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Journal n°8193 du 3 octobre 2014
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « JESS GROUP » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 septembre 2014. IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au Greffe ... ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 septembre 2014. IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au Greffe ...
Journal n°8193 du 3 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-568 du 25 septembre 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Foire-Attractions 2014, du Téléthon 2014 et de travaux d’intérêt public
novembre à 20 heures au samedi 22 novembre à 6 heures : - la circulation des véhicules autres que ceux participant à la Fête Foraine ainsi que ceux nécessaires au chantier de confortement des caissons ... novembre à 20 heures au samedi 22 novembre à 6 heures : - la circulation des véhicules autres que ceux participant à la Fête Foraine ainsi que ceux nécessaires au chantier de confortement des caissons ...
Journal n°8193 du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3035 du 29 septembre 2014 relatif à la Foire-Attractions
métier. Art. 9. Les dispositions des arrêtés municipaux 2003-040 du 9 mai 2003 et 2006-024 du 20 avril 2006 contraires au présent arrêté, sont reportées du 16 octobre à 10 heures au 22 novembre 2014 à 6 ... métier. Art. 9. Les dispositions des arrêtés municipaux 2003-040 du 9 mai 2003 et 2006-024 du 20 avril 2006 contraires au présent arrêté, sont reportées du 16 octobre à 10 heures au 22 novembre 2014 à 6 ...
Journal n°8193 du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3036 du 29 septembre 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire-Attractions 2014 et de travaux d’intérêt public
novembre à 20 heures au samedi 22 novembre 2014 à 06 heures, la circulation de tout véhicule est interdite sur l’avenue J.F. Kennedy, dans sa partie comprise entre le boulevard Louis II et le Quai des Etats ... novembre à 20 heures au samedi 22 novembre 2014 à 06 heures, la circulation de tout véhicule est interdite sur l’avenue J.F. Kennedy, dans sa partie comprise entre le boulevard Louis II et le Quai des Etats ...
Journal n°8193 du 3 octobre 2014
La Semaine en Principauté
des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Opéra de Monte-Carlo Salle Garnier Le 3 octobre, à 20 h 30, Concert symphonique par l ... des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Opéra de Monte-Carlo Salle Garnier Le 3 octobre, à 20 h 30, Concert symphonique par l ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
« COFIRE » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
« SABLE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
statuts. Art. 2. Dénomination La société est désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des ... statuts. Art. 2. Dénomination La société est désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 2139). Arrêté Ministériel n° 2014-528 du 18 septembre 2014 portant autorisation et approbation des statuts ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-527 du 18 septembre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
«LES LIMOUSINES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO» (Groupement d’Intérêt Economique) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire Hôtel de Genève - 31, boulevard Charles III - Monaco
Publication prescrite par l’article 7 de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d’intérêt économique ; Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 20 mai 2014 modifié ... Publication prescrite par l’article 7 de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d’intérêt économique ; Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 20 mai 2014 modifié ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
« EASY FOOD » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... ’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
« S.A.M. WINNIE » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
souscription. Les attributaires éventuels du droit de souscrire des actions nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par ... souscription. Les attributaires éventuels du droit de souscrire des actions nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
extraordinaires tenues les 20 novembre 2013 et 17 juillet 2014. ART. 2. Ces résolutions et modifications devront être publiées au Journal de Monaco après accomplissement des formalités prévues par le ...
Journal n°8190 du 12 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2766 du 2 septembre 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée « un dimanche à vélo », le dimanche 21 septembre 2014.
sur l’avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien). Art. 4 ... sur l’avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien). Art. 4 ...
Journal n°8190 du 12 septembre 2014
procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 2036 et 2037). jo8190- 11/09/14 12:40 Page 2033 CENT CINQUANTE-SEPTIÈME ANNÉE - N° 8.190 - Le numéro 1,90 € VENDREDI 12 SEPTEMBRE ...
Journal n°8189 du 5 septembre 2014
, rue des Carmes 20, rue Princesse Caroline AU PETIT MARCHE 37, boulevard du Jardin Exotique 6, place du Palais BAR EXPRESS 22, rue Comte Félix Gastaldi Du 01/01/2014 au 31/12/2014 BAR ...
