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Journal n°4836 du 12 juin 1950
-Carlo. Oppositions, s'il y a lieu, à Monaco, en l'étude du notaire soussigné, dans los dix jours de la présente insertion. Monaco, le 12 juin. 1950. Signé: J.-C. Ri3Y. Étude de Me JEAN-CHARLVS REY Docteur en ...
Journal n°7605 du 27 juin 2003
.832 du 17 juin 2003 rendant exécutoire l'Amendement du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (de 1987), fait à Pékin le 3 décembre 1999 (p. 1103). Ordonnance ...
Journal n°5905 du 27 novembre 1970
à partir du 9 mai 1969. Une expédition du procès-verbal ci-dessus a été déposée ce jour au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco. Monaco, le 27 novembre 1970. Signé :1,-C ...
Journal n°6021 du 16 février 1973
,70 0.S.3 5,04 0.Q.1 5,38 0.0.2 5,71 0.Q.3 6,22 6,72 B. — Valeur du point E.T.A.M. au 1" fat:vier. 1973. La valeur du point servant de base au caletil des appointements des employés ...
Journal n°7130 du 20 mai 1994
de Fontvieille tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 3U, Foire à la brocante ;expositions Jardin Exotique du samedi 21 au lundi 23 mai, Monaco Expo Cactus (avec vente) Maison de l ...
Journal n°2120 du 28 février 1899
parisiens. S. L. L'Administrateur-aérant : L. AUREGLIA_ MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 19 au 26 février 1899 CANNES, yacht à vapeur, White-Larlye, angl. c. Caws, sur lest ID. id. La Perle ...
Journal n°2077 du 3 mai 1898
QUARANTE ET UNIÈME ANNÉE — N° 2077 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Mai 1898 JOURNAL MO A C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS ...
Journal n°0732 du 2 juillet 1872
petit des 'éléments qtii constituent la foudre du ciel. 'Seulement, 'cette foudre .l'homme test parvenu à la diriger, à la sonmettre,à sa volonté. N'est-on pas en droit de dire que c'est là une de ses ...
Journal n°8163 du 7 mars 2014
nommé Vice- président du Conseil d’Etat. ART. 3. L’honorariat de leurs fonctions est conféré à MM. Henri GROSSEIN et René VIALATTE. ART. 4. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7799 du 16 mars 2007
° 887 du 22 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Journal de Monaco (p. 423). Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.003 du 28 février 2007 portant nomination et ...
Journal n°4006 du 23 août 1934
ont reconnu 89 cas dans la seule région du littoral de l'Adriatique ; on estime, en outre, qu'un nombre plus élevé de cas est resté ignoré. La leishmaniose cutanée, d'autre part, n'a pas encore été ...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
MANAGEMENT », au capital de 300.000 € (p. 900). Arrêté Ministériel n° 2015-249 du 9 avril 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « NGR (MONACO) S.A ...
Journal n°8088 du 28 septembre 2012
Gérances libres, locations gérances 8,30 E Commerces (cessions, etc...) 8,70 E Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, avis financiers, etc...) 9,00 E Ordonnance Souveraine n° 3.938 du 18 ...
Journal n°5974 du 24 mars 1972
prescrirtions de l'Ordonnance SOuveritine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi n° 735 du 16 mats 1963 établissant le statut du travail à domicile : Salaire de base : coefficient 1,25. catég ...
Journal n°3132 du 26 mars 1918
décembre 1913.) ART. 10 2 (Voir aussi Art. 3, no 3, — Art. 9 § C, Vo Envois ,tu Premier Président, et § B, Vo Envois du Procureur Général, — Art. 16 %§ 3 et 4). — Ce commentaire sera, dit le rapporteur, d ...

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Version 2018.11.07.14