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Journal n°7411
du 8 octobre 1999
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
civile par S.E. M. le Ministre d'Etat, demeurant en cette qualité au Ministère d'Etat, Place de la Visitation à Monaco-Ville ;
DEMANDEUR,
Et :
1° Le sieur Gérard BLANC, décédé antérieurement à ... civile par S.E. M. le Ministre d'Etat, demeurant en cette qualité au Ministère d'Etat, Place de la Visitation à Monaco-Ville ;
DEMANDEUR,
Et :
1° Le sieur Gérard BLANC, décédé antérieurement à ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-90 du 30 septembre 2002 portant fixation
des droits d'introduction des viandes
présent arrêté, sont et demeurent abrogées.
Art. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des ... présent arrêté, sont et demeurent abrogées.
Art. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-108 du 28 décembre 2004 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
présent arrêté, sont et demeurent abrogées.
ART. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des ... présent arrêté, sont et demeurent abrogées.
ART. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2014-722 du 31 décembre 2014 fixant le montant des redevances perçues sur l’héliport de Monaco
) Forfait d’atterrissage pour les aéronefs des compagnies aériennes exerçant une activité de transport à la demande de manière régulière sur l’Héliport de Monaco :
• Hélicoptère de moins de 3,175 kg de masse ... ) Forfait d’atterrissage pour les aéronefs des compagnies aériennes exerçant une activité de transport à la demande de manière régulière sur l’Héliport de Monaco :
• Hélicoptère de moins de 3,175 kg de masse ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Acceptation d'un legs
Aux termes d'un testament et d'un codicille olographes, judiciairement déposés au rang des minutes de Me Henry REY, Notaire à Monaco, à la date du 20 janvier 2003, Mlle Hélène VIGNON, ayant demeuré ... Aux termes d'un testament et d'un codicille olographes, judiciairement déposés au rang des minutes de Me Henry REY, Notaire à Monaco, à la date du 20 janvier 2003, Mlle Hélène VIGNON, ayant demeuré ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL ET TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE “IPPOLITO et Cie”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 6 novembre 2008, il a été procédé :
I.- à l‘augmentation de capital de la ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 6 novembre 2008, il a été procédé :
I.- à l‘augmentation de capital de la ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.733 du 24 février 2016 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal au sein du Groupe de Sécurité de la Famille Princière relevant de la Direction de la Sûreté Publique
relevant de la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat, sont chargés, chacun en ... relevant de la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat, sont chargés, chacun en ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « COAPI GROUPE »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 22 mars 2017 et 17 juillet ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 22 mars 2017 et 17 juillet ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Michèle HUMBERT, Juge Commissaire de la S.A.M. BUSINESS PROCESS, a conformément aux articles 560 et 610 du Code de commerce, autorisé Christian BOISSON, syndic ... Par ordonnance en date de ce jour, Mme Michèle HUMBERT, Juge Commissaire de la S.A.M. BUSINESS PROCESS, a conformément aux articles 560 et 610 du Code de commerce, autorisé Christian BOISSON, syndic ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-130 du 30 novembre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
, Conseiller Communal,
- Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. J ... , Conseiller Communal,
- Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. J ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.396 du 18 mai 2017 portant nomination d'un Chef de Division au Secrétariat du Département de l'Équipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme.
Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mai 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mai 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.558 du 15 novembre 2002
accordant la Médaille d'Honneur.
'Honneur en argent est accordée à :
Mmes
Brigitte ALIPRENDI-FILIPPI, Chef de Division à la Direction des Services Judiciaires,
Marthe ANNUS, Infirmière à la Résidence du Cap Fleuri,
M ... 'Honneur en argent est accordée à :
Mmes
Brigitte ALIPRENDI-FILIPPI, Chef de Division à la Direction des Services Judiciaires,
Marthe ANNUS, Infirmière à la Résidence du Cap Fleuri,
M ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Avis - "SAM COMTECH"
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Isabelle BERRO-LEFEVRE, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE CREATIONS - "JUNIL-SICOC" et de la ... Par ordonnance en date de ce jour, Mme Isabelle BERRO-LEFEVRE, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE CREATIONS - "JUNIL-SICOC" et de la ...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
Société en Commandite Simple "AMANI & CIE"
et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus".
La raison sociale est : "S. C. S. AMANI & CIE".
La dénomination commerciale est : "PIANA".
Le siège social est fixé 26, avenue de ... et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus".
La raison sociale est : "S. C. S. AMANI & CIE".
La dénomination commerciale est : "PIANA".
Le siège social est fixé 26, avenue de ...