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Journal n°2673
du 7 septembre 1909
Gouverneur Général, si celui-ci assiste à 'la séance pourra assurer le nombre requis.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Procureur Général et Notre Gouverneur Général sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°6296
du 26 mai 1978
.206,93 2 repaS
(5 —3)
8
1.859,57 1 repas
(6-3)
9
2.033,25
(a) Valeur calo:liée à compter du 01.05.1978, en application de l'article 2 du Décret français n° 78-516 du 3 mai 1978 (J.O. français ...
Journal n°3980
du 22 février 1934
capital faite, par les fondateurs, 'suivant acte
• reçu, par le même notaire, le 9 février 1934 ;
« 3° Délibération de la première Assemblée Gêné-
« rale constitutive de la dite Société, tenue, à ...
Journal n°4421
du 16 juillet 1942
du 9 avril 1942, approuvée par le Gouvernement (lut, n° 3.611, du 3 juin 1942) ;
Arrêtons :
Le droit d'entrée au Jardin Exotique est porté à 8 francs. Ce droit est réduit à 5 francs pour les ...
Journal n°7250
du 6 septembre 1996
l'ordonnance du 25 janvier 1937 ;
Arrête
ARTICLE PREMIER
Délégation est donnée à M. Gaston CARRASCO, Procureur Général. pour nous remplacer pendant notre absence, du 9 au 22 septembre 1996.
11 ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.072 du 10 janvier 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de Saint-Roman.
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 831 du 14 décembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et ...
Journal n°3127
du 19 février 1918
RÉDACTION :
au Secrétariat du Gouvernement.
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie tie Monaco, pl1c3 e la Visitation.
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne : Annonces, 25 cent. Pour les, autres ...
Journal n°0510
du 29 mars 1868
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9.1 mars 765 40 6 I. 15 2 11 8 61 serein
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23 — 759 92 7 » 16 » 13 » 61 ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
4683 or, lapis-lazuli, cornaline H.7,2 cm et L. 9,2 cm NE, XVIII dyn. rive ouest, Dra Abu el-Naga, tombe de Ahhotep, fouille de A. Mariette de 1859
22 Cairo Egyptian Museum Collier de la Princesse Ita ...
Journal n°5734
du 18 août 1967
Nouvelle) Société anonyme au capital de 80.000.000 Francs
Siège social: 6 et 8, Bd Haussmann — PARIS (9e). ci devant•— 50, rue d'Anjou — PARIS (8e). R. C. 66 B 1.051
Agence à Monte-Carlo, 3, boulevard ...
Journal n°2512
du 28 août 1906
'ivcire brut dépend naturellement beaucoup de la qualité : c'est ainsi que les dents de petites dimensions ne valent que 22 francs le kilogramme, alors que les dents propres à faire des billes de billard se ...
Journal n°0219
du 17 août 1862
affranchis sen if. refus — Les manuscrits non insérés ne seront pas rend is.
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE DU 10 AL 16 .4 OUT 186.
ETAT dora trnosphère VENTS
D.\ TES
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IIEUI1ES
beau nul 14 Août C2:3 ...
Journal n°2825
du 28 mai 1912
enfants en ont été le fruit : le dernier est né il 3 a seulement quelques semaines. S. A. la Duchesse consacra à Leur éducation tout Son temps, toute Son âme. C'était une mère accomplie, aussi bonne qu ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
ajoutées sous la rubrique « Personnes
physiques » :
1. Abd Allah Mohamed Ragab Abdel Rahman [alias a) Abu Al-
Khayr, b) Ahmad Hasan, c) Abu Jihad], né le 3 novembre 1957
à Kafr Al ...
Journal n°5228
du 16 décembre 1957
abrégé « S.A.G.E.C. »
au capital de 5.000.000 de francs
Publication prescrite par l'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'Arrêté de Son Excellence M. le Ministre d'État de la ...
Journal n°2936
du 23 juin 1914
, conformément aux voeux émis par cette Haute Assemblée :
10 à modifier l'article 99 de l'Ordonnance du 2 juillet 1909, sur la Police Municipale ;
20 à modifier les articles 3, r r, 14 et 22 de l'Ordonnance du ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Vente de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me AUREGLIA, notaire soussigné, le 5 avril 2006, réitéré par acte du même notaire, du 22 mai 2006, la " S.C.S. DEMONGEOT ET CIE ", dont le siège social est à Monaco, numéro 1 ... Suivant acte reçu par Me AUREGLIA, notaire soussigné, le 5 avril 2006, réitéré par acte du même notaire, du 22 mai 2006, la " S.C.S. DEMONGEOT ET CIE ", dont le siège social est à Monaco, numéro 1 ...
Journal n°5972
du 10 mars 1972
FONDS DE COMMERCE
Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par Ma L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 9 décembre 1971, Monsieur Robert-Joseph CHAMPIGNY, artisan et Mme Catlter•ineMarie-Madeleine SISMONDI ...
Journal n°2759
du 8 avril 1911
du port font partie de cette Commune.
3° La partie de la Principauté comprise entre le vallon de Sainte-Dévote et la frontière Est, à l'exception du quai Nord, formera la Commune de Monte ...
Journal n°4500
du 13 janvier 1944
prescriptions de la Loi et à appliquer avec rigueur, sans préjudice de poursuites judiciaires, les sanctions administratives à l'encontre de tout contrevenant.
Les étrangers résidant en Principauté (c'est-à ...
Journal n°0342
du 1 janvier 1865
année, il y aura, au Palais, lundi 2 janvier, à 9 heures du soir, réception à laquelle sont invités MM. les Consuls Etrangers, les Autorités, les Fonctionnaires et leurs femmes, ainsi que toutes les ...
Débats 1984
du 31 décembre 1984
propose donc de le renvoyer à cette Commission.
(Renvoyé).
3° - Projet de loi modifiant la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire.
C'est également une question qui relève de la Commission des ...
Journal n°5612
du 16 avril 1965
.
7°/ BONINO Marguerite, veuve RBNUCCI.
80/ S.A.M. L'ART MODI3RNE.
9 Bleue- ciel E 238 p. 17 bis, av. de l'Annonciade Terrain Escalier 97,57 Sté, C.I. RESIDENCE AUTEUIL.
239 p ...
Journal n°2798
du 28 novembre 1911
bien aux idées émises par l'ancienne Commission des Grands Travaux et fut approuvé à l'unanimité par l'ancien Conseil Communal, dans la séance du 3o décembre 19 1 o.
A leur tour, les trois Assemblées ...
Journal n°3407
du 24 avril 1923
(Italie), épicier, demeurant à Beausoleil. — Tromperie sur la qualité d'une marchandise : 3oo francs d'amende (par. défaut).
088
2 JOURNAL DE MONACO
M. R.-H.-A.-E., né le 9 niai 1900, à Monaco ...
Journal n°0807
du 9 décembre 1873
lioNNicluieNTs .
Un An
Six Mois
Trois Mois
12 Francs . 6 id. 3 id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
Monaco, le 9 Décembre 1S73.
ACTES OFFICIELS.
Le Prince, par Ordonnance du 22 ...
Journal n°4126
du 3 décembre 1936
,50 17 à 20 20 à 25
6 à 12
12 à 20
3 à 12
14 à 20
6
9 à 11
15
9
JOURNAL DE MONACO
du « CREDIT MOBILIER DE MONACO (Monl-dePiété) », à cet effet spécialement convoquée, a, à l ...
Journal n°6159
du 10 octobre 1975
Souveraine n° 5.662 du 2 octobre 1975 portant noie nation du Consul honoraire de lof Principauté à Hong-Kong (p. 817).
Erratum au « Journal de Monaco » du 3 octobre 19753 pages 795 et 797- — Ordonnance ...
Journal n°3931
du 23 mars 1933
par M. Delphin Boita, et de la fanfare du 25e B.C.A., les voitures ont défilé. Toutes ont, été applaudies."
