Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire Séances Publiques des 25 et 26 septembre 2007.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du lundi 17 septembre 2007, se réunira en séance publique, à la Mairie, les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2007 à 18 heures.

L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
 


I
DOSSIER D'URBANISME RELATIF À LA REALISATION D'UN ESCALIER EXTERIEUR À L'AILE OUEST DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
II
DOSSIER D'URBANISME RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE AUX 8, 10, 12 ET 28, AVENUE HECTOR OTTO (OPERATION "TEOTISTA")
III
DOSSIER D'URBANISME RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE D'ACCUEIL POUR LES PERSONNES GEES SITUEE AUX 5 ET 7, AVENUE DU PORT
IV
DOSSIER D'URBANISME RELATIF À LA DEMANDE D'AUTORISATION DE CONSTRUIRE UN IMMEUBLE 12, BOULEVARD DES MOULINS (OPERATION "LA LESTRA")
V
DOSSIER RELATIF AU PROJET D'oRDONNANCE SOUVERAINE MODIFIANT L'oRDONNANCE SOUVERAINE N° 15.630 DU 13 JANVIER 2003 MODIFIEE PORTANT DELIMITATION PLANS DE COORDINATION ET RÈGLEMENT PARTICULIER D'URBANIME DE CONSTRUCTION ET DE VOIRIE DU QUARTIER ORDONNANCE DU PORT HERCULE EN CE QUI CONCERNE LA ZONE N° 5
VI
PROPOSITIONS DE TARIFS 2008
VII
PROJET DE CLASSEMENT DES GRADES OU EMPlOIS DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE DANS LES ECHELLES INDICIAIRES DE TRAITEMENT
VIII
MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME
- Service Bureautique-Informatique
IX
PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU MAIRE ET DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L'ANNEE 2006
X
EXAMEN ET VOTE DU BUDGET MODIFICATIF 2007 DE LA COMMUNE
XI
EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008 DE LA COMMUNE
XII
JUMELAGE AVEC LA COMMUNE DE LUCCIANA
XIII
RECONNAISSANCE DE L'ACADEMIE DE MUSIQUE-FONDATION PRINCE RAINIER III PAR LES AUTORITES FRANCAISES
XIV
QUESTIONS DIVERSES.