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Journal n°7706
du 3 juin 2005
Avis de vacance d'emploi n° 2005-052 d'un poste d'Assistante maternelle à la Crèche familiale au Service d'Actions Sociales et de Loisirs.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Assistante maternelle à la Crèche familiale est vacant au Service d'Actions Sociales ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Assistante maternelle à la Crèche familiale est vacant au Service d'Actions Sociales ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Fin de Gérance Libre - Deuxième Insertion
Monaco-Ville, a pris fin le 15 novembre 1998.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège de l'activité, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 27 novembre 1998.
... Monaco-Ville, a pris fin le 15 novembre 1998.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège de l'activité, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 27 novembre 1998.
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Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Fin de Gérance Libre - Première Insertion
Monaco-Ville, a pris fin le 15 novembre 1998.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège de l'activité, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 20 novembre 1998.
... Monaco-Ville, a pris fin le 15 novembre 1998.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège de l'activité, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 20 novembre 1998.
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Journal n°7446
du 9 juin 2000
Avis de recrutement n° 2000-65 d'un ouvrier professionnel titulaire
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'ouvrier professionnel titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'ouvrier professionnel titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Avis de recrutement n° 99-15 d'un ouvrier professionnel titulaire
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'ouvrier professionnel titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'ouvrier professionnel titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-007 du 12 janvier 2006 fixant le prix des
concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu l ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-106 du 30 décembre 2004 fixant le prix des concessions
trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu l ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-137 du 21 décembre 2006 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2359 du 24 septembre 2007 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 99-81 du 27 décembre 1999 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco.
Les frais d'enregistrement de l'acte de concession sont à la charge de l'acquéreur.
Art. 2.
Les Monégasques bénéficieront d'une réduction de 50 % sur le prix des caveaux et des cases, terrain ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-15 du 24 février 1999 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco.
'acte de concession sont à la charge de l'acquéreur.
Art. 2.
Les Monégasques bénéficieront d'une réduction de 50 % sur le prix des caveaux et des cases, terrain compris.
Art. 3.
Les dispositions de l ...
Les frais d'enregistrement de l'acte de concession sont à la charge de l'acquéreur.
Art. 2.
Les Monégasques bénéficieront d'une réduction de 50 % sur le prix des caveaux et des cases ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-631 du 6 novembre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2012-184 du 5 avril 2012 relatif à la Commission de vérification du diplôme de chirurgien-dentiste
1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 363 du 24 mai 1943 instituant un Collège des Chirurgiens-Dentistes dans la Principauté ... 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 363 du 24 mai 1943 instituant un Collège des Chirurgiens-Dentistes dans la Principauté ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-743 du 11 décembre 2015 approuvant les statuts du Syndicat dénommé « Syndicat des Promoteurs Immobiliers »
portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Promoteurs Immobiliers » déposée le ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Promoteurs Immobiliers » déposée le ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-613 du 13 octobre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
de trois années à compter du 25 février 2017, la gérance libre consentie à la société à responsabilité limitée de droit monégasque dénommée « S.A.R.L. LOLA 7 », avec siège social à Monaco, 1, rue Basse ... de trois années à compter du 25 février 2017, la gérance libre consentie à la société à responsabilité limitée de droit monégasque dénommée « S.A.R.L. LOLA 7 », avec siège social à Monaco, 1, rue Basse ...