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Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3561 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
transmise à S. E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 6 décembre 2012.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 6 décembre 2012. ... transmise à S. E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 6 décembre 2012.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 6 décembre 2012. ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3873 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 novembre 2016, a été transmise à S ... Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 novembre 2016, a été transmise à S ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Société en Commandite Simple "BROUSSE & CIE"
qui devient "DA SACCO et CIE" -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, boulevard de Belgique a convenu de céder à M. Franco DA SACCO, commerçant, demeurant à Monaco, 4, rue Bosio, 1.350 parts, et à deux associés commanditaires, 2.150 parts, soit la totalité des 3.500 parts lui ... , boulevard de Belgique a convenu de céder à M. Franco DA SACCO, commerçant, demeurant à Monaco, 4, rue Bosio, 1.350 parts, et à deux associés commanditaires, 2.150 parts, soit la totalité des 3.500 parts lui ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Avis de recrutement d'une sténodactylographe au Greffe Général
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe au Greffe Général.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe au Greffe Général.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-29 du 6 avril 1999 abrogeant l'arrêté municipal n° 98-51 du 16 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
HABITAT ENERGIE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 octobre 2011, enregistré à Monaco le 21 octobre 2011 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 octobre 2011, enregistré à Monaco le 21 octobre 2011 ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
CAROLI LOC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 21 juillet 2017, enregistré à Monaco le 1er août 2017, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 21 juillet 2017, enregistré à Monaco le 1er août 2017, Folio ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONTE-CARLO BOAT SALES
:
Dénomination : « MONTE-CARLO BOAT SALES ».
Objet : « La société a pour objet :
En Principauté de Monaco et à l’étranger, import, export, vente, commission, courtage à l’exclusion des activités réservées aux ... :
Dénomination : « MONTE-CARLO BOAT SALES ».
Objet : « La société a pour objet :
En Principauté de Monaco et à l’étranger, import, export, vente, commission, courtage à l’exclusion des activités réservées aux ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Avis de recrutement d'une sténodactylographe au Greffe Général.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe au Greffe Général.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe au Greffe Général.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Avis de recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Avis de recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Avis de recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Avis de recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe au Parquet Général.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Avis de recrutement d'une secrétaire sténodactylographe au Greffe Général.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire sténodactylographe au Greffe Général.
La durée de l'engagement sera d'une année, la période ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire sténodactylographe au Greffe Général.
La durée de l'engagement sera d'une année, la période ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Arrêté Municipal n° 2005-049 du 14 juillet 2005 portant nomination d'un
Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ...