal n°3429 du 25 septembre 1923
'ac- RENTRÉE DES CLASSES La rentrée des classes aura lieu le lundi Ie. octobre : pour les garçons, à 8 heures; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin. e* M. le Directeur reçoit les familles tous les ...
Journal n°0027 du 28 novembre 1858
-aw2,..7-, ANNONCES.-,KÉctaers, FAITS tiONACO. 25 cent. la ligie . 50 » . 4 franc THEROMÈTRE CENTIGR. dell' ÉTAT atmosphère d 2 heures 6 heures 9 1 t 3 44 8 4,:.n 41 • a Beau nuageux ...
Journal n°5306 du 15 juin 1959
par l'article 13 de l'Ordonnance du 2 juillet 1908 sont ainsi fixés : Navires à rames 300 fr. par navire Navires A. moteur de moins de 50 tonneaux 500 fr, par navire ART. 3. Les tarifs de ...
Journal n°4089 du 26 mars 1936
Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à, gré S ...
Journal n°7987 du 22 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3122 du 19 octobre 2010 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2010 sur le quai Albert 1er
: Article Premier. Du lundi 22 novembre 2010 à 08 heures 01 au dimanche 9 janvier 2011 à minuit, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d’organisation, d’urgences et de secours est ... : Article Premier. Du lundi 22 novembre 2010 à 08 heures 01 au dimanche 9 janvier 2011 à minuit, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d’organisation, d’urgences et de secours est ...
Journal n°5220 du 21 octobre 1957
des Services Fiscaux (p. 988). Ordomance Souveraine n° 1.639 du 14 octobre 1957, portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.478 du 3C janvier 1957 (p. 988). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté ...
Journal n°4760 du 27 décembre 1948
vœux à l'occasion des Fêtes de Noël et du renouvellement de l'Année. 790 JOURNAL DE MONACO Lundi 27 Décembre .1948 ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 3.780, du 15 décembre 1948 ...
Journal n°3916 du 15 décembre 1932
et REDACTION: au Ministère oratat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces: 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°5433 du 20 novembre 1961
ORACB DB DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les articles 2 e 3 de l'Ordonnance Souveraine du 9 décembre 1913, sur l'exercice et la discipline de la profession d'Avocat-Défenseur et de la profession d ...
Journal n°3499 du 27 janvier 1925
Professionnels Étrangers; Vu la délibération, en date du 3 décembre 1924, .du Conseil de Gouvernement ; -Arrêtons : ARTICLE PREMIER. MM. Maurice Genin et Joseph Davico, proprié taires à Monaco, sont ...
Journal n°5633 du 10 septembre 1965
Vendredi 10 Septembre 1965 NOMI3NCLATtJRF. CODE DEÉINITION Coeffi- cients Quartier de derrière à trois c6tes traité ART 3 Quartier de derrière à trois côtes comprenant la cuisse, l'aloyau la ...
Journal n°3054 du 26 septembre 1916
, Arrêtons ARTICLE Fr. — Dans la nuit du 3o septembre au 1er octobre, à minuit, l'heure légale sera retardée de 6o minutes. ART. 2. — M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l ...
Journal n°6606 du 4 mai 1984
'infraction est découvert sur le territoire d'un Etat autre que l'Etat d'immatriculation de l'aéronef. 4. En ce qui concerne les Etats visés à l'article 9 et dans les cas prévus au alinéas a), b), c), et e) du ...
Journal n°2762 du 25 avril 1911
qu4Insera procédé, le mercredi 3 mai 1911, de 9 berces d1 Matin à-4 hetires du soir, dans la salleVes venteedUIVIont-de-Piété, 15, avenue des Fleurs, Monte Carlo; ,et-eonformément à l'article ler ...
Journal n°7731 du 25 novembre 2005
Cession de parts - Modifications aux statuts " S.C.S. BOYER, PLATINI & Cie "
Suivant acte sous seing privé du 8 septembre 2005, enregistré à Monaco le 9 septembre 2005, folio 17V case 5 : M. Jean-Pierre PLATINI a cédé à un nouvel associé commandité, Mme Pascale BRUNO, 1 ... Suivant acte sous seing privé du 8 septembre 2005, enregistré à Monaco le 9 septembre 2005, folio 17V case 5 : M. Jean-Pierre PLATINI a cédé à un nouvel associé commandité, Mme Pascale BRUNO, 1 ...
Journal n°8214 du 27 février 2015
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 décembre 2014, enregistré, le nommé : - C. D., né le 15 septembre 1965 à Gênes - Italie, d’E. et de B. M., de nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 décembre 2014, enregistré, le nommé : - C. D., né le 15 septembre 1965 à Gênes - Italie, d’E. et de B. M., de nationalité italienne ...
Journal n°1364 du 23 septembre 1884
première fois en 1806 (L,22 de vingt-cinq ans et porté à quarante, puis concédé une deuxième fois, le 30 juin 1840, jusqu'au 31 décembre 1867, et enfin de nouveau prorogé de treille ans par la loi du 9 ...
Journal n°7297 du 1 août 1997
Jardin Exotique - 1" étage :l gauche, composé de 4 pièces, cuisine, bains, w.c., cave. Le loyer mensuel est de 7.500 F. - 9, rue Malbousquet - 3h"" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains ...

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