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Journal n°6244
du 27 mai 1977
auprès de M. le Président de la République française (p. 401).
.a.mentWoMoidele
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
.1^•^•••i
•
Arrêté Minieérkt no 77481 dés 29 avrirl9rtportant autOrisation d'exploiter une ... 26 ...
Journal n°5677
du 15 juillet 1966
nomination d'une d'Etat (Département
Ordonnance Souveraine n° 3.609 du 9 juillet 1966 autorisant la Trésorerie Générale des Finances à procéder à une émission complémentaire de pièces de monnaie (p. 519'j ... 26 ...
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
'un fonctionnaire (p. 785).
Arrêté Ministériel no 76-393 du 3 septembre 1976 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée «Thouroughbred Associates S.A. » (P. 785 ... 26 ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 43 du 13 mai 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.628 du 13 janvier 2003, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé
des Bas-Moulins et du Larvotto.
7705_22.pdf ... du Larvotto, défini par l'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement RU-BML-V3D, annexé à la présente ordonnance ... 22 ... du Larvotto, défini par l'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement RU-BML-V3D, annexé à la présente ordonnance ...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-287 du 9 juin 2006 portant fixation
du prix de vente des produits du tabac
7760_22.pdf ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ... 22 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-227 du 8 mai 2009 modifiant et complétant l’arrêté ministériel n° 2007-611 du 28 novembre 2007 fixant les règles générales de construction, installation, contrôle et entretien des ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
7912_22.pdf ... .
Les dispositifs de sécurité à mettre en place dans les installations d’ascenseurs en application de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la ... 22 ... .
Les dispositifs de sécurité à mettre en place dans les installations d’ascenseurs en application de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-611 du 16 décembre 1999 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les immeubles à usage d'habitation, de bureaux ou mixtes n'entrant pas dans la catégorie des immeubles de grande hauteur
7422_22.pdf ... décembre 1961.
Art. 19.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables trois mois après sa publication et dans les conditions prévues à l'article 140 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ... 22 ... 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 72-287 du 18 octobre 1972 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour la ...
Journal n°6122
du 24 janvier 1975
salaires minima des' personnels des Industries Chimiques à compter du ler novembre 1974 (p. 75).
Circulaire n° 75-06 du 9 janvier 1975 précisant la valeur du point servant de base au calcul des Salaires ... 26 ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-39 du 24 janvier 2024 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
TABACS_01_02_JO 8.679_ 26 janvier 2024.pdf ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ... 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-458 du 26 juillet 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 22ème Monaco Yacht Show
du 22ème Monaco Yacht Show et d’une bande de 7 m de large le long de la cour anglaise. La cour anglaise devra permettre le cheminement du public.
Art. 3.
• Du samedi 25 août 2012 à 00 heure 01 au ... 22 ... du 22ème Monaco Yacht Show et d’une bande de 7 m de large le long de la cour anglaise. La cour anglaise devra permettre le cheminement du public.
Art. 3.
• Du samedi 25 août 2012 à 00 heure 01 au ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-277 du 26 mai 2008 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six mai deux mille ... 22 ... .
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six mai deux mille ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PORT HERCULE
Jusqu'au 25 septembre,
9e Monaco Yacht Show, Salon Nautique de Grande Plaisance Internationale
Le 26 septembre,
Trophée Grimaldi - 3e étape (voile), organisée par le Yacht Club ... 22 ... PORT HERCULE
Jusqu'au 25 septembre,
9e Monaco Yacht Show, Salon Nautique de Grande Plaisance Internationale
Le 26 septembre,
Trophée Grimaldi - 3e étape (voile), organisée par le Yacht Club ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
le 22 novembre, à 10 h 30,
Messe à l'occasion de la Fête de la Sainte-Cécile
ESPACE FONTVIEILLE
du 27 au 30 novembre,
3ème Monte-Carlo Gastronomie 98, salon public des repas, tables et ... 22 ...
