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Journal n°4556 du 8 février 1945
, disposititins‘de l'article 13 de Pürdetinance-Souveraine du , 3 juillet 1907 ; ' . Au Greffe Général à N'Ionaéo, le sui- février mil neuf-cent. quarante-cinq, Le greffier'en Chef, Etude de Me L ...
Journal n°1511 du 19 juillet 1887
, rabougri, le mûrier se voit assailli par les parasites auxquels il n'a pas la.force de résister : tel l'animal malingre et souffreteux se voit envahi par la vermine qui le ronge et l'épuise. C'est d ...
Journal n°1573 [= n°1583] du 4 décembre 1888
. 15; Eze, 7 h. 22; Beaulieu, 7 h. 32; Villefranche, 7 h. 38; Nice—Riquier, 7 h. 44; Nice, arrivée, 7 h. 54 soir. Jeudi 6 Décembre 1888, à 2 h.1/2 de l'après-midi 3e CONCERT CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE ...
Débats 1985 du 31 décembre 1985
or effectués en 1983. La diminution relative de leur place dans le Fonds n'est due qu'à la progression plus rapide des disponibilités. c) Disponibilités Les disponibilités ont été nettement améliorées par le ...
Journal n°4958 du 13 octobre 1952
- VOITURES DE TOURISME - Emplacement non réservés. Chut P. 1 motu de 3 m. 65 P.2 35 à 4 nt à 4 tn. 50 P. 4 4tn.50 à5 ni. 20 P. 5 plus 5rn.20 M. J. M. J. M. J. M. J. M J. 1 2.185 114 9 ...
Journal n°5612 du 16 avril 1965
'article 949 du Code Civil (p. 297). ORDONNANCES SOUVERAINES •^^••^^^••••^^ Ordonnance 9ouveraine n° 3.312 du 12 avril 1965 conférant l'honorariat à un Magistrat (p. 297). Ordonnance ,9olivergine no 3 ...
Journal n°0646 du 8 novembre 1870
neige ont été portés très loin. Un jeune homme bien mis, portant une décoration, a été trouvé mort près de la maison de refuge n° H ; on croit que c'est un volontaire qui se rendait en Frante à pied ...
Journal n°4396 du 22 janvier 1942
V1NGTCNQV1ÈME ANNÉE. — N° 4.396 Le Nurnro eI trâno JEUDI 22 J VIER 1942 RNAL EE MONAC JOURNAL HEBDOMADAME Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ABONNEMENTS . ,MONACO ...
Journal n°3059 du 31 octobre 1916
du 3 juin 1916. Uni. Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le n° 19.985. Exploit de M" Blanchy, huissier à Monaco, en date du 5 juin 1916 ...
Journal n°3467 du 17 juin 1924
ou une passerelle, et que la mer baignait constamment. 9° La Barma del Ponte romano, à la sortie du tunnel du chemin de fer. C'est la grotte la plus vaste entre toutes celles de la station. Depuis ...
Journal n°3814 du 1 janvier 1931
SOIXANTE-OUATORZIÈME ANNÉE. — N° 3.814 Le Numéro 10 centimes. INSPEO ION C) GINCIILE. ors retroub JEUDI lei JANVIER 1931. 0 0 1 JOURNAL nE ONAC JOUR: AL HEBDOMADAIRE Bulletin ...
Journal n°4356 du 17 avril 1941
athlélitiques dont voici les résultats : Relais 4 X 8o mètres : i . N. U. C. (Vadon, Salicetti, Bereni, Riolacci), en 36" 5/10 ; 2. A. S.M. A. (Nègre, Benedetti, Porello, Gompers), en 36" 8/1 o ; 3. A. S. M. B ...
Journal n°4446 du 31 décembre 1942
-Pons... . 2' Bienfaisance el Pré- voyance .. 21 600 » 96.600 » *Ces Lois ontMé promulguées à l'audience du Tribunal Civil des ../.9 et 31 décembre 1942. V. Office du Tourisme 340.000 » VI ...
Journal n°4684 du 19 juillet 1947
, cordent des jours paisibles entre l'azur du ciel et celui des eaux. A 41C1111C difficulté matérielle ne saurait les menacer, sinon /a Princ,pauté, nouvelle Danaé, n'aurait qu'un signe à faire au Jupiter ...
Journal n°4089 du 26 mars 1936
Coiffeur-ParfumeuG, sis à Monaco, quartier de Monte-Carlo, au premier. étage -d'un immeuble portant le n° 22 de l'avenue de la Costa, dépendant de la liquidation judiciaire de M. Pierre JEUNE. Ce fonds ...
Journal n°0284 du 22 novembre 1863
auxquels les tabac seront payés seront fixés par 100 kilogrammes, savoir : Ire (pante. Cent trente francs. 9.e id. Cent francs. 3e id. Quatre-vingts francs. Non marchands de soixante à dix francs ...
Journal n°6012 du 15 décembre 1972
-douze, RAINIER. Par le Prince, Le Ministre Plénipotentiaire Seérétaire d'État. : P. I3LANCIIY. 854 JOURNAL DE MONACO Vendredi 15 Décembre 1972 Loi n° 929 du 8 décembre 1972 sur les contrats à titre ...
Journal n°4246 du 9 mars 1939
' » - « brocolis » - 1 » à 5.50 Cresson paquet 0.35 à 0.50 Endives kilog. 8 50 à 9 » Épi nards . 2.50 à 3.50 Navets - 1 » à 2.50 paquet 0.40 à 0.50 Oignons kilog. y, 3 » à 4 - petits ...
Journal n°3374 du 29 août 1922
chose jugée ; » 20 M. Louis CAPPONI, imprimeur, demeurant à Monaco, quartier des Révoires ; 3ô 11. Henri CASTELLINI, imprimeur, demeurait à Monaco, rue du Milieu, n° 7 ; 40 M. Jean ROSSO, imprimeur ...
Journal n°2992 [= 20/07/1915] du 21 juillet 1915
jugement de première Instance. V. A.-M.-T., née à Borgo San Dalmazzo (Italie), le 26 juillet 1889, commerçante, demeurant à la Condamine, — 3 mois de prison et cent francs d'amende pour banqueroute simple ...
Journal n°3499 du 27 janvier 1925
et Pierre, commerçants, rue Grimaldi Locataires Terrasse et passage Section B, n" 207 p. 1 3. M. Verutti Joseph-Bernardin, commerçant à Monaco ; Propriétaires 52 mq Section B, n" 206 p. 6.750 M ...
Journal n°6275 du 30 décembre 1977
26 décembre 1977 fixant la date prévue au dernier alinéa de l'article 3 de l'Orcionnanee-Loi n° 669 du 17 septembre 1959 relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation (p. 1129 ...
Journal n°3142 du 4 juin 1918
. Société Anonyme des Etablissements G. Barbier ANr I S Sont payables, à raison de : 40 francs, le coupon 22 des actions de capital ; 15 francs, le coupon 4 des actions de jouissance 9 francs, le coupon ...
Journal n°5295 du 30 mars 1959
gare (a) 20.560 24,580 de l'acheteur) 24..330 (b) 20:310 (c) 20.010 24:030 En fûts (livrés à domicile), par quanti- 22.900 26.920 tés supérieures à 500 litres En bidons de 50 ...
Journal n°1773 du 26 juillet 1892
-Roman organise, pour le mardi 9 août, deux courses vélocipédigues locales, c'est-à-dire exclusivement réservées aux velocemen de la Principauté. Ces courses seront dirigées par le Sport Vélocipédique Monégasque ...
Journal n°1146 du 22 juin 1880
Francs Réclames ..... 50. à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3 si! Mois 0 id. Trois Mois . . . . 3 id. Les abonnements comptent du ter et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°6762 du 1 mai 1987
° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 8A67 du 3 décembre 1985 portant nomination d'un Programmeur au ...
Journal n°7218 du 26 janvier 1996
'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace (p. 137). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n" 96-3 du 22 janvier 1996 relatif au stationnement (les véhicules (le transport en commun de voyageurs (p. 138 ...
Journal n°4776 du 18 avril 1949
-neuf. LOUIS. Par le Prince : Le Secrétaire d'Eqat, A. MÉL1N. Ordonnance Souveraine no 3.854, du 9 avril 1949, portant nomination des Membres de la Déléga. don de la Prineipauté à la Deuxième Assemblée ...
