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Journal n°8403
du 12 octobre 2018
GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
est prévue.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 12 octobre 2018.
... est prévue.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 12 octobre 2018.
...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Avis de Convocation - COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ETUDES
ET D'EXPLOITATION COMMERCIALES en abrégé "CAUDECO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 €
Siège social : 38, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour la gestion ;
- Affectation des résultats et distribution des dividendes ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l ... ; approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour la gestion ;
- Affectation des résultats et distribution des dividendes ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
"ASSOCIATION SPORTIVE DE MONACO FOOTBALL CLUB"
'ancien, sera essentiellement de favoriser dans la Principauté et en tous lieux, la pratique du football et de préserver l'esprit sportif qui doit y présider notamment :
- par la participation des équipes ... 'ancien, sera essentiellement de favoriser dans la Principauté et en tous lieux, la pratique du football et de préserver l'esprit sportif qui doit y présider notamment :
- par la participation des équipes ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-594 du 11 octobre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-272 du 28 mai 2010 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires
sein de la Commission Paritaire correspondant à la catégorie «A» des emplois permanents de l’Etat ;
- membre titulaire représentant l’Administration au sein des Commissions Paritaires correspondant aux ... sein de la Commission Paritaire correspondant à la catégorie «A» des emplois permanents de l’Etat ;
- membre titulaire représentant l’Administration au sein des Commissions Paritaires correspondant aux ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
.O.M. tant à Monaco, qu'à l'étranger auprès des pouvoirs publics, de la justice, des administrations, des collectivités et de tout organisme ou personne publique ou privée et de nouer toute relation de ... ostéopathes membres du R.O.M. tant à Monaco, qu'à l'étranger auprès des pouvoirs publics, de la justice, des administrations, des collectivités et de tout organisme ou personne publique ou privée et de nouer ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.564 du 18 novembre 2002 portant promotions
ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi
, Commandant la Compagnie de Nos Carabiniers, Aide de Camp de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, Notre Fils Bien-Aimé,
Ricardo KUTHE, Consul honoraire de Monaco à Valparaiso,
Manuel Marron GONZALEZ, Consul ... , Commandant la Compagnie de Nos Carabiniers, Aide de Camp de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, Notre Fils Bien-Aimé,
Ricardo KUTHE, Consul honoraire de Monaco à Valparaiso,
Manuel Marron GONZALEZ, Consul ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-565 du 24 septembre 2012 maintenant une fonctionnaire en position de détachement
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.893 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Conservateur à la Direction des ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.893 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Conservateur à la Direction des ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-224 du 6 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-86 du 30 septembre 2002 portant fixation
des droits d'entrées au Jardin Exotique
, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 30 septembre 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 30 septembre 2002.
P/Le Maire ... , de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 30 septembre 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 30 septembre 2002.
P/Le Maire ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-102 du 30 décembre 2004
portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique
, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 30 décembre 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 30 décembre ... , chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 30 décembre 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 30 décembre ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-083 du 21 octobre 2003 portant fixation
des droits d'entrées au Jardin Exotique.
ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 21 octobre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat
Monaco, le 21 octobre 2003 ... ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 21 octobre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat
Monaco, le 21 octobre 2003 ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.277 du 8 avril 2015 portant nomination au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles
Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République italienne auprès de Notre Principauté, est nommé au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République italienne auprès de Notre Principauté, est nommé au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.186 du 14 mars 2011 modifiant et complétant l’ordonnance souveraine n° 3.505 du 1er mars 1966 portant création d’une Direction de l’Education Nationale, d’un Service des Affaires Culturelles et d’un Service des Congrès.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.505 du 1er mars 1966 portant création d’une Direction de l’Education Nationale, d’un Service des ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.505 du 1er mars 1966 portant création d’une Direction de l’Education Nationale, d’un Service des ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.919 du 31 juillet 2014 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République française auprès de Notre Principauté, est nommé au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République française auprès de Notre Principauté, est nommé au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.919 du 6 juillet 2016 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais ... des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais ...