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Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3214 du 16 novembre 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chargé d’Enseignement - Guitare Basse Jazz dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de Jazz)
Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Carole Crovetto, Membre titulaire ... Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Carole Crovetto, Membre titulaire ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
MC YACHT BROKERS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros
Siège social : 11, boulevard Albert 1er - Le Shangri La - Bloc A - Monaco
DISSOLUTION ANTICIPEE
Par décision de l’assemblée générale extraordinaire du 15 février 2012, les associés de la S.A.R.L. MC YACHT BROKERS, ont décidé la mise en dissolution anticipée de la société à compter du 15 février ... Par décision de l’assemblée générale extraordinaire du 15 février 2012, les associés de la S.A.R.L. MC YACHT BROKERS, ont décidé la mise en dissolution anticipée de la société à compter du 15 février ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
prévention de non remise des comptes (avec Commissaires aux Comptes).
Délit prévu et réprimé par les articles 51-7 et 51-13 du Code de commerce et par l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 993 du 16 ... juillet 2017 à 9 heures, sous la prévention de non remise des comptes (avec Commissaires aux Comptes).
Délit prévu et réprimé par les articles 51-7 et 51-13 du Code de commerce et par l'article 4 de l ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Apport de Fonds de Commerce - Première Insertion
Société en Commandite Simple "DELSOGLIO et Cie"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
petite maçonnerie dénommée "DELSOGLIO CARRELAGES ET MACONNERIE", exploité à Monte-Carlo, 4, rue des Roses.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, en l'Etude de Me ... petite maçonnerie dénommée "DELSOGLIO CARRELAGES ET MACONNERIE", exploité à Monte-Carlo, 4, rue des Roses.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, en l'Etude de Me ...
Journal n°7449
du 30 juin 2000
Apport de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Société en Commandite Simple "DELSOGLIO et Cie"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
petite maçonnerie dénommée "DELSOGLIO CARRELAGES ET MACONNERIE", exploité à Monte-Carlo, 4, rue des Roses.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, en l'Etude de Me ... petite maçonnerie dénommée "DELSOGLIO CARRELAGES ET MACONNERIE", exploité à Monte-Carlo, 4, rue des Roses.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, en l'Etude de Me ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.917 du 25 juillet 2014 modifiant l’annexe A de l’Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l’Union européenne et la Principauté de Monaco
Conseil du 26 juin 2013 concernant l’accès à l’activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d’investissement, modifiant la directive ... Conseil du 26 juin 2013 concernant l’accès à l’activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d’investissement, modifiant la directive ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.926 du 23 novembre 2021 relative au travail d'intérêt général.
déclaration de l’association ;
2°) un exemplaire des statuts et, s’il y a lieu, du règlement intérieur de l’association ;
3°) la liste des établissements de l’association avec indication de leur siège ;
4 ... déclaration de l'association ;
2°) un exemplaire des statuts et, s'il y a lieu, du règlement intérieur de l'association ;
3°) la liste des établissements de l'association avec indication de leur ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.344 du 26 mai 2004 portant désignation d'un Commandant-Inspecteur de Police, Chef de la Division de l'Administration et de la Formation.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l'organisation de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l'organisation de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.678 du 22 février 2012 autorisant un Consul honoraire de la République Fédérale d’Allemagne à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 30 octobre 2011 par laquelle S.E. M. le Président de la République Fédérale d’Allemagne a nommé M ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 30 octobre 2011 par laquelle S.E. M. le Président de la République Fédérale d’Allemagne a nommé M ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
des massages ayurvédiques », exploité à Monaco, 11, rue de la Turbie.
Il a été prévu un cautionnement d’un montant de 30.000 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds de commerce objet de la ... des massages ayurvédiques », exploité à Monaco, 11, rue de la Turbie.
Il a été prévu un cautionnement d’un montant de 30.000 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds de commerce objet de la ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
des massages ayurvédiques », exploité à Monaco, 11, rue de la Turbie.
Il a été prévu un cautionnement d’un montant de 30.000 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds de commerce objet de la ... des massages ayurvédiques », exploité à Monaco, 11, rue de la Turbie.
Il a été prévu un cautionnement d’un montant de 30.000 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds de commerce objet de la ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
numéro 22, rue Basse, à Monaco-Ville,
Il a été prévu au contrat un cautionnement de SEPT MILLE EUROS (€ : 7.000).
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente ... numéro 22, rue Basse, à Monaco-Ville,
Il a été prévu au contrat un cautionnement de SEPT MILLE EUROS (€ : 7.000).
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Ville.
Il a été prévu au contrat un cautionnement de 7.000 euros.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 27 juin 2014.
Signé : H ... -Ville.
Il a été prévu au contrat un cautionnement de 7.000 euros.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 27 juin 2014.
Signé : H ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Ville.
Il a été prévu au contrat un cautionnement de 7.000 euros.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 20 juin 2014.
Signé : H ... -Ville.
Il a été prévu au contrat un cautionnement de 7.000 euros.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 20 juin 2014.
Signé : H ...