le 22 novembre, à 10 h 30,
Messe à l'occasion de la Fête de la Sainte-Cécile
ESPACE FONTVIEILLE
du 27 au 30 novembre,
3ème Monte-Carlo Gastronomie 98, salon public des repas, tables et ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes
(au 1er janvier 2002)
.08.1999
29
Seguela Jean-Pierre
26, boulevard Princesse Charlotte
30.04.1991
Assistant : Shahrzad Farhang
28.02.1998
30
Garofalo Dominique
2, quai J.-C. Rey
15.01.1992
Assistant : Dinoni David ... 22 ... .08.1999
29
Seguela Jean-Pierre
26, boulevard Princesse Charlotte
30.04.1991
Assistant : Shahrzad Farhang
28.02.1998
30
Garofalo Dominique
2, quai J.-C. Rey
15.01.1992
Assistant : Dinoni David ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Tour de garde des Médecins généralistes - 4ème trimestre 2013
) Vendredi Dr SELLAM
2 et 3 Samedi-Dimanche Dr SELLAM
9 et 10 Samedi-Dimanche Dr MARQUET
16 et 17 Samedi-Dimanche Dr ROUGE
19 (Fête de SAS le Prince Souverain) Mardi Dr LEANDRI
23 et 24 Samedi ... 22 ... ) Vendredi Dr SELLAM
2 et 3 Samedi-Dimanche Dr SELLAM
9 et 10 Samedi-Dimanche Dr MARQUET
16 et 17 Samedi-Dimanche Dr ROUGE
19 (Fête de SAS le Prince Souverain) Mardi Dr LEANDRI
23 et 24 Samedi ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.237 du 15 octobre 1999 portant nomination du Vice-Président de la Cour de Révision
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'article 3, 1° de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu ... 22 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'article 3, 1° de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°7508
du 17 août 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
les 18 et 19 août, à 21 h,
Spectacle Claudio Baglioni.
Le vendredi, feu d'artifice
les 20, 21 et 22 août, à 21 h,
Spectacle "Burn the Floor"
les 24, 25 et 26 ... 22 ... Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
les 18 et 19 août, à 21 h,
Spectacle Claudio Baglioni.
Le vendredi, feu d'artifice
les 20, 21 et 22 août, à 21 h,
Spectacle "Burn the Floor"
les 24, 25 et 26 ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
19 décembre, à 21 h,
Nuit de la Glisse
SALLE GARNIER
les 20, 25, 27 décembre,
1er et 3 janvier, à 15 h,
et les 22, 23, 26, 28, 29, 31,
et 2 janvier, à 20 h 30 :
Représentations ... 22 ... 19 décembre, à 21 h,
Nuit de la Glisse
SALLE GARNIER
les 20, 25, 27 décembre,
1er et 3 janvier, à 15 h,
et les 22, 23, 26, 28, 29, 31,
et 2 janvier, à 20 h 30 :
Représentations ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-350 du 18 avril 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
) Hassan, c) Hocine]. Date de naissance : 1978\. Lieu de naissance : Mali. Nationalité : malienne. Adresse : Mali ».
« Nusret Imamovic (alias Nusret Sulejman Imamovic). Date de naissance : a) 26.9.1971 ; b ... 22 ... ) Hassan, c) Hocine]. Date de naissance : 1978\. Lieu de naissance : Mali. Nationalité : malienne. Adresse : Mali ».
« Nusret Imamovic (alias Nusret Sulejman Imamovic). Date de naissance : a) 26.9.1971 ; b ...
Journal n°7457
du 25 août 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Venditti"
du 28 au 31 août, à 21 h,
Show "Choeurs et Danses de l'Armée Rouge"
du 1er au 3 septembre, à 21 h,
Spectacle "Lord of The Dance".
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à ... 22 ... Venditti"
du 28 au 31 août, à 21 h,
Show "Choeurs et Danses de l'Armée Rouge"
du 1er au 3 septembre, à 21 h,
Spectacle "Lord of The Dance".
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-497 du 12 juillet 2021 fixant le barème servant à la détermination du capital représentatif de la rente accident du travail allouée aux fonctionnaires et agents de l'État.
victime décédée, est le suivant.