Journal n°2807 du 23 janvier 1912
connaître que c'était bien à un moment donné un traitement qu'avaient les sagesfemmes'de l'Hôpital. Si on veut les retrancher de l'Hôpital, c'est qu'elles n'y font aucun service. La Commission a estimé qu ...
Journal n°1718 du 7 juillet 1891
on peut trouver 540 insectes. C'est par centaines qu'il faut compter les chenilles servies chaque jour par la mésange à sa jeune famille ; n'ayant pas de couvée à nourrir, elle ne pourra, sans bien crier ...
Journal n°4981 du 23 mars 1953
Arrêté Mimicipal du 13 mars 1953 nommant un Agent désinfecteur au Service d'Hygiéne. Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu les articles 136 à 147 de la Loi n° 30 du 3 niai 1920, sur l ...
Journal n°2903 du 4 novembre 1913
, l'une des propriétés les plus précieuses à l'homme, c'est la liberté individuelle. La détention préventive n'est pas une peine, mais une garantie, et elle ne devient légitime qu'alors que l ...
Journal n°8267 du 4 mars 2016
Palais à Monaco, le trois décembre deux mille quinze. ALBERT. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J. BOISSON. 484 JOURNAL DE MONACO Vendredi 4 mars 2016 Ordonnance Souveraine n° 5.586 du 3 ...
Journal n°6331 du 26 janvier 1979
à Monaco, lé 28 novembre 1978 ; Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés :Anonymes et en commandite par actions, modifiés par la Loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l ...
Journal n°1571 [= n°1581] du 20 novembre 1888
mède — c. Adieux à. la fiancée - Grand Maître de 1•0Are, du Prince Charles III, celle n. Cortège, bénédiction nuptiale, sortie de LL. AA. SS. les Princes Albert et Louis de l'église. , et celle Scènes ...
Journal n°4856 du 30 octobre 1950
à 8 jours; c) par le Conseil de Gouvernement de 9 li 15 jours. 60 la suspension de fonctions et de traitement de 10 jours à deux mois, avec retard dans l'avance- ne-,440,...atirlett 444 VLIFt/11.1,3 ...
Journal n°3858 du 5 novembre 1931
'Appel de Monaco 3, avenue de la Gare. Vente sur Saisie-Exécution Le vendredi six novembre mil neuf cent trente et un, à quatorze heures trente, à Monte-Carlo, descente des Moulins, n° 18, il sera ...
Journal n°5979 du 28 avril 1972
'Ordre administratif; Vendredi 28 Avril 1972 JOURNAL DE MONACO 291 Vu Notre Ordonnance n° 3.376, du 18 août 1965, nommant un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°4635 du 15 août 1946
QuATnE-N Yt 1:‘triEl4/IE N.) 4.63;7 Le Numero: 3 frauc JEUL1 1:; AOUT 1946 JOURNAL DE MONACO Joutr^li, HERhom 10.1lliE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ABONNEMENTS ...
Journal n°8208 du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé : - C. D., né le 15 septembre 1965 à Gènes (Italie), d’E. et de B. M., de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé : - C. D., né le 15 septembre 1965 à Gènes (Italie), d’E. et de B. M., de nationalité italienne, sans ...
Journal n°8208 du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommée : - Q. F. épouse H., née le 26 juin 1976 à Pékin (Chine), de M. et de C. X., de nationalité chinoise ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommée : - Q. F. épouse H., née le 26 juin 1976 à Pékin (Chine), de M. et de C. X., de nationalité chinoise ...
Journal n°4787 du 4 juillet 1949
Monaco, le vingt-cinq Juin mil neuf cent quarante-neuf. RAINIER. Par le Prince : Le Secrétaire d'État, A. MÉL1N. Ordonnance Souveraine n°22, du 25 Juin 1949) portant autorisation d'accepter et de ...
Journal n°4821 du 27 février 1950
, 10 juin 1909, par les Lois no 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 février 1936 ci pat les Ordonnances-Lois no 340 du 11 mars 1942 et no 342 du 25 mars 1942; Vu :a Loi n°408 du 20 janvier 1945 ...
Journal n°2143 du 1 août 1899
QUARANTE-DEUXIÈME ANNÉE — N° 2143 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi ler Août 1899 Amemenfflommur^••^•••^^••^••^•^^•^•IliamilllUOIMINI. JOURNAL DE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°3727 du 16 mai 1929
1 2 5 SOIXANTE-DOUZIÈME ANNEE. — N° 3.727. Le Numéro 10 centimes. JEUDI 16 MAI 1929. JOURNAL DE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ABONNEMENTS ...
Journal n°2608 du 30 juin 1908
rue de Lorette, porté au plan cadastral sous le n° 180, partie de la section C, confinant : au midi, la rue de Lorraine; au nord, la rue de Lorette; à l'est, la maison Imperty, et à l'ouest, à un ...
Journal n°7648 du 23 avril 2004
6 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction du Budget et du Trésor (p. 623). Ordonnance Souveraine n° 16.295 du 9 avril 2004 portant naturalisation ...
Journal n°0009 du 25 juillet 1858
Première Année N° 9 ABONNEMENTS : UNAN. • • • • 4 2 francs 6 3 SIX MOIS TROIS MOIS. OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES FAITES A MONACO , DU 18 AU 2' JUILLET. DATES THERMOMÈTRE CENTIGR. 8 ...
Journal n°4925 du 25 février 1952
'Arrêté Ministériel du 14 décembre 1951. Mônaco, le 25 février 1952. Signé J.-C, RI3Y, AVIS Le.s personnes ou sociétés détenant, à un titre quelconque, des fonds, titres, valeurs ou objets divers, appartenant à ...
Journal n°5962 du 31 décembre 1971
à Monaco, 24, boulevard Princesse Charlotte, consentie par les Hoirs UGHETTO à Monsieur Victor EVDOKI1v1OFF le 23 décembre 1968, ayant pris fin. Oppositions s'il y a lieu en l'étude de Me L.-C ...
Journal n°5238 du 24 février 1958
n° 54-100 du lf3 mai 1954 sus-visés sont et demeurent abrogés. ART. 2. Les prix limites de vente au détail, toutes taxes comprises, de la viande de boeuf, sont fixés, à compter du mercredi 19 ...
Journal n°3365 du 27 juin 1922
Visitation. S.c.dresser au Gérant, place de la Visitation. Décès de S. A. S. ALBERT I", Prince Souverain de Monaco ...41111111111111111M1111111111.111111111111•11!"- « « La plus douloureuse nouvelle ...
Journal n°3982 du 8 mars 1934
, Philippe II. Le Bazilio de Chaliapine n'est pas le pauvre hère de Beaumarchais, friponneau, besoigneux, à genoux devant un écu ayant dans l'allure un je ne sais quoi d'inquiétant et de sinistre, C ...
Journal n°7628 du 5 décembre 2003
. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq novembre deux mille trois. RAINIER. Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ...
Journal n°5195 du 29 avril 1957
Caroline n° 22, et du boulevard Albert Ier, n° 3, à Monaco-Condamine. Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude de Me Rey, notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion. Monaco, le 29 mil ...
Journal n°2512 du 28 août 1906
.300 Une table de fumeur. 2 Un écrin de fumeur. 9.V1 Un service à bière. 8.150 Un vide-poches. 8.309 Une canne. 9.393 Une boîte parfumerie. 6.168 Deux canards. 5.398 Deux pintades. 6 ...
Journal n°3822 du 26 février 1931
catégories et classées dans un des tableaux A, B, C annexés N la présente Ordonnance et soumis à des régiines distincts selon qu'elles sont destinées à l'uSage de la médecine, du commerce ou de l ...
Journal n°4894 du 23 juillet 1951
chacune de valeur nominale, émises en numéraire et à libérer intégralement à la souscription ; b) de supprimer l'article 9 des stattits ; c) de modifier les articles 3, 6 et 8 des statuts qui seront ...
Journal n°4144 du 1 avril 1937
par les Lois n• 71 du 3 janvier 1924 et n°,216 du 27févi.iert936. AUT. 3. M. le Secrétaire Général do Ministère d'Etat est, chargé de l'exécution do r.,4seat Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...

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Version 2018.11.07.14