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Journal n°6132 du 4 avril 1975
Goilvernemet en date du 26 mars-1975; Arrêtons Le prix dé vente des produits de tabacs désignés ci-dessous est fixé ainsi qu'il suit, à compter du loY avril 19/5; Prix de vente Régie Française : aux ...
Journal n°1675 du 9 septembre 1890
!Ioiiaco, le 9 Septembre 1890 PARTIE OFFICIELLE S. M. le Roi Norodon a conféré à S. A. S. le Prince, le Grand Cordon de l'Ordre du Cambodge. NOUVELLES LOCALES S. A. S. Madame la Princesse vient de ...
Journal n°1531 du 6 décembre 1887
environ. Engagements jusqu'au lundi 9.3 janvier, avant midi, chez M. Blondin, au secrétariat des courses, au Casino Municipal de Nice. Prix du Chemin de fer (Course de Haies à réclames.), 2,500 francs ...
Journal n°5570 du 3 juillet 1964
,04 1,62 213 2,87 100 1,76 1,40 2C 2,73 70 1,62 1,29 2D 2,56 60 1,54 1,23 3A 2,45 50 1,47 1,18 3B 2,33 40 1,36 1,08 4 2,09 35 1,08 0,86 Le Chef du Service du Domaine et du Logement Ch ...
Journal n°6113 du 22 novembre 1974
DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembr3 1962; Vu l'Ordonnance du 7 inars 1878 et Nôtre Ordonnance n° 862, du 9 décembre 1953, portant organisation 'des Consulats; Vu ...
Journal n°5599 du 15 janvier 1965
'appontement faisant face audit Stade. ART. 3. Du jeudi 21 janvier 1965, à 5 heures, au vendredi 22 janvier 1965, à 12 heures, la circulation et le stationnement des véhicules autres que ceux partiApant au Rallye ...
Journal n°2047 du 5 octobre 1897
huit cent quatre-vingt-dix- sept. Dûment enregistré. Pour extrait, Signé : A. BLANC. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 26 septembre au 3 octobre 1897 SAINT-TROPEZ, cutter Trois-Frères, fr ...
Journal n°4474 du 15 juillet 1943
'Exercice 200.000 ) ) Majoration des traitements 3.600.000 TOTAL GÉNÉRAL DES DÉPENSES ORDINAIRES fr. 26.830 500 » 300.000 » 589.000 » + 28.000 + 37.000 + 500 9.500 .» 339.500 35 ...
Journal n°7004 du 20 décembre 1991
, puérinatalité et maroquinerie à compter du le, juillet 1991 (p. 1381). INFORMATIONS (p. 1381) INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1382 à 1398) ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 1.9.368 du 20 ...
Journal n°3230 du 27 janvier 1920
. Don A. G. Labarga et R. Thirouin, 5 sur 6, troisièmes, partagent 3.000 fr. Poule gagnée par MM. Tavernier et le Marquise Spinola. Hier lundi, 26 janvier, 44 tireurs participèrent au Prix Canada. MM ...
Journal n°6676 du 6 septembre 1985
particulier d'Urbanisme, de Constèuctiim et de VOirie de l'îlot n° I du quartier de la Cohdamine Sud. RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU P RINCE. SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 ...
Journal n°6093 du 5 juillet 1974
. à l'article 13 de l'Ordonnance-Loi n° 674, du 3 novem bre 1959. ART. 9. Les coefficients fixés à l'article 5 sont applicables : — en ce qui concerne la première phase, aux travaux Our lesquels ...
Journal n°4179 du 25 novembre 1937
, Conseiller Communal ; le Chanoine Aurat, Maître de Chapelle de la Cathédrale ; C. Polack, Professeur au Lycée ; A. Scotto, Secrétaire Général du Théâtre de Monte-Carlo. ART. 2. M. le Conseiller de ...
Journal n°6728 du 5 septembre 1986
RADIEUSE sis 22 et 24, boulevard d'Italie à Monte-Carlo. Oppositions dans les délais de la loi en l'Etude du notaire. Monaco, le 5 septembre 1986. Signé L.-C. CROVETTO. 858 JOURNAL DE MONACO Vendredi ...
Sommaires 1979 du 31 décembre 1979
'immeuble affecté au Palais de justice (p. 5). Loi n° 1.018 concernant les infractiDns à la police maritime (p. 6). Loi n° 1.019 portant modification de la loi n° 762 du 26 mai 1964 fixant le statut professionnel ...

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Version 2018.11.07.14