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Journal n°7360 du 16 octobre 1998
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 17 août 1998, enregistré, le nommé : - L. K., alias D. J. alias D. D., né le 8 novembre 1943 à SASANA (Grande ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 17 août 1998, enregistré, le nommé : - L. K., alias D. J. alias D. D., né le 8 novembre 1943 à SASANA (Grande ...
Journal n°7838 du 14 décembre 2007
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
réprimés par les articles 309 et 325 du Code Pénal. Abus de confiance. Délits prévus et réprimés par l'article 337 du Code Pénal Escroqueries Délits prévus et réprimés par l'article 330 du ... réprimés par les articles 309 et 325 du Code Pénal. Abus de confiance. Délits prévus et réprimés par l'article 337 du Code Pénal Escroqueries Délits prévus et réprimés par l'article 330 du ...
Journal n°7860 du 16 mai 2008
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mars 2008, enregistré, le nommé : - G. L., né le 10 août 1975 à SINDELFINGEN (Allemagne) de L. et de G. A., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mars 2008, enregistré, le nommé : - G. L., né le 10 août 1975 à SINDELFINGEN (Allemagne) de L. et de G. A., de ...
Journal n°7799 du 16 mars 2007
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suit exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 14 février 2007, enregistré, le nommé : - L. V., né le 16 août 1966 à Jur Joor (Corée du Sud), de M. et de S. M-Y., de nationalité française ... Suit exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 14 février 2007, enregistré, le nommé : - L. V., né le 16 août 1966 à Jur Joor (Corée du Sud), de M. et de S. M-Y., de nationalité française ...
Journal n°7846 du 8 février 2008
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 5 novembre 2007, enregistré, le nommé : - L. H., né le 4 mai 1955 à AZZFOUN (Algérie) de nationalité algérienne, sans domicile ni ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 5 novembre 2007, enregistré, le nommé : - L. H., né le 4 mai 1955 à AZZFOUN (Algérie) de nationalité algérienne, sans domicile ni ...
Journal n°7881 du 10 octobre 2008
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 août 2008, enregistré, le nommé : - A. L. ou L., né le 26 mars 1966 à Tirana (Albanie), de nationalité albanaise, sans ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 août 2008, enregistré, le nommé : - A. L. ou L., né le 26 mars 1966 à Tirana (Albanie), de nationalité albanaise, sans ...
Journal n°7881 du 10 octobre 2008
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 11 novembre 2008, à 9 heures, sous la prévention de conduite sous l’empire d ... domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 11 novembre 2008, à 9 heures, sous la prévention de conduite sous l’empire d ...
Journal n°8145 du 1 novembre 2013
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Vu le retour du recommandé avec avis de réception portant la mention destinataire inconnu à l’adresse indiquée, le nommé : - E. L., né le 10 septembre 1993 à Cagnes sur Mer (06), de M. D. et de B. E ... Vu le retour du recommandé avec avis de réception portant la mention destinataire inconnu à l’adresse indiquée, le nommé : - E. L., né le 10 septembre 1993 à Cagnes sur Mer (06), de M. D. et de B. E ...
Journal n°8154 du 3 janvier 2014
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 15 octobre 2013, enregistré, le nommé : - L. B., né le 25 mai 1965 à BOULOGNE-SUR-MER (62), de L. et de C. R., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 15 octobre 2013, enregistré, le nommé : - L. B., né le 25 mai 1965 à BOULOGNE-SUR-MER (62), de L. et de C. R., de ...
Journal n°8039 du 21 octobre 2011
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
domicile, ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 15 novembre 2011, à 9 heures : Sous la prévention de conduite sous l’empire d ... domicile, ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 15 novembre 2011, à 9 heures : Sous la prévention de conduite sous l’empire d ...
Journal n°8194 du 10 octobre 2014
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 6 juin 2014, enregistré, la nommée : - C. épouse I. P., née le 17 juin 1963 à San Remo (Italie), de G. et de M. L., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 6 juin 2014, enregistré, la nommée : - C. épouse I. P., née le 17 juin 1963 à San Remo (Italie), de G. et de M. L., de ...
Journal n°8256 du 18 décembre 2015
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 août 2015, enregistré, le nommé : - A. A., né le 10 août 1969 à Penne (Italie), de L. et de S. L., de nationalité italienne, Marchand de ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 août 2015, enregistré, le nommé : - A. A., né le 10 août 1969 à Penne (Italie), de L. et de S. L., de nationalité italienne, Marchand de ...
Journal n°7943 du 18 décembre 2009
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 12 octobre 2009, enregistré, le nommé : - L. A. K. E., né le 18 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 12 octobre 2009, enregistré, le nommé : - L. A. K. E., né le 18 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de ...
Journal n°7961 du 23 avril 2010
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
demeuré 17, avenue de l’Annonciade à Monaco et/ou Via Mercantini 10 bis 60035 Jesi (Italie), actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal ... demeuré 17, avenue de l’Annonciade à Monaco et/ou Via Mercantini 10 bis 60035 Jesi (Italie), actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal ...
Journal n°7963 du 7 mai 2010
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 mars 2010, enregistré, le nommé : - L. A. K. E., né le 18 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 mars 2010, enregistré, le nommé : - L. A. K. E., né le 18 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de nationalité ...

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Version 2018.11.07.14