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Journal n°7595 du 18 avril 2003
Avis de vacance n° 2003-055 d'un poste de Comptable à la Recette Municipale.
certifiée conforme des titres et références présentés.. Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... certifiée conforme des titres et références présentés.. Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 14 janvier 2020.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 14 janvier 2020. ...
Journal n°8057 du 24 février 2012
Délibération n° 2012-24 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant recommandation sur le traitement des documents d’identité officiels
loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, tels que notamment définis à l’article 10-1 de la loi dont s’agit. Aussi, elle recommande aux responsables de ... loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, tels que notamment définis à l’article 10-1 de la loi dont s’agit. Aussi, elle recommande aux responsables de ...
Journal n°8684 du 1 mars 2024
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2024 - Chargé(e) en mobilisation et communication auprès de l'Association Health & Psychology en Tunisie.
Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération, Direction de la Coopération Internationale, fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International de Monaco ... Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération, Direction de la Coopération Internationale, fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Volontaire International de Monaco ... Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2024 - Chargé(e) en mobilisation et communication auprès de l'Association Health & Psychology en Tunisie. ...
Journal n°8162 du 28 février 2014
Décision n° 2014-02 du 20 février 2014 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des plannings des agents du Secrétariat Général»
’évènement s’il est extérieur à la CCIN ; - données d’identification électronique : email des personnes invitées aux évènements ; - horodatage et alertes : date, heure de début et heure de fin de l ... ’évènement s’il est extérieur à la CCIN ; - données d’identification électronique : email des personnes invitées aux évènements ; - horodatage et alertes : date, heure de début et heure de fin de l ...
Journal n°8080 du 3 août 2012
Délibération n° 2012-114 du 16 juillet 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la Poste Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «gestion des machines à affranchir»
nécessaire à l’exécution de son contrat de prestation de service. Elle considère que les accès au traitement sont conformes aux dispositions légales. VI. Sur la sécurité du traitement et des ... nécessaire à l’exécution de son contrat de prestation de service. Elle considère que les accès au traitement sont conformes aux dispositions légales. VI. Sur la sécurité du traitement et des ...
Journal n°8052 du 20 janvier 2012
Avis de recrutement n° 2012-15 d’un Conducteur de Travaux au Service des Bâtiments Domaniaux
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Conducteur de Travaux au Service des Bâtiments Domaniaux pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Conducteur de Travaux au Service des Bâtiments Domaniaux pour une ...
Journal n°8376 du 6 avril 2018
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 mars 2018 portant sur la mise en œuvre, par le Département des Finances et de l'Économie, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du service des courses de taxi ».
'informations nominatives ayant pour finalité : « Gestion du service des courses de taxi ». Monaco, le 29 mars 2018. Le Ministre d'État, S. TELLE. ... 'informations nominatives ayant pour finalité : « Gestion du service des courses de taxi ». Monaco, le 29 mars 2018. Le Ministre d'État, S. Telle. ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
Avis de recrutement n° 2008-201 d’un Informaticien/Webmaster au Conseil National
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Informaticien/Webmaster au Conseil National, pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Informaticien/Webmaster au Conseil National, pour une durée ...
Journal n°7956 du 19 mars 2010
Avis de recrutement n° 2010-45 de personnel enseignant et assistant dans les établissements d’enseignement de la Principauté
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction de la Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement, pour l’année scolaire 2010-2011, de personnel enseignant et ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction de la Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement, pour l’année scolaire 2010-2011, de personnel enseignant et ...
Journal n°7902 du 6 mars 2009
Avis de recrutement n° 2009-23 de personnel enseignant et assistant dans les établissements d’enseignement de la Principauté
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement, pour l’année scolaire 2009-2010, de personnel enseignant et assistant ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement, pour l’année scolaire 2009-2010, de personnel enseignant et assistant ...
Journal n°8564 du 12 novembre 2021
Décision de mise en œuvre n° 2021-RC-13 du 27 septembre 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant l'efficacité pour des sédations de confort en fin de vie de l'oxybate de sodium vs midazolam », dénommé « Étude ONAMI ».
traitement est justifié par le consentement du patient et par l’intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche ... du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont ... consenti à participer à la recherche biomédicale comparant l'efficacité pour des sédations de confort en fin de vie de l'oxybate de sodium vs midazolam », dénommé « Étude ONAMI ». ...
Journal n°8398 du 7 septembre 2018
Avis de recrutement n° 2018-157 d'un Moniteur Surveillant au Stade Louis II.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Moniteur Surveillant au Stade Louis II pour une durée déterminée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Moniteur Surveillant au Stade Louis II pour une durée déterminée ...
Journal n°8080 du 3 août 2012
Délibération n° 2012-116 du 16 juillet 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par La Poste Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des procurations des particuliers»
œuvre d’un traitement automatisé ayant pour finalité «Gestion des procurations des particuliers» ; Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 16 juillet 2012 ... œuvre d’un traitement automatisé ayant pour finalité «Gestion des procurations des particuliers» ; Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 16 juillet 2012 ...
Journal n°8661 du 22 septembre 2023
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2023 - Chargé-e de mission « Fonds I&P Éducation et Emploi » auprès d'Investisseurs et Partenaires (I&P) à Dakar, Sénégal.
Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération (DREC), Direction de la Coopération Internationale (DCI), fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International ... Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération (DREC), Direction de la Coopération Internationale (DCI), fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Volontaire International ... Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2023 - Chargé-e de mission « Fonds I&P Éducation et Emploi » auprès d'Investisseurs et Partenaires (I&P) à Dakar, Sénégal. ...

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Version 2018.11.07.14