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Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du jeudi 21 novembre 2013
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 26 mars 2015
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mercredi 29 novembre 2017.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 13 novembre 2018.
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 17 décembre 2018.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 29 septembre 2020.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 28 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 28 ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance Publique du 15 décembre 2022.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, se réunira en ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire -
Séances publiques des 21, 27 et 28 septembre 2005.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du jeudi 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du jeudi 15 ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Conseil Communal - Convocation en session ordinaire - Séance publique du 26 mars 2019.
Conformément aux dispositions des articles 10, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL EN SESSION ORDINAIRE -
Séances publiques les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, à compter du lundi 17 septembre ... Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, à compter du lundi 17 septembre ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire
Séances Publiques des 25 et 26 septembre 2007.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des 16, 18 et 22 juin 2015
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique le vendredi 31 mars 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance ... Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE -
Séance publique du vendredi 28 juin 2002.
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ... Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Convocation du conseil communal - Session ordinaire - Séance publique du 27 septembre 2012
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...