Journal n°8189 du 5 septembre 2014
La Semaine en Principauté
septembre, à 20 h 30, A l’occasion du 30ème anniversaire du TOP 50, concert par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo présenté par Marc Toesca en co-production avec la Société des Bains de Mer. Le 26 ... septembre, à 20 h 30, A l’occasion du 30ème anniversaire du TOP 50, concert par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo présenté par Marc Toesca en co-production avec la Société des Bains de Mer. Le 26 ...
Journal n°8189 du 5 septembre 2014
ERRATUM Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Annule et remplace les précédents statuts publiés le Vendredi 22 août 2014. Il fallait lire : « PRIVATAM » (Société Anonyme Monégasque) Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 ... 22 ... Annule et remplace les précédents statuts publiés le Vendredi 22 août 2014. Il fallait lire : « PRIVATAM » (Société Anonyme Monégasque) Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 ...
Journal n°8188 du 29 août 2014
. Vendredi 29 août 2014 JOURNAL DE MONACO Ordonnance Souveraine n° 4.932 du 22 août 2014 portant cessation des fonctions de Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain et le confirmant en qualité de ...
Journal n°8188 du 29 août 2014
La Semaine en Principauté
Gelmetti. Au programme : Beethoven. A 17h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Opéra de Monte-Carlo Le 11 ... Gelmetti. Au programme : Beethoven. A 17h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Opéra de Monte-Carlo Le 11 ...
Journal n°8187 du 22 août 2014
co-production avec la Société des Bains de Mer. Grimaldi Forum Le 13 septembre, à 20 h, Représentation chorégraphique du ballet « Anna Karenina » du Chorégraphe Boris Eifman d’après le roman de ...
Journal n°8187 du 22 août 2014
La Semaine en Principauté
-Carlo présenté par Marc Toesca en co-production avec la Société des Bains de Mer. Grimaldi Forum Le 13 septembre, à 20 h, Représentation chorégraphique du ballet « Anna Karenina » du Chorégraphe Boris Eifman ... -Carlo présenté par Marc Toesca en co-production avec la Société des Bains de Mer. Grimaldi Forum Le 13 septembre, à 20 h, Représentation chorégraphique du ballet « Anna Karenina » du Chorégraphe Boris Eifman ...
Journal n°8187 du 22 août 2014
« CITRON S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des ... désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des ...
Journal n°8187 du 22 août 2014
« PRIVATAM » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... ’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...
Journal n°8187 du 22 août 2014
« ZENITH-FOODS, BEVERAGES AND GIFTWARES S.A.R.L. » (Société à Responsabilité Limitée) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 19 août 2014. Monaco, le 22 août 2014. Signé : H. Rey. ... expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 19 août 2014. Monaco, le 22 août 2014. Signé : H. Rey. ...
Journal n°8187 du 22 août 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MC4 YACHTS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mai 2014, enregistré à Monaco le 20 mai 2014, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mai 2014, enregistré à Monaco le 20 mai 2014, Folio Bd ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
La Semaine en Principauté
des Etoiles Le 15 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2014 : Show avec Laura Pausini. Le 16 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2014 : Show avec Tom Jones. Le 20 août, à 20 h 30 ... des Etoiles Le 15 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2014 : Show avec Laura Pausini. Le 16 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2014 : Show avec Tom Jones. Le 20 août, à 20 h 30 ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
« KERING RETAIL MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
fixées par le Conseil d’Administration. Les actions représentatives d’apports en nature sont intégralement libérées à la souscription. Les appels de fonds sont portés à la connaissance des souscripteurs ... fixées par le Conseil d’Administration. Les actions représentatives d’apports en nature sont intégralement libérées à la souscription. Les appels de fonds sont portés à la connaissance des souscripteurs ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. ROCLERI MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège Social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 avril 2014, enregistré à Monaco, le 23 juillet 2014, Folio Bd 79 V, Case 1, les associés ont décidé de transférer le siège social de la ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 avril 2014, enregistré à Monaco, le 23 juillet 2014, Folio Bd 79 V, Case 1, les associés ont décidé de transférer le siège social de la ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant les menaces à l’intégrité territoriale de l ...
