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Journal n°7920 du 10 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.272 du 6 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d’échange de ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d’échange de ...
Journal n°8189 du 5 septembre 2014
FIN DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
, deumeurant 17, boulevard d’Italie à Monaco. Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 5 septembre 2014. ... , deumeurant 17, boulevard d’Italie à Monaco. Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 5 septembre 2014. ...
Journal n°7446 du 9 juin 2000
Avis de convocation - "LES ARCHES MONEGASQUES" Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs enseigne "MC DONALD'S" Centre commercial de Fontvieille Siège social : 23, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
1999. - Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice. - Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice. - Approbation de ces comptes ... 1999. - Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice. - Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice. - Approbation de ces comptes ...
Journal n°7498 du 8 juin 2001
Avis de Convocation -"LES ARCHES MONEGASQUES" Société Anonyme Monégasque au capital de 1 000 000 F enseigne "MC DONALD'S" - Centre Commercial de Fontvieille Siège social : 23, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
décembre 2000. - Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice. - Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice. - Approbation de ces ... décembre 2000. - Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant ledit exercice. - Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice. - Approbation de ces ...
Journal n°7962 du 30 avril 2010
AVIS DE CONVOCATION - CENTRE D’INVESTISSEMENTS DU CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO Société Anonyme Monégasqueau capital de 1.600.000 euros Siège social : 11 bis, avenue d’Ostende - Monaco
: - Approuver les comptes de l’exercice 2009 ainsi que les rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ; - Donner quitus de leur gestion aux administrateurs ; - Affecter les résultats ... : - Approuver les comptes de l’exercice 2009 ainsi que les rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ; - Donner quitus de leur gestion aux administrateurs ; - Affecter les résultats ...
Journal n°7358 du 2 octobre 1998
Avis de vacance n° 98-180 d'un poste de surveillant(e) à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques
extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ; - une copie certifiée conforme des titres et références. Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de ... extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ; - une copie certifiée conforme des titres et références. Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de ...
Journal n°8333 du 9 juin 2017
GRIMALDI FORUM MONACO - APPEL A CANDIDATURES
candidatures devront être adressés à l'adresse suivante : Grimaldi Forum Direction des Manifestations B.P. 2000 10, avenue Princesse Grace MC 98001 MONACO CEDEX dans les quinze (15) jours suivant la date de ... •         Sonorisation •         Vidéo •         Machinerie scénique •         Cuisines 2/ Contrats d'agrément pour la location de mobilier à l'occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco ...
Journal n°7792 du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 929 du 23 janvier 2007 modifiant l'ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros.
" ; Vu l'ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée ; Vu la ... " ; Vu l'ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée ; Vu la ...
Journal n°8327 du 28 avril 2017
Art Society - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 mai 2016, enregistré à Monaco le 11 juillet 2016, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 mai 2016, enregistré à Monaco le 11 juillet 2016, Folio Bd ...
Journal n°8387 du 22 juin 2018
PARTNER'S SERVICE - Société Anonyme Monégasque au capital 160.000 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2017 ; - Quitus à donner aux administrateurs en exercice au 31 décembre 2017 ; - Affectation des résultats ; - Approbation s'il y a lieu, des opérations ...  ; -         Approbation s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux administrateurs en conformité dudit article ...
Journal n°8157 du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-83 du 13 janvier 2014 portant nomination d’un Ouvrier Professionnel de 2ème Catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7969 du 18 juin 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1773 du 9 juin 2010 portant nomination d’un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7655 du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-047 du 7 juin 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ...
Journal n°8265 du 19 février 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0540 du 10 février 2016 modifiant l’arrêté municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
délibération du Conseil Communal du 25 janvier 2016 ; Arrêtons : Article Premier. A compter de la publication du présent arrêté, le tarif réduit des droits d’entrée au Jardin Exotique sera applicable aux ... délibération du Conseil Communal du 25 janvier 2016 ; Arrêtons : Article Premier. A compter de la publication du présent arrêté, le tarif réduit des droits d’entrée au Jardin Exotique sera applicable aux ...
Journal n°7462 du 29 septembre 2000
Avis de convocation - "SINGLE BUOY MOORINGS BUREAU D'ETUDES" Société Anonyme Monégasque au capital de F 2.000.000 Siège social : 24, avenue de Fontvieille - Monaco
Administrateurs de leur gestion. - Approbation d'un dividende de 6.500 francs par action payable aux actionnaires et du report à nouveau. - Approbation des opérations visées par les dispositions de l'article 23 ... Administrateurs de leur gestion. - Approbation d'un dividende de 6.500 francs par action payable aux actionnaires et du report à nouveau. - Approbation des opérations visées par les dispositions de l'article 23 ...

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Version 2018.11.07.14