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Journal n°8690
du 12 avril 2024
CLIMA FACILE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, boulevard de Belgique - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
liquidateur M. Giacomo GENNUSA avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ;
- de fixer le siège de liquidation chez Mme Violeta STRATAN au 9, rue des Géraniums à Monaco.
Un original du ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 29 février 2024, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 1er février 2024 ;
- de ... CLIMA FACILE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, boulevard de Belgique - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE - Première Insertion
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 5 et 9 avril 2024, Mme Céline GUILLAUME, demeurant à Monaco, 22, rue Bellevue a donné en gérance libre pour une durée de trois ans, à compter ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, les 5 et 9 avril 2024, Mme Céline GUILLAUME, demeurant à Monaco, 22, rue Bellevue a donné en gérance libre pour une durée de trois ans, à compter ... Avis de gérance ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE - Première Insertion ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - Erratum à la publication relative à la société à responsabilité limitée dénommée « CAROB TREE PUBLISHING » au Journal de Monacodu 22 mars 2024
Il a été omis de préciser, en page 918, que les associés de la société « CAROB TREE PUBLISHING » sont :
« Mme Lacey GONCALVES DA COSTA née TU,
et Mme Nancy HESLIN née WILSON ».
Le reste sans ...
Il a été omis de préciser, en page 918, que les associés de la société « CAROB TREE PUBLISHING » sont :
« Mme Lacey GONCALVES DA COSTA née TU,
et Mme Nancy HESLIN née WILSON ».
Le reste sans ... S.A.R.L. ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - Erratum à la publication relative à la société à responsabilité limitée dénommée « CAROB TREE PUBLISHING » au ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
La Semaine en Principauté
programme : Boulanger, Chostakovitch et Strauss.
Opéra de Monte‑Carlo - Salle Garnier
Le 3 mai, à 20 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la ... programme : Boulanger, Chostakovitch et Strauss.
Opéra de Monte‑Carlo - Salle Garnier
Le 3 mai, à 20 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Délibération n° 2023‑112 du 20 septembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des personnes concernées ayant signé le formulaire de consentement éclairé pour l'étude SPYRAL AFFIRM » présenté par Medtronic Bakken Resarch Center représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
-Bas, responsable de traitement.
Conformément à l’article 7‑1 alinéa 3 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, la mise en œuvre de ce traitement est soumise à l’avis préalable de la Commission de Contrôle des ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... traitement.
Conformément à l'article 7‑1 alinéa 3 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, la mise en œuvre de ce traitement est soumise à l'avis préalable de la Commission de Contrôle des Informations ... Délibération n° 2023‑112 du 20 septembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Délibération n° 2024‑21 du 21 février 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de la Mairie de Monaco » présenté par la Commune de Monaco.
modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2019‑561 du 14 février 2019 portant application de l’Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... 'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019‑561 du 14 février 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux ... Délibération n° 2024‑21 du 21 février 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 04/04/2024 de plus de 9 m².
SAINT LAURENT
3
avenue Saint- Laurent
01/01/2024
31/12/2024
12,5
2024
67
S.A.R.L. IL PACCHERO
IL PACCHERO
18
rue de Millo
01/01/2024
31/12/2024
13
2024
534 ... ;height:39.65pt'>
Durée de l'autorisation
padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:39.65pt'>
Superficie en m²
border-left:none;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:39.65pt'>
Arrêtés 2024
padding:4.0pt 2.85pt 4 ... Occupations de voie publique ... Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 04/04/2024 de plus de 9 m². ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Appel à candidature au poste de membre du Comité Européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants du Conseil de l'Europe, au titre de Monaco.
La Convention Européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (26 novembre 1987, STE n° 126), ratifiée par la Principauté de Monaco le 30 novembre ... cm 4.0pt 2.85pt; height:3.0pt'> font-family:"Arial",sans-serif'>
Cadre européen commun de référence pour les langues
Écouter :
A1 Je peux comprendre des mots familiers et des expressions très courantes ... Appel à candidature ... Appel à candidature au poste de membre du Comité Européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants du Conseil de l'Europe, au titre de Monaco. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1887 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Premier
Pour permettre la réalisation de travaux d’intérêt public, la circulation des piétons est interdite du mardi 7 mai à 17 heures 01 au mercredi 22 mai 2024 à 17 heures, sur le Chemin des Pêcheurs ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ... Arrêté Municipal n° 2024‑1887 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑189 du 8 avril 2024 fixant la composition et les modalités d'organisation et de fonctionnement du conseil de discipline des agents contractuels de l'État.
.
L’agent contractuel a le droit de citer des témoins. Ce droit appartient également à l’Administration.
Art. 3.
Le dossier individuel de l’agent contractuel déféré devant le conseil de discipline est ... 22 ... 'agent contractuel a le droit de citer des témoins. Ce droit appartient également à l'Administration.
Art. 3.
Le dossier individuel de l'agent contractuel déféré devant le conseil de discipline est communiqué à ce ... Arrêté Ministériel n° 2024‑189 du 8 avril 2024 fixant la composition et les modalités d'organisation et de fonctionnement du conseil de discipline des agents contractuels de l'État. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑181 du 4 avril 2024 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « L'Équite compagnie d'assurances et de reassurances contre les risques de toute nature ».
’ensemble des agréments délivrés à la compagnie d’assurance « La Medicale », dont le siège social est sis Paris 10 (75010), 3, rue Saint-Vincent de Paul.
Art. 3.
Les arrêtés ministériels n° 70‑326 du 22 ... siège social est sis Paris 10 (75010), 3, rue Saint-Vincent de Paul.
Art. 3.
Les arrêtés ministériels n° 70‑326 du 22 septembre 1970 et n° 2015‑201 du 26 mars 2015, susvisés, sont abrogés.
Art. 4.
Le ... Transfert de portefeuille ... Arrêté Ministériel n° 2024‑181 du 4 avril 2024 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « L'Équite compagnie ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali Vie ».
’assurance « Generali Vie », dont le siège social est à Paris 9 (75009), 2, rue Pillet-Will, à présenter leurs observations sur le projet de transfert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril ... Vie », dont le siège social est à Paris 9 (75009), 2, rue Pillet-Will, à présenter leurs observations sur le projet de transfert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril 2024 ... Transfert de portefeuille ... Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Anesthésie Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace (AARPG) » à compter du 22 février 2024.
...
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Anesthésie Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace (AARPG) » à compter du 22 février 2024.
...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
DÉMISSION ET NOMINATION D'UN TRÉSORIER
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 novembre 2023, les membres de l'association « Il Teatro Della Vita » se sont réunis au siège social afin de délibérer sur la ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 novembre 2023, les membres de l'association « Il Teatro Della Vita » se sont réunis au siège social afin de délibérer sur la ...