Journal n°8185 du 8 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-442 du 1er août 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8185 du 8 août 2014
avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 1862). Arrêté Ministériel n° 2014-443 du 1er août 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du ...
Journal n°8185 du 8 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.917 du 25 juillet 2014 modifiant l’annexe A de l’Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l’Union européenne et la Principauté de Monaco
21.12.2012, p. 20). - Règlement d’exécution (UE) n° 1248/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 définissant des normes techniques d’exécution en ce qui concerne le format des demandes d ... 21.12.2012, p. 20). - Règlement d’exécution (UE) n° 1248/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 définissant des normes techniques d’exécution en ce qui concerne le format des demandes d ...
Journal n°8185 du 8 août 2014
La Semaine en Principauté
-Carlo - Salle des Etoiles Le 8 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2014 : Show avec Texas. Le 9 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2014 : Show avec Julio Iglesias. Du 11 au 13 août, à 20 h ... -Carlo - Salle des Etoiles Le 8 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2014 : Show avec Texas. Le 9 août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2014 : Show avec Julio Iglesias. Du 11 au 13 août, à 20 h ...
Journal n°8184 du 1 août 2014
’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 1797). Arrêté Ministériel n° 2014-429 du 24 juillet 2014 portant fixation du ...
Journal n°8184 du 1 août 2014
« JRCC Audit Conseil » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ... , des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ...
Journal n°8184 du 1 août 2014
« SETEC MONACO » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ... , des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ...
Journal n°8184 du 1 août 2014
La Semaine en Principauté
groupe « So Gospel ». Le Sporting Monte-Carlo - Salle des Etoiles Le 1er août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2014 : Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Diana Krall. Le 2 août, à 20 h 30 ... groupe « So Gospel ». Le Sporting Monte-Carlo - Salle des Etoiles Le 1er août, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2014 : Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Diana Krall. Le 2 août, à 20 h 30 ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
La Semaine en Principauté
, à 20 h 30, « Choré » de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. Le Sporting Monte-Carlo - Salle des Etoiles Le 25 juillet, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2014 ... , à 20 h 30, « Choré » de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. Le Sporting Monte-Carlo - Salle des Etoiles Le 25 juillet, à 20 h 30, Sporting Summer Festival 2014 ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
« L’Anse du Portier » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et documents émanant de la ... incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et documents émanant de la ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
« S.A.M. ORCHESTRA CAPITAL » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... ’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 1730). Arrêté Ministériel n° 2014-387 du 17 juillet 2014 modifiant l ...
Journal n°8182 du 18 juillet 2014
La Semaine en Principauté
Compagnie Fouic Théâtre, organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Marché de la Condamine Le 22 juillet, de 19 h à 20 h 30, « Les Musicales » - Concert de Bossa avec Philippe Loli et Bossa Nova ... Compagnie Fouic Théâtre, organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Marché de la Condamine Le 22 juillet, de 19 h à 20 h 30, « Les Musicales » - Concert de Bossa avec Philippe Loli et Bossa Nova ...
Journal n°8182 du 18 juillet 2014
2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 1684). Arrêté Ministériel n° 2014-376 du 10 juillet 2014 portant autorisation et approbation des statuts de ...
Journal n°8181 du 11 juillet 2014
(Canada), organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 20 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Vincent Dubois (France), organisé par la Direction des Affaires ...
Journal n°8181 du 11 juillet 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SARL KCF ISOLATION
: 20, avenue Hector Otto à Monaco. Capital : 15.000 euros. Gérant : Monsieur Frédéric GAILLARD, associé. Un exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y ... : 20, avenue Hector Otto à Monaco. Capital : 15.000 euros. Gérant : Monsieur Frédéric GAILLARD, associé. Un exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y ...
Journal n°8181 du 11 juillet 2014
La Semaine en Principauté
Culturelles. Le 20 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Vincent Dubois (France), organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 27 juillet, à 17 h, 9ème Festival ... Culturelles. Le 20 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Vincent Dubois (France), organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 27 juillet, à 17 h, 9ème Festival ...
