Arrêté Municipal n° 2014-83 du 13 janvier 2014 portant nomination d’un Ouvrier Professionnel de 2ème Catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0493 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Aide Ouvrier Professionnel dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Jamel DJEKHAR est nommé dans l’emploi d’Ouvrier Professionnel de 2ème Catégorie aux Services Techniques Communaux avec effet du 1er janvier 2014.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 13 janvier 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 13 janvier 2014.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0493 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Aide Ouvrier Professionnel dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Jamel DJEKHAR est nommé dans l’emploi d’Ouvrier Professionnel de 2ème Catégorie aux Services Techniques Communaux avec effet du 1er janvier 2014.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 13 janvier 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 13 janvier 2014.
Le Maire,
G. MARSAN.