Voici le palmarès:
let. prix, Les Ombrelles ; 2° prix, Hippisme ; 3. prix, Panier Louis XV ...
Journal n°0247
du 1 mars 1863
HEURES 2 HEURES 6 HEURES
21 Février I 12 0 2
22 id. Il ,? 14 0 11 5 12 0 13 3 10 9
23 id: '1.10 ' 5
24 id. 11- -- 4
Un troisième clerc de notaire, qui, par l'en-tremise d'une femme que nous ...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
qui requiert une évidente discrétion.
ART. 3.
L'habilitation particulière prévue à l'article 9 de la loi susvisée est délivrée par le Ministre d'Etat.
La durée de cette autorisation est mentionnée ...
Journal n°2940
du 21 juillet 1914
Condamine pour être ensuite statué conformément aux dispositions de l'Ordonnance du 21 avril 1911.
ART. 3.
Notre Ministre d'État est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le ...
Journal n°3278
du 30 novembre 1920
, établi à Nice (rue Trachel, no i 3 ter), est ouvert, les mardis, jeudis et samedis, de 9 heures à midi, à la marque des objets précieux de fabrication intérieure d'importation et de réimportation. Du 15 ...
Journal n°6645
du 1 février 1985
inférieur ou égal à 6.
Cc délai peut être porté à 10 jours. Dans ce cas, les viandes sont maintenues constamment pendant la durée du transport ou du stockage à une tempérmure inférieure ou égale à + 3° C ...
Journal n°7027
du 29 mai 1992
.997 du 22 septembre 1987, no 9.351 du 3 janvier 1989, no 9.415 du 30 mars 1989, no 9.776 du 10 mai 1990 portant nornination.de Membres du Conseil d'Administration du « Centre Scientifique de Monaco ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
.
(,'irradiation est cotée Z 1 ;
— pour le télécobalt, par fraction de 28 c•Gys pour les faisceau. de 0,5 à 4,9 MeV ;
— pour l'accélérateur par fraction de :
25 ça pour faisceaux de 0,5 à 4,9 Mev ; 20 cGys ...
Journal n°3553
du 11 février 1926
° Aperçu soMmaire des successions
(en l'absence d'inventaire) fr. 12
9° Procitration, consentement à ma-
riage, avération d'acte sous seing privé, fr. 12 »
10° Copie certifiée conforme ou expé ...
Journal n°5698
du 9 décembre 1966
.
902 JOURNAL DE MONACO
Vomi redi 9-Membre 1966
ART. 3.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement Princier.
ART. 4.
M. le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°4456
du 11 mars 1943
, expert-comptable, demeurant n°2, rue Caroline à Moriaco-Conciamine ;
Vu l'acte en brevet reçu par Me Eymin, notaire à Monaco, le 3 février '1943, contenant les Statuts de ladite Société au capital de ...
Journal n°0817
du 17 février 1874
.de prospérité; il compte aujourd'hui :
9,964 Frères.
3,973 Professeurs,
3,189 Novices.
Ce nombreux personnel est employé à la direction de : 1,143 établissements, recevant un total de 383,691 élèves ...
Journal n°6430
du 19 décembre 1980
. Klauk, B. Le Bret, A.
Leoni, A.P. Nouguier, J.P. Rousseau, C. de Santeul et A. Torre
et les pouPées d'Andrée I3esombes.
jusqu'au dimanche 11 janvier.
Les projections de films au Musée ...
Journal n°3252
du 1 juin 1920
seront publiés au Journal de Monaco dans un délai de quinzaine au maximum, à partir de la promulgation de la présente Ordonnance.
ART. 3.
En cas d'inexécution ou de violation des statuts approuvés, la ...
Journal n°4424
du 6 août 1942
Importexa, présentée par M. Joseph Olivié, Expert-Comptable, demeurant 9, rue Caroline, à Monaco ;
Vu les actes en brevet reçus par Me Settimo, nor taire à Mon.aco, les 22 avril et 15 juillet 1942 ...
Journal n°4408
du 16 avril 1942
applaudissements.
Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 31 mars 1942, a prononcé les jugements suivants :
P. A., hôtelier, né à Corciano (Italie), le
17 février t9o3, demeurant à Monte-Carlo. — Vols ...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
pour "Macbeth", opéra en 3 actes, créé en juin 2002 au Festival de Schwetzingen. Né à Palerme en 1947, M. Sciarrino a commencé à composer à l'âge de 12 ans ; cette précocité qui révéla très tôt son style ...
Journal n°0684
du 1 août 1871
.
5 6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 31
9 44
10 40
11 4
41 10
11 33
11 46
DE NICE A MENTON
» »30
» 65 . 45
• 75 » 55
1 ...
Journal n°1367
du 14 octobre 1884
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.4. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10
EDOUARD ...
Journal n°3640
du 6 octobre 1927
interdite à tous les véhicules venant de la direction de Nice, sauf pour les tramways électriques.
ART. 3..
Les contrevenants seront poursuivis conformément à loi.
Monaco, le ler octobre 1927.
Le ...
Journal n°2752
du 21 février 1911
dépit des mois écoulés, sa fraîcheur printanière et son délicieux parfum mélodique. Parmi les dons que les bonnes fées octroyèrent sans compter à M. Massenet, il en est un qui prime tous les autres : c ...
Journal n°5008
du 28 septembre 1953
janvier 1911, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917 ;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le ...
Journal n°5186
du 25 février 1957
application de l'Ordonnance Sotiveraine n° 3.077 du 18 août 1945, c'est également avant le ler Avril de l'année courante que doivent être déclarées à la Direction des Services Fiscaux les sommes payées au cours ...
Journal n°5495
du 25 janvier 1963
'occasion du XXXI I' Rallye Automobile Mente-Carlo (p. 40).
Arrêté Ministériel n" 63-019 du 21 janvier 1963 relatif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la - période du 7 janvier 19 3 au 5 mai ...
Journal n°7161
du 23 décembre 1994
cadre de l'exposition de photogralhies Figures du Littoral
projection de films :
('raté jardins - C114 - Les oiseaux en baie de Somme
Pari de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°4847
du 28 août 1950
Syndicat'précité, tels qu'ils ont été approuvés par l'Arrêté Ministériel du 13 mars 1945, demeurent valables.
ART. 3.
Toute modfication aux statuts sus-visés devra étre soumise .à l'approbatioa du ...
Journal n°3678
du 28 juin 1928
du Code Pénal, sont punies des peines prévues aux articles 8 et 9, de la Loi n° 89, du 3 janvier 1925.
ART. Il.
Un délai de trois mois, à dater de la promulgation de la présente Ordonnance, est ...
Journal n°6104
du 20 septembre 1974
17à 18 ans
16 à 17 ans
908,27 936,65 965,03 993,41 1021,79 1050,17 1078,55 1106,93 1135,31 1169,37 1203,43
2 repas
1 repas (a)
9,48
4,74
Pers. logé seulement
1 repas
(6 - 9 3)
1 272 ...
Journal n°5195
du 29 avril 1957
inférieur ou égal à 345 se calcule sur la base de 3, 6, 9, 13, 15 % de ces nouveaux salaires garantis pour une ancienneté dans l'établissement de 3, 6, 9, 12, 15 ans et au-dessus.
Lundi 29 Avril 1957 ...
Journal n°2842
du 17 septembre 1912
, né le 22 octobre 1877, à Turin (Italie), demeurant à Nice, un an de prison, pour complicité de tentatives de vol ;
M. C., sans profession, née le 9 avril 1884, à Chambéry (Savoie), ayant résidé à ...
Journal n°6893
du 3 novembre 1989
ordonnance.
Donné à Marchais (Liesse), le trente octobre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etai J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine u° 9.616 du 30 octobre 1989 ...
Journal n°1146
du 22 juin 1880
Francs
Réclames ..... 50. à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3 si! Mois 0 id.
Trois Mois . . . . 3 id.
Les abonnements comptent du ter et du 16 de chaque mois et se paient d ...