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Journal n°3634
du 25 août 1927
hospitalières. Ils appartenaient à la tribu des Garijos et occupaient le pays compris entre le 24° et le 30. latitude Sud, c'est-à-dire les provinces actuelles. du Parana, de Santa Catharina •et du Rio Grande ...
Journal n°5827
du 30 mai 1969
profession de la mère;
c) le nombre de frères et de soeurs du candidat;
d) la carrière à laquelle se destine le candidat;
e) la li.qe des établissements scolaires que le candidat a fréquentés.
3°) Une ...
Journal n°1831
du 5 septembre 1893
là place du Casino. C'est là une amélioration très appréciable, le trajet sera moins fatigant, plus court et tre &réa ble.
Le nombre des voyageurs arrivés à Monaco pendant le mois d'août 1893 a été ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Assurances IARD à la société MMA IARD (p. 121).
Arrêté Ministériel n° 2008-37 du 22 janvier 2008 portant dissolution de l'association dénommée «Union Club de Bridge» (p. 122).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.255 du 15 février 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, acciddent, maternité, invalidité et décès, modifiée.
premier jour de la constatation de l'état pathologique et jusqu'à la fin de celui-ci".
Art. 3.
Les articles 64-1 et 64-2 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... chapitre, à compter du premier jour de la constatation de l'état pathologique et jusqu'à la fin de celui-ci".
Art. 3.
Les articles 64-1 et 64-2 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... Ordonnance Souveraine n° 15.255 du 15 février 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 ...
Journal n°3682
du 26 juillet 1928
employée à la garde personnelle du Prince et à la sûreté
intérieure du Palais. Le Prince Héréditaire répon-
dait de Paris le 26 août 1816, en approuvant les conclusions du Gouverneur général, qu'il char ...
Journal n°4642
du 3 octobre 1946
Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400.
Exploit de M° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
.
ART. 47.
Sont punis d'un emprisonnement de six mois à deux ans et de l'amende prévue au chiffre 3) de l'article 26 du Code pénal, ou de l'une de ces deux peines seulement, les dirigeants de la société ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
DE MONACO Vendredi 9 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.287 du 2 avril 2004 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des Relations Extérieures (p. 573).
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
’un Agent d’accueil à la
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de
la Fonction Publique (p. 2617).
Ordonnances Souveraines n° 4.625 à 4.627 du 9 décembre 2013
portant naturalisations ...
Journal n°5973
du 17 mars 1972
assujettis •qui détiennent un crédit de taxe déductible au 31 décembre 1971 peuvent obtenir un remboursement égal au quart du quotient défini à l'article 3. Ce remboursenient ne peut excéder le crédit existant ...
Journal n°0798
du 7 octobre 1873
autres insertions à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3. Trois Mois 3 id,
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance.
Les lettres et envois non ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 22 février 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'identité et des authentifications au Système d'Information ».
La Société Monégasque de l’Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2 ...
La Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2 ... Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 22 février 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 22 février 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et sécurisation des accès distants au Système d'Information ».
La Société Monégasque de l’Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l ...
La Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine ... Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 22 février 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
ordonnance n° 5.257 du 26 mars 2015
portant promotion au grade de Maréchal des Logis-
Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le
Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...