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Journal n°7963 du 7 mai 2010
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 25 mars 2010 enregistré, le nommé : - M.A., né le 22 juin 1992 à Fetesti (Roumanie), de C.et de C.M., de nationalité roumaine ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 25 mars 2010 enregistré, le nommé : - M.A., né le 22 juin 1992 à Fetesti (Roumanie), de C.et de C.M., de nationalité roumaine ...
Journal n°6693 du 3 janvier 1986
Souveraines n° 8.482 à n° 8.487 du 26 décembre 1985 autorisant l'acceptation de legs (p. 2 à 5). Ordonnance Souveraine n° 8.488 du 26 décembre 1985 rendant exécutoire à Monaco la Convention internationale sur ...
Journal n°1360 du 26 août 1884
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ÀBONNICURNTS : éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, iue du f. Poissonnière ...
Journal n°4549 du 21 décembre 1944
la Société S. C. A. Z. I. Amédée Crettaz, Hôtelier ; Michel Fontana, Entrepreneur de Travaux Publics ; Louis Gallis, Secrétaire Général de l'Union des Syndi- cats; Lazare Gastaud ...
Journal n°5447 du 26 février 1962
et de terrains 'sportifs ; ART. 3. Les dossiers de candidature devront être adressés à M. le Secrétaire en Chef. de la Mairie, dans titi délai 'de 21 Lundi 26 Février 1962 JOURNAL DE MONACO 207 ...
Journal n°7425 du 14 janvier 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Packard du 22 au 26 janvier, Le Monde de Monaco CENTRE DE CONGRES les 17 et 18 janvier, M.C. Donald's Coop. CENTRE DE RENCONTRES INTERNATIONALES jusqu'au 15 janvier, Réunion ... Packard du 22 au 26 janvier, Le Monde de Monaco CENTRE DE CONGRES les 17 et 18 janvier, M.C. Donald's Coop. CENTRE DE RENCONTRES INTERNATIONALES jusqu'au 15 janvier, Réunion ...
Journal n°7557 du 26 juillet 2002
"SARTORI & Cie" - Société en Commandite Simple
TOTAL : TROIS MILLE PARTS (3.000), ci 3.000 parts La société est gérée et administrée par M. Luca SARTORI, né le 22 avril 1970 à Padoue (Italie), de nationalité italienne, demeurant 6, avenue des ... TOTAL : TROIS MILLE PARTS (3.000), ci 3.000 parts La société est gérée et administrée par M. Luca SARTORI, né le 22 avril 1970 à Padoue (Italie), de nationalité italienne, demeurant 6, avenue des ...
Journal n°8265 du 19 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-118 du 15 février 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2015-360 du 26 mai 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-360 du 26 mai 2015 précité, plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, sont abrogées, à compter du 22 février 2016. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le ... -360 du 26 mai 2015 précité, plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, sont abrogées, à compter du 22 février 2016. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le ...
Journal n°4772 du 21 mars 1949
'Honneur : No 44 : Mm° Ni.:R. Brynolf CATÉGORIE G. — Limousines. 2mo Prix ; No 52 : Mes C. Davis (M. G.), VoirunÉs DE TOURISME de labricallon européenne, d'une puissance supérieure à 9 CV. Grand Prix d ...
Journal n°2438 du 28 mars 1905
I 21 ( 22 I 23 I 24 I 25 I 26 15.214 812.1 14.813.6114.4 14.1 11 9 11.7 10.2 11.3 10.» 10 6 11.» Pluie tombée : 18mm 6 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de ...
Journal n°7904 du 20 mars 2009
Tour de garde des Médecins Généralistes - 2ème trimestre 2009
-Dimanche Dr Trifilio MAI 1er (Fête du Travail) Vendredi Dr Leandri 2 et 3 Samedi-Dimanche Dr Sauser 9 et 10 Samedi-Dimanche Dr Rouge 16 et 17 Samedi-Dimanche Dr Trifilio 21 (Ascension & Grand ... -Dimanche Dr Trifilio MAI 1er (Fête du Travail) Vendredi Dr Leandri 2 et 3 Samedi-Dimanche Dr Sauser 9 et 10 Samedi-Dimanche Dr Rouge 16 et 17 Samedi-Dimanche Dr Trifilio 21 (Ascension & Grand ...
Journal n°7460 du 15 septembre 2000
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 4EME TRIMESTRE 2000
Samedi - Dimanche Dr MARQUET DECEMBRE : 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr TRIFILIO 8 Vendredi Dr MARQUET 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr DE SIGALDI 16 et 17 Samedi - Dimanche Dr LANTERI ... Samedi - Dimanche Dr MARQUET DECEMBRE : 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr TRIFILIO 8 Vendredi Dr MARQUET 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr DE SIGALDI 16 et 17 Samedi - Dimanche Dr LANTERI ...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 4ème TRIMESTRE 2002
1er (Toussaint) Vendredi Dr. MARQUET 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr. LEANDRI 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 16 et 17 Samedi - Dimanche Dr. DE SIGALDI 19 (Fête du Prince) Mardi Dr ... 1er (Toussaint) Vendredi Dr. MARQUET 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr. LEANDRI 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 16 et 17 Samedi - Dimanche Dr. DE SIGALDI 19 (Fête du Prince) Mardi Dr ...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 2ème trimestre 2003.
Samedi - Dimanche Dr. De SIGALDI 9 (Lundi de Pentecôte) Lundi Dr. MARQUET 14 et 15 Samedi - Dimanche Rr. ROUGE 19 (Fête Dieu) Jeudi Dr. MARQUET 21 et 22 Samedi - Dimanche Dr. LANTERI ... Samedi - Dimanche Dr. De SIGALDI 9 (Lundi de Pentecôte) Lundi Dr. MARQUET 14 et 15 Samedi - Dimanche Rr. ROUGE 19 (Fête Dieu) Jeudi Dr. MARQUET 21 et 22 Samedi - Dimanche Dr. LANTERI ...
Journal n°7644 du 26 mars 2004
Tour de garde des médecins généralistes - 2ème trimestre 2004.
AVRIL 3 et 4 Samedi - Dimanche Dr. LEANDRI 10 et 11 Samedi- Dimanche Dr. ROUGE 12 (Lundi de Pâques) Lundi Dr. ROUGE 17 et 18 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET 24 et 25 Samedi ... AVRIL 3 et 4 Samedi - Dimanche Dr. LEANDRI 10 et 11 Samedi- Dimanche Dr. ROUGE 12 (Lundi de Pâques) Lundi Dr. ROUGE 17 et 18 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET 24 et 25 Samedi ...
Journal n°7748 du 24 mars 2006
Tour de garde des médecins généralistes - 2e trimestre 2006.
Avril 1 et 2 Samedi-Dimanche Dr ROUSSET 8 et 9 Samedi-Dimanche Dr DE SIGALDI 15 et 16 Samedi-Dimanche Dr TRIFILIO 17 Lundi (Lundi de Pâques) Dr LEANDRI 22 et 23 Samedi ... Avril 1 et 2 Samedi-Dimanche Dr ROUSSET 8 et 9 Samedi-Dimanche Dr DE SIGALDI 15 et 16 Samedi-Dimanche Dr TRIFILIO 17 Lundi (Lundi de Pâques) Dr LEANDRI 22 et 23 Samedi ...
Journal n°7775 du 29 septembre 2006
-069 paru au «Journal de Monaco» du 22 septembre 2006 (p. 1797). INFORMATIONS (p. 1797). INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 1799 à 1832). Annexes au «Journal de Monaco» Débats du Conseil National ...
Journal n°5661 du 25 mars 1966
SOUVERAINE ordonannce Souveraine n° 3.516 du 1G mars 1966 autorisant un Consul honoraire du Honduras à exercer ses fonctions clans la Principauté (p. 246). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS ...
Journal n°1424 du 17 novembre 1885
; 34 petites-filles, dont 3 veuves, 22 mariées, 9 céliba- taires. 47 petits-fils, dont 4 veufs, 26 mariés, 17 célibataires; 43 arrière-petites-filles, dont 2 mariées, 41 célibataires; 49 arrière ...
Journal n°5175 du 10 décembre 1956
française, demeurant, 26, boulevard de Suisse, à Monaco, Et le sieur Laure GIORDANO, demeurant, 9, rue Rouvien à Marseille, • Il a été extrait littéralement ce qui suit : « Donne défaut contre le sieur ...
Journal n°4061 du 12 septembre 1935
DIRECTION e t REDACTION: au Ministère d'etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS: Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°0437 du 28 octobre 1866
cette découverte utile, c'est à Paris de continuer l'oeuvre. » HvActsruu. GiscAun, Rédacteur-Gérant. MOUVEMENT DU Powr DE MONACO Arrivées du 20 au 26 octobre 1866. NICE. b. v. Palmaria, français, e ...
Journal n°8273 du 15 avril 2016
.9031 VOIES PUB-MOB- 26,19 0,51 25,68 3 200 000 444 962 2 755 038 0 5 000 000 5 000 000 DURABLE TRIENNAL 702.904 PARKING DES 49,00 1,61 47,39 2 000 000 241 222 1 758 778 1 758 ...
Journal n°5970 du 25 février 1972
; Vu la Convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par Notre Ordonnance n° 3.037, du 19 août 1963 ; Vu l'avenant à ladite Convention en date du 26 juin 1969 rendu exécutoire ...
Journal n°6131 du 28 mars 1975
Direction du. Travail et des Affaires' sociales Avenants n° 7 du 27 novembre 1963 er no 7 bis du 3 février 1964, à la Convention collective nationa!e du travail du 5 novembre 1945, instituant un régime ...
Journal n°6910 du 2 mars 1990
par l'article 3 de la loi n° 619 du 26 juillet 1956, modifiée, au cours de ta période de référence précédente un congé égal à : - de 1à 5 ans d'ancienneté 25 jours ouvrés. - de 6 à 9 ans d ...
Journal n°2284 du 15 avril 1902
REYMOND. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 6 au J3 Avril 1902 NICE, cutter Isabelle, fr., c. Roudin, vin. — yacht à, vap. Clementina, angl., c. Jones, sur lest. — b. Deux-Frères, fr., c ...
Journal n°0116 du 19 août 1860
23 n e 2 24 9 14 Id. 22 7 24 9 23 1 13 Id. 23 9 24 9 24 e ".•n••••••n Monaco, le 19 Août 1860. On ne parle, autour de nous , que de la prochaine arrivée de l'Empereur Napoléon à Nice. La ...
Journal n°3848 du 27 août 1931
. 35), Le Lioran (dép. 6 h. 17), Murat.(dép. G h. 43) ; 2° à Brioude-de-Saint-Flour (dép: 5 h. 50) ; 3° à Langogne-de-Saint-Etienne (dép. 6 h. 07), Firminy (dép. 6 h. 51), Le Puy (dép. 9 h. 17) ; 4 ...
Journal n°3434 du 30 octobre 1923
le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ; Vu les articles 5o de l'Ordonnance du 18 mai 1909, 3 (I° et 5°1 de l'Ordonnance du 9 mars 1918, et 7 de l'Ordonnance du 28 mars 1921; Avons ...
Journal n°3215 du 14 octobre 1919
siège social à Monte-Carlo, Hôtel de Paris. Ordre du Jour : Modification des articles 1, 3, 2 r, 22, 3o, 35, 38, 42 des statuts. Pour être admis à cette Assemblée, les Actionnaires devront déposer ...
Journal n°3557 du 11 mars 1926
: DIRECTION et REDA.CTION : INSERTIONS : MONACO — FRANCE — ALGÉIIIE -- TUNISIE , , Annonces : O fr. 75 la ligne. Un an, 12 fr.; Six mois, 6 fr.:, Trois mois, 3 fr. au. 1.1C in in tà re d'Itta.t. * Pour les ...
Journal n°7938 du 13 novembre 2009
.458 du 9 novembre 2009 portant nominations dans l’Ordre de Saint-Charles (p. 4995). Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.419 du 27 octobre 2009 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal ...
Journal n°7862 du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-273 du 26 mai 2008 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée "Reines d'Egypte"
Forum, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté, du 23 juin au 26 septembre 2008. La liste des oeuvres prêtées précisant les organismes prêteurs, figure en annexe. ART ... Forum, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté, du 23 juin au 26 septembre 2008. La liste des oeuvres prêtées précisant les organismes prêteurs, figure en annexe. ART ...
Journal n°7949 du 29 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.603 du 26 janvier 2010 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 janvier 2010 qui Nous ... 26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 janvier 2010 qui Nous ...
Journal n°8215 du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.217 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales)
Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 26 juin 2014. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ... 9 ... Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 26 juin 2014. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°8215 du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.218 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Orthopédie)
Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 26 juin 2014. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ... Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 26 juin 2014. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°8215 du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.219 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Soins de Suite et Rééducation du Centre Rainier III)
Centre Rainier III au Centre Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 26 juin 2014. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Centre Rainier III au Centre Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 26 juin 2014. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-192 du 26 mars 2015 portant agrément de l’association dénommée « Association Sportive de Monaco » en abrégé « A.S.M. »
de sa survenance. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six mars deux mille quinze ... de sa survenance. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six mars deux mille quinze ...
Journal n°8127 du 28 juin 2013
à 2,2 m. et/ou Véhicules de transport de personnes (Entreprises sises en Principauté de Monaco) H1 *J& N Utilitaires <3,5 t place banalisée H 220,00 E H2 *J& N Utilitaires <3,5 t place ...
Journal n°0004 du 20 juin 1858
'édifice. Donnez-lui pour atmos-phère celle qui lui est propre et qui n 'a ja-mais varié sur le plateau de l'Elysée-Alberti, c'est-à-dire une brise à peine sensible et inces-sante, toute parfumée de mille senteurs ...
Journal n°4847 du 28 août 1950
AUGUSTE sgrrnsito Docteur en Droit, Notaire 26, avenue de la Costa - MoUts-CAno MODIFICATION DES STATUTS DE SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF Suivant acte reçu par M° Settimo, notaire à Monaco, le 3 ...
Journal n°8102 du 4 janvier 2013
libre consentie à la «S.N.C. SICLI & Cie», ayant son siège «Le Castel» 9, avenue Crovetto Frères, à Monaco, et concernant un fonds de commerce de vente, vérification, entretien des extincteurs ...
Journal n°1644 du 4 février 1890
TRENTE–TROISIÈME ANNÉE — N° 1644 Bureaux : Rue ç e Lorraine, 22. Mardi 4 Février 1890 JO JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI ...
Journal n°2745 du 7 janvier 1911
d'argent, d'étendre leur domaine et de fortifier leur pouvoir. C'est ainsi, par exemple, qu'on voit Rabella Grimaldi, le 9 jqillet 1338, acheter pour le compte de Charles Grimaldi, à Nicolas Spinola ...
Journal n°2929 du 5 mai 1914
9 9 6 3 Tuberculose pulmouaire MORTS Opératoires MORTS Opératoires 1 0 0 JOURNAL DE MONACO MORTS aa c z 111^111111111 2 2 1 3 3 1 1 1 1 4 4 2 2 I 1 1 1 ...
Journal n°6103 du 13 septembre 1974
1974. Arrêtons : ARTICLE UNIQUE. Mlle 'Monique Basso est nommée employée de bureau stagiaire à la Bibliothèque Communale, à compter c.à 7 juin 1974. Monaco, le 9 septembre 1974. DÉPARTEMENT DES ...
Journal n°5182 du 28 janvier 1957
place. En voici la teneur : « Ce matin, à 9 h. 27, est née au Palais de Monaco une petite Princesse brune aux yeux bleus, pesant 3 kg. 730, parfaitement constituée. « L'accouchement s'est fait très ...
Journal n°3261 du 3 août 1920
HISTORIQUES : Les Petits Cent-Jours, par André Le Glay: MAISON SOUVERAINE • S. A. S. le Prince a été invité par la Municipalité de Paris à la réception qu'elle a organisée à l'Hôtel de Ville, le lundi 26 ...
Journal n°6672 du 9 août 1985
échelon) à compter du 21 juin 1985. Vendredi 9 Août 1985 JOURNAL DE MONACO 875 ART. 3. Dans le cas où l'incapacité permanente est totale et oblige la victime à avoir recours à l'assistance d ...
Débats 2002 du 31 décembre 2002
été sensiblement minorées. en -fonction des résultats du forfait douanier, à présent connus. • Article 023.102 "Droits sur autres actes civils et administratifs" : 3,9 Ç L'évolution de la dotation ...
Journal n°1702 du 17 mars 1891
MONACO Arrivées du 9 au 15 Mars 1891 PORT-MAURICE br.-g. Angela Madre, it., c. Casabono. fûts vides. GÊNES, yacht à vap. Marchera, angl., e. Dimmick, passag. NICE, yacht à voiles, Blue-Roch, angl ...
Journal n°4266 du 27 juillet 1939
6 » Pommes 3 » à 10 » Prunes 3.50 à 8 » Melons » à 8.50 Raisins 6 » à 9 » Les trois premiers du classement général ont été Vietto (Français-Sud-Est), Maës (Belge), Vlaemynck (Belge ...
Journal n°4378 du 18 septembre 1941
classes pour le Cours Secondaire de Jeunes Filles .aura lieu le même jour Ù 10 heures. Le Directeur du Lycée se tient à la disposition des familles à partir du 15 septembre 1941, tous les jours, de 9 ...
Journal n°4047 du 6 juin 1935
de quinzaine sus-indiqué, l'indemnité d'expropriation sera payée conformément à la Loi, s'il n'existe• aucun obstacle au paiement. Monaco, le 6 juin 1935. JOURNAL DE MONACO 3 AGENCE LoRENzI 26 ...
Journal n°5820 du 11 avril 1969
3 avril 1969; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Les dispositions de l'Arrêté Ministériel n° 68-136 du 26 mars 1968 susvisé sont abrogées. ART. 2. Le prix limite de vente au consommateur, à la ...
Journal n°2217 du 1 janvier 1901
seront rendus INSERTIONS; Réclames, riO cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine PARTIE OFFICIELLE Par ...
Journal n°5047 du 28 juin 1954
1°r Aofit Paris 8 — Fontana 15 — Gazo 22 — Marsan 29 — Clavel 5 Septembre Fournier 12 — Paris 19 — Fontana 26 — Gazo 3 Octobre Marsan 10 -- Clavel 17 ...
Journal n°6028 du 6 avril 1973
établissant le régime des cures thermales (p. 245), Arrêté Ministériel n° 73-166 du 3 avril 1973 autorisant la création d'un laboratoire d'analyses médicales (p' 246). c.> 234 JOURNAL DB MONACO Vendredi 6 ...
Journal n°6600 du 23 mars 1984
. 180 23,78 4.019,00 0.Q 3. 200 26,43 4.466,00 O.H.Q. 215 28,41 4.801,00 M.O. 225 29,73 5.024,00 C.E.1. 225 29,73 5.024,00 C.E.2. 240 31,71 5.359,00 11 est rappelé qu'aucun salaire ne doit ...

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