Journal n°8180 du 4 juillet 2014
Ministériel n° 2014-356 du 26 juin 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 1570 ...
Journal n°8180 du 4 juillet 2014
Règlement relatif à la Certification Professionnelle des Activités Financières de Monaco (Arrêté Ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014)
d’Intelleval et de l’IUM. Ils sont mis à disposition des participants pour leur usage exclusif et dans le cadre de la formation liée à la certification professionnelle monégasque. 2.2 Attestation de ... d’Intelleval et de l’IUM. Ils sont mis à disposition des participants pour leur usage exclusif et dans le cadre de la formation liée à la certification professionnelle monégasque. 2.2 Attestation de ...
Journal n°8180 du 4 juillet 2014
La Semaine en Principauté
20 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Vincent Dubois (France), organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 27 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d ... 20 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Vincent Dubois (France), organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 27 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d ...
Journal n°8180 du 4 juillet 2014
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « ASCOMA JUTHEAU HUSSON » en abrégé « ASCOMA JH » (Nouvelle dénomination : ASCOMA JUTHEAU HUSSON) (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales ... par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales ...
Journal n°8180 du 4 juillet 2014
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. ESCANDE & ASSOCIES Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 22, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale réunie extraordinairement en date du 23 mai 2014, les associés ont décidé de transférer le siège social du 22, boulevard Princesse Charlotte au 20, boulevard ... Aux termes d’une assemblée générale réunie extraordinairement en date du 23 mai 2014, les associés ont décidé de transférer le siège social du 22, boulevard Princesse Charlotte au 20, boulevard ...
Journal n°8180 du 4 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2091 du 26 juin 2014 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2014/2015, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
au lundi 7 septembre 2015 à 7 heures. Lors des périodes énoncées ci-dessus la circulation s’effectue en sens unique entre le n° 1 de la rue des Orchidées et la place des Moulins, et ce, dans ce sens ... au lundi 7 septembre 2015 à 7 heures. Lors des périodes énoncées ci-dessus la circulation s’effectue en sens unique entre le n° 1 de la rue des Orchidées et la place des Moulins, et ce, dans ce sens ...
Journal n°8180 du 4 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2159 du 30 juin 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 24ème Monaco Yacht Show 2014
1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres ... 1er ; Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres ...
Journal n°8179 du 27 juin 2014
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco Audience du 4 juin 2014 - Lecture du 16 juin 2014
seul fondement de déclarations faites hors la présence d’un Avocat » ; que le requérant conteste la conformité aux articles 19 et 20 de la Constitution des dispositions de l’article 60-15 du Code de ... seul fondement de déclarations faites hors la présence d’un Avocat » ; que le requérant conteste la conformité aux articles 19 et 20 de la Constitution des dispositions de l’article 60-15 du Code de ...
Journal n°8179 du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-343 du 24 juin 2014 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ...
Journal n°8179 du 27 juin 2014
, de parcelles de terrain dépendant du domaine public de l’Etat (p. 1476). Loi n° 1.406 du 17 juin 2014 autorisant un prélèvement sur le fonds de réserve constitutionnel (p. 1476). ORDONNANCES ...
Journal n°8179 du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité
. Keusseoglou Alexandre (Président de la Société d’Exploitation des Ports de Monaco) ; 18. Lauro Roberto (Chef d’entreprise) ; 19. Lefebvre d’Ovidio Mandredi (Chef d’entreprise) ; 20. Manasse Donald ... . Keusseoglou Alexandre (Président de la Société d’Exploitation des Ports de Monaco) ; 18. Lauro Roberto (Chef d’entreprise) ; 19. Lefebvre d’Ovidio Mandredi (Chef d’entreprise) ; 20. Manasse Donald ...
Journal n°8179 du 27 juin 2014
La Semaine en Principauté
Culturelles. Le 13 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Philippe Bélanger (Canada), organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 20 juillet, à 17 h, 9ème Festival ... Culturelles. Le 13 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Philippe Bélanger (Canada), organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 20 juillet, à 17 h, 9ème Festival ...
Journal n°8178 du 20 juin 2014
terrorisme du 9 décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu l’arrêté ministériel n° 2002 ...

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