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Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3927 du 26 septembre 2019 portant nomination d'un Technicien dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4543 du 25 novembre 2020 portant nomination d'une Directrice Puéricultrice dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1482 du 4 mai 2020 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 mai 2020, a été transmise à S.E. M. le ... la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 mai 2020, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2316 du 13 mai 2024 portant nomination d'une Directrice dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 13 mai 2024, a été transmise à S.E. M. le ... la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 13 mai 2024, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.699 du 30 juin 2008 portant nomination du Secrétaire d'Etat
la décision souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jacques BOISSON, Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... la décision souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jacques BOISSON, Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.063 du 26 janvier 2022 portant nomination du Secrétaire d'État.
Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Yvette Lambin-Berti, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Yvette Lambin-Berti, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Délégué ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-752 du 19 octobre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
Avis de vacance d’emploi n° 2010-006 d’un poste d’Attaché(e) Technique est vacant au Jardin Exotique
;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Avis de Convocation - HEDWILL
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 €
Siège social : "Le Margaret" - 27, boulevard d'Italie - Monaco
gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l ... gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0096 du 12 janvier 2015 concernant l’affichage en période électorale
suivants :
MONACO-VILLE
Place de la Mairie - Face à la Poste
FONTVIEILLE
Avenue Prince Albert II - Sur l'esplanade du Centre Commercial
Terrasses de Fontvieille - Face à l’Espace Léo Ferré
Avenue des ... suivants :
MONACO-VILLE
Place de la Mairie - Face à la Poste
FONTVIEILLE
Avenue Prince Albert II - Sur l'esplanade du Centre Commercial
Terrasses de Fontvieille - Face à l’Espace Léo Ferré
Avenue des ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-694 du 21 novembre 2016 abrogeant l'arrêté ministériel n° 85-153 du 26 mars 1985 relatif au statut des médecins attachés à un service du Centre Hospitalier Princesse Grace.
statut des médecins attachés à un service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... statut des médecins attachés à un service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-583 du 14 novembre 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
:
ARTICLE PREMIER.
Mlle Véronique CAMPANA, Administrateur principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu ... :
ARTICLE PREMIER.
Mlle Véronique CAMPANA, Administrateur principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
C.BOAT MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
livraison, l'entretien et la gestion de tous bateaux de plaisance, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se ... livraison, l'entretien et la gestion de tous bateaux de plaisance, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
GROUPE EXPRESSION SARL CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 5 juillet 2016, enregistré à Monaco le 19 juillet 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 5 juillet 2016, enregistré à Monaco le 19 juillet 2016 ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
AVIATRAX MC
’immatriculation). Toutes activités d’assistance, de recherche de clientèle et d’équipage, de marketing et de gestion dans le domaine de l’aviation pour toutes compagnies aériennes publiques ou privées y compris la ... ’immatriculation). Toutes activités d’assistance, de recherche de clientèle et d’équipage, de marketing et de gestion dans le domaine de l’aviation pour toutes compagnies aériennes publiques ou privées y compris la ...