Âge
Prix d’une rente d’1 euro
0 à 3 ans
10
4 ans
9,2
5 ans
8,6
6 ans
8
7 ans
7,4
8 ans
6,7
9 ans
6
10 ans
5,3
11 ... 22 ... réparation d'un accident du travail à la victime, à son conjoint ou à l'ascendant de celle-ci, est le suivant.
style='margin-left:4.0pt;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt ... Arrêté Ministériel n° 2021-497 du 12 juillet 2021 fixant le barème servant à la détermination du capital représentatif de la rente accident du travail allouée aux fonctionnaires et agents de l'État. ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Association Crescendo.
le 25 juin, à 20 h 30, les 26 et 27 juin à 15 h 30 et 20 h 30,
Cours publics de fin d'année par le Studio de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à ... 22 ... 'Association Crescendo.
le 25 juin, à 20 h 30, les 26 et 27 juin à 15 h 30 et 20 h 30,
Cours publics de fin d'année par le Studio de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2954 du 23 septembre 2013 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... 22 ... Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-86 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accidents et Maternité des Travailleurs Indépendants
à l'article premier, lettre C.
Art. 4.
La liste prévue au chiffre 3 de l'article 5 de l'ordonnance n° 7.488 du 1er octobre 1982 des affections nécessitant un traitement prolongé et une ... 22 ... déplacement
3,5
B - Frais d'hospitalisation ou de séjour en clinique (par jour)
Le tarif minimum appliqué en secteur d'hospitalisation public à l'hôpital de Monaco.
C - Frais pharmaceutiques ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
SQUARE THEODORE GASTAUD
Soirées organisées par la Mairie de Monaco :
le 22 juillet, à 19 h 30,
Soirée ... 22 ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
SQUARE THEODORE GASTAUD
Soirées organisées par la Mairie de Monaco :
le 22 juillet, à 19 h 30,
Soirée ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
(Mozart, Brahms ).
SALLE GARNIER
les 20, 25, 27 décembre 1999,
1er et 3 janvier 2000, à 15 h,
les 22, 23, 26, 28, 29, 31 décembre 1999,
et 2 janvier 2000, à 20 h 30,
Représentations par les ... 22 ... (Mozart, Brahms ).
SALLE GARNIER
les 20, 25, 27 décembre 1999,
1er et 3 janvier 2000, à 15 h,
les 22, 23, 26, 28, 29, 31 décembre 1999,
et 2 janvier 2000, à 20 h 30,
Représentations par les ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-118 du 10 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale.
scientifique ;
b) sa forme pharmaceutique ;
c) sa composition qualitative et quantitative en principes actifs ;
d) son lieu de fabrication ;
9. Pour un placebo :
a) sa forme pharmaceutique ... 22 ... scientifique ;
b) sa forme pharmaceutique ;
c) sa composition qualitative et quantitative en principes actifs ;
d) son lieu de fabrication ;
9. Pour un placebo :
a) sa forme pharmaceutique ...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
juillet, feu d'artifice.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
MONACO-VILLE
le 24 juillet,
Monaco-Ville en Fête.
FORT ANTOINE
le 26 juillet, à ... 22 ... juillet, feu d'artifice.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
MONACO-VILLE
le 24 juillet,
Monaco-Ville en Fête.
FORT ANTOINE
le 26 juillet, à ...
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
La Semaine en Principauté
« Heiva i Paris », musique de l'artiste polynésien Ken Carlter.
Le 22 septembre, à 18 h,
Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki Yamada avec ... 22 ... Paris », musique de l'artiste polynésien Ken Carlter.
Le 22 septembre, à 18 h,
Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki Yamada avec Marie ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
TROIS MILLE (3.000)actions de
CENT CINQUANTE TROIS euros (153) chacune de valeur nominale, numérotées de un à trois mille.
26.12.2001
STATUTS - ARTICLE 7
SOCIETE
N° RCI ... 22 ... TROIS MILLE (3.000)actions de
CENT CINQUANTE TROIS euros (153) chacune de valeur nominale, numérotées de un à trois mille.
26.12.2001
STATUTS - ARTICLE 7
SOCIETE
N° RCI ...